Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2022

publié le 22 avril 2022 (modifié le 25 mai 2022)



MAI 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auris (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auris (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA158 (format pdf - 269.5 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2611
Décision du 25 mai 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerest (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villerest ( Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA157 (format pdf - 179.8 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2609
Décision du 25 mai 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vassel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vassel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA156 (format pdf - 264.1 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKPP-2623
Décision du 25 mai 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice de Beynost (01) dans le cadre de la déclaration de projet « construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une résidence autonomie dans le parc de la Sathonette » de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Recours formé par le collectif de riverains et voisins Parc de la Sathonette (Ain)
Nouvelle décision : la précédente décision est maintenue, ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA155 (format pdf - 283.8 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2630 (voir aussi décision précédente 2022DKARA83 (format pdf - 259.5 ko - 25/05/2022) )
Décision du 24 mai 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pérignat-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pérignat-sur-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA154 (format pdf - 257 ko - 25/05/2022) / 2022-ARA-KKPP-2625
Décision du 24 mai 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Saint-Marcel-d’Ardèche (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA153 (format pdf - 830.6 ko - 23/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2626
Décision du 23 mai 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Serrières de Briord (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières de Briord (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA152 (format pdf - 846.1 ko - 23/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2603
Décision du 23 mai 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA151 (format pdf - 833.2 ko - 23/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2640
Décision du 23 mai 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA150 (format pdf - 656.9 ko - 23/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2620
Décision du 23 mai 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA149 (format pdf - 258.3 ko - 23/05/2022) /2022-ARA-KKU-2624
Décision du 20 mai 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albertville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA148 (format pdf - 810.6 ko - 19/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2627
Décision du 19 mai 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Lespinasse (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Lespinasse (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA147 (format pdf - 818.9 ko - 19/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2619
Décision du 19 mai 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de
l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Massif du Vercors (38)

Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Massif du Vercors (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA146 (format pdf - 838.4 ko - 19/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2614
Décision du 19 mai 2022

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peschadoires (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA145 (format pdf - 590.4 ko - 18/05/2022) /2022-ARA-KKU-2621
Décision du 18 mai 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Courtenay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courtenay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA144 (format pdf - 837.1 ko - 17/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2615
Décision du 16 mai 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA143 (format pdf - 266.4 ko - 13/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2610
Décision du 13 mai 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Félicien (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Félicien (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA142 (format pdf - 810 ko - 12/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2616
Décision du 12 mai 2022

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magland (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magland (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA141 (format pdf - 258.2 ko - 12/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2612
Décision du 12 mai 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA140 (format pdf - 257.3 ko - 12/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2613
Décision du 11 mai 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Recours formé par un particulier
Nouvelle décision : la précédente décision est maintenue, ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA139 (format pdf - 161.8 ko - 11/05/2022) /2022-ARA-KKU-2628 (voir aussi décision précédente 2022DKARA36 (format pdf - 243.7 ko - 11/05/2022) )
Décision du 10 mai 2022

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA138 (format pdf - 598.3 ko - 06/05/2022) /2022-ARA-KKU-2607
Décision du 6 mai 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontenex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA137 (format pdf - 237 ko - 04/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2598
Décision du 4 mai 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Voland (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest-Voland (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA136 (format pdf - 552.1 ko - 03/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2602
Décision du 2 mai 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA135 (format pdf - 556.2 ko - 02/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2606
Décision du 2 mai 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rancé (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rancé (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA134 (format pdf - 257 ko - 02/05/2022) /2022-ARA-KKU-2600
Décision du 2 mai 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-Saugnieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA133 (format pdf - 257.6 ko - 02/05/2022) / 2022-ARA-KKU-2601
Décision du 2 mai 2022



AVRIL 2022

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA132 (format pdf - 552.7 ko - 29/04/2022) /2022-ARA-KKU-2595
Décision du 29 avril 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Jean-des-Ollières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-des-Ollières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA131 (format pdf - 816 ko - 29/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2592
Décision du 29 avril 2022

