Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes

publié le 18 septembre 2019



SEPTEMBRE 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefranche d’Allier (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Commentry, Montmarault, Néris Communauté » (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA429 (format pdf - 169.5 ko - 18/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1606
Décision du 12 septembre 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Velanne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Velanne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA428 (format pdf - 169.2 ko - 13/09/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01613
Décision du 12 septembre 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lentillères (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA427 (format pdf - 135.2 ko - 13/09/2019) / 2019-ARA-KKUP-01639
Décision du 11 septembre 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hauterive (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA426 (format pdf - 138.3 ko - 13/09/2019) / 2019-ARA-KKUP-01605
Décision du 10 septembre 2019

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavilledieu (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA425 (format pdf - 164.3 ko - 12/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1607
Décision du 10 septembre 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charavines (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA424 (format pdf - 153 ko - 12/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1604
Décision du 10 septembre 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA423 (format pdf - 131.5 ko - 10/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1610
Décision du 10 septembre 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plan-de-Baix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA422 (format pdf - 135.2 ko - 10/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1608
Décision du 10 septembre 2019

Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Romain-en-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA421 (format pdf - 151.4 ko - 10/09/2019) / 2019-ARA-KKPP-1602
Décision du 9 septembre 2019

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA420 (format pdf - 149.2 ko - 09/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1598
Décision du 5 septembre 2019

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA419 (format pdf - 134.7 ko - 09/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1597
Décision du 5 septembre 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA418 (format pdf - 184.7 ko - 09/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1594
Décision du 5 septembre 2019

Modification simplifiée n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mozac (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA417 (format pdf - 154.2 ko - 09/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1590
Décision du 5 septembre 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA414 (format pdf - 174.5 ko - 09/09/2019) / 2019-ARA-KKPP-1596
Décision du 5 septembre 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Forgeux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA416 (format pdf - 183.5 ko - 10/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1587
Décision du 4 septembre 2019

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Biollet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biollet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA413 (format pdf - 178.3 ko - 05/09/2019) / 2019-ARA-KKPP-1588
Décision du 4 septembre 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Recours gracieux formé par la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA415 (format pdf - 168.2 ko - 09/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1599 / voir aussi décision retirée 2019DKARA110 (format pdf - 280.5 ko - 13/03/2019) du 12 mars 2019
Décision du 3 septembre 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme des communes de Jayat, Malafretaz et Montrevel-en-Bresse (01)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal à vocation multiple (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA412 (format pdf - 167.1 ko - 04/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1593
Décision du 3 septembre 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Arboys-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arboys-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA411 (format pdf - 184.8 ko - 04/09/2019) / 2019-ARA-KKPP-1592
Décision du 3 septembre 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat des communes d’Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA410 (format pdf - 198.4 ko - 04/09/2019) / 2019-ARA-KKU-1581
Décision du 3 septembre 2019



AOÛT 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Nazaire-Le-Désert (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Le-Désert (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA409 (format pdf - 161.9 ko - 04/09/2019) / 2019-ARA-KKPP-1585
Décision du 31 août 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Messimy-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA408 (format pdf - 180.6 ko - 04/09/2019) / 2019-ARA-KKPP-1601
Décision du 30 août 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Messimy-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA407 (format pdf - 175.5 ko - 04/09/2019) / 2019-ARA-KKPP-1584
Décision du 30 août 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA406 (format pdf - 185.3 ko - 29/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1603
Décision du 29 août 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA405 (format pdf - 167.3 ko - 29/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1600
Décision du 29 août 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Menglon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menglon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA404 (format pdf - 147.1 ko - 29/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1595
Décision du 29 août 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Coucourde (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Coucourde (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA403 (format pdf - 137.4 ko - 29/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1591
Décision du 29 août 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA402 (format pdf - 149.6 ko - 29/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1586
Décision du 29 août 2019

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA401 (format pdf - 152 ko - 29/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1583
Décision du 29 août 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nivolas-Vermelle (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA400 (format pdf - 153.1 ko - 29/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1580
Décision du 28 août 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Pont-de-Beauvoisin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA399 (format pdf - 167.2 ko - 29/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1582
Décision du 27 août 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA397 (format pdf - 167.7 ko - 22/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1578
Décision du 22 août 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA396 (format pdf - 195.3 ko - 22/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1575
Décision du 22 août 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA395 (format pdf - 138.5 ko - 22/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1577
Décision du 21 août 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marches (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA394 (format pdf - 164 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1579
Décision du 21 août 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA398 (format pdf - 150.8 ko - 27/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1573
Décision du 19 août 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cras (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA393 (format pdf - 165.6 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1574
Décision du 19 août 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pommier-La-Placette (commune de La Sure-En-Chartreuse) / (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA392 (format pdf - 165.2 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1589
Décision du 19 août 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA391 (format pdf - 166.3 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1576
Décision du 19 août 2019

Modification n°6 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA390 (format pdf - 185.8 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1572
Décision du 19 août 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Sure-En-Chartreuse (Saint-Julien-De-Ratz) (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA389 (format pdf - 165 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1571
Décision du 19 août 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA388 (format pdf - 245.4 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1568
Décision du 12 août 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Hières-sur-Amby (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA387 (format pdf - 234.3 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1538
Décision du 12 août 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées non collectées de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Trièves (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA386 (format pdf - 228.3 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1564
Décision du 12 août 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées collectées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA385 (format pdf - 227.3 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1552
Décision du 12 août 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA384 (format pdf - 245.4 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1560
Décision du 12 août 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vauvaneys-la-Rochette (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauvaneys-la-Rochette (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA383 (format pdf - 215.3 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1557
Décision du 12 août 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA382 (format pdf - 232.4 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1563
Décision du 12 août 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement du basin de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA381 (format pdf - 236.4 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1562
Décision du 12 août 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un programme de construction à usage d’habitations dans le quartier du Renouveau
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA380 (format pdf - 235.1 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1554
Décision du 12 août 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambaron-sur-Morge (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA379 (format pdf - 239.4 ko - 21/08/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1556
Décision du 9 août 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laval (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA378 (format pdf - 156.7 ko - 08/08/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1569
Décision du 8 août 2019

