Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2021

publié le 12 octobre 2021 (modifié le 20 octobre 2021)



OCTOBRE 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vovray-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vovray-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA299 (format pdf - 651.8 ko - 20/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2379
Décision du 20 octobre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cercié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA298 (format pdf - 264 ko - 20/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2372
Décision du 20 octobre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bessey (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA297 (format pdf - 638 ko - 20/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2345
Décision du 20 octobre 2021

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelle en Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle en Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA296 (format pdf - 266.6 ko - 19/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2371
Décision du 19 octobre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA295 (format pdf - 263.4 ko - 19/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2374
Décision du 19 octobre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA294 (format pdf - 195.8 ko - 19/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2376
Décision du 19 octobre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jullié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA293 (format pdf - 256.8 ko - 15/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2373
Décision du 15 octobre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (26) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA292 (format pdf - 218.6 ko - 18/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2308
Décision du 15 octobre 2021, remise en ligne le 18 octobre 2021 après correction d’une erreur matérielle

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA291 (format pdf - 196.9 ko - 14/10/2021) 2021DKARA291 / 2021-ARA-KKU-2375
Décision du 14 octobre 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA290 (format pdf - 634.8 ko - 13/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2370
Décision du 13 octobre 2021

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chateauvilain (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA289 (format pdf - 275.6 ko - 13/10/2021) / 2021-ARA-KKPP-2319
Décision du 13 octobre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chantemerle-les-Blés (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA288 (format pdf - 633.3 ko - 13/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2369
Décision du 13 octobre 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lussas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lussas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA287 (format pdf - 639.7 ko - 13/10/2021) / 2021-ARA-KKU-02365
Décision du 13 octobre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA286 (format pdf - 639.8 ko - 13/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2366
Décision du 12 octobre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lucinges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucinges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA285 (format pdf - 198.1 ko - 12/10/2021) / 2021- ARA-KKU-2304
Décision du 12 octobre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aussois (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aussois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA284 (format pdf - 548.3 ko - 12/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2368
Décision du 11 octobre 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aulnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA283 (format pdf - 258.8 ko - 08/10/2021) / 2021-ARA-KKU-02361
Décision du 8 octobre 2021

Création d’un zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Ars-sur-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ars-sur-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA282 (format pdf - 208.8 ko - 07/10/2021) / 2021- ARA-KKPP-2363
Décision du 7 octobre 2021

Création d’un zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chatillon-sur-Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatillon-sur-Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA281 (format pdf - 209.8 ko - 07/10/2021) / 2021- ARA-KKPP-2362
Décision du 7 octobre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bully (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA280 (format pdf - 265.3 ko - 06/10/2021) / 2021-ARA-KKU-02358
Décision du 6 octobre 2021

Modification n°3 du PLU de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA279 (format pdf - 630.1 ko - 06/10/2021) / 2021-ARA-KKU-02344
Décision du 5 octobre 2021

Modification n°2 du PLU de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA278 (format pdf - 635.3 ko - 06/10/2021) / 2021-ARA-KKU-02343
Décision du 5 octobre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA277 (format pdf - 276.5 ko - 06/10/2021) / 2021-ARA-KKU-02357
Décision du 5 octobre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Bourg-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA276 (format pdf - 589.9 ko - 04/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2355
Décision du 04 octobre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ugine (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ugine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA275 (format pdf - 646.1 ko - 04/10/2021) / 2021-ARA-KKU-2320
Décision du 04 octobre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA274 (format pdf - 197.4 ko - 01/10/2021) / 2021-ARA-KKU-02359
Décision du 1er octobre 2021



SEPTEMBRE 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Demi-Quartier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Demi-Quartier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA273 (format pdf - 182 ko - 30/09/2021) / 2021-ARA-KKU-02349
Décision du 30 septembre 2021

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Ceyzérieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyzérieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA272 (format pdf - 189.5 ko - 30/09/2021) / 2021-ARA-KKPP-02346
Décision du 30 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Héand (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne-Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA271 (format pdf - 188.5 ko - 29/09/2021) / 2021-ARA-KKU-02354
Décision du 29 septembre 2021

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA270 (format pdf - 201.2 ko - 29/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2351
Décision du 29 septembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne (01)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA269 (format pdf - 655.2 ko - 29/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2256
Décision du 29 septembre 2021

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes membres du syndicat mixte d’assainissement de Pont Sollières (69), communes de Portes des Pierres dorées (commune nouvelle), Theizé, Frontenas, Ville-sur-Jarnioux et Pommiers
Recours étudié à la demande du syndicat mixte d’assainissement de Pont Sollières (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA268 (format pdf - 156.6 ko - 29/09/2021) / 2021-ARA-KKPP-2350
Décision du 28 septembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huez (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA267 (format pdf - 618.8 ko - 29/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2356
Décision du 28 septembre 2021

Zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Sainte-Julie (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Julie (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA266 (format pdf - 614.5 ko - 29/09/2021) / 2021-ARA-KKPP-2339
Décision du 29 septembre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Paladru (38) (commune nouvelle des Villages du Lac de Paladru)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Villages du Lac de Paladru
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA265 (format pdf - 600.8 ko - 28/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2316
Décision du 28 septembre 2021

