Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
Avril 2024
Dossier étudié à la demande du Préfet de la Dordogne
Décision du 17 avril 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15566
Mars 2024
Cas par cas étudié à la demande du préfet des Pyrénées Atlantiques
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15326
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées-Atlantiques
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15325
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées Atlantiques
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15324
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées Atlantiques
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15323
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées Atlantiques
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15322
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Pyrénées Atlantiques
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15321
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15356
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15355
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15354
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15353
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15352
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15351
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15350
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15349
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15348
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15347
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15346
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15345
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15344
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15343
Cas par cas étudié à la demande Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15342
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 19 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15341
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15357
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15340
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15339
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15338
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15336
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15335
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15333
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15332
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15331
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’équipement des communes des Landes (Sydec)
Décision du 18 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15330
Cas par cas étudié à la demande syndicat Eaux de Vienne (Siveer)
Décision du 8 mars 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15288
FÉVRIER 2024
Dossier étudié à la demande du préfet du Lot-et-Garonne
Décision du 27 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15252
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cram-Chaban (Charente-maritime)
Décision du 22 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2024-15259
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux de la Vienne (SIVEER)
Décision du 2 février 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-15144
Cas par cas étudiée à la demande de la commune de Saint-Avent (Haute-Vienne)
Décision du 1er février 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-15142
JANVIER 2024
Cas par cas étudié à la demande de la régie intercommunale de l’assainissement de Mont-de-Marsan Agglomération (Landes)
Décision du 23 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-15172
Cas par cas étudié à la demande de la régie intercommunale de l’assainissement de Mont-de-Marsan Agglomération (Landes)
Décision du 23 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-15171
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Angoulême (Charente)
Décision du 19 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-15059
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Gironde
Décision du 19 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-15057
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de La Rochelle (Charente-Maritime)
Décision du 12 janvier 2024 de non soumission à évaluation environnementale / KPP-2023-15034
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