Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2017

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Tablier (85)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de Vendée (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2017 / 2017-2754

2017DKPDL99 pdf - 249 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mozé-sur-Louet (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mozé-sur-Louet (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-2745

2017DKPDL98 pdf - 237.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbizot (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbizot (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-2750

2017DKPDL97 pdf - 226.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de La Flocellière commune de Sèvremont (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sèvremont (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2017 / 2017-2749

2017DKPDL96 pdf - 246.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coulans-Sur-Gée (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coulans-Sur-Gée (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2017 / 2017-2743

2017DKPDL95 pdf - 264.9 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-Palluau (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vie et Boulogne (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2017 / 2017-2759

2017DKPDL94 pdf - 229.4 ko

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beauvoir-sur-Mer (85)
Recours gracieux formulé par la commune de Beauvoir-sur-Mer (Vendée)
Décision : confirmation et maintien de soumission à évaluation à environnementale
Décision du 28 novembre 2017 / 2017-2596

2017DKPDL67 pdf - 134 ko

Voir aussi courrier du 22 août 2017

2017DKPDL93 pdf - 1.7 Mo

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Bignon (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Bignon (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2017 / 2017-2727

2017DKPDL92 pdf - 137.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Freigné (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Freigné (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2017 / 2017-2704

2017DKPDL91 pdf - 149.5 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boufféré (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Montaigu (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2017 / 2017-2736

2017DKPDL90 pdf - 138.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune du Pin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 novembre 2017 / 2017-2722

2017DKPDL89 pdf - 150.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Bernerie-en-Retz (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2017 / 2017-2712

2017DKPDL88 pdf - 154.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Rocheservière (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Montaigu (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2017 / 2017-2710

2017DKPDL87 pdf - 137.3 ko

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune déléguée de Mesnil-en-Vallée (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mauges-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2017 / 2017-2714

2017DKPDL86 pdf - 138.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maché (85) par déclaration d’utilité publique (DUP) de la déviation Aizenay-Challans
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la Vendée (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2017 / 2017-2703

2017DKPDL85 pdf - 118.9 ko

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Jamme-Sur-Sarthe (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Jamme-Sur-Sarthe (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2017 / 2017-2708

2017DKPDL84 pdf - 149.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 novembre 2017 / 2017-2695

2017DKPDL83 pdf - 139.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet (déblai de Bézières) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval (53)
Cas par cas étudié à la demande de SNCF Réseau (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2017 / 2017-2682

2017DKPDL82 pdf - 138.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Challans (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challans (Vendée)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 2017-2665

2017DKPDL81 pdf - 129.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Damvix (85)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la Vendée (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2017 / 2017-2649

2017DKPDL80 pdf - 127.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Pont-Saint-Martin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-Saint-Martin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-2625

2017DKPDL79 pdf - 143.8 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Frossay (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frossay (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-2633

2017DKPDL78 pdf - 144.1 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Frossay (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Sud Estuaire (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 2017-2632

2017DKPDL77 pdf - 144.3 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chaize-Le-Vicomte (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chaize-le-Vicomte (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 septembre 2017 / 2017-2693

2017DKPDL76 pdf - 104.1 ko

Révision accélérée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaurepaire (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Herbiers (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2017 / 2017-2676

2017DKPDL75 pdf - 130.3 ko

Révision accélérée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaurepaire (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Herbiers (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2017 / 2017-2675

2017DKPDL74 pdf - 131 ko

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mars-La-Réorthe (85)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la Vendée (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2017 / 2017-2626

2017DKPDL73 pdf - 131.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tessoualle (49)
Cas par cas étudié à la demande de l’Agglomération du Choletais (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 septembre 2017 / 2017-2624

2017DKPDL72 pdf - 133.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de sa transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-du-Bois (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-du-Bois (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / 2017-2605

2017DKPDL70 pdf - 139.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Aignan-sur-Roë (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2017 / 2017-2575

2017DKPDL71 pdf - 97.8 ko

Zonage assainissement des eaux pluviales de La Bernerie-en-Retz (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bernerie-en-Retz (Loire-Atlantique)
décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2017 / 2017-2555

2017DKPDL69 pdf - 131.3 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beauvoir-sur-Mer (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvoir-sur-Mer (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-2596-2

2017DKPDL68 pdf - 133.3 ko

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beauvoir-sur-Mer (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvoir-sur-Mer (Vendée)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-2596