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Beaurières (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaurières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA264 (format pdf - 187.7 ko - 27/09/2021) / 2021-ARA-KKPP-02336
Décision du 27 septembre 202

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerevesure (01) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise CAPS Packaging Plastic
Cas par cas étudié à la demande de la commune Villereversure (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA263 (format pdf - 617.7 ko - 27/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2333
Décision du 27 septembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA262 (format pdf - 196.7 ko - 23/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2337
Décision du 23 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Montrond-les-Bains-42 (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA261 (format pdf - 189.2 ko - 23/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2340
Décision du 22 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Barthélémy-Lestra (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA260 (format pdf - 607.1 ko - 22/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2334
Décision du 22 septembre 2021

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bauzile (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA259 (format pdf - 665.5 ko - 22/09/2021) / 2021- ARA-KKU-2342
Décision du 22 septembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Belmont d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Belmont d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA258 (format pdf - 593.3 ko - 21/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2325
Décision du 21 septembre 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA257 (format pdf - 189.8 ko - 21/09/2021) / 2021- ARA-KKU-2347
Décision du 21 septembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA256 (format pdf - 187.9 ko - 21/09/2021) / 2021- ARA-KKU-2348
Décision du 21 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA255 (format pdf - 176.2 ko - 20/09/2021) / 2021-ARA-KKU-02321
Décision du 20 septembre 2021

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Laure (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA254 (format pdf - 616.2 ko - 20/09/2021) / 2021-ARA-KKPP-2332
Décision du 20 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cevins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cevins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA253 (format pdf - 1.1 Mo - 16/09/2021) / 2021- ARA-KKU-2341
Décision du 16 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-sur-Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-sur Cluse (Haute Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA252 (format pdf - 1.1 Mo - 16/09/2021) / 2021- ARA-KKU-2329
Décision du 16 septembre 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-Valmeroux (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Valmeroux (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA251 (format pdf - 175.3 ko - 16/09/2021) / 2021-ARA-KKU-02335
Décision du 15 septembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ars-sur-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ars-sur-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA250 (format pdf - 196 ko - 16/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2312
Décision du 15 septembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA249 (format pdf - 206.3 ko - 15/09/2021) / 2021-ARA-KKU-02331
Décision du 15 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA248 (format pdf - 206.1 ko - 15/09/2021) / 2021-ARA-KKU-02330
Décision du 15 septembre 2021

Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-de-Félines (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-de-Félines (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA247 (format pdf - 205 ko - 14/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2328
Décision du 13 septembre 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA246 (format pdf - 602.3 ko - 14/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2306
Décision du 13 septembre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villard-Reculas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Reculas (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA245 (format pdf - 205.6 ko - 13/09/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02315
Décision du 13 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelle sur Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Entre Bièvre et Rhône" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA244 (format pdf - 203.1 ko - 13/09/2021) / 2021-ARA-KKU-02324
Décision du 13 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-François-Longchamp (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-François-Longchamp (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA243 (format pdf - 1.1 Mo - 13/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2297
Décision du 13 septembre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Mure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Mure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA242 (format pdf - 1.1 Mo - 13/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2314
Décision du 13 septembre 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubenas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA241 (format pdf - 156.1 ko - 13/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2309
Décision du 13 septembre 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA240 (format pdf - 1.1 Mo - 09/09/2021) / 2021- ARA-KKU-2313
Décision du 9 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) et valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) Cœur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère - Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA239 (format pdf - 585.4 ko - 09/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2318
Décision du 9 septembre 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA238 (format pdf - 197.4 ko - 09/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2311
Décision du 9 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chambre (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chambre (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA237 (format pdf - 582.8 ko - 09/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2317
Décision du 9 septembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA236 (format pdf - 202.1 ko - 09/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2302
Décision du 8 septembre 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-L’Eclairé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-L’Eclairé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA235 (format pdf - 170.8 ko - 09/09/2021) / 2021-ARA-KKU-02305
Décision du 8 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mont-de-Lans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (38)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA234 (format pdf - 189.6 ko - 08/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2327
Décision du 7 septembre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA233 (format pdf - 197.6 ko - 07/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2310
Décision du 6 septembre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roche-La-Molière (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA232 (format pdf - 581.8 ko - 06/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2300
Décision du 06 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bagnols (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bagnols - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA231 (format pdf - 565.8 ko - 03/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2271
Décision du 2 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA230 (format pdf - 567.3 ko - 03/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2293
Décision du 2 septembre 2021



AOUT 2021

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux-d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux-d’Azergues - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA229 (format pdf - 157.1 ko - 16/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2294
Décision du 30 août 2021

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Roussas (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roussas (Drôme).
2021DKARA228 (format pdf - 217.5 ko - 01/09/2021) / 2021-ARA-KKPP-2307
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 août 2021

Mise en compatibilité du PLU de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire).
2021DKARA227 (format pdf - 235.1 ko - 01/09/2021) / 2021-ARA-KKU-2299
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA226 (format pdf - 649 ko - 26/08/2021) / 2021-ARA-KKU2298
Décision du 26 août 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochefort-Montagne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochefort-Montagne (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA225 (format pdf - 1.1 Mo - 26/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2301
Décision du 26 août 2021

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scionzier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scionzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA224 (format pdf - 1.1 Mo - 26/08/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2326
Décision du 26 août 2021

