Cas par cas, décisions prises par la MRAe Occitanie en 2021

Révision du zonage d’assainissement de la commune Saint-Amans-Valtoret (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021 - 9927

2021DKO260 pdf - 198.3 kio

Révision du zonage d’assainissement de la commune Sauveterre (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021 - 9928

2021DKO259 pdf - 198.2 kio

Révision du zonage d’assainissement de la commune Rouairoux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021 - 9926

2021DKO258 pdf - 199.9 kio

Révision du zonage d’assainissement de la commune Lacabarède (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021 - 9923

2021DKO257 pdf - 196.5 kio

Révision du zonage d’assainissement de la commune Le Rialet (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021 - 9924

2021DKO256 pdf - 195.7 kio

Révision du zonage d’assainissement de la commune Labastide Rouairoux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021 - 9922

2021DKO255 pdf - 201 kio

Révision du zonage d’assainissement de la commune d’Albine (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2021 / 2021 - 9921

2021DKO254 pdf - 198 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montauban (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montauban (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2021 / 2021 - 9987

2021DKO253 pdf - 191.8 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saumane (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saumane (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2021 / 2021 - 9919

2021DKO252 pdf - 166 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-lez-Avignon (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-lez-Avignon (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021 - 9893

2021DKO251 pdf - 174.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZEP) de la commune d’Allègre-les-Fumades (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allègre-les-Fumades (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2021 / 2021 - 9873

2021DKO250 pdf - 215.2 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boussens (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boussens (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021 - 9971

2021DKO249 pdf - 222.3 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bernis (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bernis (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021 - 9898

2021DKO248 pdf - 160.7 kio

Déclaration de projet pour mise en compatibilité (DEPMEC) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontignan (34)
Recours gracieux du directeur adjoint des ports de Sète-Frontignan et du Grau-du-Roi par délégation de la présidente de la Région Occitanie en date du 19 octobre 2021
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 décembre 2021 / 2021-9577

2021DKO247 pdf - 158.8 kio

Voir aussi Décision du 20 août 2021 / 2021-9577

2021DKO181 pdf - 248.4 kio

Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarnaud (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montarnaud (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021 - 9850

2021DKO246 pdf - 164.2 kio

Elaboration de la carte communale de Saint-Créac (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Créac (Gers)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021 - 9876

2021DKO245 pdf - 222.4 kio

Révision du zonage d’assainissement (ZA) collectif et non collectif de la commune de Lédenon (30)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes-Métropole (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 décembre 2021 / 2021 - 9862

2021DKO244 pdf - 164.2 kio

Révision n°1 du PLU de Montastruc la Conseillère (31) - 2ème arrêt
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Montastruc la Conseillère (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 décembre 2021 / 2021 - 9845

2021DKO243 pdf - 234.3 kio

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Mages (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Mages (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 décembre 2021 / 2021 - 9839

2021DKO241 pdf - 166.5 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mas-Saintes-Puelles (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Mas-Saintes-Puelles (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 novembre 2021 / 2021 - 9828

2021DKO240 pdf - 160.4 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lapeyrouse-Fossat (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 novembre 2021 / 2021 - 9822

2021DKO239 pdf - 189.6 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mireval (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Mireval (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2021 / 2021 - 9820

2021DKO238 pdf - 158.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montgaillard (81)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Gaillac Graulhet
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 novembre 2021 / 2021-9821

2021DKO237 pdf - 216.2 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sète (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Sète (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2021 / 2021 - 9816

2021DKO236 pdf - 160.8 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-sur-Mare (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Grand Orb (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 novembre 2021 / 2021 - 9809

2021DKO235 pdf - 161.1 kio

Modification n°1 du PLU de Mirepoix-sur-Tarn (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirepoix-sur-Tarn (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 novembre 2021 / 2021 - 9807

2021DKO234 pdf - 221.8 kio

Modification n°2 du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune d’Agde (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Agde (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 novembre 2021 / 2021 - 9849

2021DKO233 pdf - 166.3 kio

Première révision du PLU de la commune de Saint-Clar-de-Rivière (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clar-de-Rivière (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 novembre 2021 / 2021 - 9790

2021DKO232 pdf - 235.4 kio

Adaptation du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR) de la région Languedoc-Roussillon sur le territoire des communes de Berriac, Carcassonne, Conques-sur-Orbiel, Villegailhenc et Villemoustassou (11)
Cas par cas étudié à la demande de réseau de transport d’électricité (RTE)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2021 / 2021 - 9847