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Jean de Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Jean de Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA377 (format pdf - 168.5 ko - 08/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1561
Décision du 8 août 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Suze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Suze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA376 (format pdf - 156.8 ko - 08/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1555
Décision du 8 août 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA375 (format pdf - 159.8 ko - 08/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1565
Décision du 8 août 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Lentilly (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA374 (format pdf - 157.8 ko - 08/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1559
Décision du 8 août 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Certines (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Certines (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA373 (format pdf - 136.7 ko - 08/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1551
Décision du 8 août 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA372 (format pdf - 138.6 ko - 08/08/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1550
Décision du 8 août 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées de 27 communes appartenant à la communauté de communes de Saint-Étienne Métropole (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA371 (format pdf - 161.7 ko - 08/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1546
Décision du 8 août 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planfoy (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planfoy (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA370 (format pdf - 185.3 ko - 02/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1570
Décision du 1er août 2019

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration d’utilité de projet pour l’extension de la zone intercommunale « du Pilon » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuinzier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuinzier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA369 (format pdf - 191.8 ko - 02/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1558
Décision du 1er août 2019

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Isle-d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle-d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA368 (format pdf - 172.5 ko - 02/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1544
Décision du 1er août 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA367 (format pdf - 196.5 ko - 02/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1553
Décision du 1er août 2019



JUILLET 2019

Élaboration de la carte communale de la commune d’Avignonet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA366 (format pdf - 156 ko - 02/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1548
Décision du 31 juillet 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA365 (format pdf - 166.5 ko - 02/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1543
Décision du 31 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Victor-Malescours (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-Malescours (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA364 (format pdf - 175.4 ko - 02/08/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1545
Décision du 31 juillet 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Poule-les-Echarmeaux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA363 (format pdf - 173.2 ko - 02/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1539
Décision du 31 juillet 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Létra (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Létra (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA360 (format pdf - 194.5 ko - 01/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1549
Décision du 30 juillet 2019

Modification simplifiée numéro 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Marboz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marboz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA359 (format pdf - 182.2 ko - 01/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1542
Décision du 30 juillet 2019

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Champdor-Corcelles (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA358 (format pdf - 183.8 ko - 01/08/2019) / 2019-ARA-KKPP-1541
Décision du 30 juillet 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Condeissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condeissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA357 (format pdf - 183.8 ko - 01/08/2019) / 2019-ARA-KKU-1540
Décision du 30 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA362 (format pdf - 169.8 ko - 01/08/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1533
Décision du 28 juillet 2019

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chuzelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA361 (format pdf - 168.5 ko - 01/08/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1530
Décision du 27 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Venterol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Venterol (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA355 (format pdf - 173.8 ko - 26/07/2019) / 2019-ARA-DKUPP-1531
Décision du 26 juillet 2019

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-sur-la-Chambre (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-sur-la-Chambre (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA356 (format pdf - 172 ko - 30/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1547
Décision du 25 juillet 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Romain-les-Atheux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-les-Atheux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA354 (format pdf - 125.5 ko - 25/07/2019) / 2019-ARA-KKPP-1535
Décision du 25 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA353 (format pdf - 189.6 ko - 25/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1532
Décision du 25 juillet 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de Val-Cenis - commune déléguée de Sollières-Sardières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA352 (format pdf - 184.8 ko - 25/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1526
Décision du 25 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA351 (format pdf - 153.8 ko - 25/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1525
Décision du 24 juillet 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hières-sur-Amby (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA350 (format pdf - 177.3 ko - 25/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1536
Décision du 24 juillet 2019

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Haute-Rivoire (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA349 (format pdf - 173.3 ko - 25/07/2019) / 2019-ARA-KKPP1527
Décision du 24 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aveize (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA348 (format pdf - 182.8 ko - 25/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1521
Décision du 23 juillet 2019

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longessaigne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA347 (format pdf - 195.8 ko - 24/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1529
Décision du 23 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Anse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA346 (format pdf - 195.3 ko - 24/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1523
Décision du 23 juillet 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ours-les-Roches (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA345 (format pdf - 169.4 ko - 24/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1522
Décision du 23 juillet 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA344 (format pdf - 181.2 ko - 22/07/2019) / 2019-ARA-KKU-01520
Décision du 22 juillet 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Passy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Passy et du syndicat intercommunal de la station d’épuration de Passy (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA343 (format pdf - 181.2 ko - 22/07/2019) / 2019-ARA-KKPP-01517
Décision du 22 juillet 2019

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA340 (format pdf - 179.8 ko - 17/07/2019) / 2019-ARA-DUPP-1512
Décision du 16 juillet 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Herment (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Herment (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA342 (format pdf - 155.9 ko - 19/07/2019) / 2019-ARA-KKPP-1511
Décision du 12 juillet 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambronay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA341 (format pdf - 186.9 ko - 19/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1480
Décision du 12 juillet 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sergy (01) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique au titre de la réalisation de la ZAC « Sergy-Dessous »
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA339 (format pdf - 152.5 ko - 11/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1514
Décision du 11 juillet 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (Isère) dans le cadre de la déclaration de projet de la centrale photovoltaïque au sol « Susville 2 » (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA338 (format pdf - 183 ko - 11/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1518
Décision du 11 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA337 (format pdf - 284.6 ko - 11/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01515
Décision du 11 juillet 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saxel (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA336 (format pdf - 278.3 ko - 11/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1510
Décision du 10 juillet 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA334 (format pdf - 163.2 ko - 11/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1509
Décision du 10 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Choisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA333 (format pdf - 156.7 ko - 11/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01508
Décision du 10 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Chères (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Chères (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA332 (format pdf - 168.1 ko - 11/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01507
Décision du 9 juillet 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA331 (format pdf - 193.2 ko - 09/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1500
Décision du 6 juillet 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bogève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA330 (format pdf - 176.9 ko - 09/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1496
Décision du 6 juillet 2019

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA329 (format pdf - 168.6 ko - 09/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1516
Décision du 6 juillet 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA328 (format pdf - 169.9 ko - 09/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1513
Décision du 6 juillet 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salins-Fontaine (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA327 (format pdf - 181.5 ko - 09/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1504
Décision du 6 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont-Monteux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-Monteux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA326 (format pdf - 183.1 ko - 09/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1502
Décision du 6 juillet 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA325 (format pdf - 181.8 ko - 09/07/2019) / 2019-ARA-KKU-1498
Décision du 6 juillet 2019

