Avis conformes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté
Avis conformes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2025
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Révision allégée du plan local d'urbanisme de la commune de Denney (90)
7 janvier 2025
Avis conformes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2024
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Digoin (71)
19 janvier 2024
Avis conformes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2023
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatillon-en-Bazois (58)
5 juin 2023
Avis conformes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2022
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montmorot (39) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montlebon (25) ; modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulx-de-Vesoul (70) ; modification simplifiée (…)
19 décembre 2022