Cas par cas, décisions prises par la MRAe Occitanie en 2017

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Brès (34)
Cas par cas étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 2017-5664

2017DKO196 pdf - 145.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Souanyas-Marians (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souanyas-Marians (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 2017-5660

2017DKO195 pdf - 155 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Lézignan-Corbières (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lézignan-Corbières (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 2017-5656

2017DKO194 pdf - 144.8 ko

Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Perpignan (66)
Cas par cas étudié à la demande de la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Occitanie (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2017 / 2017-5606

2017DKO193 pdf - 145.9 ko

Élaboration du plan local de l’urbanisme (PLU) de Laurens (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laurens (Hérault)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2017 / 2017-5618

2017DKO192 pdf - 147.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Labastide-Savès (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labastide-Savès (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2017 / 2017-5608

2017DKO191 pdf - 145.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Encausse (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Encausse (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2017 / 2017-5638

2017DKO190 pdf - 147.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Barjac (30) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barjac (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2017 / 2017-5616

2017DKO189 pdf - 146.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Le Boulou (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Boulou (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 décembre 2017 / 2017-5614

2017DKO188 pdf - 157.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-de-L’Arn (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-l’Arn (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2017 / 2017-5581

2017DKO187 pdf - 145.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Thoux (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thoux (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2017 / 2017-5587

2017DKO186 pdf - 146.7 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Bouloc (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouloc (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2017 / 2017-5721

2017DKO185 pdf - 143.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Monclar-de-Quercy (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monclar-de-Quercy (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2017 / 2017-5723

2017DKO184 pdf - 144.7 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Pauilhac (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pauilhac (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2017 / 2017-5703

2017DKO183 pdf - 143.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aujargues (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aujargues (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2017 / 2017-5604

2017DKO182 pdf - 144.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Gallargues-le-Montueux (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gallargues-le-Montueux (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2017 / 2017-5628

2017DKO181 pdf - 144.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Bezouce (30)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 décembre 2017 / 2017-5593

2017DKO180 pdf - 145.4 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Ligardes (32)
Cas par cas étudié à la demande du SIAEP Condom-Caussens (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 décembre 2017 / 2017-5640

2017DKO179 pdf - 144.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Nîmes (30)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2017 / 2017-5584

2017DKO178 pdf - 144.5 ko

Élaboration de la carte communale d’Artiguemy (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artiguemy (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-5580

2017DKO177 pdf - 153.5 ko

Révision de la carte communale de Floressas (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Floressas (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-5588

2017DKO176 pdf - 155 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Labatut (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labatut (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2017 / 2017-5678

2017DKO175 pdf - 143.9 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées du Bourg (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Bourg (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2017 / 2017-5637

2017DKO174 pdf - 144.2 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Molières (82)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Quercy Caussadais (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2017 / 2017-5626

2017DKO173 pdf - 144.5 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Mazamet (81)
Recours gracieux à la demande de la commune de Mazamet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2017 / 2017-5201

2017DKO172 pdf - 146.1 ko

Voir aussi décision

2017DKO104 pdf - 146.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Tornac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tornac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 novembre 2017 / 2017-5548

2017DKO171 pdf - 143.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Moissac-Vallée-Française (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moissac-Vallée-Française (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 2017-5509

2017DKO170 pdf - 144.5 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Cuxac-Cabardès (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuxac-Cabardès (Aude)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 2017-5541

2017DKO169 pdf - 152.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Méjannes-lès-Alès (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méjannes-lès-Alès (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2017 / 2017‑5555

2017DKO168 pdf - 144.8 ko

Élaboration de la carte communale de Sainte-Aurence-Cazaux (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Aurence-Cazaux (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2017 / 2017-5561

2017DKO167 pdf - 152.7 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonrepos-Riquet (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonrepos-Riquet (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 novembre 2017 / 2017-5639

2017DKO166 pdf - 144.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lamasquère (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lamasquère (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 novembre 2017 / 2017-5508

