Avis rendus sur plans et programmes
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2024
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Amour (39)
9 janvier 2024
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2023
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Déclaration de projet emportant mise en comptabilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Franchevelle (70)
8 février 2023
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2022
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Puisaye Forterre sur le périmètre de l’ex communauté de communes Coeur de Puisaye (89) ; Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auxonne (21) ; déclaration de projet (...)
23 novembre 2022
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2018
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat (...)
18 février 2019
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2017
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat (...)
4 janvier 2018