Examen au cas par cas et autres décisions

 
 
 
 
 

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2021

publié le 18 janvier 2021



JANVIER 2021

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle de Val-d’Erdre-Auxence (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-d’Erdre-Auxence (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL23 (format pdf - 177.6 ko - 18/01/2021) / PDL-2020-5018
Décision du 18 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Vincent-Sterlanges (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-Sterlanges (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL22 (format pdf - 155.5 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5012
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Vincent-Sterlanges (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-Sterlanges (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL21 (format pdf - 155.9 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5011
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Prouant (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prouant (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL20 (format pdf - 156.6 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5010
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Prouant (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prouant (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL19 (format pdf - 155.5 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5009
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Martin-des-Noyers (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-des-Noyers (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL18 (format pdf - 157.7 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5008
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Martin-des-Noyers (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-des-Noyers (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL17 (format pdf - 156.3 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5007
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Hilaire-le-Vouhis (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-le-Vouhis
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL16 (format pdf - 157.6 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5006
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Hilaire-le-Vouhis (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-le-Vouhis (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL15 (format pdf - 155.9 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5005
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Germain-de-Prinçay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-Prinçay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL14 (format pdf - 157.8 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5004
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Germain-de-Prinçay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-Prinçay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL13 (format pdf - 157.5 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5003
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sigournais (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sigournais (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL12 (format pdf - 158.3 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5002
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sigournais (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sigournais (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL11 (format pdf - 155.1 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5000
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Cécile (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Cécile (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL10 (format pdf - 157.6 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-4999
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sainte-Cécile (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Cécile (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL9 (format pdf - 155.5 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-4998
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Rochetrejoux (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochetrejoux (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL8 (format pdf - 158.2 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-4996
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Rochetrejoux (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochetrejoux (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL7 (format pdf - 154.9 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-4995
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chantonnay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chantonnay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL6 (format pdf - 162.9 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-4993
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chantonnay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chantonnay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL5 (format pdf - 156.4 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-4992
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bournezeau (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bournezeau (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL4 (format pdf - 160.6 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-4990
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bournezeau (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bournezeau (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL3 (format pdf - 155.7 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-4989
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Rouans (44)
Cas par cas étudié à la demande de Pornic Agglo Pays de Retz (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL2 (format pdf - 158.5 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-5013
Décision du 6 janvier 2021

Projet de Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vue (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL1 (format pdf - 158.8 ko - 04/01/2021) / PDL-2020-4986
Décision du 4 janvier 2021