2017DKO165 pdf - 146 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Bouillac (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouillac (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 novembre 2017 / 2017-5564

2017DKO164 pdf - 143.7 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Réalville (82)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Quercy Caussadais (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 novembre 2017 / 2017-5531

2017DKO163 pdf - 144.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Lapenche (82)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Quercy Caussadais (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 novembre 2017 / 2017-5529

2017DKO162 pdf - 144.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Mauroux (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mauroux (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2017 / 2017-5601

2017DKO161 pdf - 144.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Leuc (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leuc (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2017 / 2017-5490

2017DKO160 pdf - 144.5 ko

Élaboration de la carte communale de Saint-Nazaire-des-Gardies (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-des-Gardies (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 2017-5500

2017DKO159 pdf - 143.8 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Amans-Soult (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Amans-Soult (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2017 / 2017-5514

2017DKO158 pdf - 144.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2017 / 2017-5464

2017DKO157 pdf - 154.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nauphary (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nauphary (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2017 / 2017-5553

2017DKO156 pdf - 144.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagarde-Fimarcon (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagarde-Fimarcon (Gers)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 octobre 2017 / 2017-5430 / [(Décision abrogée

2017DKO155 pdf - 151.5 ko

Voir nouvelle décision du 4 octobre 2018

2018DKO243 pdf - 222.8 ko

Modification du plan d’occupation des sols (POS) de Moulis (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moulis (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 2017-5550

2017DKO154 pdf - 153.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Poussan (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poussan (Hérault)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 2017-5412

2017DKO153 pdf - 163.6 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Rieumes (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rieumes (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 2017-5429

2017DKO152 pdf - 147.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul-sur-Save (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Save (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 2017-5427

2017DKO151 pdf - 146.5 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Puy (32)
Cas par cas étudié à la demande du SIAEP de Condom-Caussens (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2017 / 2017-5446

2017DKO150 pdf - 144.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales d’Odos (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Odos (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2017 / 2017-5474

2017DKO149 pdf - 144.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Fabas (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fabas (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2017 / 2017-5422

2017DKO148 pdf - 145 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Bonnet-du-Gard (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-du-Gard (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2017 / 2017-5471

2017DKO147 pdf - 144.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saramon (32)
Cas par cas étudié à la demande du Conseil départemental du Gers (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-5383

2017DKO146 pdf - 146.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Cabestany (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2017 / 2017-5414

2017DKO145 pdf - 144.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Brézilhac (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brézilhac (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2017 / 2017-5402

2017DKO144 pdf - 144.2 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Léguevin (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Léguevin (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2017 / 2017-5345

2017DKO143 pdf - 149.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Odos (65)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2017 / 2017-5387

2017DKO142 pdf - 145.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Rimeize (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rimeize (Lozère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 2017-5364

2017DKO141 pdf - 147.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune déléguée de Saint-Andéol-de-Clerguemort, commune de Ventalon-en-Cévennes (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ventalon-en-Cévennes (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 2017-5362

2017DKO140 pdf - 163.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Quissac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quissac (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 2017-5358

2017DKO139 pdf - 145.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lézan (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lézan (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 2017-5376

2017DKO138 pdf - 144.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Ventenac-Cabardès (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ventenac-Cabardès (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 2017-5380

2017DKO137 pdf - 144 ko

Zonage des eaux pluviales d’Arbeost (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbeost (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-5394

2017DKO136 pdf - 144.5 ko

Zonage des eaux pluviales de Ferrières (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2017 / 2017-5355

2017DKO135 pdf - 144.4 ko

Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Lourdes (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lourdes (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2017 / 2017-5351

2017DKO134 pdf - 144.6 ko

Révision de la carte communale de Saint-Agnan (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Agnan (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2017 / 2017-5341

2017DKO133 pdf - 145.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Lectoure (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lectoure (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2017 / 2017-5349

2017DKO132 pdf - 145.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Duran (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duran (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2017 / 2017-5338