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scionzier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scionzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA223 (format pdf - 1.1 Mo - 26/08/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2290
Décision du 26 août 2021

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA222 (format pdf - 202.2 ko - 25/08/2021) /2021-ARA-2292
Décision du 25 août 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA221 (format pdf - 186.3 ko - 25/08/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02291
Décision du 25 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chauzon (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauzon (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA220 (format pdf - 1.1 Mo - 24/08/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2289
Décision du 24 août 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tain l’Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tain l’Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA219 (format pdf - 171.8 ko - 23/08/2021) / 2021-ARA-KKU-02285
Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lovagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA218 (format pdf - 551.7 ko - 23/08/2021) / 2021-ARA-2286
Décision du 23 août 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA217 (format pdf - 212.2 ko - 23/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2287
Décision du 20 août 2021

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Laprade (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA216 (format pdf - 601.3 ko - 19/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2288
Décision du 19 août 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arcens (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcens (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA215 (format pdf - 614.1 ko - 19/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2265
Décision du 19 août 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Journans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Journans - Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA214 (format pdf - 253.7 ko - 19/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2284
Décision du 19 août 2021

Modification n°1 du du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val des Usses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA213 (format pdf - 211.7 ko - 18/08/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02282
Décision du 18 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Bohas-Meyriat-Rignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Bohas-Meyriat-Rignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA212 (format pdf - 205 ko - 18/08/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02274
Décision du 18 août 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cranves-Sales (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cranves-Sales (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA211 (format pdf - 1.1 Mo - 18/08/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2268
Décision du 18 août 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Bon Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise ( commune nouvelle de Courchevel) - Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA210 (format pdf - 547.9 ko - 17/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2283
Décision du 17 août 2021

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune d’Arvière-en-Valromey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arvière-en-Valromey ( Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA209 (format pdf - 567.8 ko - 17/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2263
Décision du 17 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUIH) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA208 (format pdf - 202.4 ko - 16/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2278
Décision du 16 août 2021

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA207 (format pdf - 594 ko - 16/08/2021) / 2021-ARA-KKPP-2296
Décision du 16 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de THURINS (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thurins - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA206 (format pdf - 324.7 ko - 12/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2276
Décision du 11 août 2021

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA205 (format pdf - 1.1 Mo - 12/08/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2280
Décision du 11 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville- Morgon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA204 (format pdf - 1.1 Mo - 12/08/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2273
Décision du 11 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Montceaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA203 (format pdf - 213.7 ko - 12/08/2021) / 2021-ARA-2281
Décision du 11 août 2021

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavilledieu (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA202 (format pdf - 197.4 ko - 09/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2266
Décision du 9 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA201 (format pdf - 1.1 Mo - 09/08/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2272
Décision du 9 août 2021

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chandon (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chandon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA200 (format pdf - 213.8 ko - 09/08/2021) / 2021-ARA-KKPP-2279
Décision du 9 août 2021

Modification N°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Puy-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Puy-en-Velay (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA199 (format pdf - 618.3 ko - 05/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2270
Décision du 05 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savigny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA198 (format pdf - 1.1 Mo - 05/08/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2260
Décision du 05 août 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA197 (format pdf - 209 ko - 05/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2269
Décision du 05 août 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarodin-Bourget (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarodin-Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA196 (format pdf - 1.1 Mo - 05/08/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2262
Décision du 04 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarodin-Bourget (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarodin-Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA195 (format pdf - 1.1 Mo - 05/08/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2261
Décision du 04 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA194 (format pdf - 196.9 ko - 04/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2259
Décision du 03 août 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-de-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA193 (format pdf - 200.8 ko - 03/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2250
Décision du 03 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA192 (format pdf - 545.5 ko - 03/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2257
Décision du 03 août 2021

Élaboration de la carte communale (CC) partielle de la commune de Sembadel (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sembadel (Haute Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA191 (format pdf - 231.4 ko - 02/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2251
Décision du 2 août 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gannat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gannat (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA190 (format pdf - 556.3 ko - 02/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2277
Décision du 02 août 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Andéol-de-Vals (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA189 (format pdf - 596.3 ko - 02/08/2021) / 2021-ARA-KKU-2267
Décision du 02 août 2021



JUILLET 2021

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA188 (format pdf - 225.9 ko - 28/07/2021) / 2021-ARA-KKPP-2249
Décision du 28 juillet 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Étrat (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA187 (format pdf - 168.5 ko - 27/07/2021) / 2021-ARA-KKU-02253
Décision du 27 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arvillard (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arvillard (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA186 (format pdf - 590.9 ko - 26/07/2021) / 2021-ARA-KKPP-2255
Décision du 26 juillet 2021

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Pontaix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaix (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA185 (format pdf - 628.1 ko - 26/07/2021) / 2021-ARA-KKPP-2248
Décision du 26 juillet 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA184 (format pdf - 592.3 ko - 26/07/2021) / 2021-ARA-KKU-2247
Décision du 26 juillet 2021

Modification n°1 du PLU de la Commune de Hostun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Hostun (Drome)
2021DKARA183 (format pdf - 190.8 ko - 26/07/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02252
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la Commune de Saint-Savin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération "Porte de l’Isère" (Isère)
2021DKARA182 (format pdf - 219.2 ko - 26/07/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02254
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 juillet 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drome)
2021DKARA181 (format pdf - 187.1 ko - 26/07/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02245
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 juillet 2021