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Flour (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA335 (format pdf - 276.9 ko - 11/07/2019) / 2019-ARA-KKPP-1505
Décision du 5 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA324 (format pdf - 165.7 ko - 05/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1503
Décision du 5 juillet 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA323 (format pdf - 153.6 ko - 05/07/2019) / 2019-ARA-KKU-01506
Décision du 5 juillet 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA322 (format pdf - 181.7 ko - 05/07/2019) / 2019-ARA-KKU-01499
Décision du 5 juillet 2019

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien (69) portée par la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA321 (format pdf - 167.6 ko - 05/07/2019) / 2019-ARA-KKU-01501
Décision du 5 juillet 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69) portée par la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA320 (format pdf - 167.6 ko - 05/07/2019) / 2019-ARA-KKU-011497
Décision du 5 juillet 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA319 (format pdf - 155.5 ko - 05/07/2019) / 2019-ARA-KKU-01495
Décision du 5 juillet 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Huez (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA318 (format pdf - 167.2 ko - 05/07/2019) / 2019-ARA-KKU-01494
Décision du 3 juillet 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA317 (format pdf - 157.9 ko - 04/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01493
Décision du 2 juillet 2019



JUIN 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozet (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA316 (format pdf - 182.6 ko - 03/07/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1487
Décision du 28 juin 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA315 (format pdf - 151.1 ko - 28/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1491
Décision du 28 juin 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Crevant-Laveine (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant-Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA314 (format pdf - 166.5 ko - 28/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-1472
Décision du 28 juin 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-Bellevue (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA313 (format pdf - 155.7 ko - 28/06/2019) / 2019-ARA-kkupp-01482
Décision du 26 juin 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cergues (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA312 (format pdf - 152.2 ko - 28/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01489
Décision du 26 juin 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA311 (format pdf - 170.5 ko - 28/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01490
Décision du 25 juin 2019

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Chazay d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA310 (format pdf - 172 ko - 28/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-01476
Décision du 25 juin 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA309 (format pdf - 170.7 ko - 28/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01484
Décision du 25 juin 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanonat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA308 (format pdf - 181 ko - 28/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01485
Décision du 25 juin 2019

Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Touvet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA307 (format pdf - 152.7 ko - 24/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1483
Décision du 21 juin 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-en-Vuache (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA306 (format pdf - 152.8 ko - 24/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1479
Décision du 21 juin 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA305 (format pdf - 177.8 ko - 21/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1478
Décision du 20 juin 2019

Modification n°11 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Étienne (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA304 (format pdf - 158.4 ko - 18/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1486
Décision du 17 juin 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-Saint-Clair (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA303 (format pdf - 153.9 ko - 18/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1481
Décision du 17 juin 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morancé (69) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation de l’aménagement du domaine du Clos Beaulieu
Cas par cas étudié à la demande de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA302 (format pdf - 159.1 ko - 18/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1475
Décision du 17 juin 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la métropole de « Grenoble-Alpes-Métropole » (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes-Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA301 (format pdf - 156.3 ko - 18/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-1488
Décision du 16 juin 2019

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA300 (format pdf - 180.6 ko - 14/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01473
Décision du 13 juin 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malauzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA299 (format pdf - 174 ko - 14/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01471
Décision du 13 juin 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-d’Ay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA298 (format pdf - 170.6 ko - 14/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01469
Décision du 13 juin 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Cognin-les-Gorges (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA297 (format pdf - 168.9 ko - 14/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-01463
Décision du 13 juin 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Gets (74)
Recours gracieux formé par la communauté de communes du haut Chablais (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA295 (format pdf - 169.5 ko - 13/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01474 / Voir aussi décision retirée 2019DKARA33 (format pdf - 155.5 ko - 31/01/2019) du 29 janvier 2019
Décision du 12 juin 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA294 (format pdf - 180.6 ko - 13/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01465
Décision du 12 juin 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaneins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA293 (format pdf - 172 ko - 13/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1468
Décision du 12 juin 2019

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Aranc et élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des communes d’Evosges et de Nivollet-Montgriffon (01)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommmunal des eaux du Borey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA292 (format pdf - 176.2 ko - 13/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-1467
Décision du 12 juin 2019

Révision du zonage de gestion des eaux pluviales de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA291 (format pdf - 172.8 ko - 13/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1428
Décision du 11 juin 2019

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulefit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA290 (format pdf - 163.7 ko - 13/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1443
Décision du 11 juin 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Yzeure (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’yzeure (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA289 (format pdf - 165.3 ko - 12/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1455
Décision du 11 juin 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Haies (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA288 (format pdf - 153.6 ko - 11/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1458
Décision du 7 juin 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messimy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA287 (format pdf - 168.6 ko - 11/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1456
Décision du 7 juin 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bernin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bernin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA286 (format pdf - 178.3 ko - 07/06/2019) / 2019-ARA-KKU-1464
Décision du 7 juin 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Annecy-le-Vieux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA285 (format pdf - 180.1 ko - 07/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1461
Décision du 7 juin 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marennes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA284 (format pdf - 192.8 ko - 07/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1457
Décision du 7 juin 2019

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA283 (format pdf - 168.3 ko - 06/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01462
Décision du 5 juin 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrottier (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA282 (format pdf - 195.3 ko - 06/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01454
Décision du 5 juin 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pierrelongue (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelongue (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA281 (format pdf - 164.1 ko - 06/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01453
Décision du 5 juin 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Burdignes (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignes (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA280 (format pdf - 167.5 ko - 06/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01432
Décision du 5 juin 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Séderon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séderon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA279 (format pdf - 168.1 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01466
Décision du 4 juin 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Arvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA278 (format pdf - 170.8 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01470
Décision du 4 juin 2019

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Portes de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA277 (format pdf - 172.9 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-01459
Décision du 4 juin 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamalières (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA276 (format pdf - 170.8 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01460
Décision du 4 juin 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Marennes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA275 (format pdf - 171.4 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-01450
Décision du 4 juin 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Consorce (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Consorce (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA274 (format pdf - 154.7 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01449
Décision du 4 juin 2019

Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la construction d’un centre d’habitats pour personnes en situation de handicap
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA273 (format pdf - 181.4 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01448
Décision du 4 juin 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA272 (format pdf - 180.1 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01447
Décision du 4 juin 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le-Monestier-du-Percy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le-Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA296 (format pdf - 169.3 ko - 13/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-01451
Décision du 3 juin 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA271 (format pdf - 169.7 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01446
Décision du 3 juin 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA268 (format pdf - 181 ko - 03/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01452
Décision du 3 juin 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulefit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA270 (format pdf - 168.1 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01441
Décision du 1er juin 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Issoire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « agglo pays d’Issoire » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA269 (format pdf - 171.1 ko - 04/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01444
Décision du 1er juin 2019



