Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2017
DÉCEMBRE 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00567 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Entremont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00564 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de réalisation pour l’aménagement et le développement économique de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00566 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00568 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Buissière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-562 Décision du 28 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00560 Décision du 21 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arlysère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00559 Décision du 21 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la vallée de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00557 Décision du 20 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00552 Décision du 20 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00563 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Valoux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00558 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Langy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00561 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00554 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Saint-Martin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00553 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Iseron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00551 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00550 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponsas (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00549 Décision du 19 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00555 Décision du 14 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère / Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-545 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00524 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00547 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00546 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Portes de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00543 Décision du 13 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00542 Décision du 11 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00537 Décision du 8 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00540 Décision du 8 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-les-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00539 Décision du 8 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00536 Décision du 8 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas L’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00534 Décision du 6 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00539 Décision du 6 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00535 Décision du 5 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00532 Décision du 5 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00544 Décision du 4 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00533 Décision du 4 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00531 Décision du 01 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00530-B Décision du 01 décembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00530-A Décision du 01 décembre 2017
NOVEMBRE 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00527 Décision du 30 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00525 Décision du 30 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00529 Décision du 30 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00528 Décision du 27 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunières (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00522 Décision du 27 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00534 Décision du 27 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00521 Décision du 24 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00519 Décision du 22 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clonas-sur-Varèze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00518 Décision du 21 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre de Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00515 Décision du 20 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00517 Décision du 20 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00516 Décision du 20 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Les-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-514 Décision du 20 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00520 Décision du 17 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00508 Décision du 14 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00504 Décision du 13 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mours-Saint-Eusèbe (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00510 Décision du 13 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-507 Décision du 13 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Combe-de-Lancey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-506 Décision du 13 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00513 Décision du 10 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00505 / [(Décision retirée voir nouvelle décision du 9 mars 2018 Décision du 10 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean Sur Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00511 Décision du 10 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00338 Décision du 10 novembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00509 Décision du 9 novembre 2017
OCTOBRE 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00502 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00500 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challes-la-Montagne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00498 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-l’Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00497 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochebrune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00494 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00499 Décision du 31 octobre 2017
Recours formulé par la commune de Pontcharra (Isère) suite à décision tacite
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-451 Décision du 31 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00492 Décision du 27 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thyez (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00491 Décision du 19 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00490 Décision du 18 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Lès-Monestier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00489 Décision du 18 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Adrets (38)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00487 Décision du 10 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00486 Décision du 9 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00483 Décision du 6 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00485 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00480 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Cantalès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00477 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Machilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00479 Décision du 5 octobre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thusy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00478 Décision du 5 octobre 2017
Recours à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00482 voir aussi décision Décision du 3 octobre 2017
SEPTEMBRE 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Bulhon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00476 Décision du 29 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-la-Montagne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00470 Décision du 28 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00465 Décision du 28 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Theil (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00468 Décision du 28 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00472 Décision du 27 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Misérieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00467 Décision du 22 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00475 Décision du 27 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maubec (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00474 Décision du 27 septembre 2017
Cas pas cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors -SYSEG- (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-452 Décision du 25 septembre 2017
Cas pas cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00473 Décision du 22 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00464 Décision du 21 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00471 Décision du 22 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00466 Décision du 22 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00462 Décision du 21 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00484 Décision du 21 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loriol-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-460 Décision du 19 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00458 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00457 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00456 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-459 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00454 Décision du 15 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00469 Décision du 13 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00463 Décision du 13 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gérand-le-Puy (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00455 Décision du 13 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-446 Décision du 8 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peillonnex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00445 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00429 Décision du 7 septembre 2017
Recours gracieux à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00348b / voir aussi décision Décision du 5 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-444 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-449 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00453 Décision du 7 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00450 Décision du 6 septembre 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons du lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00448 Décision du 6 septembre 2017
Recours gracieux à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00488 voir aussi dossier du 7 juin 2017 Décision du 5 septembre 2017
AOÛT 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamelet (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00461 Décision du 31 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00447 Décision du 31 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parves-et-Nattages (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00441 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00440 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-439 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verthemex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00443 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-442 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mury-Monteymond (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00438 Décision du 23 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-436 Décision du 21 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00431 Décision du 11 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chonas l’Amballan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00411 Décision du 11 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-435 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-434 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dième (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00432 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-437 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dommartin (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00432 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00430 Décision du 10 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Claveyson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00426 Décision du 7 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sinard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00425 Décision du 4 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00427 Décision du 4 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00424 Décision du 4 août 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Thonon-Agglomération » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00428 Décision du 4 août 2017
JUILLET 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00422 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00421 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00419 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00418 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00416 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rim Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00417 Décision du 28 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00413 Décision du 26 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00410 Décision du 20 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-414 Décision du 20 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00420 Décision du 20 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00423 Décision du 20 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00415 Décision du 19 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00406 Décision du 19 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-409 Décision du 19 juillet 2017
Recours formulé à la demande de la métropole Grenoble Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00412 voir dossier décision retirée Décision du 11 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-sur-Valsonne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00407 Décision du 13 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fier et Usses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00405 Décision du 13 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00404 Décision du 13 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00402 Décision du 11 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Commentry, Montmarault, Néris Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00408 Décision du 7 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-395 Décision du 7 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-398 Décision du 6 juillet 2017
