Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2023

Élaboration du zonage assainissement des eaux pluviales de la commune de Mont (64)
Cas par cas étudié à la demande du Maire de la commune de Mont (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 7 Décembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14915

2023DKNA66 pdf - 166.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune des Aldudes (64)
Recours gracieux formé par la Communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées Atlantiques)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2023 / KPP-2023-14173-R

2023DKNA65 pdf - 161.3 ko

Voir aussi décision abrogée du 29 juin 2023 / KPP-2023-14173

2023DKNA30 pdf - 148.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Boucau (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14655

2023DKNA64 pdf - 147.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bidart (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14654

2023DKNA63 pdf - 146.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Biarritz (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14653

2023DKNA62 pdf - 147.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bayonne (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14652

2023DKNA61 pdf - 147.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Anglet (64)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14605

2023DKNA60 pdf - 147.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Oradour-Saint-Genest (87)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oradour-Saint-Genest (Haute-Vienne)
Décision du 25 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14569

2023DKNA59 pdf - 191.5 ko

Modification du Plan de prévention des risques inondation (PPRi) de la commune de Mont (64)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées-atlantiques
Décision du 25 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14566

2023DKNA58 pdf - 149.2 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Brives-sur-Charente (17)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat EAU 17 (Charente-Maritime)
Décision du 22 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14540

2023DKNA57 pdf - 156.6 ko

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales des communes de Marcheprime et de Mios (33)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal du Bassin d’Arcachon (SIBA) (Gironde)
Décision du 21 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14538

2023DKNA56 pdf - 159.4 ko

Modification des Plans de Prévention des Risques de Mouvement de terrain (PPRmt) du secteur de l’entre-deux-mers (33)
Avis étudié à la demande de monsieur le Préfet de la Gironde
Décision du 18 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14535

2023DKNA55 pdf - 147.1 ko

Modification du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRi) de la commune d’Izon (33)
Dossier étudié à la demande du préfet de la Gironde
Décision du 18 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14527

2023DKNA54 pdf - 145.4 ko

Adaptation n°2 du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR) Nouvelle-Aquitaine
Avis étudié à la demande de Réseau de Transport d’Électricité (RTE)
Avis du 15 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14511

2023DKNA53 pdf - 166.5 ko

Modification du Plan de prévention des risques technologiques (PPRt) de la commune de Pardiès (64)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées-atlantiques
Décision du 15 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14531

2023DKNA52 pdf - 149.5 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Bastennes (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14457

2023DKNA50 pdf - 147.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Bonnegarde (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14458

2023DKNA49 pdf - 147.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Brassempouy (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14459

2023DKNA48 pdf - 147.7 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Castaignos-Souslens (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14460

2023DKNA47 pdf - 148.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Castel-Sarrazin (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14461

2023DKNA46 pdf - 147.7 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Donzacq (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14462

2023DKNA45 pdf - 147.8 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Gaujacq (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14463

2023DKNA44 pdf - 147.6 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Marpaps (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14464

2023DKNA43 pdf - 147 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Nassiet (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14465

2023DKNA42 pdf - 147.4 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Pomarez (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14466

2023DKNA41 pdf - 147.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Amou (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14455

2023DKNA40 pdf - 147.4 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Arsague (40)
Cas par cas étudiés à la demande du Syndicat des Eschourdes (Landes)
Décision du 9 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14456

2023DKNA39 pdf - 146.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bazas (33)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bazas (Gironde)
Décision du 7 septembre 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14473

2023DKNA51 pdf - 186.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Castelnau-Chalosse (40)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décisions du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14433

2023DKNA38 pdf - 145.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beyries (40)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14432

2023DKNA37 pdf - 145.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bassercles (40)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14431

2023DKNA36 pdf - 145.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Argelos (40)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)
Décision du 5 septembre 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14430

2023DKNA35 pdf - 144.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Espelette (64)
Cas par cas étudié à la demande du président de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 25 août 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14399

2023DKNA34 pdf - 160.7 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Eyraud-Crempse-Maurens (24)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Eyraud-Crempse-Maurens (Dordogne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 02 août 2023 / KPP-2023-14363

2023DKNA33 pdf - 145.2 ko

Élaboration du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) de la commune de Langoiran (33)
Décision étudiée à la demande de la commune de Langoiran (Gironde)
Décision du 31 juillet 2023 de non-soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14375

2023DKNA32 pdf - 137.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Peyrat-de-Bellac (87)
Dossier étudié à la demande de la commune de Peyrat-de-Bellac (Haute-Vienne)
Décision du 24 juillet 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14232

2023DKNA31 pdf - 146.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune des Aldudes (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Décision du 29 juin 2023 de soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14173

2023DKNA30 pdf - 148.5 ko

Décision abrogée voir nouvelle décision / KPP-2023-14173-R

2023DKNA65 pdf - 161.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre (23)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre (Creuse)
Décision de non soumission à évaluation environnementale du 27 juin 2023 / KPP-2023-14130