MAI 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Crest (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA267 (format pdf - 181.1 ko - 03/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01445
Décision du 29 mai 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neyron (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neyron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA266 (format pdf - 152.6 ko - 03/06/2019) / 2019-ARA-KKU-01442
Décision du 29 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaussan (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA265 (format pdf - 167.6 ko - 03/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01437
Décision du 29 mai 2019

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA264 (format pdf - 183.1 ko - 03/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1440
Décision du 28 mai 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Recours gracieux formé par la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA263 (format pdf - 170.2 ko - 03/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1434 / Voir aussi décision retirée 2019DKARA70 (format pdf - 246.8 ko - 25/02/2019) du 21 février 2019
Décision du 28 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-de-Fornas (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA262 (format pdf - 169.2 ko - 03/06/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1436
Décision du 28 mai 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA260 (format pdf - 160.1 ko - 28/05/2019) / 2019-ARA-DUPP-01435
Décision du 27 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA259 (format pdf - 180.3 ko - 28/05/2019) / 2019-ARA-KKU-01439
Décision du 27 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Haute-Rivoire (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA258 (format pdf - 181.8 ko - 28/05/2019) / 2019-ARA-KKU-01433
Décision du 27 mai 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Geyssans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Geyssans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA257 (format pdf - 181.8 ko - 28/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01430
Décision du 27 mai 2019

Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA255 (format pdf - 155.6 ko - 27/05/2019) / 2019-ARA-DUPP-1431
Décision du 27 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA261 (format pdf - 152.3 ko - 03/06/2019) / 2019-ARA-KKPP-1349
Décision du 25 mai 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA256 (format pdf - 178.3 ko - 28/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01328
Décision du 24 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Andéol-le-Château – commune nouvelle de Beauvallon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Andéol-le-Château (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA254 (format pdf - 169.2 ko - 27/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1429
Décision du 24 mai 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Le Monestier-du-Percy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Trièves et la commune de Le Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA253 (format pdf - 171 ko - 27/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-1380
Décision du 24 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Breuil (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Breuil (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA250 (format pdf - 168.4 ko - 23/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01426
Décision du 23 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Victor-de-Cessieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-de-Cessieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA249 (format pdf - 169.2 ko - 23/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-01425
Décision du 23 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sainte-Blandine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Blandine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA248 (format pdf - 169.7 ko - 23/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-01424
Décision du 23 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montrevel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrevel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA247 (format pdf - 168.5 ko - 23/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-01423
Décision du 23 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA246 (format pdf - 168.5 ko - 23/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-01422
Décision du 23 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Doissin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Doissin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA245 (format pdf - 168.1 ko - 23/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-01421
Décision du 23 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de la Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la régie eau et assainissement de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA244 (format pdf - 155 ko - 23/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-01420
Décision du 23 mai 2019

Modification n°4 du plan local d’urbanisme de la commune de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA252 (format pdf - 168 ko - 27/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1416
Décision du 22 mai 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA251 (format pdf - 166.9 ko - 27/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1415
Décision du 22 mai 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA243 (format pdf - 180.6 ko - 22/05/2019) / 2019-ARA-KKU-01418
Décision du 21 mai 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Perrier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA242 (format pdf - 180.1 ko - 22/05/2019) / 2019-ARA-KKU-01408
Décision du 20 mai 2019

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA241 (format pdf - 153.4 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1417
Décision du 20 mai 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laissaud (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laissaud (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA240 (format pdf - 152.4 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1404
Décision du 20 mai 2019

Procédure de modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Divonne-les-Bains (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA239 (format pdf - 180.2 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1414
Décision du 20 mai 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alberville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA238 (format pdf - 152.9 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1412
Décision du 20 mai 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cruseilles (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative au lieu-dit « La Combe à Glienaz »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA237 (format pdf - 180.7 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1411
Décision du 20 mai 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Ambérieux-en-Dombes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes-Saône-Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA236 (format pdf - 169.3 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-1410
Décision du 20 mai 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour (15) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Flour communauté (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA235 (format pdf - 154.2 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1427
Décision du 20 mai 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-Cenis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA234 (format pdf - 180.7 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1409
Décision du 20 mai 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lagnieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA233 (format pdf - 151.2 ko - 21/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1406
Décision du 20 mai 2019

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crolles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA231 (format pdf - 166.9 ko - 17/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1407
Décision du 17 mai 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentigny (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentigny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA230 (format pdf - 154.2 ko - 16/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1403
Décision du 15 mai 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amplepuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepluis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA229 (format pdf - 181 ko - 16/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1402
Décision du 15 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albenc (38)
Recours gracieux formé par la commune d’Albenc (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA232 (format pdf - 166.6 ko - 20/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1413 / voir aussi décision confirmée 2019DKARA36 (format pdf - 169.3 ko - 04/02/2019) du 1er février 2019
Décision du 14 mai 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées des 26 communes de la communauté de communes Usses et Rhône (74 / 01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie / Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA228 (format pdf - 173.8 ko - 16/05/2019) / 2018-ARA-DUPP-01348
Décision du 13 mai 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pélussin (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pélussin (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA227 (format pdf - 172.6 ko - 14/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1405
Décision du 13 mai 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA226 (format pdf - 153.7 ko - 14/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1399
Décision du 13 mai 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villard-Bonnot (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA225 (format pdf - 178.3 ko - 14/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1398
Décision du 13 mai 2019

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sulpice (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA224 (format pdf - 153.5 ko - 14/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1395
Décision du 13 mai 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse-et-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA223 (format pdf - 169.3 ko - 14/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1394
Décision du 13 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Sauvetat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sauvetat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA222 (format pdf - 151.3 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-1401
Décision du 10 mai 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sault-Brénaz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sault-Brénaz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA221 (format pdf - 154.6 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1392
Décision du 10 mai 2019

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA220 (format pdf - 151.7 ko - 22/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-1390
Décision du 10 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA219 (format pdf - 156 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-1387
Décision du 10 mai 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA218 (format pdf - 149.9 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1385
Décision du 10 mai 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA217 (format pdf - 167.7 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01396
Décision du 9 mai 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Cressin-Rochefort (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cressin-Rochefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA216 (format pdf - 169.5 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-01393
Décision du 9 mai 2019

