Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Pays de la Loire en 2019

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la Marne (44)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Marne (Loire-Atlantique)
Avis du 12 décembre 2019 / PDL-2019-4314

2019APDL50 pdf - 704.9 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mozé-sur-Louet (49)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mozé-sur-Louet (Maine-et-Loire)
Avis du 6 décembre 2019 / PDL-2019-4290

2019APDL49 pdf - 498.7 ko

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) du Lion d’Angers (49)
Dossier étudié à la demande la commune du Lion d’Angers (Maine-et-Loire)
Avis du 4 décembre 2019 / PDL-2019-4275

2019APDL48 pdf - 367.6 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Joué-sur-Erdre (44)
Dossier étudié à la demande de la commune de Joué-sur-Erdre (Loire-Atlantique)
Avis du 28 novembre 2019 / PDL-2019-4260

2019APDL47 pdf - 672.4 ko

Projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Monts (85)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Monts (Vendée)
Avis du 22 novembre 2019 / PDL-2019-4257

2019APDL46 pdf - 248 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Chalonnes-sur-Loire (49)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Avis du 14 novembre 2019 / PDL-2019-4255

2019APDL45 pdf - 302.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) des Bois-d’Anjou (49)
Dossier étudié à la demande de la la commune des Bois-d’Anjou (Maine-et-Loire)
Avis du 14 novembre 2019 / PDL-2019-4251

2019APDL44 pdf - 566.6 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) du Pays du Mans (72)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pays du Mans (Sarthe)
Avis du 14 novembre 2019 / PDL-2019-4245

2019APDL43 pdf - 396.8 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes de Grand Lieu (44)
Dossier étudié à la demande la communauté de communes de Grand Lieu (Loire-Atlantique)
Avis du 25 octobre 2019 / PDL-2019-4191

2019APDL42 pdf - 259.6 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Baugeois-Vallée (49)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Baugeois-Vallée (Maine-et-Loire)
Avis du 25 octobre 2019 / PDL-2019-4184

2019APDL41 pdf - 524.2 ko

Projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sud Sarthe (72)
Dossier étudié à la demande de communauté de communes Sud Sarthe (Sarthe)
Avis du 25 octobre 2019 / PDL-2019-4218

2019APDL40 pdf - 285 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Saumur Val de Loire portant sur le secteur « Saumur Loire Développement » (49)
Dossier étudié à la demande Saumur Val de Loire Agglomération (Maine-et-Loire)
Avis du 24 octobre 2019 / PDL-2019-4195

2019APDL39 pdf - 290.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Augustin-des-Bois (49)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Augustin-des-Bois (Maine-et-Loire)
Avis du 17 octobre 2019 / PDL-2019-4160

2019APDL38 pdf - 272.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Campbon (44)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Estuaire et Sillon (Loire-Atlantique)
Avis du 17 octobre 2019 / PDL-2019-4152

2019APDL37 pdf - 923.2 ko

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine d’Alençon (61 - 72)
Avis émis à la demande de la communauté urbaine d’Alençon (Orne et Sarthe)
Avis du 9 octobre 2019 / 2019-4221

2019APDL36 pdf - 662 ko

Élaboration du plan climat air énergie (PCAET) de la communauté de communes du Pays des Achards (85)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Avis du 10 octobre 2019 / 2019-4186

2019APDL35 pdf - 408.3 ko

Zonage relatif aux eaux pluviales de la commune de Beauvoir-sur-Mer (85)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beauvoir-sur-Mer (Vendée)
Avis du 7 octobre 2019 / 2019-4139

2019APDL34 pdf - 218.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Pays des Achards (85)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Avis du 07 octobre 2019 / 2019-4127

2019APDL33 pdf - 447.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Hilaire-de-Riez (85)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée)
Avis du 26 septembre 2019 / 2019-4096

2019APDL32 pdf - 431.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Mayenne Communauté (53)
Avis sur saisine de la communauté de communes de Mayenne Communauté
Avis du 18 septembre 2019 / 2019-4067

2018APDL31 pdf - 536.5 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Vendée Grand Littoral (85)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes Vendée Grand Littoral (85)
Avis du 5 septembre 2019 / 2019-4051

2019APDL30 pdf - 349.8 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Carene - Saint-Nazaire agglomération (44)
Avis délibéré sur saisine de la communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire (Carene) / (Loire-Atlantique)
Avis du 13 août 2019 / 2019-4012

2019APDL29 pdf - 840.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de commune du Pays de Sainte-Hermine (85) - Sud Vendée Littoral
Avis délibéré sur saisine de Vendée Grand Littoral (Vendée)
Avis du 8 août 2019 / 2019-3999

2019APDL28 pdf - 408.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Carene – Saint-Nazaire agglomération (44)
Avis délibéré sur saisine de la communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire (Loire-Atlantique)
Avis du 8 août 2019 / 2019-3997

2019APDL27 pdf - 553.6 ko

Révision du plan de déplacements urbains (PDU) de la Carene – Saint-Nazaire agglomération (44)
Avis délibéré sur saisine de la Carene – Saint-Nazaire agglomération (Loire-Atlantique)
Avis du 2 août 2019 / 2019-3989