2017DKO131 pdf - 145 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Benoît-de-Carmaux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Benoît-de-Carmaux (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2017 / 2017-5326

2017DKO130 pdf - 146 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Castanet-Tolosan (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Castanet-Tolosan (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2017 / 2017-5318

2017DKO129 pdf - 148.8 ko

Révision de la carte communale de Montégut (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montégut (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2017 / 2017-5329

2017DKO128 pdf - 144.4 ko

Élaboration de la carte communale de Villeneuve-Lecussan (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-Lecussan (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2017 / 2017-5310

2017DKO127 pdf - 146.6 ko

Révision allégée du plan d’occupation des sols (POS) de Moyrazès (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays Ségali (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2017 / 2017-5391

2017DKO126 pdf - 145.4 ko

Zonage des eaux pluviales de Lamarque-Pontacq (65)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat à vocation multiple d’eau et d’assainissement de la vallée de l’Ousse (SMEAVO) (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2017 / 2017-5315-2

2017DKO125 pdf - 144.9 ko

Zonage des eaux pluviales de Ibos (65)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat à vocation multiple d’eau et d’assainissement de la vallée de l’Ousse (SMEAVO) (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2017 / 2017-5315-1

2017DKO124 pdf - 144.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Verrières (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verrières (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2017 / 2017-5286

2017DKO123 pdf - 144.3 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de La Grand-Combe (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Grand-Combes (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2017 / 2017-5274

2017DKO122 pdf - 144.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Gilles (30)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2017 / 2017-5359

2017DKO121 pdf - 144.3 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées d’Ispagnac (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ispagnac (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2017 / 2017-5330

2017DKO120 pdf - 143.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bouloc (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouloc (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2017 / 2017-5284

2017DKO119 pdf - 144.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-lès-Bouloc (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2017 / 2017-5278

2017DKO118 pdf - 146 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Samatan (32)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Samatan (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 2017-5253

2017DKO117 pdf - 144.5 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Calce (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 2017-5270

2017DKO116 pdf - 143.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Carmaux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carmaux (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 2017-5243

2017DKO115 pdf - 132.8 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Goyrans (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du SICOVAL (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 2017-5222

2017DKO114 pdf - 146.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Gervasy (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervasy (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2017/ 2017-5248

2017DKO113 pdf - 144.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Nazaire (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2017 / 2017-5247

2017DKO112 pdf - 144.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Bages (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bages (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2017 / 2017-5227

2017DKO111 pdf - 143.9 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Pibrac (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pibrac (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 août 2017 / 2017-5254

2017DKO110 pdf - 144.8 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la métropole Toulousaine (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Toulouse Métropole (37 communes de la Haute-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 août 2017 / 2017-5252

2017DKO109 pdf - 145.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cazouls-d’Hérault (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cazouls-d’Hérault (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 juillet 2017 / 2017-5280

2017DKO108 pdf - 144.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Nézignan l’Evêque (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nézignan l’Evêque (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 juillet 2017 / 2017-5340

2017DKO107 pdf - 143.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Géniès-de-Fontedit (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Géniès-de-Fontedit (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 juillet 2017 / 2017-5225

2017DKO106 pdf - 143.7 ko

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Fabrègues (34) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fabrègues (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 juillet 2017 / 2017-5226

2017DKO105 pdf - 144.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Mazamet (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazamet (Tarn)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 juillet 2017 / 2017-5201 / [(Décision abrogée

2017DKO104 pdf - 146.3 ko

Voir dossier

2017DKO172 pdf - 146.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de Castelsarrasin (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2017 / 2017-5188

2017DKO103 pdf - 145.7 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Baillargues (34) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baillargues (Hérault)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2017 / 2017-5195

2017DKO102 pdf - 144.6 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Béziers (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Béziers (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2017 / 2017-5172

2017DKO101 pdf - 143.9 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Calvisson (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Calvisson (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2017 / 2017- 5213

