Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2023
NOVEMBRE
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gouvix (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-5082
Cas par cas étudié à la demande du SIAEPA « Les trois Sources Cailly-Varenne-Bethune » (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-5081
SEPTEMBRE
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Flers Agglo (Orne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-5065
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023 / 2023-5002
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mont-Saint-Michel Normandie (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2023 / 2023-5001
AOÛT
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serqueux (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / 2023-4949
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cingal-Suisse Normande (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / 2023-4942
MAI
Cas par cas étudié à la demande de la Direction régionale des affaires culturelles de Normandie / Unité départementale de l’architecture et du patrimoine du Calvados (UDAP) (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2023 / 2023-4872
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Évreux Portes de Normandie (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2023 / 2023-4861
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint Lô Agglo (Manche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2023 / 2023-4854
AVRIL
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’adduction en eau potable et d’assainissement (SMAEPA) de la Béthune (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2023 / 2023-4839
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meuvaines (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2023 / 2023-4760
MARS
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiberville (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2023 / 2023-4788
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rouxmesnil-Bouteilles (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2023 / 2023-4774
FÉVRIER
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fouqueville (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2023 / 2022-4581 - R
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