Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2016
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Grand’Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2016 / 2016-2212
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2016 / 2016-2212
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes de la Région de Pouancé-Combrée (Maine-et-Loire)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combrée (49)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2016 / 2016-2186
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combrée (49)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2016 / 2016-2186
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trémentines (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trémentines (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2016 / 2016-2182
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trémentines (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2016 / 2016-2182
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Vincent-sur-Graon (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-sur-Graon (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016 / 2016-2174
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-sur-Graon (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016 / 2016-2174
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Guérande (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guérande (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016 / 2016-2180
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guérande (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2016 / 2016-2180
Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Vigneux-de-Bretagne (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2016 / 2016-2169
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 décembre 2016 / 2016-2169
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Mars-de-Coutais (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mars-de-Coutais (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2016 / 2016-2149
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mars-de-Coutais (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2016 / 2016-2149
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Paimboeuf (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paimboeuf (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2016 / 2016-2151
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paimboeuf (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2016 / 2016-2151
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Herbignac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2016 / 2016-2139
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2016 / 2016-2139
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Chapelle-Heulin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2016 / 2016-2164
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2016 / 2016-2164
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la commune de Batz-sur-Mer (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Batz-sur-Mer (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2016 / 2016-2132
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Batz-sur-Mer (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2016 / 2016-2132
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Treffieux (44)
Cas par cas étudié à la demande de Treffieux (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016 / 2016-2117
Cas par cas étudié à la demande de Treffieux (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016 / 2016-2117
Mise en compatibilité du PLU de la commune de Tuffé suite à déclaration de projet (72)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2016 / 2016-2116
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2016 / 2016-2116
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-Heulin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016 / 2016-2111
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Heulin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2016 / 2016-2111
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maumusson (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maumusson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016 / 2016-2108
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maumusson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016 / 2016-2108
Révision du zonage d’assainissement des eaux usés de la commune de HUILLE (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huillé (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2016 / 2016-2105
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huillé (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2016 / 2016-2105
Élaboration de la carte communale de Bourg-le-Roi (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-le-Roi (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2016 / 2016-2107
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-le-Roi (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2016 / 2016-2107
Élaboration de la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loire-Authion (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Brain-sur-L’Authion (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016 / 2016-2144
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Brain-sur-L’Authion (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2016 / 2016-2144
Révision de la carte communale de la commune de Huille (49)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Loir (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016 / 2016-2062
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Loir (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016 / 2016-2062
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Herbignac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016 / 2016-2055
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2016 / 2016-2055
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de la Mothe-Achard (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Mothe-Achard (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2016 / 2016-2049
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Mothe-Achard (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2016 / 2016-2049
Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Loigné-sur-Mayenne (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loigné-sur-Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 septembre 2016 / 2016-2037
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loigné-sur-Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 septembre 2016 / 2016-2037
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU) de la communauté de communes de Pouance-Combrée (49)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Pouance-Combrée (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2016 / 2016-2040
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Pouance-Combrée (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2016 / 2016-2040
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aigrefeuille-sur-Maine (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune d’Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2016 / 2016-2031
Cas par cas étudié à la demande de la Commune d’Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2016 / 2016-2031
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Pontchâteau (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Pontchâteau (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2016 / 2016-2036
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Pontchâteau (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2016 / 2016-2036
Révision allégée du PLU de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet (49)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Léger-sous-Cholet (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016 / 2016-2039
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Léger-sous-Cholet (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2016 / 2016-2039
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Lumine-de-Clisson (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Lumine-de-Clisson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016 / 2016-2023
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Lumine-de-Clisson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016 / 2016-2023
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Paul-Mont-Penit (85)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Paul-Mont-Penit (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016 / 2016-2025
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Saint-Paul-Mont-Penit (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2016 / 2016-2025
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Coudray (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Coudray (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2016 / 2016-2026
Cas par cas étudié à la demande de la Commune Coudray (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2016 / 2016-2026
Projet de PLU de la commune de Martigné-sur-Mayenne (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2016 / 2016-2021
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2016 / 2016-2021
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées d’Épineux-le-Seguin (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Épineux-le-Seguin (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2013
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Épineux-le-Seguin (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2013
Révision partielle du zonage d’assainissement de la communauté de communes du Pays des Achards (85)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2011
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2011
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vair-sur-Loire, secteur d’Anetz (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vair-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2010
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vair-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2010
Élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Grand’Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2007
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Grand’Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2007
Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Miré (49)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Miré (Maine et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2006
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Miré (Maine et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2006
Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Renazé (53)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Renazé (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2001
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Renazé (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2001
Élaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Denis-du-Maine (53)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Meslay-Grez (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2000
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Meslay-Grez (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2016 / 2016-2000
Projet d’élaboration du zonage des eux pluviales de la commune de Sucé-sur-Erdre
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Sucé-sur-Erdre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2016 / 2016-1984
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Sucé-sur-Erdre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2016 / 2016-1984
Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Les Cerqueux (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Cerqueux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2016 / 2016-1972
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Cerqueux
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2016 / 2016-1972
Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Avessac (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avessac
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2016 / 2016-1970
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avessac
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2016 / 2016-1970
Révision accélérée du PLU de la commune de Montbert (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbert
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2016 / 2016-1994
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbert
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2016 / 2016-1994
Mise en compatibilité du PLU d’Orvault (44)
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2016
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2016
Mise en compatibilité du PLU de Sautron (44)
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2016
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2016
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