2017DKO100 pdf - 143.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Julien-les-Rosiers (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-les-Rosiers (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2017 / 2017- 5209

2017DKO99 pdf - 144.6 ko

Élaboration de la carte communale d’Albiac (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Figeac (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2017 / 2017-5204

2017DKO98 pdf - 144.9 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Léon (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Léon (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2017 / 2017-5297

2017DKO97 pdf - 145.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de Mielan (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mielan (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2017 / 2017-5153

2017DKO96 pdf - 144.9 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Vaylats (46)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux du Bournac (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2017 / 2017-5175

2017DKO95 pdf - 144.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Menville (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menville (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2017 / 2017-5142

2017DKO94 pdf - 145.9 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Meauzac (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meauzac (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2017 / 2017-5130

2017DKO93 pdf - 144.2 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées d’Escamps (46)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux du Bournac (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2017 / 2017-5121

2017DKO92 pdf - 144.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Mondavezan (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mondavezan (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2017 / 2017-5133

2017DKO91 pdf - 145.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) intercommunal Haut-Quercy-Dordogne concernant la commune de Condat (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes causses et vallées de la Dordogne (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2017 / 2017-5151

2017DKO90 pdf - 146.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Urgosse (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Urgosse (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2017 / 2017-5162

2017DKO89 pdf - 145.3 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Labastidette (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labastidette (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2017 / 2017-5118

2017DKO88 pdf - 144.5 ko

Révision du zonage d’assainissement collectif de la commune Le Cailar (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cailar (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2017 / 2017-5163

2017DKO87 pdf - 162 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Castries par déclaration de projet (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Castries (Hérault)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2017 / 2017-5169

2017DKO86 pdf - 144.6 ko

Révision du zonage d’assainissement collectif de la commune d’Allenc (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allenc (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2017 / 2017-5171

2017DKO85 pdf - 161.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lissac-et-Mouret (46)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes du grand Figeac (Lot)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 2017-5099

2017DKO84 pdf - 148.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de La-Loubière (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La-Loubière-Comtal (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juin 2017 / 2017-5098

2017DKO83 pdf - 145.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Castera-Lou (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Castera-Lou (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 juin 2017 / 2017-5088

2017DKO82 pdf - 144.4 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Broze (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Broze (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2017 / 2017-5084

2017DKO81 pdf - 143.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Gargas (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gargas (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2017 / 2017-5120

2017DKO80 pdf - 145.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Parignargues (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parignargues (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2017 / 2017-5106

2017DKO79 pdf - 144 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colomiers (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2017 / 2017-5076

2017DKO78 pdf - 144.3 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saubens (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saubens (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2017 / 2017-5083

2017DKO77 pdf - 153.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Sauzet (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sauzet (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2017 / 2017-5058

2017DKO76 pdf - 144.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Uzès (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Uzès (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2017 / 2017-5086

2017DKO75 pdf - 154.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soréac (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soréac (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2017 / 2017-5075

2017DKO74 pdf - 144.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oléac-Debat (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oléac-Debat (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2017 / 2017-5050

2017DKO73 pdf - 153.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement pluvial de la commune de Fons-outre-Gardon (30)
Cas par cas étudié à la demande conjointe de la commune de Fons-outre-Gardon et de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-5044

2017DKO72 pdf - 163.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pujaut (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pujaut (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2017 / 2017-5038

2017DKO71 pdf - 144.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pechbusque (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pechbusque (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mai 2017 / 2017-5032

2017DKO70 pdf - 145 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pexiora (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pexiora (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mai 2017 / 2017-5011

2017DKO69 pdf - 152.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lavercantière (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavercantière (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2017 / 2017-5027

2017DKO68 pdf - 146.9 ko

Mise en compatibilité suite à déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Vallabrix (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valalbrix (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mai 2017 / 2017-5026

2017DKO67 pdf - 145.1 ko

[(Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Cauterets (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cauterets (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / 2017-5017