JUIN 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Bois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00399 Décision du 26 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat de traitement des eaux d’Ambérieu-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-397 Décision du 26 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-376 Décision du 26 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charentay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-401 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00400 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00394 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coren (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00390 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-396 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00389 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000392 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveizieux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00391 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande du SYSEG (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-384 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000386 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00385 Décision du 22 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00382 Décision du 16 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00381 Décision du 16 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montarcher (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00371 / [(Décision retirée voir dossier Décision du 9 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00379 Décision du 9 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-de-Vienne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-378 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00377 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poliénas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00352 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maximin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000374 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domessin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00373 / [(Décision retirée voir dossier Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chidrac (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00380 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernioz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-000375 Décision du 7 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Baume-Cornillane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00332 Décision du 6 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Brivadois (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00369 Décision du 2 juin 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Haon-le-Châtel (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00370 Décision du 1er juin 2017
MAI 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-Roche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00364 Décision du 31 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauteville-Lompnes (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00363 Décision du 30 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Rambaud (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00383 Décision du 29 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Habère-Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00372 Décision du 29 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-365 Décision du 24 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00366 Décision du 23 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jaillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00361 Décision du 23 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00359 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00358 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00357 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00356 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00355 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Loup (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00367 Décision du 18 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Houches et de la communauté de communes de la Vallée Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00351 Décision du 17 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Theoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00354 Décision du 17 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-353 Décision du 17 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trèves (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00360 Décision du 15 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcombroux-les-Mines (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00349 Décision du 16 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00347 Décision du 16 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Garde-Adhémar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00343 Décision du 12 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00362 Décision du 12 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cholonge (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00348 / Décision retirée voir dossier du 5 septembre 2017 Décision du 12 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albepierre-Bredons (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00350 Décision du 12 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ampuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00346 Décision du 9 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00321 Décision du 5 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-344 Décision du 5 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000341 Décision du 5 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanat-la-Mouteyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00325 Décision du 4 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-345 Décision du 3 mai 2017
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-339 Décision du 3 mai 2017
AVRIL 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00337 Décision du 25 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-333 Décision du 25 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brives-Charensac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00325 Décision du 21 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00335 Décision du 20 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-340 Décision du 20 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00336 Décision du 20 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00320 Décision du 19 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00322 Décision du 19 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bussières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00319 Décision du 14 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Cheylard (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00316 Décision du 14 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Metropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-324 Décision du 14 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00317 Décision du 12 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00326 Décision du 12 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux Dolon-Vareze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00327 Décision du 12 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00313 Décision du 10 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Catherine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00311 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-309 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole - Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00318 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00312 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courzieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00310 Décision du 6 avril 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00308 Décision du 6 avril 2017
MARS 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00303 Décision du 31 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval-sur-Arc (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00306 Décision du 29 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tupin-et-Semons (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00302 Décision du 29 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Grenoble-Alpes Métropole (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-300 décision retirée voir dossier Décision du 29 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-257 Décision du 24 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00299 Décision du 23 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-301 Décision du 22 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Georges d’Aura (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi dossier du 2 décembre 2016 Décision du 21 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chuzelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-296 Décision du 20 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malleval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00298 Décision du 17 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00295 Décision du 20 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Lac du Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00297 Décision du 14 mars 2017
Voir décision du 19 décembre 2016 (Cantal) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00293 Décision du 14 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’osier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-291 Décision du 13 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Éloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00288 Décision du 3 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00290 Décision du 2 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00294 Décision du 2 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche de Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00282 Décision du 2 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalouvesc (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00286 Décision du 2 mars 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2017-ARA-DUPP-00285 Décision du 01 mars 2017
FÉVRIER 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnet (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chèzeneuve (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 22 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 21 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 20 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jonzier-Épagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de St-Alban-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 16 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 14 février 2017
Cas par cas étudié à la demande du syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheyssieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 13 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale/ 2016-ARA-DUPP-00259 Décision du 10 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000258 Décision du 10 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000256 Décision du 10 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Salèlles (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00255 Décision du 8 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Vaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-254 Décision du 8 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Saint-Martin (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00253 Décision du 6 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00252 Décision du 6 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loire-sur-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00251 Décision du 6 février 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramolé (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-247 Décision du 2 février 2017
JANVIER 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00242 Décision du 26 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Annonay (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale voir aussi décision du 3 octobre 2016 Décision du 24 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-245 Décision du 25 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00244 Décision du 25 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-243 Décision du 25 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thizy-les-Bourgs (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000239 Décision du 24 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-236 Décision du 25 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00234 Décision du 23 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000235 Décision du 20 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauxrenard (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00240 Décision du 20 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00214 Décision du 20 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet(Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00232 Décision du 20 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coutouvre (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00249 Décision du 19 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00227 Décision du 17 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Détrier (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00226 Décision du 17 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Motz (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00230 Décision du 16 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jardin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-000229 Décision du 16 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alix (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00228 Décision du 16 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00221 Décision du 13 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valleiry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00223 Décision du 13 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-AUPP-00220 Décision du 10 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Bâthie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00218 Décision du 6 janvier 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2016-ARA-DUPP-00225 Décision du 6 janvier 2017
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