2021DKO231 pdf - 166.9 kio

Élaboration du PLU de Montjoire (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoire (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2021 / 2021 - 9780

2021DKO230 pdf - 190.6 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Michel-de-Dèze (48)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère (Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2021 / 2021 - 9783

2021DKO229 pdf - 163.7 kio

4ème modification simplifiée du PLU de Ondes (Haute-Garonne)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ondes
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2021 / 2021 - 9805

2021DKO228 pdf - 189.3 kio

Mise en compatibilité du PLU pour la réalisation de la ZAC Ferro-Lèbres à Tournefeuille (Haute-Garonne)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournefeuille
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 novembre 2021 / 2021 - 9712

2021DKO227 pdf - 231.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estézargues (Gard)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estézargues
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2021 / 2021 - 9739

2021DKO226 pdf - 215.4 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Quercy, Rouergue et des Gorges de l’Aveyron (81 et 82)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Quercy, Rouergue et des Gorges de l’Aveyron (Tarn et Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2021 / 2021-9743

2021DKO225 pdf - 210.4 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rustiques (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rustiques (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2021 / 2021-9737

2021DKO224 pdf - 169.8 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villelongue (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villelongue (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2021 / 2021-9766

2021DKO223 pdf - 193.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plaisance du Touch (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Save et du Touch (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2021 / 2021-9721

2021DKO222 pdf - 193.6 kio

Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Elne (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Elne (Pyrénées-orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2021 / 2021-9740

2021DKO221 pdf - 191.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pont de Salars (12)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Pays de Salars
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2021 / 2021-9771

2021DKO220 pdf - 198.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Comps la Grand’ville (12)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Pays de Salars
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2021 / 2021-9770

2021DKO219 pdf - 198.5 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Formiguères (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Formiguères (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2021 / 2021-9792

2021DKO218 pdf - 163.5 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité (MEC) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Olonzac (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olonzac (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2021 / 2021-9720

2021DKO217 pdf - 165.7 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fourques (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fourques (Gard)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 octobre 2021 / 2021-9730

2021DKO216 pdf - 169 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vigoulet-Auzil (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigoulet-Auzil (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2021 / 2021-9767

2021DKO215 pdf - 194.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belberaud (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belberaud (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2021 / 2021-9752

2021DKO214 pdf - 194.9 kio

Déclaration de projet pour mise en compatibilité (DEPMEC) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournefeuille (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournefeuille (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
/ 2021-9712

2021DKO213 pdf - 205.8 kio

Déclaration de projet pour mise en compatibilité (DEPMEC) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montady (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montady (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2021 / 2021-9704

2021DKO212 pdf - 166.7 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Pyrénées-Audoises (11)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Pyrénées-Audoises (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2021 / 2021-9713

2021DKO211 pdf - 169 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balaruc-le-Vieux (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balaruc-le-Vieux (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 octobre 2021 / 2021-9803

2021DKO210 pdf - 164.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Valentine (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne - Réseau 31
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-9722

2021DKO209 pdf - 214.2 kio

Modification n°14 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montpellier (34)
Cas par cas étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-9662

2021DKO208 pdf - 188.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Labarthe Rivière (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne - Réseau 31
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-9723

2021DKO207 pdf - 216.6 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montaut (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaut (Ariège)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-9659

2021DKO206 pdf - 165.1 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Florentin (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-9689

2021DKO205 pdf - 195.7 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Préserville (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Préserville (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2021 / 2021-9692

2021DKO204 pdf - 194.8 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Murviel-lès-Béziers (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Avants-Monts (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2021 / 2021-9650

2021DKO203 pdf - 171.3 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caignac (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Caignac (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2021 / 2021-9690

2021DKO202 pdf - 192.6 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montgiscard (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montgiscard (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2021 / 2021-9638

2021DKO201 pdf - 205.3 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arrens Marsous (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arrens Marsous (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2021 / 2021-9657

2021DKO200 pdf - 157.7 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gauzens (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-9706

2021DKO199 pdf - 193.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Vère-Grésigne-Pays Salvagnacois (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-9717

2021DKO198 pdf - 189.3 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Milhaud (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Milhaud (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-9617

2021DKO197 pdf - 164.5 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gaillac (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2021 / 2021-9691