Plan de réduction des polluants atmosphériques (complémentaire au PCAET 2020-2025) de Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA130 (format pdf - 824.1 ko - 28/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2594
Décision du 28 avril 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA129 (format pdf - 793.9 ko - 28/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2550
Décision du 28 avril 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Habère-Poche (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Poche- (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA128 (format pdf - 265.8 ko - 28/04/2022) /2022-ARA-KKU-2596
Décision du 28 avril 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Aucelon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aucelon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA127 (format pdf - 266.7 ko - 28/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2597
Décision du 28 avril 2022

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Recours formé par la commune de Péronnas (Ain)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA126 (format pdf - 273.1 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2593 - voir aussi décision abrogée 2022DKARA2 (format pdf - 713.7 ko - 27/04/2022) du 7 janvier 2022
Décision du 26 avril 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA125 (format pdf - 824.5 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2569
Décision du 27 avril 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon dans le cadre de la DUP du projet "Bellevue centre-ville" à Saint-Priest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA124 (format pdf - 819.8 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2574
Décision du 27 avril 2022

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA123 (format pdf - 816.3 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2604
Décision du 27 avril 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavanod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA122 (format pdf - 798 ko - 27/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2536
Décision du 22 avril 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA121 (format pdf - 279.8 ko - 22/04/2022) /2022-ARA-KKU-2581
Décision du 22 avril 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon, dans le cadre de la réalisation du projet de tramway T9 traversant les communes de Villeurbanne, Vaulx-en-Velin et Lyon 6e (69)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA120 (format pdf - 272.5 ko - 20/04/2022) /2022-ARA-KKU-2588
Décision du 20 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens-Lestang (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens-Lestang (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA119 (format pdf - 261.4 ko - 20/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2589
Décision du 20 avril 2022

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Albiez-Montrond (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albiez-Montrond (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA118 (format pdf - 275.1 ko - 20/04/2022) /2022-ARA-KKPP-2552
Décision du 20 avril 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA117 (format pdf - 259.1 ko - 15/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2590
Décision du 15 avril 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA116 (format pdf - 823 ko - 15/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2580
Décision du 15 avril 2022

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA115 (format pdf - 803.9 ko - 15/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2582
Décision du 14 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022 DKARA114 (format pdf - 801.4 ko - 14/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2584
Décision du 13 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lucenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA113 (format pdf - 637.9 ko - 13/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2587
Décision du 13 avril 2022

Révision n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-de-Chéruy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Chéruy (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA112 (format pdf - 770.6 ko - 12/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2532
Décision du 12 avril 2022

Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Grand Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA111 (format pdf - 773.6 ko - 11/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2578
Décision du 11 avril 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA110 (format pdf - 600.9 ko - 08/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2575
Décision du 08 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA109 (format pdf - 583.7 ko - 08/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2586
Décision du 08 avril 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA108 (format pdf - 637.2 ko - 07/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2576
Décision du 07 avril 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Veyrins-Thuellin - commune nouvelle Les Vannières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Avenières-Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA107 (format pdf - 257.7 ko - 06/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2573
Décision du 6 avril 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Feissons-sur-Salins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA106 (format pdf - 266.4 ko - 05/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2577
Décision du 5 avril 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA105 (format pdf - 778.5 ko - 05/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2579
Décision du 5 avril 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Geoges-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA104 (format pdf - 190.3 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2563
Décision du 1er avril 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mur-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mur-sur-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA103 (format pdf - 774.7 ko - 01/04/2022) / 2021-ARA-KKPP-2568
Décision du 1er avril 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montel-de-Gelat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montel-de-Gelat (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA102 (format pdf - 779.3 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2566
Décision du 1er avril 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Fayet-le-Château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fayet-le-Château (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA101 (format pdf - 778.7 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKPP-2567
Décision du 1er avril 2022



MARS 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise "Doortal" sur le site de la rue de Folliouse de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA100 (format pdf - 762.1 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2549
Décision du 31 mars 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise "Reveyron" sur le site de la route de Tramoyes de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA99 (format pdf - 768.5 ko - 01/04/2022) / 2022-ARA-KKU-2548
Décision du 31 mars 2022

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvallon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvallon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA98 (format pdf - 273.3 ko - 31/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2506
Décision du 30 mars 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Millery (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA97 (format pdf - 773.1 ko - 30/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2570
Décision du 29 mars 2022

