Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2023
DÉCEMBRE
Cas par cas étudié à la demande de Grand Bourg Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3276
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3267
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-le-Puy (42)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3265
Cas par cas étudié à la demande à la demande de la commune de Cruas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3263
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orléat de (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3261
NOVEMBRE
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Flour communauté (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3246
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drome)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3241
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Servas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3236
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteynard et de la communauté de communes de la Matheysine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-2953
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-la-Conche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3237
Dossier étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 novembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3193
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poët-Laval (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3183
OCTOBRE
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2023 / 2023-ARA-KKU-3223
Recours présenté par la préfète de l’Allier (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3211 (voir aussi décision 2023-ARA-KKPP-3041 du 20 juin 2023)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Salers - (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3200
SEPTEMBRE
de la communauté d’agglomération Montluçon Communauté (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon Communauté - (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3188
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 septembre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3166
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3148
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usinens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3170
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montvernier ( Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3172
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Agoulin (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3163
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de la Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3154
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de la Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3155
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de la Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3156
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3192
gestion des eaux pluviales de la commune d’Huriel (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huriel (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3161
Recours formé par le préfet de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3201 (voir aussi décision 2023DKARA48 du 12 juillet 2023)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Martin-la-Sauveté (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3139
AOÛT
Recours formé par le préfet de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3137, voir aussi décision 2023DKARA40 du 17 mai 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse et Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3079
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-Lachalm (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2023 / 2023-ARA-KKU-3114
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aiguebelette-le-Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3125
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huriel (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2023 / 2023-ARA-KKU-3112
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vodable- Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3104
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maringues- Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3119
JUILLET
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Arc (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2023 /2023-ARA-KKU-3105
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2023 / 2023-ARA-KKPP-3090
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Annonay-Rhône-Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2023 / 2023-ARA-KKPP-3095
Recours présenté par le préfet de l’Isère (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2023 / voir aussi décision abrogée 2023DKARA25 du 24 mars 2023
Recours formé par la communauté d’agglomération du pays Voironnais (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-KKPP-3101 voir aussi décision abrogée 2023DKARA29 du 30 mars 2023
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2023 / 2023-ARA-KKU-3111
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (CCPA) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2023 / 2023-ARA-KKPP-3117
JUIN
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2023 /2023-ARA-KKU-3081
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rhône Crussol (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2023 / 2023-ARA-KKPP-2866
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de l’Allier (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2023 / 2023-ARA-KKPP-3041
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyssat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Nouvelle décision du 16 juin 2023 suite à erreur matérielle / 2023-ARA-KKPP-3072bis
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barnas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2023 / 2023-ARA-KKPP-3063
MAI
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3027
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyssat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3072
Cas par cas étudié à la demande du préfet de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3043
Recours formé par le préfet du Cantal (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3051 (voir aussi décision 2023DKARA6 du 20 janvier 2023)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3032
AVRIL
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 /2023-ARA-KKU-2971
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamoux-sur-Gelon (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2023 /2023-ARA-KKU-2983
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernines (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-3025
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pradines (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-3009
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bongheat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-3010
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de l’ Allier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-2994
Cas par cas étudié à la demande du Préfet du Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 Avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-3004
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belleroche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-2988
MARS
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2969
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2023 /2023-ARA-KKPP-2990
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Auzon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2980
Cas par cas étudié à la demande de la préfète du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2996
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de l’Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2975
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Paule (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2982
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP - 2973
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP - 2967
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-Les-Places (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2023 / 2022-ARA-KKPP-2329
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalizolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2957
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-le-Jeune (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023 / 2023-ARA-KKU-2946
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2023 / 2023-ARA-KKPP-2945
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2023 /2023-ARA-KKPP-2961
FÉVRIER
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2023 / 2022-ARA-KKU-2868
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’ Egliseneuve-près-Billom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2023 / 2023-ARA-KKPP-2943
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Allières (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 février 2023 / 2022-ARA-KKU-2940
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vachères-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / 2022-ARA-KKPP-2948
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cormoz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / 2023-ARA-KKU-2950
Recours formé par la commune déléguée de Magnieu (01)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2023 / 2022-ARA-KKU-2921 (voir aussi décision précédente du 10 octobre 2022 ci-dessous)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Isserteaux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2023 / 2022-ARA-KKPP-2916
JANVIER
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de la Haute-Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2911
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Uriage (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2912
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-l’Evêque (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2923
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Cantal (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2907
Recours formé par la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-KKU-2908 (voir aussi décision abrogée ci-dessous)
Recours formé par M. Michel PRIVAS
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-KKU-2904 (voir aussi décision précédente ci-dessous)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2906
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Glaine-Montaigut (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2905
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2023 / / 2022-ARA-KKU-2893
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