2017DKPDL67 pdf - 134 ko

Voir également le courrier du 28 novembre 2017

2017DKPDL93 pdf - 1.7 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Cécile (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Cécile (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 2017-2554

2017DKPDL66 pdf - 129.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Révérend (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Révérend (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 juillet 2017 / 2017-2539

2017DKPDL65 pdf - 130.5 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de sa transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2017 / 2017-2518

2017DKPDL64 pdf - 128.9 ko

Révision de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Saumur (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saumur (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2017 / 2017-2537

2017DKPDL63 pdf - 128.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Legé (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Legé (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2017 / 2017-2531

2017DKPDL62 pdf - 130.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pissotte (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pissotte (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2017 / 2017-2520

2017DKPDL61 pdf - 128.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champigné (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champigné (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2017 / 2017-2521

2017DKPDL60 pdf - 90.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de sa transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Röeze-sur-Sarthe (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Röeze-sur-Sarthe (Sarthe)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2017 / 2017-2499

2017DKPDL59 pdf - 91 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-des-Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2017 / 2017-2501

2017DKPDL58 pdf - 87.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Martigné-sur-Mayenne (53)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juillet 2017 / 2017-2459

2017DKPDL57 pdf - 91.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de plan local de l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Pays de Mortagne (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mortagne (Vendée)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2017 / 2017-2443

2017DKPDL56 pdf - 87.7 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allonnes (72)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Le Mans Métropole (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 juin 2017 / 2017-2460

2017DKPDL55 pdf - 85.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Simplé (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Simplé (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 juin 2017 / 2017-2439

2017DKPDL54 pdf - 90.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Miré (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miré (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2014 / 2017-2447

2017DKPDL53 pdf - 84.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-André-des-Eaux (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-des-Eaux (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-2440

2017DKPDL52 pdf - 94.2 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yvré-l’Évêque (72)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Le Mans Métropole (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 juin 2017 / 2017-2475

2017DKPDL51 pdf - 89.1 ko

Plan d’actions de la charte forestière de territoire de la communauté de communes du Pays de Pouzauges (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Pouzauges (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mai 2017 / 2017-2426

2017DKPDL50 pdf - 83.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Calais (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Calais (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mai 2017 / 2017-2420

2017DKPDL49 pdf - 82.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Limouzinière (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Limouzinière (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2017 / 2017-2421

2017DKPDL48 pdf - 89.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Parigné-l’Evêque (72) suite à recours gracieux
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parigné-l’Evêque (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2017 / 2017-2325

2017DKPDL47 pdf - 87.9 ko

Voir décision retirée du 17 mars 2017/ 2017-2325

2017DKPDL27 pdf - 91.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Nyoiseau, commune déléguée de Segré-en-Anjou-Bleu (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Segré-en-Anjou-Bleu (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2017/ 2017-2410

2017DKPDL46 pdf - 91 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la Chapelle-sur-Erdre (44)
Cas par cas étudié à la demande du conseil régional des Pays-de-la-Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2017 / 2017-2425

2017DKPDL45 pdf - 83.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sainte-Radegonde-des-Noyers (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Radegonde-des-Noyers (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2017 / 2017-2388

2017DKPDL44 pdf - 90.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Michel-de-la-Roë (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-de-la-Roë (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2017 / 2017-2389

2017DKPDL43 pdf - 91.7 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Michel-de-la-Roë (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-de-la-Roë (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2017 / 2017-2387

2017DKPDL42 pdf - 85.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Maixent-sur-Vie (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maixent-sur-Vie (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 avril 2017 / 2017-2382

2017DKPDL41 pdf - 93 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Barbechat, commune déléguée de Divatte-sur-Loire (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Divatte-sur-Loire (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 avril 2017 / 2017-2381

2017DKPDL40 pdf - 96.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Orée d’Anjou (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orée d’Anjou (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 avril 2017 / 2017-2380

2017DKPDL39 pdf - 92.9 ko

Révision accélérée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Boissière-des-Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Boissière-des-Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2017 / 2017-2370

2017DKPDL38 pdf - 89.3 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nuillé-sur-Vicoin (53)
Cas par cas étudié à la demande de Laval agglomération (Mayenne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2017 / 2017-2365

2017DKPDL37 pdf - 87.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nuillé-sur-Vicoin (53)
Cas par cas étudié à la demande de Laval agglomération (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2017 / 2017-2364

2017DKPDL36 pdf - 84.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaines-La-Juhel (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaines-La-Juhel (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2017 / 2017-2385