2019APDL26 pdf - 740.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Coëvrons (53)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes des Coëvrons (Mayenne)
Avis du 9 juillet 2019 / 2019-3942

2019APDL25 pdf - 1.2 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de plan de déplacement urbain (PDU) du Mans Métropole (72)
Avis délibéré sur saisine de Le Mans Métropole (Sarthe)
Avis du 8 juillet 2019 / 2019-3943

2019APDL24 pdf - 393.1 ko

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Ernée (53)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes de l’Ernée (Mayenne)
Avis du 25 juin 2019 / 2019-3921

2019APDL23 pdf - 417.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) d’Angers Loire Métropole (ALM) - commune de Sainte-Gemmes-sur-Loire (49)
Avis délibéré sur saisine de la communauté urbaine d’Angers Loire Métropole (Maine-et-Loire)
Avis du 25 juin 2019 / 2019-3917

2019APDL22 pdf - 545.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de « Laval Agglomération » (53)
Avis délibéré sur saisine de la communauté d’agglomération de Laval (Mayenne)
Avis du 13 juin 2019 / 2019-3874

2019APDL21 pdf - 369.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Aiguillon-sur-Mer (85)
Avis délibéré sur saisine de La communauté de communes « Sud Vendée Littoral » (Vendée)
Avis du 12 juin 2019 / 2019-3886

2019APDL20 pdf - 356.4 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l’Agglomération du Choletais (49)
Avis délibéré sur saisine de l’Agglomération du Choletais (Maine-et-Loire)
Avis du 7 juin 2019 / 2019-3868

2019APDL19 pdf - 510.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle d’Orée d’Anjou (49) - (2e arrêt de projet)
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Orée-d’Anjou (Maine-et-Loire)
Avis du 28 mai 2019 / 2019-3859

2019APDL18 pdf - 695.2 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) de Mauges-sur-Loire (49)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Mauges-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Avis du 13 mai 2019 / 2019-3820

2019APDL17 pdf - 600.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaupréau-en-Mauges (49)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Beaupréau-en-Mauges (Maine-et-Loire)
Avis du 29 avril 2019 / 2019-3795

2019APDL16 pdf - 655.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Loiron (53)
Avis délibéré sur saisine de la communauté d’agglomération de Laval (Mayenne)
Avis du 19 avril 2019 / 2019-3788

2019APDL15 pdf - 344.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Campbon (44)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes Estuaire et Sillon (Loire-Atlantique)
Avis du 10 avril 2019 / 2019-3746

2019APDL14 pdf - 383.4 ko

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes d’Erdre et Gesvres (44)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes d’Erdre et Gesvres (Loire-Atlantique)
Avis du 8 mars 2019 / 2018-3712

2019APDL13 pdf - 375.6 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Missillac (44)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Massillac (Loire-Atlantique)
Avis du 8 mars 2019 / 2018-3711

2019APDL12 pdf - 867.8 ko

Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du bassin Sarthe Aval (72-53-49)
Avis délibéré sur saisine de la présidente de la commission locale de l’Eau du SAGE Sarthe Aval
Avis du 8 mars 2019 / 2018-3710

2019APDL11 pdf - 421.2 ko

Mise en compatibilité n°0.9 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bournezeau (85)
Avis délibéré sur saisine du président de la communauté de communes du Pays de Chantonnay (Vendée)
Avis du 4 mars 2019 / 2018-3641

2019APDL10 pdf - 826.5 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Talmont-Saint-Hilaire (85) par déclaration de projet n°2
Avis délibéré sur saisine de la commune de Talmont-Saint-Hilaire (Vendée)
Avis du 28 février 2019 / 2018-3363

2019APDL9 pdf - 304.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteaubriant (44)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Châteaubriant (Loire-Atlantique)
Avis du 18 février 2019 / 2018-3616

2019APDL8 pdf - 336.8 ko

Élaboration de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Terres de Montaigu (85)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes de Terres de Montaigu (Vendée)
Avis du 7 février 2019 / 2018-3593

2019APDL7 pdf - 476.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Sèvremoine (49)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire)
Avis du 7 février 2019 / 2018-3598

2019APDL6 pdf - 524.9 ko

Élaboration de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme (PLUiH) de la communauté de communes du Pays de Mortagne (85)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes du Pays de Mortagne (Vendée)
Avis du 7 février 2019 / 2018-3585

2019APDL5 pdf - 558.9 ko

Projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) des Pays de la Loire
Avis délibéré sur saisine de Mme la présidente de la Région Pays de la Loire
Avis du 29 janvier 2019 / 2018-3575

2019APDL4 pdf - 328.8 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aizenay (85)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes Vie et Boulogne (Vendée)
Avis du 26 janvier 2019 / 2018-3574

2019APDL3 pdf - 453.9 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Venansault (85)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Venansault (Vendée)
Avis du 26 janvier 2019 / 2018-3510

2019APDL2 pdf - 446.7 ko

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes du Bocage Mayennais (53)
Avis délibéré sur saisine de la communauté de communes du Bocage Mayennais (Mayenne)
Avis du 18 janvier 2019 / 2018-3552

2019APDL1 pdf - 258.8 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Pays de la Loire en 2019

DÉCEMBRE 2019

NOVEMBRE 2019

OCTOBRE 2019

SEPTEMBRE 2019

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