Procédure de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guéreins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guéreins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA215 (format pdf - 168.7 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01391
Décision du 9 mai 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruy-Montceau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communde de Ruy-Montceau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA214 (format pdf - 167 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKU-01389
Décision du 9 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Virieu-le-Grand (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Virieu-le-Grand (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA213 (format pdf - 167.6 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01382
Décision du 9 mai 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle sur Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA212 (format pdf - 166.8 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-DUPP-01386
Décision du 9 mai 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chas (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA211 (format pdf - 166.8 ko - 13/05/2019) / 2019-ARA-DUPP-01383
Décision du 7 mai 2019

Élaboration du zonage de gestion des eaux pluviales de la commune de Champagne (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA210 (format pdf - 166.7 ko - 09/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-1384
Décision du 7 mai 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA209 (format pdf - 235.2 ko - 07/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1376
Décision du 4 mai 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duerne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA208 (format pdf - 250.1 ko - 07/05/2019) / 2019-ARA-DUPP-1375
Décision du 4 mai 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA207 (format pdf - 242.7 ko - 07/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1372
Décision du 4 mai 2019

Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Estandeuil (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estandeuil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA206 (format pdf - 232.8 ko - 07/05/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1379
Décision du 4 mai 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Charnècles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnècles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA205 (format pdf - 269.4 ko - 03/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1378
Décision du 3 mai 2019

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Chamagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA204 (format pdf - 271.6 ko - 03/05/2019) / 2019-ARA-KKPP-1370
Décision du 2 mai 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA203 (format pdf - 270.5 ko - 03/05/2019) / 2019-ARA-KKU-01374
Décision du 2 mai 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA202 (format pdf - 270 ko - 03/05/2019) / 2019-ARA-KKU-01373
Décision du 2 mai 2019



AVRIL 2019

Élaboration de la carte communale de la commune de Charensat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charensat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA200 (format pdf - 180.7 ko - 02/05/2019) / 2019-ARA-kku-1377
Décision du 30 avril 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA199 (format pdf - 178.8 ko - 30/04/2019) / 2019-ARA-KKU-01368
Décision du 30 avril 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA198 (format pdf - 179.3 ko - 30/04/2019) / 2019-ARA-KKU-01367
Décision du 30 avril 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Barthélémy-le-Plain (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-le-Plain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA201 (format pdf - 162.9 ko - 02/05/2019) / 2019-ARA-KKU-1314
Décision du 28 avril 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la réalisation du méthaniseur du Pays de Cruseilles Ouest
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA197 (format pdf - 185.6 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01359
Décision du 26 avril 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crépol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépol (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA196 (format pdf - 153.4 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1381
Décision du 25 avril 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Groisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA195 (format pdf - 154.9 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1331
Décision du 25 avril 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Abergement-Clémenciat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA194 (format pdf - 153.9 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1365
Décision du 25 avril 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Abergement-Clémenciat (01) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA193 (format pdf - 154 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1361
Décision du 25 avril 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaveyriat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Veyles (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA192 (format pdf - 169.2 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1366
Décision du 24 avril 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morancé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA191 (format pdf - 179.9 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-1364
Décision du 24 avril 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tossiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tossiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA190 (format pdf - 168.2 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1357
Décision du 24 avril 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Joyeuse (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joyeuse (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA189 (format pdf - 167.6 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1360
Décision du 24 avril 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA188 (format pdf - 169.2 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1355
Décision du 24 avril 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA187 (format pdf - 170.5 ko - 26/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-1353
Décision du 24 avril 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA186 (format pdf - 167.4 ko - 24/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-01363
Décision du 23 avril 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rives (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rives (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA185 (format pdf - 153.4 ko - 24/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1356
Décision du 23 avril 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA184 (format pdf - 155.2 ko - 24/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-01358
Décision du 23 avril 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corbelin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbelin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA183 (format pdf - 154.1 ko - 24/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-01354
Décision du 23 avril 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA182 (format pdf - 179.3 ko - 19/04/2019) / 2019-ARA-KKU-01347
Décision du 18 avril 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avressieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA181 (format pdf - 180.2 ko - 19/04/2019) / 2019-ARA-KKU-01345
Décision du 18 avril 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tartaras (42)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA180 (format pdf - 177.2 ko - 19/04/2019) / 2019-ARA-KKUPP-01344
Décision du 18 avril 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alixan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA179 (format pdf - 178.5 ko - 19/04/2019) / 2019-ARA-KKU-01337
Décision du 18 avril 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villy-le-Bouveret (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays de Cruselles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA178 (format pdf - 180.2 ko - 19/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-01336
Décision du 18 avril 2019

Procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maclas (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maclas (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA177 (format pdf - 198.3 ko - 19/04/2019) / 2019-ARA-KKU-01340
Décision du 18 avril 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative au téléski de la Cry
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA176 (format pdf - 154.9 ko - 19/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-01343
Décision du 18 avril 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pulvérières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA175 (format pdf - 157.5 ko - 18/04/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1342
Décision du 18 avril 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malataverne (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA174 (format pdf - 153.4 ko - 18/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1346
Décision du 18 avril 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Avit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Avit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA173 (format pdf - 154.6 ko - 18/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1339
Décision du 18 avril 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bellegarde-en-Forez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-en-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA172 (format pdf - 155.5 ko - 18/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1321
Décision du 18 avril 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corent (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA171 (format pdf - 159.9 ko - 18/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1335
Décision du 18 avril 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic-le-Comte (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA170 (format pdf - 180.5 ko - 17/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-1334
Décision du 15 avril 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA169 (format pdf - 198.2 ko - 17/04/2019) / 2019-ARA-KKUPP-1332
Décision du 15 avril 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA168 (format pdf - 154.5 ko - 16/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1341
Décision du 15 avril 2019

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Satolas-et-Bonce (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1333
Décision du 15 avril 2019

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Lhuis (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lhuis (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA166 (format pdf - 179.7 ko - 10/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1326
Décision du 10 avril 2019

Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Beauvallon, Mornant et Saint-Laurent d’Agny dans le cadre d’une déclaration de projet - extension de la zone d’activités des Platières dans le département du Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Mornantais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA165 (format pdf - 160.3 ko - 10/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1325
Décision du 10 avril 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Christophe (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA164 (format pdf - 179.2 ko - 10/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1324
Décision du 10 avril 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Manigod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manigod et le syndicat intercommunal assainissement Fier et Nom (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA163 (format pdf - 180.7 ko - 10/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1320
Décision du 10 avril 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (38 communes-Savoie) / (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA162 (format pdf - 156.6 ko - 10/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1330
Décision du 9 avril 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (38 communes-Savoie) / (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA161 (format pdf - 159.9 ko - 10/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1329
Décision du 9 avril 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Ravoire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA160 (format pdf - 153.1 ko - 10/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1323
Décision du 9 avril 2019