Modification simplifiée n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA96 (format pdf - 264.2 ko - 28/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2560
Décision du 28 mars 2022

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville (SURB) (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA95 (format pdf - 277.6 ko - 28/03/2022) /2022-ARA-KKU-2564
Décision du 28 mars 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Isle d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de L’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA94 (format pdf - 262.9 ko - 25/03/2022) /2022-ARA-KKU-2565
Décision du 25 mars 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sylvestre (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Rhône Crussol" (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA93 (format pdf - 766.8 ko - 25/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2554
Décision du 24 mars 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Julien-de-Coppel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-de-Coppel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA92 (format pdf - 266.2 ko - 23/03/2022) / 2022-ARA-KKPP-2555
Décision du 22 mars 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté, concernant le secteur de la région Saint Jeannaise (38)
Cas par cas étudié à la demande de Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA91 (format pdf - 265.9 ko - 22/03/2022) /2022-ARA-KKU-2561
Décision du 22 mars 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Charens (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charens (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA90 (format pdf - 256.7 ko - 22/03/2022) / 2022-ARA-KKPP-2562
Décision du 22 mars 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montmorin (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmorin (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA89 (format pdf - 770 ko - 22/03/2022) / 2022-ARA-KKPP-2556
Décision du 22 mars 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eyzin-Pinet (38)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA88 (format pdf - 263.9 ko - 22/03/2022) /2022-ARA-KKU-2551
Décision du 22 mars 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA87 (format pdf - 768.5 ko - 18/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2557
Décision du 18 mars 2022

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-d’Alvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-d’Alvey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA86 (format pdf - 259.1 ko - 17/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2553
Décision du 17 mars 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Bièvre Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA85 (format pdf - 268.1 ko - 15/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2530
Décision du 14 mars 2022

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA84 (format pdf - 760.2 ko - 14/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2559
Décision du 14 mars 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice de Beynost (01) dans le cadre de la déclaration de projet « construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une résidence autonomie dans le parc de la Sathonette » de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA83 (format pdf - 259.5 ko - 11/03/2022) / 2021-ARA-KKU-2504
Décision du 11 mars 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA82 (format pdf - 621 ko - 11/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2537
Décision du 11 mars 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA81 (format pdf - 735.5 ko - 11/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2523
Décision du 11 mars 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pavezin (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA80 (format pdf - 247.6 ko - 10/03/2022) /2022-ARA-KKU-2531
Décision du 10 mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA79 (format pdf - 261.5 ko - 09/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2542
Décision du 9 mars 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA78 (format pdf - 257.1 ko - 09/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2539
Décision du 9 mars 2022

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKAR77 (format pdf - 258.3 ko - 09/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2538
Décision du 9 mars 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-sur-Jarnioux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA76 (format pdf - 247.5 ko - 09/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2546
Décision du 9 mars 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Véranne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA75 (format pdf - 554.7 ko - 08/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2547
Décision du 8 mars 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Blaise-du-Buis (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Blaise-du-Buis (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA74 (format pdf - 739.3 ko - 08/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2533
Décision du 7 mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Denicé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA73 (format pdf - 760.8 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2540
Décision du 7 mars 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA72 (format pdf - 755.6 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2541
Décision du 7 mars 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA71 (format pdf - 755.6 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2543
Décision du 7 mars 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLU-H) des communes de Arnas, Limas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA70 (format pdf - 746 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2534
Décision du 7 mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA69 (format pdf - 647.3 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2545
Décision du 7 mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-des-Oullières (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA68 (format pdf - 657.7 ko - 07/03/2022) / 2022-ARA-KKU-2544
Décision du 7 mars 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA67 (format pdf - 259.9 ko - 01/03/2022) / 2021-ARA-KKU-2517
Décision du 1er mars 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vichy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA66 (format pdf - 749.2 ko - 01/03/2022) / 2021-ARA-KKU-2528
Décision du 1er mars 2022