2017DKPDL35 pdf - 70.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Maumusson (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maumusson (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2017 / 2017-2363

2017DKPDL34 pdf - 89.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montjean (53)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Loiron (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2017 / 2017-2384

2017DKPDL33 pdf - 86.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Teillé (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Teillé (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 2017-2355

2017DKPDL32 pdf - 89.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chantonnay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chantonnay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 2017-2349

2017DKPDL31 pdf - 91.5 ko

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallet (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallet (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 2017-2345

2017DKPDL30 pdf - 81.5 ko

Révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oisseau-le-Petit (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oisseau-le-Petit (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 2017-2344

2017DKPDL29 pdf - 83.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Pin (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pin (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 2017-2343

2017DKPDL28 pdf - 84.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Parigné-l’Evêque (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Parigné-l’Evêque (Sarthe)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2017 (retirée / 2017-2325

2017DKPDL27 pdf - 91.5 ko

Voir nouvelle décision du 17 mai 2017 / 2017-2325

2017DKPDL47 pdf - 87.9 ko

Révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) en vue de sa transformation en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune du Puy-Notre-Dame (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puy-Notre-Dame (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mars 2017 / 2017-2326

2017DKPDL26 pdf - 83.6 ko

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Terres de Montaigu (85)
Cas par cas étudié à la demande du président de la Communauté de communes Terres de Montaigu (Vendée)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2017 / 2017-2312

2017DKPDL25 pdf - 101.2 ko

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Rémy-des-Monts (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-des-Monts (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2017 / 2017-2308

2017DKPDL24 pdf - 94.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Guérande (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2017 / 2017-2319

2017DKPDL23 pdf - 88.7 ko

Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Guérande (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2017 / 2017-2318

2017DKPDL22 pdf - 84.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champigné (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champigné (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 février 2017 / 2016-2291

2017DKPDL21 pdf - 112.4 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval (53)
Cas par cas étudié à la demande du conseil départemental de la Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2017 / 2016-2288

2017DKPDL20 pdf - 76.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Loigné-sur-Mayenne (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loigné-sur-Mayenne (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2017 / 2016-2283

2017DKPDL19 pdf - 75.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-des-Landes (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-des-Landes (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2017 / 2016-2271

2017DKPDL18 pdf - 92.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coulans-sur-Gée (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coulans-sur-Gée (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2017 / 2016-2278

2017DKPDL17 pdf - 68.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Belligné commune déléguée de Loireauxence (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loireauxence (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2017 / 2016-2285

2017DKPDL16 pdf - 75.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Coudray (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coudray (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2017 / 2016-2272

2017DKPDL15 pdf - 75.3 ko

Révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) en vue de sa transformation en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Montsoreau (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montsoreau (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2017 / 2016-2259

2017DKPDL14 pdf - 64.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Trémentines (49)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Le Choletais (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2017 / 2016-2262

2017DKPDL13 pdf - 67.5 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Cossé-le-Vivien (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cossé-le-Vivien (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2017 / 2016-2253

2017DKPDL10 pdf - 78.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Rairies (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Rairies (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2017 / 2016-2255

2017DKPDL12 pdf - 104.4 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Durtal (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Durtal (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2017 / 2016-2254

2017DKPDL11 pdf - 102.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Germain-des-Prés (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-des-Prés (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2017 / 2016-2256

2017DKPDL9 pdf - 83.1 ko

Révision N° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Malicorne-sur-Sarthe (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2017 / 2016-2251

2017DKPDL8 pdf - 76.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Rives de l’Yon (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Rives de l’Yon (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2017 / 2016-2258

2017DKPDL7 pdf - 92.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Renazé (53)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renazé (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2017 / 2016-2242

2017DKPDL6 pdf - 76.8 ko

Révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maresché (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maresché (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2017 / 2016-2235

2017DKPDL5 pdf - 69.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Batz-sur-Mer (44)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Cap Atlantique (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2017 / 2016-2232

2017DKPDL4 pdf - 74.2 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chevallerais (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chevallerais (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2017 / 2016-2231

2017DKPDL3 pdf - 67.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Arthon-en-Retz, commune déléguée de Chaumes-en-Retz (44)
Cas par cas étudié à la demande du Président de la communauté de communes de Pornic (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 janvier 2017 / 2016-2230

2017DKPDL2 pdf - 75.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune déléguée de Corné (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Loire-Authion (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2017 / 2016-2229

2017DKPDL1 pdf - 75.4 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2017

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