2021DKO196 pdf - 186.6 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mervilla (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mervilla (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2021 / 2021-9640

2021DKO195 pdf - 203.2 kio

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Baillargues (34)
Cas par cas étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 septembre 2021 / 2021-9613

2021DKO194 pdf - 165.1 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bagnols-sur-Cèze (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-9658

2021DKO193 pdf - 237 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montaigut sur Save (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaigut sur Save (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2021 / 2021-9602

2021DKO192 pdf - 223.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Taix (81)
Cas par cas étudié à la demande Communauté de Communes Carmausin Ségala (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 septembre 2021 / 2021-9641

2021DKO191 pdf - 214.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Trebons sur la Grasse (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne - Réseau 31
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 06 septembre 2021 / 2021-9637

2021DKO190 pdf - 217.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Luc-sur-Aude (11)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Limouxin (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 septembre 2021 / 2021-9607

2021DKO189 pdf - 165.3 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Domazan (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domazan (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er septembre 2021 / 2021-9569

2021DKO188 pdf - 166.3 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Florentin (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2021 / 2021-9646

2021DKO187 pdf - 245.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Valdurenque (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valdurenque (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2021 / 2021-9647

2021DKO186 pdf - 243.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Villematier (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne - Réseau 31
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2021 / 2021-9635

2021DKO185 pdf - 252.6 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lectoure (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lectoure (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2021 / 2021-9549

2021DKO184 pdf - 191.7 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Christol-lez-Alès (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christol-Lez-Alès (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 août 2021 / 2021-9548

2021DKO183 pdf - 245.5 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Sangonis (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Sangonis (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 août 2021 / 2021-9554

2021DKO182 pdf - 163.6 kio

Déclaration de projet pour mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontignan (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontignan (Hérault)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 août 2021 / 2021-9577

2021DKO181 pdf - 248.4 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buzet-sur-Tarn (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 août 2021 / 2021-9527

2021DKO180 pdf - 236.9 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Papoul (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Papoul (Aude)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2021 / 2021-9577

2021DKO179 pdf - 253.4 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auzielle (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auzielle (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2021 / 2021-9574

2021DKO178 pdf - 244.9 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivières (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2021 / 2021-9575

2021DKO177 pdf - 239.3 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivières (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2021 / 2021-9576

2020DKO176 pdf - 241.3 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bérat (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bérat (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2021 / 2021-9587

2021DKO175 pdf - 242.1 kio

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Orques (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Orques (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2021 / 2021-9622

2021DKO174 pdf - 242.8 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puissalicon (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Avants Monts (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2021 / 2021-9533

2021DKO173 pdf - 245.2 kio

Elaboration d’une aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Mazamet (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazamet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 août 2021 / 2021-9589

2021DKO172 pdf - 211.9 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Branoux-les-Taillades (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Branoux-les-Taillades (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juillet 2021 / 2021-9499

2021DKO171 pdf - 162 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervasy (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervasy (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2021 / 2021-9504

2021DKO170 pdf - 161.8 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marguerrites (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marguerittes (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2021 / 2021-9546

2021DKO169 pdf - 159.9 kio

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Pied-de-Borne (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pied-de-Borne (Lozère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2021 / 2021-9447

2021DKO168 pdf - 172 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cases-de-Pène (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2021 / 2021-9497

2021DKO167 pdf - 159.5 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saleilles (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2021 / 2021-9535

2021DKO166 pdf - 161.1 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-l’Hérault (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clermont-l’Hérault (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2021 / 2021-9543

2021DKO165 pdf - 160.1 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tarascon sur Ariège (09)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Tarascon (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2021 / 2021-9461

2021DKO164 pdf - 164.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Réalville (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Réalville (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2021 / 2021-9476

2021DKO163 pdf - 209 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Réalville (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Réalville (Tarn-et-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2021 / 2021-9476

2021DKO163 pdf - 209 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seysses (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seysses (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2021 / 2021-9450

2021DKO162 pdf - 211.8 kio

Elaboration de la carte communale (CC) de la commune de Chelle-Spou (Hautes-Pyrénées)(65)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Plateau de Lannemezan (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2021 / 2021-9522

2021DKO161 pdf - 166.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Villeneuve de Rivière (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021 / 2021-9446

2021DKO160 pdf - 221.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de l’Isle en Dodon (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021 / 2021-9419

