Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2023
Décembre 2023
Élaboration du zonage assainissement des eaux pluviales de la commune de Mont (64)
Cas par cas étudié à la demande du Maire de la commune de Mont (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 7 Décembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14915
Cas par cas étudié à la demande du Maire de la commune de Mont (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 7 Décembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14915
Octobre 2023
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune des Aldudes (64)
Recours gracieux formé par la Communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées Atlantiques)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2023 / KPP-2023-14173-R Voir aussi décision abrogée du 29 juin 2023 / KPP-2023-14173
Recours gracieux formé par la Communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées Atlantiques)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2023 / KPP-2023-14173-R Voir aussi décision abrogée du 29 juin 2023 / KPP-2023-14173
Septembre 2023
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Boucau (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14655
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14655
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bidart (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14654
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14654
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Biarritz (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14653
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14653
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bayonne (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14652
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14652
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Anglet (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14605
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14605
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Oradour-Saint-Genest (87)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oradour-Saint-Genest (Haute-Vienne)
Décision du 25 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14569
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oradour-Saint-Genest (Haute-Vienne)
Décision du 25 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14569
Modification du Plan de prévention des risques inondation (PPRi) de la commune de Mont (64)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées-atlantiques
Décision du 25 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14566
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées-atlantiques
Décision du 25 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14566
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Brives-sur-Charente (17)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat EAU 17 (Charente-Maritime)
Décision du 22 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14540
Cas par cas étudié à la demande du syndicat EAU 17 (Charente-Maritime)
Décision du 22 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14540
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales des communes de Marcheprime et de Mios (33)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal du Bassin d’Arcachon (SIBA) (Gironde)
Décision du 21 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14538
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal du Bassin d’Arcachon (SIBA) (Gironde)
Décision du 21 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14538
Modification des Plans de Prévention des Risques de Mouvement de terrain (PPRmt) du secteur de l’entre-deux-mers (33)
Avis étudié à la demande de monsieur le Préfet de la Gironde
Décision du 18 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14535
Avis étudié à la demande de monsieur le Préfet de la Gironde
Décision du 18 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14535
Modification du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRi) de la commune d’Izon (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Décision du 18 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14527
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Décision du 18 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14527
Adaptation n°2 du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR) Nouvelle-Aquitaine
Avis étudié à la demande de Réseau de Transport d’Électricité (RTE)
Avis du 15 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14511
Avis étudié à la demande de Réseau de Transport d’Électricité (RTE)
Avis du 15 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14511
Modification du Plan de prévention des risques technologiques (PPRt) de la commune de Pardiès (64)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées-atlantiques
Décision du 15 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14531
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées-atlantiques
Décision du 15 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14531
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Bastennes (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14457
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14457
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Bonnegarde (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14458
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14458
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Brassempouy (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14459
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14459
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Castaignos-Souslens (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14460
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14460
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Castel-Sarrazin (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14461
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14461
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Donzacq (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14462
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14462
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Gaujacq (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14463
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14463
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Marpaps (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14464
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14464
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Nassiet (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14465
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14465
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Pomarez (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14466
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14466
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Amou (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14455
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14455
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Arsague (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14456
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14456
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bazas (33)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bazas (Gironde)
Décision du 7 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14473
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bazas (Gironde)
Décision du 7 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14473
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Castelnau-Chalosse (40)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décisions du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14433
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décisions du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14433
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beyries (40)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14432
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14432
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bassercles (40)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14431
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14431
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Argelos (40)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14430
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14430
Août 2023
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Espelette (64)
Cas par cas étudié à la demande du président de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 25 août 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14399
Cas par cas étudié à la demande du président de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 25 août 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14399
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Eyraud-Crempse-Maurens (24)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Eyraud-Crempse-Maurens (Dordogne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 02 août 2023 / KPP-2023-14363
Dossier étudié à la demande de la commune d’Eyraud-Crempse-Maurens (Dordogne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 02 août 2023 / KPP-2023-14363
Juillet 2023
Élaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de la commune de Langoiran (33)
Décision étudiée à la demande de la commune de Langoiran (Gironde)
Décision du 31 juillet 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14375
Décision étudiée à la demande de la commune de Langoiran (Gironde)
Décision du 31 juillet 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14375
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Peyrat-de-Bellac (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Peyrat-de-Bellac (Haute-Vienne)