Recours déposé par l’association CESSE contre la décision de non soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boën-sur-Lignon (42)
Cas par cas étudié initialement à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA180 (format pdf - 181.1 ko - 21/07/2021) / 2021-ARA-KKU-2234
Décision du 20 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de USSON (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA179 (format pdf - 203.8 ko - 21/07/2021) / 2021-ARA-KKPP-2241
Décision du 21 juillet 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Viviers (07)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche, dite DRAGA (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA178 (format pdf - 188.2 ko - 20/07/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02242
Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nectaire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nectaire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA177 (format pdf - 167.1 ko - 16/07/2021) / 2021-ARA-KKU-02238
Décision du 16 juillet 2021

Modification n° 6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA176 (format pdf - 177.4 ko - 16/07/2021) / 2021-ARA-KKU-02237
Décision du 16 juillet 2021

Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirabel-et-Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel-et-Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA175 (format pdf - 167.6 ko - 16/07/2021) / 2021-ARA-KKU-02244
Décision du 16 juillet 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA174 (format pdf - 168.8 ko - 16/07/2021) / 2021-ARA-KKU-02243
Décision du 16 juillet 2021

Modification n°2 du PLU de LANTIGNIE (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA173 (format pdf - 527.4 ko - 14/07/2021) / 2021-ARA-KKU-2239
Décision du 12 juillet 2021

Élaboration de la carte communale (CC) partielle de la commune de Félines (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Félines (Haute Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA172 (format pdf - 1.1 Mo - 09/07/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2235
Décision du 8 juillet 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Genest-Malifaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA171 (format pdf - 175.7 ko - 06/07/2021) / 2021-ARA-KKU-02232
Décision du 6 juillet 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Artemare (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artemare - Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA170 (format pdf - 526.5 ko - 06/07/2021) / 2021-ARA-KKU-2236
Décision du 6 juillet 2021

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet, pour la réalisation d’un parc photovoltaïque au sol, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reugny (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reugny - Puy de Dôme
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA169 (format pdf - 531.2 ko - 02/07/2021) / 2021-ARA-KKU-2216
Décision du 2 juillet 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Epinouze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epinouze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA168 (format pdf - 172.7 ko - 02/07/2021) / 2021-ARA-KKU-02230
Décision du 2 juillet 2021

Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Les Olmes - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Les Olmes - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA167 (format pdf - 171.4 ko - 02/07/2021) / 2021-ARA-KKU-02225
Décision du 2 juillet 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-La-Varenne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-La-Varenne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA166 (format pdf - 1 Mo - 02/07/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2229
Décision du 2 juillet 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA165 (format pdf - 1 Mo - 02/07/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2228
Décision du 2 juillet 2021



JUIN 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montmelian (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmelian ( Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA164 (format pdf - 511.3 ko - 30/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2233
Décision du 30 juin 2021

Modification simplifiée des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes déléguées de Pontcharra-sur-Turdine, Les Olmes et Dareizé - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA163 (format pdf - 215.5 ko - 29/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2226
Décision du 28 juin 2021

Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA162 (format pdf - 211.5 ko - 29/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2227
Décision du 28 juin 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme de la commune de MOZAC (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans - Puy de Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA161 (format pdf - 274.6 ko - 24/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2222
Décision du 24 juin 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallon-en-Sully (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallon-en-Sully - Allier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA160 (format pdf - 221.1 ko - 24/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2217
Décision du 24 juin 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Évires (commune nouvelle : Fillière) (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA159 (format pdf - 199.4 ko - 24/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2219
Décision du 24 juin 2021

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA158 (format pdf - 156.5 ko - 24/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2234
Décision du 22 juin 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA157 (format pdf - 1 Mo - 24/06/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2221
Décision du 24 juin 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Marcel l’Éclairé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Marcel l’Éclairé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA156 (format pdf - 1 Mo - 24/06/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2220
Décision du 24 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA155 (format pdf - 166.3 ko - 23/06/2021) / 2021-ARA-KKU-02224
Décision du 23 juin 2021

Cas par cas de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viviers (07) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un nouvel établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viviers (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA154 (format pdf - 277.2 ko - 23/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2212
Décision du 20 juin 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Vinsobres (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinsobres (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA153 (format pdf - 168.2 ko - 22/06/2021) / 2021-ARA-KKU-02213
Décision du 22 juin 2021

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Les Chères (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Chères (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA152 (format pdf - 224.6 ko - 21/06/2021) / 2021-ARA-KKPP-02214
Décision du 21 juin 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (AIN)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA151 (format pdf - 281 ko - 21/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2223
Décision du 18 juin 2021

Modification du zonage d’assainissement de Saint-Bonnet-Lès-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-Lès-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA150 (format pdf - 217.5 ko - 15/06/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02209
Décision du 14 juin 2021

Modification n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune du Taulignan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Taulignan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA149 (format pdf - 196 ko - 14/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2218
Décision du 11 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune du Poët-Célard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA148 (format pdf - 194.8 ko - 11/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2215
Décision du 11 juin 2021