FÉVRIER 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA65 (format pdf - 720.4 ko - 24/02/2022) / 2022-ARA-KKU-2535
Décision du 24 février 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA64 (format pdf - 552 ko - 23/02/2022) / 2022-ARA-KKU-2529
Décision du 23 février 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA63 (format pdf - 601.7 ko - 23/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2524
Décision du 22 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA62 (format pdf - 204 ko - 22/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2518
Décision du 21 février 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vigean (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Vigean (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA61 (format pdf - 730.3 ko - 17/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2513
Décision du 17 février 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA60 (format pdf - 269.9 ko - 17/02/2022) / 2021-ARA-KKPP-2519
Décision du 17 février 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Florine (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Florine (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA59 (format pdf - 269.2 ko - 17/02/2022) / 2021-ARA-KKPP-2515
Décision du 16 février 2022

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest des Vals du Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA58 (format pdf - 755.4 ko - 17/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2512
Décision du 16 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulzet-Le-Froid (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saulzet-Le-Froid (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA57 (format pdf - 739.2 ko - 16/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2525
Décision du 16 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Ésery (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignier-Ésery (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA56 (format pdf - 743.1 ko - 16/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2526
Décision du 16 février 2022

Mise en compatibilité n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Lapalisse dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de la zone artisanale Près de la Grande Route sur la commune de Lapalisse (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA55 (format pdf - 259.7 ko - 11/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2509
Décision du 11 février 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dargoire (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA54 (format pdf - 707.4 ko - 11/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2520
Décision du 11 février 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent D’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent D’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA53 (format pdf - 716.1 ko - 08/02/2022) /2021-ARA-KKU-2507
Décision du 8 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marnaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA52 (format pdf - 733.8 ko - 08/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2510
Décision du 8 février 2022

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Davézieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Annonay Rhône Agglo » (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA51 (format pdf - 422.3 ko - 08/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2505
Décision du 8 février 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA50 (format pdf - 415.7 ko - 08/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2503
Décision du 8 février 2022

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA49 (format pdf - 551.7 ko - 07/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2516
Décision du 7 février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA48 (format pdf - 725.6 ko - 07/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2511
Décision du 7 février 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcellaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcellaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA47 (format pdf - 402.7 ko - 04/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2508
Décision du 4 février 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEU-ZAEP) de la commune de Saint-Genest-Malifaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA46 (format pdf - 611.9 ko - 03/02/2022) / 2021-ARA-KKPP-2443
Décision du 3 février 2022

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune Le Quartier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Quartier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA45 (format pdf - 564.3 ko - 03/02/2022) / 2021-ARA-KKPP-2502
Décision du 3 février 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellerive-sur-Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellerive-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA44 (format pdf - 718.2 ko - 02/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2500
Décision du 2 février 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatillon-Saint-Jean (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA43 (format pdf - 725.5 ko - 02/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2499
Décision du 2 février 2022

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montségur-sur-Lauzon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA42 (format pdf - 420.8 ko - 01/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2451
Décision du 1er février 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA41 (format pdf - 720.6 ko - 01/02/2022) / 2021-ARA-KKU-2497
Décision du 1er février 2022



JANVIER 2022

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Neuville (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA40 (format pdf - 696.2 ko - 28/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2493
Décision du 28 janvier 2022

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chauriat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauriat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA39 (format pdf - 681.2 ko - 28/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2494
Décision du 28 janvier 2022

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA38 (format pdf - 724.4 ko - 28/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2527
Décision du 28 janvier 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA37 (format pdf - 257.9 ko - 28/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2495
Décision du 27 janvier 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Recours formé par la commune de Génissieux (Drôme)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA36 (format pdf - 243.7 ko - 27/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2491 (voir aussi décision abrogée 2021DKARA305 (format pdf - 658.8 ko - 27/01/2022) du 27 octobre 2021)
Décision du 27 janvier 2022

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Alex dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’une « porte d’entrée » de l’espace naturel sensible de la plaine du Fier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA35 (format pdf - 723.2 ko - 27/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2498
Décision du 27 janvier 2022

Mise à jour des zonages d’assainissement autonomes des eaux usées (ZAEU) des communes appartenant à la communauté de commune du Haut Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA34 (format pdf - 275.1 ko - 26/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2473
Décision du 26 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Reyvroz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Reyvroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA33 (format pdf - 277.5 ko - 26/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2463 et 2021-ARA-KKPP-2464
Décision du 26 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Lullin (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA32 (format pdf - 277.2 ko - 26/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2461 et 2021-ARA-KKPP-2462
Décision du 26 janvier 2022

