Avis rendus sur plans et programmes

 
 
 
 
 

Avis rendus sur plans programmes de la MRAe Occitanie en 2020

publié le 14 février 2020 (modifié le 18 février 2020)


Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.


FÉVRIER 2020

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Valliguières (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Valliguières (Gard)
2020AO13 (format pdf - 443.6 ko - 18/02/2020) / 2019-8131
Avis du 13 février 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontenilles (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes gascogne toulousaine (Gers)
2020AO12 (format pdf - 1 Mo - 14/02/2020) / 2019-8091
Avis du 13 février 2020

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes de Decazeville (12)
Avis étudié à la demande de communauté de communes de Decazeville (Aveyron)
2020AO11 (format pdf - 691.9 ko - 14/02/2020) / 2019-8091
Avis du 13 février 2020

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corneilla-la-Rivière (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Corneilla-la-Rivière (Pyrénées Orientales)
2020AO10 (format pdf - 303.9 ko - 13/02/2020) / 2019-8087
Avis du 13 février 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet d’un parc éolien de la commune de Cintegabelle (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Cintegabelle (Haute Garonne)
2020AO9 (format pdf - 986 ko - 13/02/2020) / 2019-7940
Avis du 12 février 2020

Plan climat air énergie territoriale (PCAET) de la communauté d’agglomération du Pays de l’Or (34)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de l’Or (Hérault)
2020AO8 (format pdf - 258.9 ko - 06/02/2020) / 2019-8061
Avis du 04 février 2020



JANVIER 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet d’un parc photovoltaïque de la commune de Vaudreuille (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lauragais Revel Sorèzois (Haute Garonne)
2020AO7 (format pdf - 2 Mo - 29/01/2020) / 2019-8149
Avis du 28 janvier 2020

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Nasbinals (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Nasbinals (Lozère)
2020AO6 (format pdf - 353.7 ko - 21/01/2020) / 2019-8028
Avis du 16 janvier 2020

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontès (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontès (Hérault)
2020AO5 (format pdf - 446.3 ko - 21/01/2020) / 2019-8027
Avis du 21 janvier 2020

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sorèze (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lauragais Revel Sorèzois (Haute Garonne)
2020AO4 (format pdf - 372.3 ko - 20/01/2020) / 2019-8023
Avis du 17 janvier 2020

Elaboration de la carte communale (CC) de Lamaguère (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Lamaguère (Gers)
2020AO3 (format pdf - 678.8 ko - 16/01/2020) / 2019-8015
Avis du 16 janvier 2020

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cornillon (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Cornillon (Gard)
2020AO2 (format pdf - 256.8 ko - 16/01/2020) / 2019-8033
Avis du 16 janvier 2020

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Céret (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Céret (Pyrénées orientales)
2020AO1 (format pdf - 360.8 ko - 08/01/2020) / 2019-7981
Avis du 08 janvier 2020