Modification n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Chanos-Curson (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanos-Curson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA147 (format pdf - 273.2 ko - 11/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2210
Décision du 10 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-Mont-Denis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA146 (format pdf - 1 Mo - 09/06/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2207
Décision du 09 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cergues (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA145 (format pdf - 1 Mo - 09/06/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2208
Décision du 09 juin 2021

Zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes membres du syndicat mixte d’assainissement du Pont Sollières (69) Communes de Portes des Pierres dorées (nouvelle commune), Théize, Frontenas, Ville-sur-Jarnioux et Pommiers
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’assainissement du Pont Sollières (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA144 (format pdf - 588.5 ko - 09/06/2021) / 2021-ARA-KKPP-2178
Décision du 09 juin 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA143 (format pdf - 163.2 ko - 09/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2189
Décision du 9 juin 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clérieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA142 (format pdf - 166.4 ko - 09/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2211
Décision du 9 juin 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Le Coteau (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Le Coteau (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA141 (format pdf - 541.9 ko - 09/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2205
Décision du 09 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Curtafond (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Curtafond (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA140 (format pdf - 192.5 ko - 07/06/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02206
Décision du 7 juin 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Lager-Bressac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lager-Bressac (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA139 (format pdf - 196.6 ko - 07/06/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02171
Décision du 7 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gerzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA138 (format pdf - 197.7 ko - 04/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2203
Décision du 4 juin 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-la-Grand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Ville-la-Grand (Haute Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA137 (format pdf - 1 Mo - 01/06/2021) /2021-ARA-KKU-2173
Décision du 1er juin 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grignan (26).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA136 (format pdf - 196.6 ko - 01/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2202
Décision du 1er juin 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanat-la-Mouteyre (63).
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Riom-Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA135 (format pdf - 621.2 ko - 01/06/2021) / 2021-ARA-KKU-2204
Décision du 01 juin 2021



MAI 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Teil (07).
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Teil (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA134 (format pdf - 596.9 ko - 28/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2198
Décision du 28 mai 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-d’Ardèche (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche, dite "DRAGA" (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA133 (format pdf - 187.9 ko - 28/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2195
Décision du 28 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-du-Pape (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Pape (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA132 (format pdf - 1 Mo - 28/05/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2196
Décision du 27 mai 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charantonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charantonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA131 (format pdf - 580.2 ko - 27/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2199
Décision du 27 mai 2021

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (01-74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain et Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA130 (format pdf - 168.6 ko - 27/05/2021) / 2021-ARA-KKU-02201
Décision du 27 mai 2021

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Semine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain et Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA129 (format pdf - 169.1 ko - 27/05/2021) / 2021-ARA-KKU-02200
Décision du 27 mai 2021

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-des-Millières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA128 (format pdf - 162.6 ko - 26/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2188
Décision du 25 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Vendon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Vendon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA127 (format pdf - 1 Mo - 26/05/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2197
Décision du 25 mai 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA126 (format pdf - 218.7 ko - 21/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2175
Décision du 21 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère (38) concernant le secteur « Bièvre Isère ».
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA125 (format pdf - 634.5 ko - 21/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2193
Décision du 21 mai 2021


Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère (38) concernant le secteur « région Saint-Jeannaise »

Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA124 (format pdf - 629.5 ko - 21/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2192
Décision du 21 mai 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA123 (format pdf - 186.6 ko - 21/05/2021) / 2021-ARA-KKU-02194
Décision du 21 mai 2021

Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de la Côte-Saint-André (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Côte-Saint-André (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA122 (format pdf - 221.3 ko - 21/05/2021) / 2021- ARA-KKPP-2191
Décision du 21 mai 2021

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes de Ornacieux-Balbins, La Forteresse, Le Mottier, Saint-Jean-de-Bournay, Saint-Michel-de-Saint-Geoirs et Saint-Paul-d’Izeaux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA121 (format pdf - 225.2 ko - 21/05/2021) / 2021- ARA-KKPP-2190
Décision du 21 mai 2021

Mise à jour du plan de zonage de la commune de Mauzun (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mauzun (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA120 (format pdf - 1 Mo - 21/05/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2184
Décision du 21 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Queige (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA119 (format pdf - 219.5 ko - 19/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2166
Décision du 19 mai 2021

Modification simplifié n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montferrat (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA118 (format pdf - 1 Mo - 19/05/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2172
Décision du 19 mai 2021

Modification simplifié n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montaigut (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaigut (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA117 (format pdf - 1 Mo - 19/05/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2185
Décision du 19 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-La-Motte (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-La-Motte (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA116 (format pdf - 197 ko - 19/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2179
Décision du 19 mai 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brindas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brindas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA115 (format pdf - 169.5 ko - 19/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2176
Décision du 19 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazaye (63).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazaye (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA114 (format pdf - 545.3 ko - 18/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2181
Décision du 18 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) valant programme local de l’habitat (PLU-H) de Billom Communauté (63).
Cas par cas étudié à la demande de Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA113 (format pdf - 595.4 ko - 18/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2169
Décision du 18 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Balme-les-Grottes (38).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Balme-les-Grottes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA112 (format pdf - 552.5 ko - 18/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2170
Décision du 18 mai 2021

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA111 (format pdf - 192.3 ko - 17/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2168
Décision du 17 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA110 (format pdf - 200.9 ko - 17/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2167
Décision du 17 mai 2021