2021DKO159 pdf - 219.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Franquevielle (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021 / 2021-9414

2021DKO158 pdf - 221.7 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Beauchalot (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021 / 2021-9404

2021DKO157 pdf - 220 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Ausson (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2021 / 2021-9401

2021DKO156 pdf - 220.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saléchan (65)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2021 / 2021-9439

2021DKO155 pdf - 223.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mazères de Neste (65)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2021 / 2021-9426

2021DKO154 pdf - 221.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Loures Barousse (65)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2021 / 2021-9423

2021DKO153 pdf - 222.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bertren (65)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2021 / 2021-9405

2021DKO152 pdf - 222.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Villefanche d’Astarac (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2021 / 2021-9445

2021DKO151 pdf - 221.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Simorre (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9443

2021DKO150 pdf - 222.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Samatan (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9440

2021DKO149 pdf - 221.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Rasengues (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9436

2021DKO148 pdf - 219 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pujaudran (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9435

2021DKO147 pdf - 219.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Polastron (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9434

2021DKO146 pdf - 218.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Noilhan (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9430

2021DKO145 pdf - 216.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montpezat (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9429

2021DKO144 pdf - 219.7 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Monferran Savès (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9427

2021DKO143 pdf - 219.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Marestaing (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9424

2021DKO142 pdf - 216.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Lombez (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2021 / 2021-9422

2021DKO141 pdf - 221.1 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moncorneil-Grazan (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moncorneil-Grazan (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2021 / 2021-9486

2021DKO140 pdf - 158.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Lias (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2021 / 2021-9421

2021DKO139 pdf - 219.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Gimont (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2021 / 2021-9417

2021DKO138 pdf - 221.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Gaujan (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2021 / 2021-9416

2021DKO137 pdf - 218.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Frégouville (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2021 / 2021-9415

2021DKO136 pdf - 218 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Endoufielle (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2021 / 2021-9413

2021DKO135 pdf - 217.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cazaux-Savès (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2021 / 2021-9411

2021DKO134 pdf - 217.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Castillon-Savès (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2021 / 2021-9410

2021DKO133 pdf - 216.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Aurimont (32)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2021 / 2021-9400

2021DKO132 pdf - 220.1 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Seilhan (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2021 / 2021-9442

2021DKO131 pdf - 219.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saux et Pomarède (31)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux barousse comminges saves (Haute Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2021 / 2021-9441

2021DKO130 pdf - 218.7 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Cavalerie (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Cavalerie (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2021 / 2021-9467

2021DKO129 pdf - 214.5 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salvagnac (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2021 / 2021-9474

2021DKO128 pdf - 209.3 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif, non collectif et pluvial de la commune de Canohès (66)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2021 / 2021-9396

2021DKO127 pdf - 161.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint Marcet (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2021 / 2021-9437

2021DKO126 pdf - 217.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint Martory (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2021 / 2021-9438

2021DKO125 pdf - 221.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Péguilhan (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2021 / 2021-9432

2021DKO124 pdf - 217.6 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montesquieu Guittaut (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2021 / 2021-9428

2021DKO123 pdf - 218.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Martres Tolosane (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2021 / 2021-9425

2021DKO122 pdf - 222.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Lunax (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-9433

2021DKO121 pdf - 217.5 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Lécussan (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-9420

2021DKO120 pdf - 219.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Gourdan Polignan (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-9418

2021DKO119 pdf - 219.6 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Ciadoux (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-9412

2021DKO118 pdf - 220.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cassagnabère Tournas (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-9409

2021DKO117 pdf - 219.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Boussens (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2021 / 2021-9408

2021DKO116 pdf - 219.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Boulogne sur Gesse (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2021 / 2021-9407

2021DKO115 pdf - 220.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Blajan (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2021 / 2021-9406

2021DKO114 pdf - 219.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Auzas (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2021 / 2021-9403

2021DKO113 pdf - 218.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Aurignac (31)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Saves (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2021 / 2021-9399

2021DKO112 pdf - 221.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vignec (65)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-9521

2021DKO111 pdf - 169.8 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Lary Soulan (65)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-9368

2021DKO110 pdf - 170.4 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de saint-Christol-lez-Alès (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christol-lez-Alès (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-9453

2021DKO109 pdf - 163.3 kio

Mise en compatibilité (MEC) du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour l’extension du camping "Le Ventoulou" sur la commune de Thégra (46)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juillet 2021 / 2021-9371