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA159 (format pdf - 180.5 ko - 10/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-1322
Décision du 9 avril 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA158 (format pdf - 183.5 ko - 09/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-01317
Décision du 8 avril 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magneux-Haute-Rive (42)
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA155 (format pdf - 155.3 ko - 05/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1319
Décision du 5 avril 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-le-Vieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-le-Vieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA154 (format pdf - 179.5 ko - 05/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1316
Décision du 5 avril 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA153 (format pdf - 154 ko - 05/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1315
Décision du 5 avril 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA157 (format pdf - 172.7 ko - 09/04/2019) / 2019-ARA-KKU-01313
Décision du 4 avril 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA152 (format pdf - 177.8 ko - 05/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1311
Décision du 3 avril 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du territoire Ouest du syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la Haute-Bourbre (SMEAHB) Communes de Doissin, Le-Passage, Montagnieu, Montrevel, Sainte-Blandine, Saint-Victor-de-Cessieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la Haute-Bourbre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA156 (format pdf - 169.5 ko - 09/04/2019) / 2018-ARA-DUPP-01202
Décision du 2 avril 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA151 (format pdf - 181.5 ko - 02/04/2019) / 2019-ARA-KKU-01310
Décision du 1er avril 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Prim (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Entre Bièvre et Rhône » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA150 (format pdf - 156.7 ko - 02/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1292
Décision du 1er avril 2019



MARS 2019

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Chamrousse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA149 (format pdf - 153.1 ko - 02/04/2019) / 2019-ARA-KKPP-1299
Décision du 29 mars 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA148 (format pdf - 167.8 ko - 01/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1308
Décision du 29 mars 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souzy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA147 (format pdf - 180.3 ko - 01/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-1305
Décision du 29 mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sain-Bel (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sain-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA145 (format pdf - 165.6 ko - 01/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-1302
Décision du 29 mars 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA144 (format pdf - 154.7 ko - 01/04/2019) / 2019-ARA-KKU-1306
Décision du 29 mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Duerne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA143 (format pdf - 164.4 ko - 01/04/2019) / 2019-ARA-DUPP-1309
Décision du 29 mars 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sablons (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA146 (format pdf - 153.1 ko - 01/04/2019) / 2018-ARA-KKUPP-1195
Décision du 28 mars 2019

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA142 (format pdf - 191.1 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01307
Décision du 28 mars 2019

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voiron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA141 (format pdf - 179.7 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01303
Décision du 28 mars 2019

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Belmont (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA140 (format pdf - 167.9 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01352
Décision du 28 mars 2019

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Torchefelon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torchefelon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA139 (format pdf - 168 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01351
Décision du 28 mars 2019

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Biol (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA138 (format pdf - 167.9 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01350
Décision du 28 mars 2019

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Cuzieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuzieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA137 (format pdf - 165.3 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01301
Décision du 28 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du Syndicat mixte des eaux de la région de Biol et concernant les communes de Belmont, Biol et Torchefelon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA136 (format pdf - 175.4 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01298
Décision du 28 mars 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme-de-Thuy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA135 (format pdf - 180.1 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01300
Décision du 28 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA134 (format pdf - 182.9 ko - 29/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01304
Décision du 28 mars 2019

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Motte Servolex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA133 (format pdf - 169 ko - 28/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01296
Décision du 25 mars 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin-les-Gorges (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA132 (format pdf - 249.5 ko - 25/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1293
Décision du 22 mars 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA131 (format pdf - 247.4 ko - 25/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1289
Décision du 22 mars 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Theizé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Theizé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA130 (format pdf - 261.4 ko - 25/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1284
Décision du 22 mars 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA129 (format pdf - 229.9 ko - 25/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1294
Décision du 22 mars 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montboucher-sur-Jabron dans le cadre d’une déclaration de projet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA128 (format pdf - 231 ko - 25/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1290
Décision du 22 mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA127 (format pdf - 279.9 ko - 25/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1295
Décision du 21 mars 2019

Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA126 (format pdf - 270.4 ko - 22/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1291
Décision du 21 mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA125 (format pdf - 279.5 ko - 21/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1281
Décision du 21 mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA124 (format pdf - 241.3 ko - 21/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1285
Décision du 21 mars 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA123 (format pdf - 241.5 ko - 20/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1282
Décision du 20 mars 2019

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Régny (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA122A (format pdf - 235.7 ko - 27/03/2019) / 2018-ARA-KKUPP-1286
Décision du 18 mars 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bogève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA122 (format pdf - 270.7 ko - 20/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1274
Décision du 18 mars 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA121 (format pdf - 247.6 ko - 18/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1275
Décision du 15 mars 2019

Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA120 (format pdf - 249.9 ko - 18/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1273
Décision du 15 mars 2019

Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA119 (format pdf - 250 ko - 18/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1272
Décision du 15 mars 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy dans le cadre d’une déclaration de projet (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA118 (format pdf - 248.7 ko - 18/03/2019) / 2019-ARA-AUPP-1269
Décision du 15 mars 2019

Élaboration de la carte communale de Chaley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA117 (format pdf - 231.9 ko - 18/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1276
Décision du 15 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Menthonnex-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA116 (format pdf - 270.5 ko - 18/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1277
Décision du 15 mars 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tramoyes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA114 (format pdf - 234.1 ko - 14/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1283
Décision du 15 mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Aveize (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA113 (format pdf - 242.3 ko - 19/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1271
Décision du 15 mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Eclose-Badinières (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA112 (format pdf - 235.1 ko - 14/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1287
Décision du 13 mars 2019

Modification simplifiée « G » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA111 (format pdf - 233.7 ko - 14/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1265
Décision du 13 mars 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Talissieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Talissieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA115 (format pdf - 270 ko - 18/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1268
Décision du 12 mars 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA110 (format pdf - 280.5 ko - 13/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1266 / Décision retirée voir nouvelle décision 2019DKARA415 (format pdf - 168.2 ko - 09/09/2019) du 3 septembre 2019
Décision du 12 mars 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Baret (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Baret (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA109 (format pdf - 247.3 ko - 13/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1267
Décision du 12 mars 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatte dans le cadre d’une déclaration de projet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatte (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA108 (format pdf - 251.8 ko - 12/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1288
Décision du 8 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Muraz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Muraz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA107 (format pdf - 245.1 ko - 12/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1263
Décision du 8 mars 2019