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Cordelle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordelle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA109 (format pdf - 1 Mo - 17/05/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2133
Décision du 12 mai 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Livron-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA108 (format pdf - 166.3 ko - 17/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2164
Décision du 17 mai 2021

Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Culoz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Culoz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA107 (format pdf - 183.5 ko - 12/05/2021) / 2021-ARA-KKPP-2148
Décision du 12 mai 2021

Mise en compatibilité n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA106 (format pdf - 199.4 ko - 12/05/2021) /2021-ARA-KKU-2174
Décision du 12 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chastreix (63)
Cas par cas étudié à la demande de Chastreix (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA105 (format pdf - 187.3 ko - 12/05/2021) /2021-ARA-KKU-2183
Décision du 10 mai 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alba-la-Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA104 (format pdf - 191.1 ko - 12/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2160
Décision du 10 mai 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Communay ( 69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA103 (format pdf - 1 Mo - 10/05/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2159
Décision du 10 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Garnerans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Garnerans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA102 (format pdf - 167.2 ko - 10/05/2021) /2021-ARA-KKUPP-2152
Décision du 10 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cournon d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA101 (format pdf - 190.1 ko - 07/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02182
Décision du 7 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Aurec-sur-Loire (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aurec-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA100 (format pdf - 186.1 ko - 07/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02157
Décision du 7 mai 2021

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA99 (format pdf - 611.7 ko - 07/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2155
Décision du 07 mai 2021

Modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
de la commune d’Aurillac (15)

Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA98 (format pdf - 597.4 ko - 07/05/2021) / 2021-ARA-KKPP-2156
Décision du 07 mai 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyssat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyssat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA97 (format pdf - 193.3 ko - 07/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2154
Décision du 7 mai 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA96 (format pdf - 204 ko - 06/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2161
Décision du 6 mai 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Giat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA95 (format pdf - 169 ko - 06/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2162
Décision du 6 mai 2021

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Samoëns (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA94 (format pdf - 618.4 ko - 06/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2141
Décision du 06 mai 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Les Sauvages (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Sauvages (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA93 (format pdf - 191.2 ko - 06/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02165
Décision du 6 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-Évêque (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne Condrieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA92 (format pdf - 203.3 ko - 05/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02153
Décision du 5 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA91 (format pdf - 191.5 ko - 05/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02158
Décision du 5 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Fréterive (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fréterive (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA90 (format pdf - 188 ko - 05/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02187
Décision du 5 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Just (01)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Saint-Just (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA89 (format pdf - 192.4 ko - 05/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02143
Décision du 4 mai 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Davézieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Davézieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA88 (format pdf - 195.1 ko - 04/05/2021) 2021DKARA88 / 2021-ARA-KKUPP-02135
Décision du 4 mai 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA87 (format pdf - 199 ko - 03/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2146
Décision du 3 mai 2021

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière (Commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de La Perrière (Commune nouvelle : Courchevel) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA86 (format pdf - 190.5 ko - 03/05/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02147
Décision du 3 mai 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA85 (format pdf - 1021.2 ko - 03/05/2021) / 2021- ARA-KKUPP-2144
Décision du 3 mai 2021

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (69).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA84 (format pdf - 595.7 ko - 03/05/2021) / 2021-ARA-KKU-2140
Décision du 03 mai 2021



AVRIL 2021

Modification simplifié n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-de-Chargnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-de-Chargnat (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA83 (format pdf - 1019.7 ko - 29/04/2021) /2021-ARA-KKUPP-2145
Décision du 29 avril 2021

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA82 (format pdf - 190.8 ko - 29/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2177
Décision du 29 avril 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA81 (format pdf - 186.8 ko - 28/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2142
Décision du 28 avril 2021

Abrogation du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune d’Oriol-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oriol-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA80 (format pdf - 173.6 ko - 28/04/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2137
Décision du 28 avril 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martes-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA79 (format pdf - 167.1 ko - 27/04/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2151
Décision du 26 avril 2021

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA78 (format pdf - 168.8 ko - 27/04/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2150
Décision du 26 avril 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA77 (format pdf - 168.7 ko - 27/04/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2149
Décision du 26 avril 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montfaucon-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfaucon-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA76 (format pdf - 194.1 ko - 21/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2134
Décision du 21 avril 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boën-sur-le-Lignon (42)
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération relative à la commune de Boën-sur-le-Lignon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA75 (format pdf - 1016.7 ko - 19/04/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2132
Décision du 19 avril 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagny-en-Vanoise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagny-en-Vanoise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA74 (format pdf - 193.1 ko - 16/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2138
Décision du 16 avril 2021

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation de l’extension de l’entreprise "Moulin Marion" du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-sur Veyle (01).
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (01).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA73 (format pdf - 555.6 ko - 15/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2129
Décision du 15 avril 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sevrier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA72 (format pdf - 190.6 ko - 12/04/2021) / 2021-ARA-KKUPP-02125
Décision du 12 avril 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA71 (format pdf - 168.2 ko - 09/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2124
Décision du 9 avril 2021

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Grane (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA70 (format pdf - 183.1 ko - 07/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2136
Décision du 7 avril 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA69 (format pdf - 199.8 ko - 07/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2119
Décision du 07 avril 2021