2021DKO108 pdf - 170.9 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aigues-Mortes (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aigues-Mortes (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juillet 2021 / 2021-9332

2021DKO107 pdf - 172.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Autignac (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Avants Monts (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juillet 2021 / 2021-9386

2021DKO106 pdf - 169.9 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Albigeois (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2021 / 2021-9381

2021DKO105 pdf - 170 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessan(34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessan (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juin 2021 / 2021-9387

2021DKO104 pdf - 167.4 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cazères-sur-Garonne (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cazères-sur-Garonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juin 2021 / 2021-9339

2021DKO103 pdf - 153.5 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Méjannes-le-Clap (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méjannes-le-Clap (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2021 / 2021-9382

2021DKO102 pdf - 164.4 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salindres (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salindres (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2021 / 2021-9317

2021DKO101 pdf - 166 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vias (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vias (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2021 / 2021-9373

2021DKO100 pdf - 165.3 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourret (82)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne (Tarn et Garonne))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2021 / 2021-9330

2021DKO99 pdf - 214.8 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balaruc-les-Bains (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balaruc-les-Bains (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juin 2021 / 2021-9338

2021DKO98 pdf - 163.2 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Dionisy (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Dionisy (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 juin 2021 / 2021-9359

2021DKO97 pdf - 162.7 kio

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montpellier (34)
Cas par cas étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2021 / 2021-9293

2021DKO96 pdf - 162.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Ginouillac (46)
Recours gracieux formulé par M. VIERS Jérôme (Lot)
Confirmation de la décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2021 / 2021-9051

2021DKO95 pdf - 138.7 kio

Voir aussi décision du 2 mars 2021

2021DKO36 pdf - 245.7 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villemade (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemade (Tarn et Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2021 / 2021-9349

2021DKO94 pdf - 213.2 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magalas (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Avants-Monts (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mai 2021 / 2021-9340

2021DKO93 pdf - 167.2 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Méjannes-lès-Alès (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méjannes-lès-Alès (Gard)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2021 / 2021-9285

2021DKO92 pdf - 225.6 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parignargues (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parignargues (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2021 / 2021-9304

2021DKO91 pdf - 159.9 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Sor et Agoût (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sor et Agoût (Tarn)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mai 2021 / 2021-9292

2021DKO90 pdf - 236.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Villefranche de Lauragais (31)
Cas par cas étudié à la demande de SMEAHG-RESEAU 31 (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2021 / 2021-9260

2021DKO89 pdf - 235.3 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Auterive (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Auterive (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2021 / 2021-9298

2021DKO88 pdf - 235.9 kio

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Laprade (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laprade (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2021 / 2021-9296

2021DKO87 pdf - 164.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sauclières (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sauclières (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2021 / 2021-9271

2021DKO86 pdf - 227.6 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Albigeois (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2021 / 2021-9259

2021DKO85 pdf - 228.3 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boissières (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissières (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2021 / 2021-9276

2021DKO84 pdf - 165 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cordes sur Ciel (81)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordes sur Ciel (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2021 / 2021-9290

2021DKO83 pdf - 214.7 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (12)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron (Tarn et Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2021 / 2021-9263

2021DKO82 pdf - 234.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tecou (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2021 / 2021-9219

2021DKO81 pdf - 228.6 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chusclan (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chusclan (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2021 / 2021-9232

2021DKO80 pdf - 165 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Connaux (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Connaux (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2021 / 2021-9251

2021DKO79 pdf - 158.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint Elix le Château (31)
Cas par cas étudié à la demande de SMEAHG-RESEAU 31 (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2021 / 2021-9258

2021DKO78 pdf - 252.9 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nîmes (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nîmes (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2021 / 2021-9261

2021DKO77 pdf - 246.2 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Arpaillargues-et-Aureillac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arpaillargues-et-Aureillac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2021 / 2021-9208

2021DKO76 pdf - 162.4 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Albigeois (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2021 / 2021-9241

2021DKO75 pdf - 238.8 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Albigeois (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2021 / 2021-9233

2021DKO74 pdf - 240.7 kio

Révision du zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de Saint-Martin-de-Londres (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mai 2021 / 2021-9291

2021DKO73 pdf - 162.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vendres (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vendres (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mai 2021 / 2021-9191

