Les attendus de la MRAe Pays de la Loire
Après huit années d’activité,
la MRAe Pays de la Loire dispose d’une expérience conséquente sur les principales familles de projets ou de plans programmes dont elle est saisie régulièrement. Elle a donc décidé de publier des éléments de cadrage issus de ce retour d’expérience pour donner de la visibilité sur ses attendus.
Ces éléments de cadrage générique ne se substituent pas au code de l’environnement et aux instructions ou guides d’application nationaux, mais peuvent éclairer les porteurs de projets et leurs bureaux d’études sur les questions récurrentes qui se posent en regard des enjeux régionaux afin de les aider à améliorer leurs projets en se nourrissant d’une évaluation environnementale pertinente et proportionnée.
Cet éclairage est d’autant plus utile que la MRAe n’est pas toujours en capacité de produire un avis explicite sur tous les dossiers dont elle est saisie.
L’expression de ces attendus permet également d’informer le public sur les principaux enjeux identifiés par nature de projets et ainsi le guider aussi utilement que possible dans sa participation aux décisions en matière d’environnement.
La MRAe démarre cet exercice de publication avec des « Attendus » sur les deux grandes familles de projets de développement d’énergie renouvelable : les parcs photovoltaïques au sol et les parcs éoliens terrestres.
Suivront en début d’année prochaine une fiche sur les plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET) et une fiche sur les formes urbaines et les paysages.
Ces « Attendus de la MRAe » ne sont pas figés. Ils donnent à date les éléments de retour d’expérience et les exigences de la MRAe sur une famille de projets ou un enjeu particulier. Ils ont donc vocation à être mis à jour au gré des nouveaux dossiers examinés, de la sensibilité des enjeux régionaux ou des éléments de doctrine nationale.
Ce pourrait être ainsi prochainement le cas pour les centrales photovoltaïques au sol avec le développement des projets d’agri-voltaïsme.
Les projets de parcs éoliens terrestres pdf - 632.7 kio
Les attendus de la MRAe Pays de la Loire
Les projets de parcs photovoltaïques pdf - 961.2 kio
Les attendus de la MRAe Pays de la Loire
Sur le même sujet
Avis conformes de la MRAe Pays de la Loire en 2025
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet de modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Machecoul-Saint-Même (44).
22 janvier 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2025
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet de modification du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de La Ferté-Bernard (72).
7 janvier 2025
Avis rendus sur projets de la MRAe Pays de la Loire en 2025
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet de plateforme logistique porté par BT Immo Group de Montval-sur-Loir (72), projet de parc éolien Vendée (…)
7 janvier 2025
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Pays de la Loire en 2025
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet de révision du plan local d’urbanisme d’Aubigny-les-Clouzeaux (85).
3 janvier 2025