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune du Grand-Serre (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Grand-Serre (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA68 (format pdf - 186.7 ko - 07/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2120
Décision du 7 avril 2021

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Monteynard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteynard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA67 (format pdf - 1014.8 ko - 07/04/2021) / 2021-ARA-KKPP2118
Décision du 7 avril 2021

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation du projet hydroélectrique sur le torrent du Merlet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-des-Villards (73)
Cas par cas étudié à la demande de la sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA66 (format pdf - 196.6 ko - 06/04/2021) / 2021-ARA-KKPP-2128
Décision du 6 avril 2021

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA65 (format pdf - 224.5 ko - 06/04/2021) / 2021-ARA-KKPP-2126
Décision du 6 avril 2021

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt commune nouvelle de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA64 (format pdf - 222.1 ko - 06/04/2021) / 2021-ARA-KKPP-2127
Décision du 6 avril 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lamure-sur-Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lamure-sur-Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA63 (format pdf - 996.5 ko - 01/04/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2121
Décision du 01 avril 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buellas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (01).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA62 (format pdf - 546.5 ko - 01/04/2021) / 2021-ARA-KKU-2117
Décision du 01 avril 2021



MARS 2021

Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-coise (69).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA61 (format pdf - 543.6 ko - 31/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2115
Décision du 31 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) du Lent (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lent (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA60 (format pdf - 187.4 ko - 31/03/2021) /2021-ARA-KKU-02131
Décision du 31 mars 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Craponne-sur-Arzon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA59 (format pdf - 189.4 ko - 31/03/2021) /2021-ARA-KKU-2122
Décision du 31 mars 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Chambon-Feugerolles (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA58 (format pdf - 185.9 ko - 31/03/2021) /2021-ARA-KKU-2116
Décision du 30 mars 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu (Isère Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA57 (format pdf - 197.4 ko - 26/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2123
Décision du 26 mars 2021

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Brassac-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Agglo Pays d’Issoire (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA56 (format pdf - 195.5 ko - 26/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2109
Décision du 26 mars 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chirens (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chirens (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA55 (format pdf - 166.3 ko - 26/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2112
Décision du 26 mars 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villargondran (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA54 (format pdf - 195.5 ko - 25/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2114
Décision du 25 mars 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA53 (format pdf - 207.5 ko - 25/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2113
Décision du 25 mars 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de VILLAROUX (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA52 (format pdf - 190.9 ko - 24/03/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2110
Décision du 24 mars 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Seyssuel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssuel (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA51 (format pdf - 154.2 ko - 25/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2107
Décision du 23 mars 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Limagne d’Ennezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA50 (format pdf - 178.1 ko - 23/03/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2106
Décision du 23 mars 2021

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charnècles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnècles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA49 (format pdf - 166.7 ko - 22/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2099
Décision du 22 mars 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA48 (format pdf - 166.8 ko - 22/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2111
Décision du 22 mars 2021

Modification groupée des quatre plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Saint-Yorre, Abrest, Charmeil et Creuzier-le-Vieux (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté .
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA47 (format pdf - 553.1 ko - 18/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2103
Décision du 18 mars 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Hauterives (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA46 (format pdf - 936.1 ko - 17/03/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2108
Décision du 17 mars 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de LORIOL-SUR-DROME (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA45 (format pdf - 184.7 ko - 17/03/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2105
Décision du 17 mars 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour (15).
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Flour Communauté.
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA44 (format pdf - 572.5 ko - 15/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2102
Décision du 15 mars 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA43 (format pdf - 202.6 ko - 12/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2101
Décision du 12 mars 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du pays Beaume Drobie (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays Beaume Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA42 (format pdf - 205.1 ko - 12/03/2021) / 2021-ARA-KKU-2104
Décision du 12 mars 2021

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Villard-Saint-Christophe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Saint-Christophe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA41 (format pdf - 185.8 ko - 11/03/2021) / 2020-ARA-KKU-2100
Décision du 11 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA40 (format pdf - 596.6 ko - 10/03/2021) / 2021-ARA-KKUPP-2091
Décision du 10 mars 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA39 (format pdf - 194.2 ko - 04/03/2021) /2021-ARA-KKU-2097
Décision du 4 mars 2021

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bas-et-Lezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-et-Lezat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA38 (format pdf - 196.8 ko - 04/03/2021) /2021-ARA-KKU-2098
Décision du 3 mars 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Le Versoud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Le Versoud (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA37 (format pdf - 913.3 ko - 03/03/2021) /2021-ARA-KKU-2096
Décision du 3 mars 2021

Modification 3 du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Saint-Pierre-La-Palud (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-La-Palud (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA36 (format pdf - 909 ko - 03/03/2021) /2021-ARA-KKU-2095
Décision du 1er mars 2021



FEVRIER 2021

Transformation en PVAP de la ZPPAUP du site patrimonial remarquable de la Commune de BILLOM (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BILLOM (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA35 (format pdf - 215.7 ko - 26/02/2021) / 2021-ARA-KKPP-2094
Décision du 26 février 2021