2021DKO72 pdf - 165.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montagnol (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnol (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mai 2021 / 2021-9229

2021DKO71 pdf - 246.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Burgaud (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Burgaud (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mai 2021 / 2021-9264

2021DKO70 pdf - 252 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Jean-du-Pin (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-du-Pin (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2021 / 2021-9173

2021DKO69 pdf - 160.9 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bages (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bages (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2021 / 2021-9250

2021DKO68 pdf - 162.7 kio

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Ponsan-Soubiran (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponsan-Soubiran (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2021 / 2021-9182

2021DKO67 pdf - 189.3 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Connaux (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Connaux (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2021 / 2021-9252

2021DKO66 pdf - 158.6 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lanta (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lanta (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2021 / 2021-9199

2021DKO65 pdf - 239.1 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lanta (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lanta (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2021 / 2021-9198

2021DKO64 pdf - 239.5 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Palavas-les-Flots (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Palavas-les-Flots (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2021 / 2021-9210

2021DKO63 pdf - 160.7 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caux (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Caux (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 avril 2021 / 2021-9190

2021DKO62 pdf - 158.9 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pia (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pia (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2021 / 2021-9184

2021DKO61 pdf - 164.2 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montesquieu Guittaut (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2021 / 2020-9155

2021DKO60 pdf - 209.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Belcastel (12)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belcastel (Aveyron)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2021 / 2021-9162

2021DKO59 pdf - 223.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et l’élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2021 / 2020-9169

2021DKO58 pdf - 229.3 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Popian (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Popian (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2021 / 2021-9213

2021DKO57 pdf - 167.9 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corronsac (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corronsac (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2021 / 2020-9185

2021DKO56 pdf - 224.3 kio

Déclaration de projet pour mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domessargues (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domessargues (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2021 / 2021-9154

2021DKO55 pdf - 160.1 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Latour-Bas-Elne (66)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Latour-Bas-Elne (Pyrénées-Orientales)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2021 / 2021-9171

2021DKO54 pdf - 170.2 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Rivières (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rivières (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2021 / 2021-9110

2021DKO53 pdf - 160.8 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mauvezin (32)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’Alimentation en Eau Potable de l’Arrats et de la Gimone (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2021 / 2020-9183

2021DKO52 pdf - 241.1 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Générac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Générac (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2021 / 2021-9161

2021DKO51 pdf - 159 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Rochegude (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2021 / 2021-9109

2021DKO50 pdf - 163.4 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve les Bouloc (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve les Bouloc (Haute -Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2021 / 2021-9158

2021DKO49 pdf - 242.1 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Codognan (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Codognan (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2021 / 2021-9084

2021DKO48 pdf - 132.7 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sète (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sète (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2021 / 2021-9139

2021DKO47 pdf - 213.2 kio

Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales et du zonage pluvial de la commune de Grisolles (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grisolles (Tarn et Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2021 / 2021-9140

2021DKO46 pdf - 249.6 kio

Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Cadalen (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2021 / 2021-9099

2021DKO45 pdf - 213.6 kio

Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Escatalens (82)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Escatalens (Tarn et Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2021 / 2021-9123

2021DKO44 pdf - 233.4 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rieumes (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rieumes (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2021 / 2020-9127

2021DKO43 pdf - 217.6 kio

Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Parisot (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac-Graulhet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2021 / 2021-9128

2021DKO42 pdf - 214.4 kio

Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Domazan (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domazan (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2021 / 2021-9050

2021DKO41 pdf - 210.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Clément-de-Rivière (34)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2021 / 2021-9067

2021DKO40 pdf - 160.3 kio

Modification n°2 du PLU de la commune de Beaucaire (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaucaire (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2021 / 2021-9040

2021DKO39 pdf - 222.6 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gragnague (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gragnague (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2021 / 2021-9063

2021DKO38 pdf - 212.2 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Préserville (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Préserville (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2021 / 2021-9065

2021DKO37 pdf - 201.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Ginouillac (46)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ginouillac (Lot)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2021 / 2021-9051

2021DKO36 pdf - 245.7 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cépet (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cépet (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2021 / 2021-9036

2021DKO35 pdf - 251.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fourquevaux (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fourquevaux (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2021 / 2021-9049

2021DKO34 pdf - 240.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bages (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bages (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2021 / 2020-8893

2021DKO33 pdf - 162.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marseillan (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marseillan (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2021 / 2021-9119

