Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2020

publié le 20 juillet 2020 (modifié le 6 août 2020)



AOUT 2020

Modification simplifiée numéro 1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUI-H) de Haut-Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA138 (format pdf - 176.7 ko - 06/08/2020) / 2020-ARA-KKU-1961
Décision du 6 août 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA137 (format pdf - 154.9 ko - 06/08/2020) / 2020-ARA-KKU-1960
Décision du 6 août 2020

JUILLET 2020

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Bonnefonds (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA136 (format pdf - 161 ko - 30/07/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1962
Décision du 30 juillet 2020

Décision concernant la modification n°1 du PLU de la commune Les Ancizes-Comps (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA135 (format pdf - 162.7 ko - 30/07/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1958
Décision du 30 juillet 2020

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA134 (format pdf - 162.3 ko - 20/07/2020) / 2020-ARA-KKU-1967
Décision du 20 juillet 2020

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Lignon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA133 (format pdf - 189 ko - 20/07/2020) / 2020-ARA-KKU-1946
Décision du 20 juillet 2020

Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allonzier-la-Caille (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA132 (format pdf - 164 ko - 16/07/2020) / 2020-ARA-KKU-1954
Décision du 15 juillet 2020

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Cayrols (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA131 (format pdf - 152.4 ko - 16/07/2020) / 2020-ARA-KKU-1950
Décision du 15 juillet 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochegude (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020 DKARA 130 (format pdf - 151.9 ko - 15/07/2020) / 2020-ARA-KKU-1959
Décision du 15 juillet 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Gilly-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020 DKARA 129 (format pdf - 239.9 ko - 10/07/2020) / 2020-ARA-KKU-1952
Décision du 09 juillet 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubusson d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la comme d’Aubusson d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA128 (format pdf - 173 ko - 07/07/2020) / 2020-ARA-KKU-01653
Décision du 6 juillet 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA127 (format pdf - 176.5 ko - 07/07/2020) / 2020-ARA-KKU-01951
Décision du 6 juillet 2020



JUIN 2020

Modification n° 9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA126 (format pdf - 162.4 ko - 24/06/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1947
Décision du 24 juin 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA125 (format pdf - 158.7 ko - 24/06/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1956
Décision du 23 juin 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Rémy-en-Rollat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parc solaire photovoltaïque
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA124 (format pdf - 163.6 ko - 24/06/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1948
Décision du 23 juin 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Régnié-Durette (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA123 (format pdf - 164.5 ko - 17/06/2020) / 2020-ARA-KKU-1945
Décision du 17 juin 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) du Pays d’Alby (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA122 (format pdf - 177.1 ko - 11/06/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1939
Décision du 11 juin 2020

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Bellegarde-sur-Valserine (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA121 (format pdf - 141.4 ko - 08/06/2020) / 2020-ARA-KKU-1940
Décision du 8 juin 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA120 (format pdf - 166.6 ko - 04/06/2020) / 2020-ARA-KKU-1943
Décision du 4 juin 2020

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parc photovoltaïque du plan local d’urbanisme (PLU) de Vallon-en-Sully (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallon-en-Sully (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA119 (format pdf - 147.6 ko - 04/06/2020) / 2020-ARA-KKU-1906
Décision du 4 juin 2020

Révision Allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA118 (format pdf - 162.6 ko - 02/06/2020) / 2020-ARA-KKU-1931
Décision du 2 juin 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thizy-les-Bourgs (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourg (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA117 (format pdf - 162.5 ko - 02/06/2020) / 2020-ARA-KKU-1930
Décision du 2 juin 2020



MAI 2020

Recours de la commune de La Côte-d’Arbroz (74) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°3 du plan d’aménagement de zone de la zone d’aménagement concertée du Village d’Arbroz
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA116 (format pdf - 180.5 ko - 27/05/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1942
Décision du 26 mai 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villereversure (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villereversure (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA115 (format pdf - 154.1 ko - 19/05/2020) / 2020-ARA-KKU-1941
Décision du 19 mai 2020

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA114 (format pdf - 178.8 ko - 18/05/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1928
Décision du 15 mai 2020

Recours de la commune de Tournon-sur-Rhône (07) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 de son plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA113 (format pdf - 162.3 ko - 15/05/2020) / 2020-ARA-KKU-1923
Décision du 13 mai 2020

Mise en compatibilité du PLU de Clermont-Ferrand (63) dans le cadre de la déclaration de projet concernant la requalification du site industriel de la sucrerie de Bourdon
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA112 (format pdf - 173.6 ko - 14/05/2020) / 2020-ARA-KKU-1935
Décision du 12 mai 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tain-l’Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tain-L’Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA111 (format pdf - 158.2 ko - 14/05/2020) / 2020-ARA-KKU-1934
Décision du 12 mai 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montvalezan (73)

Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montvalezan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA110 (format pdf - 161.7 ko - 12/05/2020) / 2020-ARA-KKU-1929
Décision du 11 mai 2020

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Charavines (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA109 (format pdf - 180.8 ko - 05/05/2020) / 2020-ARA-KKPP-1925
Décision du 4 mai 2020

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Etrembières (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etrembières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA108 (format pdf - 181.5 ko - 04/05/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1932
Décision du 4 mai 2020

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Hauteville-Lompnes, Commune nouvelle de Plateau d’Hauteville (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA107 (format pdf - 155.2 ko - 04/05/2020) / 2020-ARA-KKU-1920
Décision du 4 mai 2020



AVRIL 2020

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Clelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA106 (format pdf - 163.8 ko - 01/05/2020) / 2020-ARA-KKPP-1926
Décision du 30 avril 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bessenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA105 (format pdf - 158.9 ko - 01/05/2020) / 2020-ARA-KKU-1924
Décision du 30 avril 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Messimy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA104 (format pdf - 170.3 ko - 01/05/2020) / 2020-ARA-KKPP-1921
Décision du 29 avril 2020

Mise en compatibilité n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA103 (format pdf - 183 ko - 01/05/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1918
Décision du 28 avril 2020

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Amant-Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA102 (format pdf - 170.3 ko - 29/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1927
Décision du 28 avril 2020

Recours de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la mise en compatibilité de son plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une résidence seniors
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA101 (format pdf - 173.1 ko - 29/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1922
Décision du 28 avril 2020

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA100 (format pdf - 170.6 ko - 28/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1916
Décision du 25 avril 2020

Recours de la communauté de communes Saône-Beaujolais contre la décision de soumission à évaluation environnementale de l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA99 (format pdf - 171.2 ko - 28/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1913
Décision du 27 avril 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-en-Royans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-en-Royans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA98 (format pdf - 171.9 ko - 24/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1915
Décision du23 avril 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Clelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA97 (format pdf - 159.4 ko - 23/04/2020) / 2020-ARA-KKPP-1919
Décision du 23 avril 2020

Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA96 (format pdf - 181.5 ko - 23/04/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1903
Décision du 22 avril 2020

Recours de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (CCVD) - Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA95 (format pdf - 188.3 ko - 22/04/2020) / 2020-ARA-KKU - 1911
Décision du 21 avril 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA94 (format pdf - 185.5 ko - 21/04/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1917
Décision du 21 avril 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA93 (format pdf - 158.1 ko - 21/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1914
Décision du 21 avril 2020

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Lapalisse (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA92 (format pdf - 144.6 ko - 14/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1910
Décision du 14 avril 2020

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marthod (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marthod (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA91 (format pdf - 176.6 ko - 10/04/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1912
Décision du 10 avril 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA90 (format pdf - 165 ko - 09/04/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1908
Décision du 9 avril 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Limagne d’Ennezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA89 (format pdf - 165.7 ko - 07/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1900
Décision du 7 avril 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Liergues – commune nouvelle de Porte des Pierres Dorées (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA88 (format pdf - 147.8 ko - 07/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1904
Décision du 6 avril 2020

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaleins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaleins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA87 (format pdf - 120.5 ko - 07/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1899
Décision du 6 avril 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Olloix (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA86 (format pdf - 135.3 ko - 06/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1905
Décision du 6 avril 2020

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA85 (format pdf - 154.8 ko - 06/04/2020) / 2020-ARA-KKU-1898
Décision du 6 avril 2020



MARS 2020

Révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA84 (format pdf - 167.4 ko - 27/03/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1896
Décision du 24 mars 2020

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Gal-sur-Sioule (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gal-sur-Sioule (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA83 (format pdf - 156.7 ko - 26/03/2020) / 2020-ARA-KKPP-1901
Décision du 26 mars 2020

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes Le Grésivaudan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Le Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA82 (format pdf - 172.6 ko - 26/03/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1897
Décision du 26 mars 2020

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Pierreville (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val d’Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA81 (format pdf - 173.1 ko - 26/03/2020) / 2020-ARA-KKPP-1828
Décision du 26 mars 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-en-Rollat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parc solaire photovoltaïque
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA80 (format pdf - 160.2 ko - 26/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1887
Décision du 25 mars 2020

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cras (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA79 (format pdf - 172.4 ko - 24/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1902
Décision du 24 mars 2020

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Cras (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA78 (format pdf - 137 ko - 24/03/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1892
Décision du 24 mars 2020

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Arves (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Arves (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA77 (format pdf - 159.7 ko - 24/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1895
Décision du 24 mars 2020

Révision avec examen conjoint n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Régnié-Durette (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA76 (format pdf - 154.1 ko - 19/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1894
Décision du 19 mars 2020