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volvic (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA34 (format pdf - 182.3 ko - 22/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2087
Décision du 22 février 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de GENAS (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de GENAS (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA33 (format pdf - 186.1 ko - 22/02/2021) / 2020-ARA-KKUPP-2090
Décision du 22 février 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Sollières-Sardières (73) (commune nouvelle de Val-Cenis).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (73).
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA32 (format pdf - 554.1 ko - 18/02/2021) / 2020-ARA-KKUPP-2093
Décision du 18 février 2021

Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA31 (format pdf - 166.4 ko - 18/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2086
Décision du 18 février 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA30 (format pdf - 191.5 ko - 17/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2089
Décision du 17 février 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux ( 01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Nizier-le Bouchoux ( Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA29 (format pdf - 889.4 ko - 17/02/2021) /2020-ARA- KKU-2082
Décision du 17 février 2021

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA28 (format pdf - 883.6 ko - 17/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2083
Décision du 17 février 2021

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA27 (format pdf - 119.5 ko - 17/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2092
Décision du 16 février 2021

Révision allégée du Plan local d’urbanisme sur la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maurs dans le Cantal.
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA26 (format pdf - 194 ko - 17/02/2021) / 2020-ARA-KKUPP-2085
Décision du 15 février 2021

Schéma directeur et zonage des eaux pluviales de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (42).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA25 (format pdf - 641.9 ko - 11/02/2021) / 2020-ARA-KKPP-2079
Décision du 11 février 2021

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bégude-de-Mazenc (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bégude-de-Mazenc (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA24 (format pdf - 189.4 ko - 11/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2084
Décision du 11 février 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fraisses (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA23 (format pdf - 194 ko - 11/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2076
Décision du 11 février 2021

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) du territoire Est de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (38)
Communes de Blandin, Chassignieu, Chélieu, Saint Ondras, Val de Virieu et Valencogne
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA22 (format pdf - 203.6 ko - 10/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2075
Décision du 10 février 2021

Elaboration de la carte communale (CC) de la commune déléguée de Saint-Champ (commune nouvelle de Magnieu) (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Champ (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA21 (format pdf - 193.4 ko - 10/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2063
Décision du 10 février 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA20 (format pdf - 198.3 ko - 10/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2077
Décision du 10 février 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (26).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA19 (format pdf - 630.7 ko - 08/02/2021) / 2020-ARA-KKPP-2078
Décision du 08 février 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de SALLANCHES (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de SALLANCHES (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA18 (format pdf - 193.2 ko - 04/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2081
Décision du 04 février 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de BOURG-EN-BRESSE (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BOURG-EN-BRESSE (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA17 (format pdf - 194.6 ko - 04/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2080
Décision du 04 février 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA16 (format pdf - 234.9 ko - 04/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2071
Décision du 4 février 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trévoux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA15 (format pdf - 186.6 ko - 03/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2074
Décision du 3 février 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne Volcans (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA14 (format pdf - 638.3 ko - 03/02/2021) / 2020-ARA-KKPP-2069
Décision du 03 février 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de « Mont de Lans » (38)(commune nouvelle des Deux Alpes)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA13 (format pdf - 547.4 ko - 03/02/2021) / 2020-ARA-KKPP-2068
Décision du 03 février 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-des-Millières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKARA12 (format pdf - 182.5 ko - 02/02/2021) / 2020-ARA-KKU-2064
Décision du 29 janvier 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de ROUSSAS (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de ROUSSAS (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA11 (format pdf - 168.4 ko - 01/02/2021) / 2020-ARA-KKUPP-2072
Décision du 1er février 2021



JANVIER 2021

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Motte d’Aveillans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte d’Aveillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA10 (format pdf - 227.7 ko - 29/01/2021) / 2020-ARA-KKPP-2066
Décision du 29 janvier 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Onnion (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onnion (Haute-Savoie))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA9 (format pdf - 198 ko - 28/01/2021) / 2020-ARA-KKU-2067
Décision du 28 janvier 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Servas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Servas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA8 (format pdf - 194.1 ko - 28/01/2021) / 2020-ARA-KKU-2065
Décision du 28 janvier 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Chanonat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanonat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA7 (format pdf - 220.6 ko - 26/01/2021) / 2020-ARA-KKU-2062
Décision du 26 janvier 2021

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Malataverne (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA6 (format pdf - 223.2 ko - 26/01/2021) / 2020-ARA-KKPP-2073
Décision du 26 janvier 2021

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la Commune de Janneyrias (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA5 (format pdf - 171.3 ko - 21/01/2021) / 2020-ARA-KKPP-2060
Décision du 20 janvier 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Revonnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revonnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA4 (format pdf - 158.6 ko - 20/01/2021) / 2020-ARA-KKUPP-2059
Décision du 18 janvier 2021

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune déléguée de Saint-Andéol-Le-Château - commune nouvelle de Beauvallon (69).
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (SYSEG).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
2021DKARA3 (format pdf - 555.3 ko - 15/01/2021) /2020-ARA-KKPP-2058
Décision du 15 janvier 2021

Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontcharra (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA2 (format pdf - 162.2 ko - 08/01/2021) / 2020-ARA-KKU-2056
Décision du 5 janvier 2021

Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nâves-Parmelan (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération
du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKARA1 (format pdf - 161.9 ko - 08/01/2021) / 2020-ARA-KKU-2055
Décision du 4 janvier 2021