2017DKO66 pdf - 143.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Camarès (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Camarès (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / 2017-4992

2017DKO65 pdf - 146.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Auch (32) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auch (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / 2017-4991

2017DKO64 pdf - 144.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Boulin (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boulin (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017 / 2017-4987

2017DKO63 pdf - 145.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Puymaurin (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux Barousse Comminges Save (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2017 / 2017-5019

2017DKO62 pdf - 144.7 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Milhars (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Milhars (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2017 / 2017-4986

2017DKO61 pdf - 144.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Louit (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Louit (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2017 / 2017-4999

2017DKO60 pdf - 145.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lizos (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lizos (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mai 2017 / 2017-4985

2017DKO59 pdf - 146.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Dours (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dours (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2017 / 2017-4978

2017DKO58 pdf - 146.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cardet (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cardet (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 2017-4967

2017DKO57 pdf - 144.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Brignemont (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignemont (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2017 / 2017-4761

2017DKO56 pdf - 145.8 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Villegly-en-Minervois (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villegly-en-Minervois (Aude)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2017 / 2017-4972

2017DKO55 pdf - 145.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement et des eaux pluviales des Angles (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Angles (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2017 / 2017-4939

2017DKO54 pdf - 143.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Vigoulet-Auzil (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Sicoval (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2017 / 2017-4948

2017DKO53 pdf - 146.6 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de Teulat (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Teulat (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2017 / 2017-4949

2017DKO52 pdf - 147 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Sabalos (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sabalos (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2017 / 2017-4959

2017DKO51 pdf - 148.2 ko

Élaboration de la carte communale de Ladevèze-Ville (32)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bastides et vallons du Gers (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2017 / 2017-4979

2017DKO50 pdf - 155.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Terssac (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2017 / 2017-4921

2017DKO49 pdf - 147.7 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Pujaudran (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux Barousse Comminges Save (Gers)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2017 / 2017-4906

2017DKO48 pdf - 147.4 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Péguilhan (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux Barousse Comminges Save (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2017 / 2017-4905

2017DKO47 pdf - 146.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montpitol (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montpitol (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2017DKO46 pdf - 145.7 ko

/ 2017-4922 Décision du 31 mars 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aubussargues (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubussargues (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mars 2017 / 2017-4899

2017DKO45 pdf - 143.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées d’Autignac (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Autignac (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mars 2017 / 2017-4976

2017DKO44 pdf - 156.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Valros (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valros (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 2017-4865

2017DKO43 pdf - 157 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Mézens (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Mézens (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 2017-4891

2017DKO42 pdf - 144.3 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Labastide-Clermont (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Labastide-Clermont (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / 2017-4934

2017DKO41 pdf - 157.8 ko

Élaboration de la carte communale d’Antras (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Antras (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 / 2017-4883

2017DKO40 pdf - 151.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Foy-de-Peyrolières (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Garonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-4882

2017DKO39 pdf - 144.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Puygouzon (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-4876

2017DKO38 pdf - 146 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vieux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vieux (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-4861

2017DKO37 pdf - 143.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Blaye-les-mines (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blaye-les-mines (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-4847

2017DKO36 pdf - 144.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Técou (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Técou (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-4818

2017DKO35 pdf - 145.2 ko

Révision des zonages d’assainissement des 8 communes de l’agglomération de Rodez (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Rodez (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-4795

2017DKO34 pdf - 143.8 ko

Élaboration de l’AVAP multi-sites de Rodez agglomération (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Rodez (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 2017-4794

2017DKO33 pdf - 144.5 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Balaruc-les-Bains (34)
Cas par cas étudié à la demande de communauté d’agglomération du Bassin de Thau (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2017 / 2017-4817

2017DKO32 pdf - 142.9 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La-Salvetat-Saint-Gilles (31) en vue de la réalisation de la voie nouvelle RD924
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2017 /2017-4766