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Baume d’Hostun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA75 (format pdf - 151.5 ko - 19/03/2020) / 2020-ARA-KKP-1890
Décision du 19 mars 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genilac (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA74 (format pdf - 160.7 ko - 18/03/2020) / 2020-ARA-KKU-01891
Décision du 17 mars 2020

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Rambaud (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA73 (format pdf - 171.9 ko - 12/03/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1886
Décision du 12 mars 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbrest (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA72 (format pdf - 155.2 ko - 12/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1888
Décision du 12 mars 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes-sur-l’Herbasse (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA71 (format pdf - 157.5 ko - 10/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1889
Décision du 10 mars 2020

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monistrol-sur-Loire (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA70 (format pdf - 156.1 ko - 09/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1883
Décision du 9 mars 2020

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monistrol-sur-Loire (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA69 (format pdf - 155.4 ko - 09/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1882
Décision du 9 mars 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serrières-sur-Ain (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières-sur-Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA68 (format pdf - 157.5 ko - 09/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1885
Décision du 9 mars 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Serrières-sur-Ain (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières-sur-Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA67 (format pdf - 167.7 ko - 09/03/2020) / 2020-ARA-KKU-1880
Décision du 7 mars 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA66 (format pdf - 156.6 ko - 06/03/2020) / 2020-ARA-KKUPP-1881
Décision du 6 mars 2020



FÉVRIER 2020

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Baume d’Hostun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baume d’Hostun (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA65 (format pdf - 175.1 ko - 27/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1875
Décision du 26 février 2020

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sayat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Riom Limagne & Volcans » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA64 (format pdf - 165.7 ko - 26/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1874
Décision du 25 février 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA63 (format pdf - 154.3 ko - 25/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1877
Décision du 24 février 2020

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Die (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA62 (format pdf - 160.6 ko - 24/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1871
Décision du 22 février 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Ancizes-Comps (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA61 (format pdf - 186.5 ko - 21/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1876
Décision du 21 février 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA60 (format pdf - 174.3 ko - 20/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1869
Décision du 20 février 2020

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Propiac (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propiac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA59 (format pdf - 161 ko - 19/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1867
Décision du 19 février 2020

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genès-Champanelle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genès-Champanellem (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA58 (format pdf - 160.9 ko - 18/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1837
Décision du 17 janvier 2020

Transformation de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) de Chanaz en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - site patrimonial remarquable (SPR) sur la commune de Chanaz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanaz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA57 (format pdf - 237.9 ko - 14/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1864
Décision du 14 février 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA56 (format pdf - 173 ko - 14/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1873
Décision du 13 février 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA55 (format pdf - 161.3 ko - 14/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1868
Décision du 13 février 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA54 (format pdf - 158.8 ko - 14/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1879
Décision du 13 février 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA53 (format pdf - 158.1 ko - 14/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1861
Décision du 13 février 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chaponnay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA52 (format pdf - 165.2 ko - 12/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP1860
Décision du 12 février 2020

Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Balan (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balan (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA51 (format pdf - 217.5 ko - 12/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP1858
Décision du 12 février 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA50 (format pdf - 152.2 ko - 12/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1866
Décision du 12 février 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt, commune de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA49 (format pdf - 160.7 ko - 12/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1862
Décision du 12 février 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loriol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA48 (format pdf - 152.8 ko - 12/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1859
Décision du 12 février 2020

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Marnaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA47 (format pdf - 162.4 ko - 12/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1853
Décision du 10 février 2020

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lezoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lezoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA46 (format pdf - 153.8 ko - 07/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1855
Décision du 7 février 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA45 (format pdf - 192.1 ko - 07/02/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1851
Décision du 5 février 2020

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA044 (format pdf - 167.6 ko - 06/02/2020) / 2019-ARA-KKPP-1854
Décision du 4 février 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarcey (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sarcey (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA043 (format pdf - 156.2 ko - 05/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1852ARA-KKU-1852
Décision du 4 février 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA42 (format pdf - 157 ko - 03/02/2020) / 2019-ARA-KKU-1583
Décision du 3 février 2020



JANVIER 2020

Modification n° 3 du plan d’aménagement de zone de la zone d’aménagement concertée
du Village d’Arbroz (74)

Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte-d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA041 (format pdf - 190.8 ko - 31/01/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1857
Décision du 31 janvier 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA40 (format pdf - 224.9 ko - 31/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1863
Décision du 31 janvier 2020

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Saint-Germain-Nuelles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Nuelles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA39 (format pdf - 232.9 ko - 31/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1850
Décision du 31 janvier 2020

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA38 (format pdf - 244.1 ko - 31/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1843
Décision du 31 janvier 2020

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Plats (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plats (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA37 (format pdf - 239.9 ko - 29/01/2020) / 2019-ARA-KKPP-1835
Décision du 29 janvier 2020