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Chapelle en Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle en Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA106 (format pdf - 269.3 ko - 12/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1257
Décision du 8 mars 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA105 (format pdf - 267.9 ko - 12/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1962
Décision du 7 mars 2019

Révision du zonage des eaux usées de la commune de Fareins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA104 (format pdf - 264 ko - 12/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1260
Décision du 8 mars 2019

Révision du zonage des eaux usées de la commune de Villeneuve (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA103 (format pdf - 263.8 ko - 12/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1259
Décision du 8 mars 2019

Révision du zonage des eaux usées de la commune de Rancé (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA102 (format pdf - 264.9 ko - 12/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1258
Décision du 8 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Dolomieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA101 (format pdf - 270.6 ko - 08/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01279
Décision du 7 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Rochetoirin (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA100 (format pdf - 270.8 ko - 08/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01278
Décision du 7 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Faverges-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA99 (format pdf - 271.4 ko - 08/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01212
Décision du 7 mars 2019

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bas-en-Basset (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-en-Basset (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA98 (format pdf - 251.2 ko - 08/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1261
Décision du 7 mars 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-de-Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-de-Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA97 (format pdf - 247.2 ko - 08/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-01240
Décision du 7 mars 2019

Révision du zonage des eaux usées de la commune de Toussieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA96 (format pdf - 286.4 ko - 07/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-1241
Décision du 6 mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marignier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA95 (format pdf - 269.7 ko - 07/03/2019) / 2018-ARA-DUPP001239
Décision du 6 mars 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Evires, commune de Fillière (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA94 (format pdf - 249 ko - 05/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-01238
Décision du 4 mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Bièvre-Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bievre-Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA93 (format pdf - 272.8 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1256
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA92 (format pdf - 271.9 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1255
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Renage (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renage (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA91 (format pdf - 270.2 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1254
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Oyeu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oyeu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA90 (format pdf - 270.9 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1253
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le Grand Lemps (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Grand Lemps (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA89 (format pdf - 270.9 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1252
Décision du 1er mars 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Flachères (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flachères (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA88 (format pdf - 270.5 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1251
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Eydoche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eydoche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA87 (format pdf - 270.6 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1250
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Colombe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA86 (format pdf - 270.3 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1249
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Burcin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burcin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA85 (format pdf - 270.7 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1248
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bizonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA84 (format pdf - 270.7 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1247
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bevenais (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bevenais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA83 (format pdf - 270.7 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1246
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Izeaux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA82 (format pdf - 270.2 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1245
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chabons (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA81 (format pdf - 270.5 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1244
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beaucroissant (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaucroissant (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA80 (format pdf - 270.7 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1243
Décision du 1er mars 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Apprieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Apprieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA79 (format pdf - 270.2 ko - 01/03/2019) / 2019-ARA-DUPP-1242
Décision du 1er mars 2019

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz ( Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA78 (format pdf - 268.7 ko - 01/03/2019) / 2018-ARA-DUPP-01237
Décision du 1er mars 2019



FÉVRIER 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-la-Varenne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA77 (format pdf - 280.9 ko - 28/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01235
Décision du 28 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quincié-en-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA76 (format pdf - 281.4 ko - 28/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01234
Décision du 28 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA75 (format pdf - 280.6 ko - 28/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01232
Décision du 28 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lantignié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA74 (format pdf - 280.7 ko - 28/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01231
Décision du 28 février 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcelles-en-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA73 (format pdf - 281.5 ko - 28/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01228
Décision du 28 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cercié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA72 (format pdf - 281.3 ko - 28/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01225
Décision du 28 février 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA71 (format pdf - 280.7 ko - 26/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01208
Décision du 26 février 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juliénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA69 (format pdf - 167.2 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-1229
Décision du 22 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charentay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA68 (format pdf - 166.4 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-1226
Décision du 22 février 2019

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pal-de-Mons (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pal-de-Mons (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA67 (format pdf - 158.7 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-1215
Décision du 22 février 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA70 (format pdf - 246.8 ko - 25/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01209 / Décision retirée voir nouvelle décision 2019DKARA263 (format pdf - 170.2 ko - 03/06/2019) du 28 mai 2019
Décision du 21 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA66 (format pdf - 166.1 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01236
Décision du 21 février 2019

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Odenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA65 (format pdf - 166.6 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01233
Décision du 21 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lancié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA64 (format pdf - 165.4 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01230
Décision du 21 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA63 (format pdf - 165.6 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01227
Décision du 21 février 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Badolph (73)
Cas par cas étudié à la demande du Grand Chambéry agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA62 (format pdf - 153.4 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01216
Décision du 21 février 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La-Tour-Du-Pin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA61 (format pdf - 153.8 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01217
Décision du 21 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montceaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA60 (format pdf - 151.8 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01210
Décision du 21 février 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grammond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grammond (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA59 (format pdf - 153.4 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01213
Décision du 20 février 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA58 (format pdf - 169.9 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01219
Décision du 21 février 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La-Chapelle-De-La-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA57 (format pdf - 169 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01206
Décision du 21 février 2019

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA56 (format pdf - 172 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01214
Décision du 20 février 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirabel et Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel et Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA55 (format pdf - 166.5 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01205
Décision du 19 février 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vallier (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vallier (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA54 (format pdf - 170.4 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01200
Décision du 19 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Saint-Rambert (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA53 (format pdf - 155.6 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-KKUPP-01207
Décision du 19 février 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Martin-d’Uriage (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA52 (format pdf - 155.2 ko - 22/02/2019) / 2018-ARA-KKUPP-01164
Décision du 19 février 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Clair-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA51 (format pdf - 181.6 ko - 18/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01218
Décision du 15 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA50 (format pdf - 192.1 ko - 18/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01211
Décision du 15 février 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thénésol (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thénésol (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA49 (format pdf - 181 ko - 18/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01199
Décision du 15 février 2019