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montailleur (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montailleur (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA31 (format pdf - 258.1 ko - 25/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2496
Décision du 25 janvier 2022

Modification n°7 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA30 (format pdf - 703.9 ko - 24/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2474
Décision du 24 janvier 2022

Révision du zonage d’assainissement (ZA) de la commune du Vernet-Sainte-Marguerite (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vernet-Sainte-Marguerite (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA29 (format pdf - 611.8 ko - 24/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2449
Décision du 24 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Forclaz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Forclaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA28 (format pdf - 702.3 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2465 et 2021-ARA-KKPP-2466
Décision du 21 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Baume (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Baume (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA27 (format pdf - 702.7 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2478 et 2021-ARA-KKPP-2479
Décision du 21 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Seytroux (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Seytroux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA26 (format pdf - 271.2 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2480 et 2021-ARA-KKPP-2481
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Vernaz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Vernaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA25 (format pdf - 729.5 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2487 et 2021-ARA-KKPP-2488
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de St Jean d’Aulps (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Aulps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA24 (format pdf - 735.5 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2470 et 2021-ARA-KKPP-2471
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vailly (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Vailly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA23 (format pdf - 729.7 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2459 et 2021-ARA-KKPP-2460
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Le Biot (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Le Biot (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA22 (format pdf - 271.2 ko - 21/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2467 et 2021-ARA-KKPP-2468
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vallorcine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallorcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA21 (format pdf - 616.6 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2490
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bellevaux (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Bellevaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA20 (format pdf - 566.4 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2455 et ARA-KKPP-2456
Décision du 20 janvier 2022

Mise à jour des zonages d’assainissement collectifs des eaux usées (ZAEU) des communes appartenant au syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d’Aulps (74)
Cas par cas étudié à la demande du SIVU d’Aulps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA19 (format pdf - 723.6 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2472
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Morzine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morzine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA18 (format pdf - 722.4 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2482
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Montriond (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montriond (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA17 (format pdf - 722.5 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2477
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune des Gets (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Gets (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA16 (format pdf - 728.1 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2476
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Cote d’Arbroz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Cote d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA15 (format pdf - 722.1 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2475
Décision du 20 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Essert-Romand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Essert-Romand (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA14 (format pdf - 722 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2469
Décision du 20 janvier 2022

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Hermillon - commune nouvelle de La Tour-en-Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA13 (format pdf - 257.6 ko - 20/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2484
Décision du 19 janvier 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarrier (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA12 (format pdf - 256.3 ko - 19/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2485
Décision du 19 janvier 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA11 (format pdf - 695.2 ko - 19/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2458
Décision du 19 janvier 2022

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pancrace (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA10 (format pdf - 256.7 ko - 18/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2486
Décision du 18 janvier 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Andrézieux-Boutheon (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andrézieux-Boutheon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA9 (format pdf - 698.6 ko - 18/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2457
Décision du 18 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vernas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA8 (format pdf - 252.6 ko - 18/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2453
Décision du 17 janvier 2022

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Dizier-en-Diois (26)
Cas par cas examiné à la demande de la commune de Saint-Dizier-en-Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA7 (format pdf - 278.8 ko - 14/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2448
Décision du 14 janvier 2022

Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA6 (format pdf - 715.2 ko - 12/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2450
Décision du 12 janvier 2022

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA5 (format pdf - 719 ko - 12/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2438
Décision du 12 janvier 2022

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vézeronce-Curtin (38)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ces deux dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA3 (format pdf - 689.8 ko - 10/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2454
2022DKARA4 (format pdf - 695.4 ko - 10/01/2022) / 2021-ARA-KKPP-2452
Décisions du 10 janvier 2022

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peronnas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA2 (format pdf - 713.7 ko - 07/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2445
Décision du 7 janvier 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-Sous-Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nizier-Sous-Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2022DKARA1 (format pdf - 648.3 ko - 05/01/2022) / 2021-ARA-KKU-2446
Décision du 5 janvier 2022