2021DKO32 pdf - 206.3 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cournonsec (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cournonsec (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2021 / 2021- 9093

2021DKO31 pdf - 239.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mauran (31)
Cas par cas étudié à la demande de SMEAHG-RESEAU 31 (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2021 / 2021-9052

2021DKO30 pdf - 251.1 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cournonsec (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cournonsec (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2021 / 2021- 9093

2021DKO31 pdf - 239.4 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nissan-lez-Ensérune (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nissan-lez-Ensérune (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2021 / 2021-8994

2021DK029 pdf - 181.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Magdelaine sur Tarn (31)
Cas par cas étudié à la demande de RESEAU 31 (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2021 / 2021-9042

2021DKO28 pdf - 213.9 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Chély d’Apcher (48)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Chély d’Apcher(Lozère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-9008

2021DKO27 pdf - 158.9 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Clermont Savès (32) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande du conseil départemental du Gers (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-9055

2021DKO26 pdf - 224.9 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Monferran Savès (32) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande du conseil départemental du Gers (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-9054

2021DKO25 pdf - 225.9 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Isle Jourdain (32) par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande du conseil départemental du Gers (Gers)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-9053

2021DKO24 pdf - 228.9 kio

Révision du zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de Clarensac (30)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes-Métropole (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-8989

2021DKO23 pdf - 157.7 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ginestas (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ginestas (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 février 2021 / 2020-9007

2021DKO22 pdf - 171.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-du-Pin (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-du-Pin (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2021 / 2020-8978

2021DKO21 pdf - 169.2 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal-Habitat (PLUi-H) par déclaration de projet à Toulouse (31)
Cas par cas étudié à la demande du conseil départemental de Haute Garonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2021 / 2020-8990

2021DKO20 pdf - 205.8 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Garidech (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Garidech (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2021 / 2020-8979

2021DKO19 pdf - 221.6 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pradère les Bourguets (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lasserre-Pradère (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2021 / 2020-9013

2021DKO18 pdf - 222.5 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pradère les Bourguets (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lasserre-Pradère (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2021 / 2020-9012

2021DKO17 pdf - 212.2 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lasserre (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lasserre-Pradère (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2021 / 2020-9011

2021DKO16 pdf - 221 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lasserre (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lasserre-Pradère (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2021 / 2020-9010

2021DKO15 pdf - 215.3 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trie sur Baïse (65)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trie sur Baïse (Hautes-Pyrénées)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2021 / 2020-8975

2021DKO14 pdf - 231.3 kio

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coufoulleux (81)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Gaillac Grauhlet (Tarn)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2021 / 2020-9019

2021DKO13 pdf - 173 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Varaire (46))
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux du sud-est du Lot (Lot)
Décision : ce dossier n’est soumis pas à évaluation environnementale
Décision du 1er février 2021 / 2020-9005

2021DKO12 pdf - 212.6 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet à Montesquieu-Volvestre (31)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Volvestre (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est soumis pas à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2021 / 2020-8961

2021DKO11 pdf - 226.7 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seissan (32)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seissan (Gers)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2021 / 2020-8966

2021DKO10 pdf - 191.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleury d’Aude (11)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury d’Aude (Aude)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 janvier 2021 / 2020-8971

2020DKO9 pdf - 146.8 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bagard (30)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bagard (Gard)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 janvier 2021 / 2020-8969

2021DKO8 pdf - 144.2 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Carbonne (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2021 / 2021-8953

2021DKO7 pdf - 175.8 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lespignan (34)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lespignan (Hérault)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2021 / 2021-9039

2021DKO6 pdf - 169.5 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Toulouse Métropole (31)
Cas par cas étudié à la demande de Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2021 / 2020-9020

2021DKO5 pdf - 211.9 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vernet (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Vernet (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2021 / 2021-8924

2021DKO4 pdf - 168 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montjoie-en-Couserans (09)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoie-en-Couserans (Ariège)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2021 / 2021-8914

2021DKO3 pdf - 164.5 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Carbonne (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 janvier 2021 / 2021-8952

2021DKO2 pdf - 175.3 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Carbonne (31)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbonne (Haute-Garonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2021 / 2021-8951

2021DKO1 pdf - 175.5 kio

Cas par cas, décisions prises par la MRAe Occitanie en 2021

DÉCEMBRE 2021

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