2017DKO31 pdf - 146.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Léguevin (31) en vue de la réalisation de la voie nouvelle RD924
Cas par cas étudié à la demande de commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2017 / 2017-4816

2017DKO30 pdf - 146.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Mireval (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Thau (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2017-4823

2017DKO29 pdf - 142.8 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Balaruc-le-Vieux (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Thau (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2017-4822

2017DKO28 pdf - 142.7 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de Vic-la-Gardiole (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Thau (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 2017-4825

2017DKO27 pdf - 150.9 ko

Décision de dispense d’évaluation environnementale sur l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Usclas d’Hérault (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usclas d’Hérault (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2017 / 2017-4814

2017DKO26 pdf - 156.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Vigoulet-Auzil (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 2016-4753

2017DKO25 pdf - 155.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Sernhac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sernhac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 2016-4910

2017DKO24 pdf - 144 ko

Révision du zonage d’assainissement de Fons-Outre-Gardon (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fons-Outre-Gardon (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2017 / 2016-4745

2017DKO23 pdf - 144.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lirac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lirac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2017 / 2016-4739

2017DKO22 pdf - 145 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Quirc (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quirc (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2017 / 2016-4754

2017DKO21 pdf - 146.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mende (48)
Cas par cas étudié à la demande de commune de Mende (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 février 2017 / 2017-4790

2017DKO20 pdf - 144.5 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaulieu (34)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Montpellier Méditerranée (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 février 2017 / 2016-4744

2017DKO19 pdf - 144 ko

Révision du zonage d’assainissement de Serviers-et-Labaume (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serviers-et-Labaume (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 février 2017 / 2016-4737

2017DKO18 pdf - 159.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Tornac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tornac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 février 2017 / 2016-4720

2017DKO17 pdf - 144.5 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Villelongue (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villelongue (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2017 / 2016-4759

2017DKO16 pdf - 158.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Renneville (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renneville (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2017 / 2016-4734

2017DKO15 pdf - 144.2 ko

Révision de la carte communale de Montamat (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montamat (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2017 / 2016-4741

2017DKO14 pdf - 151.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Corneilhan (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corneilhan (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2017 / 2016- 4730

2017DKO13 pdf - 156.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Siffret (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Siffret (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-4712

2017DKO12 pdf - 144.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Coubisou (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de coubisou (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2016 / 2016-4750

2017DKO11 pdf - 145 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Loubens-Lauragais (31)
Cas par cas étudié à la demande de syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement de Haute-Garonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-4708

2017DKO10 pdf - 145.2 ko

Élaboration de la carte communale d’Autoire (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de la Dordogne (46)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-4709

2017DKO9 pdf - 145.4 ko

Élaboration de la carte communale de Saignes (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de la Dordogne (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-4710

2017DKO8 pdf - 146.2 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Septfonds (82)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes du Quercy Caussadais (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-4698

2017DKO7 pdf - 144.2 ko

Élaboration de la carte communale de Sadeillan (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sadeillan (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-4725

2017DKO6 pdf - 155.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clarensac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clarensac (Gard)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-4684

2017DKO5 pdf - 146.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Salvetat-Lauragais (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Salvetat-Lauragais (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-4687

2017DKO4 pdf - 144.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Géniès-de-Fontedit (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Géniès-de-Fontedit (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-4667

2017DKO3 pdf - 143.9 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Crespian (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crespian (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / 2016-4681

2017DKO2 pdf - 138.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flaux (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flaux (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / 2016-4669

2017DKO1 pdf - 138.3 ko

Cas par cas, décisions prises par la MRAe Occitanie en 2017

DÉCEMBRE 2017

NOVEMBRE 2017

OCTOBRE 2017

SEPTEMBRE 2017

AOÛT 2017

JUILLET 2017

JUIN 2017

MAI 2017

AVRIL 2017

MARS 2017

FÉVRIER 2017

JANVIER 2017

Sur le même sujet

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2024

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024

Le rapport d’activité 2023 de la MRAe Occitanie