Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle de Val-d’Erdre-Auxence (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-d’Erdre-Auxence (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL23 (format pdf - 177.6 ko - 18/01/2021) / PDL-2020-5018
Décision du 18 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Vincent-Sterlanges (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-Sterlanges (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL22 (format pdf - 155.5 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5012
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Vincent-Sterlanges (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-Sterlanges (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL21 (format pdf - 155.9 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5011
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Prouant (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prouant (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL20 (format pdf - 156.6 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5010
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Prouant (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prouant (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL19 (format pdf - 155.5 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5009
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Martin-des-Noyers (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-des-Noyers (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL18 (format pdf - 157.7 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5008
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Martin-des-Noyers (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-des-Noyers (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL17 (format pdf - 156.3 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5007
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Hilaire-le-Vouhis (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-le-Vouhis
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL16 (format pdf - 157.6 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5006
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Hilaire-le-Vouhis (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-le-Vouhis (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL15 (format pdf - 155.9 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5005
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Germain-de-Prinçay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-Prinçay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL14 (format pdf - 157.8 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5004
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Germain-de-Prinçay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-Prinçay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL13 (format pdf - 157.5 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5003
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sigournais (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sigournais (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL12 (format pdf - 158.3 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5002
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sigournais (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sigournais (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL11 (format pdf - 155.1 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-5000
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Cécile (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Cécile (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL10 (format pdf - 157.6 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-4999
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sainte-Cécile (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Cécile (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL9 (format pdf - 155.5 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-4998
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Rochetrejoux (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochetrejoux (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL8 (format pdf - 158.2 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-4996
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Rochetrejoux (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochetrejoux (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL7 (format pdf - 154.9 ko - 07/01/2021) / PDL-2020-4995
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chantonnay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chantonnay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL6 (format pdf - 162.9 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-4993
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chantonnay (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chantonnay (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL5 (format pdf - 156.4 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-4992
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bournezeau (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bournezeau (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL4 (format pdf - 160.6 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-4990
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bournezeau (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bournezeau (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL3 (format pdf - 155.7 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-4989
Décision du 6 janvier 2021

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Rouans (44)
Cas par cas étudié à la demande de Pornic Agglo Pays de Retz (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL2 (format pdf - 158.5 ko - 06/01/2021) / PDL-2020-5013
Décision du 6 janvier 2021

Projet de Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vue (44)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
2021DKPDL1 (format pdf - 158.8 ko - 04/01/2021) / PDL-2020-4986
Décision du 4 janvier 2021