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuvy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuvy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA36 (format pdf - 232.6 ko - 29/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1856
Décision du 29 janvier 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA35 (format pdf - 244.2 ko - 28/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1846
Décision du 28 janvier 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-Cusson-La-Valmitte (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA34 (format pdf - 162.8 ko - 27/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1848
Décision du 27 janvier 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-la-Porte (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA33 (format pdf - 275.7 ko - 24/01/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1847
Décision du 23 janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Puy-Saint-Martin (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA32 (format pdf - 246.5 ko - 24/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1844
Décision du 23 janvier 2020

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Lanslebourg-Mont-Cenis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA31 (format pdf - 293.4 ko - 24/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1830
Décision du 23 janvier 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une résidence seniors
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA30 (format pdf - 244.9 ko - 24/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1842
Décision du 23 janvier 2020

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière, commune nouvelle de Courchevel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA29 (format pdf - 260.8 ko - 24/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1840
Décision du 23 janvier 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA28 (format pdf - 255.8 ko - 23/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1841
Décision du 23 janvier 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brussieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brussieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA27 (format pdf - 266.2 ko - 23/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1845
Décision du 23 janvier 2020

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Cirgues-sur-Couze (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cirgues-sur-Couze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA26 (format pdf - 238.3 ko - 23/01/2020) / 2019-ARA-KKPP-1839
Décision du 23 janvier 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trept (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trept (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA25 (format pdf - 255.2 ko - 23/01/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1838
Décision du 22 janvier 2020

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Maurice de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Maurice de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA24 (format pdf - 258.3 ko - 23/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1836
Décision du 22 janvier 2020

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Étrez, commune de Bresse Vallons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA23 (format pdf - 246.7 ko - 21/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1834
Décision du 21 janvier 2020

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marches (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA22 (format pdf - 258.2 ko - 16/01/2020) / 2019-ARA-KKPP-1833
Décision du 16 janvier 2020

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Perpezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perpezat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA21 (format pdf - 247.6 ko - 16/01/2020) / 2019-ARA-KKPP-1832
Décision du 16 janvier 2020

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creys-Mépieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Creys-Mépieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA20 (format pdf - 248.5 ko - 16/01/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1829
Décision du 16 janvier 2020

Modification n°4 du du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huriel (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huriel (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA19 (format pdf - 245 ko - 16/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1827
Décision du 16 janvier 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Régny (42) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA18 (format pdf - 260.9 ko - 16/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1826
Décision du 16 janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allex (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA17 (format pdf - 256 ko - 16/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1870
Décision du 15 janvier 2020

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferney-Voltaire (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA16 (format pdf - 258.2 ko - 15/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1831
Décision du 15 janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA15 (format pdf - 228.6 ko - 15/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1823
Décision du 15 janvier 2020

Recours de la communauté de communes du Val de Ligne (07) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme(PLU) de la commune de Chassiers (07) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA14 (format pdf - 303 ko - 15/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1825
Décision du 15 janvier 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA13 (format pdf - 248 ko - 15/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1824
Décision du 14 janvier 2020

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la Communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA12 (format pdf - 236.3 ko - 14/01/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1822
Décision du 14 Janvier 2020

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allonzier-la-Caille (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la création d’une installation de stockage de déchets inertes
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Allonzier-la-Caille (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA11 (format pdf - 176.7 ko - 14/01/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1821
Décision du 14 Janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Béon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Béon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA10 (format pdf - 158.6 ko - 14/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1820
Décision du 14 Janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loriol-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2020DKARA9 (format pdf - 249.3 ko - 10/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1819
Décision du 10 janvier 2020

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune du Breuil (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA8 (format pdf - 263.1 ko - 10/01/2020) / 2019-ARA-KKPP-1815
Décision du 8 janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neydens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neydens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA7 (format pdf - 291.9 ko - 08/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1805
Décision du 8 janvier 2020

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crevant Laveine (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA6 (format pdf - 256.9 ko - 08/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1812
Décision du 7 janvier 2020

Modification n° 1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA5 (format pdf - 254.9 ko - 07/01/2020) / 2019-ARA-KKUPP-1816
Décision du 7 janvier 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanat-la-Mouteyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA4 (format pdf - 268 ko - 07/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1818
Décision du 7 janvier 2020

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Revonnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revonnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA3 (format pdf - 231.1 ko - 07/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1813
Décision du 7 janvier 2020

Modification simplifiée N°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volvic (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Volvic (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA2 (format pdf - 293.8 ko - 03/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1817
Décision du 3 janvier 2020

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponnay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2020DKARA1 (format pdf - 118 ko - 03/01/2020) / 2019-ARA-KKU-1814
Décision du 3 janvier 2020 2020DKARA86 (format pdf - 135.3 ko - 06/04/2020) 2020DKARA105 (format pdf - 158.9 ko - 01/05/2020)


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