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA48 (format pdf - 152.2 ko - 13/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-001197
Décision du 11 février 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA47 (format pdf - 170.1 ko - 12/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01193
Décision du 11 février 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Veyrins-Thuellin dans la commune nouvelle des Avenières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA46 (format pdf - 180.8 ko - 12/02/2019) / 2019-ARA-DUPP-01280
Décision du 9 février 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée des Avenières dans la commune nouvelle des Avenières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA45 (format pdf - 179.7 ko - 12/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01190
Décision du 9 février 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Viry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA44 (format pdf - 175 ko - 12/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01189
Décision du 7 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-sur-Arve (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA43 (format pdf - 177.6 ko - 07/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01204
Décision du 7 février 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA42 (format pdf - 181.7 ko - 07/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01188
Décision du 6 février 2019

Modification n°5 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA41 (format pdf - 181.8 ko - 07/02/2019) / 2018-ARA-KKU-01187
Décision du 6 février 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rozier-Côtes-d’Aurec (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA40 (format pdf - 169.1 ko - 07/02/2019) / 2018-ARA-KKU-01196
Décision du 6 février 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Alyre-d’Arlanc (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alyre-d’Arlanc (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA39 (format pdf - 152.3 ko - 07/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-01194
Décision du 4 février 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozes-Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozes-Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA38 (format pdf - 179.9 ko - 04/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-1185
Décision du 4 février 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA37 (format pdf - 166.1 ko - 04/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-1184
Décision du 1er février 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albenc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albenc (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA36 (format pdf - 169.3 ko - 04/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-001186 / Décision confirmée voir nouvelle décision 2019DKARA232 (format pdf - 166.6 ko - 20/05/2019) du 14 mai 2019
Décision du 1er février 2019

Élaboration de la carte communale de la commune du Bouchaud (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouchaud (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA35 (format pdf - 169.2 ko - 04/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-1183
Décision du 1er février 2019

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sardon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA34 (format pdf - 184.3 ko - 04/02/2019) / 2018-ARA-DUPP-1149
Décision du 1er février 2019



JANVIER 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Gets (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA33 (format pdf - 155.5 ko - 31/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01181 / Décision retirée voir nouvelle décision 2019DKARA295 (format pdf - 169.5 ko - 13/06/2019) du 12 juin 2019
Décision du 29 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Prémilhat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA32 (format pdf - 167.4 ko - 31/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01192 / voir aussi décision 2018DKARA467 (format pdf - 268.9 ko - 05/10/2018) du 3 octobre 2018
Décision du 29 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quinssaines (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2019DKARA31 (format pdf - 168 ko - 31/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01192 / Voir aussi décision 2018DKARA466 (format pdf - 269.4 ko - 05/10/2018) du 3 octobre 2018
Décision du 29 janvier 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Versoud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA30 (format pdf - 182.4 ko - 29/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01182
Décision du 29 janvier 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gresle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA29 (format pdf - 156 ko - 29/01/2019) / 2018-ARA-KKU-1178
Décision du 29 janvier 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée du Bois d’Oingt – commune nouvelle de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA28 (format pdf - 183.8 ko - 29/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01180
Décision du 28 janvier 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées de la commune de Val-Maravel (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val-Maravel (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA27 (format pdf - 179.4 ko - 29/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01179
Décision du 28 janvier 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA26 (format pdf - 156.9 ko - 29/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1177
Décision du 27 janvier 2019

Zonage d’assainissement de de la commune d’Anzat-le-Luguet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anzat-le-Luguet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA25 (format pdf - 200.7 ko - 29/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1130
Décision du 27 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Paslières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paslières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA24 (format pdf - 251.5 ko - 25/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1167
Décision du 25 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Commentry (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA23 (format pdf - 285.6 ko - 25/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1175
Décision du 24 janvier 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tramoyes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA22 (format pdf - 161 ko - 25/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01176
Décision du 24 janvier 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise - commune nouvelle de Courchevel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA21 (format pdf - 165.6 ko - 25/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01173
Décision du 23 janvier 2019

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Recours gracieux formé à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Agny (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA20 (format pdf - 236.5 ko - 24/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01174 / voir aussi décision retirée 2018DKARA448 (format pdf - 243.5 ko - 27/09/2018) du 25 septembre 2018
Décision du 23 janvier 2019

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yssingeaux (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yssingeaux (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA19 (format pdf - 157.6 ko - 23/01/2019) / 2018-KKU-1168
Décision du 19 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA18 (format pdf - 191.1 ko - 21/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1157
Décision du 18 janvier 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dallet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Billom communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA17 (format pdf - 155.8 ko - 21/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1158
Décision du 18 janvier 2019

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Sahune (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sahune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA16 (format pdf - 169.3 ko - 21/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1169
Décision du 18 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cercier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles et la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA15 (format pdf - 181 ko - 18/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01172
Décision du 16 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Boisse (01) pour la réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Goucheronnes, faisant l’objet d’une procédure de déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA14 (format pdf - 153.7 ko - 18/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01170
Décision du 16 janvier 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chantemerle-les-Blés (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA13 (format pdf - 180.4 ko - 18/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01166
Décision du 16 janvier 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA12 (format pdf - 181.3 ko - 15/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01163
Décision du 14 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Mazayes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA11 (format pdf - 199.8 ko - 15/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-01155
Décision du 14 janvier 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Corcy (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA10 (format pdf - 168.4 ko - 14/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-001165
Décision du 11 janvier 2019

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Valaurie (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valaurie (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA9 (format pdf - 167.7 ko - 14/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-001162
Décision du 11 janvier 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA8 (format pdf - 167.1 ko - 14/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1161
Décision du 11 janvier 2019

Élaboration de la carte communale de la commune de Rocles (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rocles (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA7 (format pdf - 197.9 ko - 10/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1160
Décision du 9 janvier 2019

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26) dans le cadre de la déclaration de projet n°4 relative à l’extension du projet de nouvelle caserne de gendarmerie à Pizançon
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA6 (format pdf - 164.2 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1156
Décision du 7 janvier 2019

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérignat-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA5 (format pdf - 182.3 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1159
Décision du 4 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saurier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saurier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA4 (format pdf - 186 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1153
Décision du 4 janvier 2019

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Just (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA3 (format pdf - 187.9 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-1151
Décision du 4 janvier 2019

Modification n°9 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Challes-les-Eaux (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA2 (format pdf - 193 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-001154
Décision du 4 janvier 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argonay (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2019DKARA1 (format pdf - 181.4 ko - 07/01/2019) / 2018-ARA-DUPP-001152
Décision du 4 janvier 2019


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