Décision du 24 juillet 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14232
Dossier étudié à la demande de la commune de Peyrat-de-Bellac (Haute-Vienne)
Décision du 24 juillet 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14232
Juin 2023
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune des Aldudes (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 juin 2023 de soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14173 Décision abrogée voir nouvelle décision / KPP-2023-14173-R
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 juin 2023 de soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14173 Décision abrogée voir nouvelle décision / KPP-2023-14173-R
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre (23)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre (Creuse)
Décision de non soumission à évaluation environnementale du 27 juin 2023 / KPP-2023-14130
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre (Creuse)
Décision de non soumission à évaluation environnementale du 27 juin 2023 / KPP-2023-14130
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Doussay (86)
Dossier étudié à la demande du syndicat des eaux de la Vienne (Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2023 / KPP-2023-14063
Dossier étudié à la demande du syndicat des eaux de la Vienne (Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2023 / KPP-2023-14063
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Cernay (86)
Dossier étudié à la demande du syndicat des eaux de la Vienne (Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2023 / KPP-2023-14059
Dossier étudié à la demande du syndicat des eaux de la Vienne (Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2023 / KPP-2023-14059
Révision du zonage d’assainissement d’Uzerche (19)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Uzerche (Corrèze)
Décision du 5 juin 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14031
Dossier étudié à la demande de la commune d’Uzerche (Corrèze)
Décision du 5 juin 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14031
Mai 2023
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Mourenx (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mourenx (Pyrénées Atlantiques)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mai 2023 / KPP-2023-13991
Dossier étudié à la demande de la commune de Mourenx (Pyrénées Atlantiques)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mai 2023 / KPP-2023-13991
Avril 2023
Modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Tulle (19)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tulle (Corrèze)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 / KPP-2023-13853
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tulle (Corrèze)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 / KPP-2023-13853
Révision n°1 du zonage d’assainissement de la commune d’Aulnay-de-Saintonge (17)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement EAU17 (Charente-maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2023 / KPP-2023-13831
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement EAU17 (Charente-maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2023 / KPP-2023-13831
Mars 2023
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Sauveur-de-Puynormand (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13601
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13601
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Médard-de-Guizières (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13600
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13600
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Camps-sur-l’Isle (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13599
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13599
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Les Peintures (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13598
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13598
Février 2023
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Ventadour-Egletons-Monédières (19)
Recours gracieux formé par le président de la communauté de communes Ventadour-Egletons- Monédières (Corrèze)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / KPP-2022-13134-R
Recours gracieux formé par le président de la communauté de communes Ventadour-Egletons- Monédières (Corrèze)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / KPP-2022-13134-R
Voir aussi décision abrogée du 27 octobre 2022 / KPP-2022-13134
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Ventadour-Egletons-Monédières (19)
Recours gracieux formé par le président de la communauté de communes Ventadour-Egletons-Monédières (Corrèze)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / KPP-2022-13131-R Voir aussi décision abrogée du 27 octobre 2022 / KPP-2022-13131
Recours gracieux formé par le président de la communauté de communes Ventadour-Egletons-Monédières (Corrèze)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / KPP-2022-13131-R Voir aussi décision abrogée du 27 octobre 2022 / KPP-2022-13131
Janvier 2023
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Castelnau-de-Médoc (33)
Recours gracieux formé par la la commune de Castelnau-de-Médoc (Gironde)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2023 / KPP-2022-13047-R
Recours gracieux formé par la la commune de Castelnau-de-Médoc (Gironde)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2023 / KPP-2022-13047-R
Voir aussi décision abrogée du 29 septembre 2022 / KPP-2022-13047
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Javerdat (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / KPP-2022-13478
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / KPP-2022-13478
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chéronnac (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / KPP-2022-13477
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / KPP-2022-13477
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chaillac-sur-Vienne (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2023 / KPP-2022-13475
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2023 / KPP-2022-13475
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Maremne-Adour-Côte-Sud (40)
Recours gracieux formé par la la communauté de communes Maremnes-Adour-Côte-Sud (Landes)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2023 / KPP-2022-12988-R
Recours gracieux formé par la la communauté de communes Maremnes-Adour-Côte-Sud (Landes)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2023 / KPP-2022-12988-R
Voir aussi décision abrogée du 26 septembre 2022 / KPP-2022-12988
Modification simplifiée n°2 du PLU de Caumont-sur-Garonne (47)
Recours gracieux formé par la commune de Caumont-sur-Garonne (Lot-et-Garonne)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2023 / KPP-2022-13003-R
Recours gracieux formé par la commune de Caumont-sur-Garonne (Lot-et-Garonne)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2023 / KPP-2022-13003-R
Voir aussi décision abrogée du 26 septembre 2022 / KPP-2022-13003
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Vayres (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13486
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13486
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Victurnien (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13485
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13485
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Junien (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13484
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13484
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Brice-sur-Vienne (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13483
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13483
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Martin-de-Jussac (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13482
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13482
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saillat-sur-Vienne (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13481
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13481
Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Oradour-sur-Glane (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13480
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13480
Révision du zonage d’assainissement de la commune des Salles-Lavauguyon (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13479
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13479
Révision du zonage d’assainissement de Videix (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2023 / KPP-2022-13487
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2023 / KPP-2022-13487
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Daglan (24)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Daglan (Dordogne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2023 / KPP-2022-13388
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Daglan (Dordogne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2023 / KPP-2022-13388
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié : Projet d'élaboration du plan local des mobilités de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France (95 et (…)
16 juillet 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Modification n° 1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimonial remarquable (…)
16 juillet 2025
Avis conformes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification simplifiée n°6 du PLU de la commune de Palais-sur-Vienne (87) ; modification simplifiée n°2 du (…)
11 juillet 2025
Avis rendus sur projets de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : projet de parc photovoltaïque au sol avec co-activité agricole au lieu-dit Dubet à Clérac (17) ; projet (…)
10 juillet 2025