2023DKNA29 pdf - 147.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Doussay (86)
Dossier étudié à la demande du syndicat des eaux de la Vienne (Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2023 / KPP-2023-14063

2023DKNA28 pdf - 150.5 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Cernay (86)
Dossier étudié à la demande du syndicat des eaux de la Vienne (Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2023 / KPP-2023-14059

2023DKNA27 pdf - 150.1 ko

Révision du zonage d’assainissement d’Uzerche (19)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Uzerche (Corrèze)
Décision du 5 juin 2023 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-14031

2023DKNA26 pdf - 150.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Mourenx (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mourenx (Pyrénées Atlantiques)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mai 2023 / KPP-2023-13991

2023DKNA25 pdf - 149 ko

Modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Tulle (19)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tulle (Corrèze)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 / KPP-2023-13853

2023DKNA24 pdf - 170.4 ko

Révision n°1 du zonage d’assainissement de la commune d’Aulnay-de-Saintonge (17)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement EAU17 (Charente-maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2023 / KPP-2023-13831

2023DKNA23 pdf - 151.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Sauveur-de-Puynormand (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13601

2023DKNA22 pdf - 161.6 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Médard-de-Guizières (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13600

2023DKNA21 pdf - 164.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Camps-sur-l’Isle (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13599

2023DKNA20 pdf - 162.5 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Les Peintures (33)
Dossier étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) des vallées de l’Isle et de la Dronne (Gironde)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 mars 2023 / KPP-2023-13598

2023DKNA19 pdf - 154.8 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Ventadour-Egletons-Monédières (19)
Recours gracieux formé par le président de la communauté de communes Ventadour-Egletons- Monédières (Corrèze)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / KPP-2022-13134-R

2023DKNA18 pdf - 189.7 ko

Voir aussi décision abrogée du 27 octobre 2022 / KPP-2022-13134

2022DKNA224 pdf - 184.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Ventadour-Egletons-Monédières (19)
Recours gracieux formé par le président de la communauté de communes Ventadour-Egletons-Monédières (Corrèze)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / KPP-2022-13131-R

2023DKNA17 pdf - 170.3 ko

Voir aussi décision abrogée du 27 octobre 2022 / KPP-2022-13131

2022DKNA226 pdf - 182.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Castelnau-de-Médoc (33)
Recours gracieux formé par la la commune de Castelnau-de-Médoc (Gironde)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2023 / KPP-2022-13047-R

2023 DKNA16 pdf - 164.8 ko

Voir aussi décision abrogée du 29 septembre 2022 / KPP-2022-13047

2022DKNA197 pdf - 264.4 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Javerdat (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / KPP-2022-13478

2023DKNA6 pdf - 167 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chéronnac (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / KPP-2022-13477

2023DKNA5 pdf - 167 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chaillac-sur-Vienne (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte-Océane-du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2023 / KPP-2022-13475

2023DKNA4 pdf - 167.5 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Maremne-Adour-Côte-Sud (40)
Recours gracieux formé par la la communauté de communes Maremnes-Adour-Côte-Sud (Landes)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2023 / KPP-2022-12988-R

2023DKNA2 pdf - 200.7 ko

Voir aussi décision abrogée du 26 septembre 2022 / KPP-2022-12988

2022DKNA193 pdf - 175 ko

Modification simplifiée n°2 du PLU de Caumont-sur-Garonne (47)
Recours gracieux formé par la commune de Caumont-sur-Garonne (Lot-et-Garonne)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2023 / KPP-2022-13003-R

2023DKNA1 pdf - 262.6 ko

Voir aussi décision abrogée du 26 septembre 2022 / KPP-2022-13003

2022DKNA192 pdf - 183.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Vayres (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13486

2023DKNA14 pdf - 153.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Victurnien (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13485

2023DKNA13 pdf - 152.6 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Junien (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13484

2023DKNA12 pdf - 153.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Brice-sur-Vienne (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13483

2023DKNA11 pdf - 153.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Martin-de-Jussac (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13482

2023DKNA10 pdf - 151.7 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saillat-sur-Vienne (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13481

2023DKNA9 pdf - 152.2 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Oradour-sur-Glane (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13480

2023DKNA8 pdf - 152.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune des Salles-Lavauguyon (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / KPP-2022-13479

2023DKNA7 pdf - 152.2 ko

Révision du zonage d’assainissement de Videix (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Porte Océane du Limousin (Haute-Vienne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2023 / KPP-2022-13487

2023DKNA15 pdf - 168.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Daglan (24)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Daglan (Dordogne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2023 / KPP-2022-13388

2023DKNA3 pdf - 168.2 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2023

Décembre 2023

Octobre 2023

Septembre 2023

Août 2023

Juillet 2023

Juin 2023

Mai 2023

Avril 2023

Mars 2023

Février 2023

Janvier 2023

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