Avis conformes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2023
DECEMBRE 2023
Modification simplifiée n°8 du plan local d’urbanisme des Arcs-sur-Argens (83)
Avis étudié à la demande de la commune des Arcs-sur-Argens (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 décembre 2023 / CU-2023-3563
Avis étudié à la demande de la commune des Arcs-sur-Argens (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 décembre 2023 / CU-2023-3563
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Lazer (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Lazer (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 décembre 2023 / CU-2023-3559
Avis étudié à la demande de la commune de Lazer (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 décembre 2023 / CU-2023-3559
Modification n°1 du plan local d’urbanisme d’Apt (84)
Avis étudié à la demande de la commune d’Apt (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 décembre 2023 / CU-2023-3561
Avis étudié à la demande de la commune d’Apt (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 décembre 2023 / CU-2023-3561
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Mison (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Mison (Alpes de Haute Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 décembre 2023 / CU-2023-3554
Avis étudié à la demande de la commune de Mison (Alpes de Haute Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 décembre 2023 / CU-2023-3554
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Villemus (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Villemus (Alpes-de-Haute-Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 14 décembre 2023 / CU-2023-3556
Avis étudié à la demande de la commune de Villemus (Alpes-de-Haute-Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 14 décembre 2023 / CU-2023-3556
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Valbonne (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Valbonne (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 11 décembre 2023 / CU-2023-3552
Avis étudié à la demande de la commune de Valbonne (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 11 décembre 2023 / CU-2023-3552
Modification n°3 du plan local d’urbanisme du Muy (83) - Deuxième saisine
Avis étudié à la demande de la commune du Muy (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 05 décembre 2023 / CU-2023-3551
Avis étudié à la demande de la commune du Muy (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 05 décembre 2023 / CU-2023-3551
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme de Cornillon-Confoux (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches du Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 04 décembre 2023 / CU-2023-3542
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches du Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 04 décembre 2023 / CU-2023-3542
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Pierrevert (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Pierrevert (Alpes de Haute Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 2 décembre 2023 / CU-2023-3541
Avis étudié à la demande de la commune de Pierrevert (Alpes de Haute Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 2 décembre 2023 / CU-2023-3541
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-Martin-de-la-Brasque (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 04 décembre 2023 / CU-2023-3545
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-la-Brasque (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 04 décembre 2023 / CU-2023-3545
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de La Farlède (83) - Deuxième saisine
Avis étudié à la demande de la commune de La Farlède (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 04 décembre 2023 / CU-2023-3544
Avis étudié à la demande de la commune de La Farlède (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 04 décembre 2023 / CU-2023-3544
NOVEMBRE 2023
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de La Roque-Esclapon (83)
Avis étudié à la demande de la commune de La Roque-Esclapon (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 22 novembre 2023 / CU-2023-3543
Avis étudié à la demande de la commune de La Roque-Esclapon (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 22 novembre 2023 / CU-2023-3543
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Sanary-sur-Mer (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Sanary-sur-Mer (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 novembre 2023 / CU-2023-3538
Avis étudié à la demande de la commune de Sanary-sur-Mer (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 novembre 2023 / CU-2023-3538
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Cadenet (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Cadenet (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 novembre 2023 / CU-2023-3539
Avis étudié à la demande de la commune de Cadenet (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 novembre 2023 / CU-2023-3539
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Rians (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Rians (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 19 novembre 2023 / CU-2023-3531
Avis étudié à la demande de la commune de Rians (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 19 novembre 2023 / CU-2023-3531
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Saint-Bonnet-en-Champsaur (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 novembre 2023 / CU-2023-3537
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 novembre 2023 / CU-2023-3537
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Caumont-sur-Durance (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Caumont-sur-Durance (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 9 novembre 2023 / CU-2023-3530
Avis étudié à la demande de la commune de Caumont-sur-Durance (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 9 novembre 2023 / CU-2023-3530
OCTOBRE 2023
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Besse-sur-Issole (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Besse-sur-Issole (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 30 octobre 2023 / CU-2023-3522
Avis étudié à la demande de la commune de Besse-sur-Issole (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 30 octobre 2023 / CU-2023-3522
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Cabrières-d’Aigues (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Cabrières d’Aigues (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 27 octobre 2023 / CU-2023-3524
Avis étudié à la demande de la commune de Cabrières d’Aigues (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 27 octobre 2023 / CU-2023-3524
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme de La Valette-du-Var (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 26 octobre 2023 / CU-2023-3517
Avis étudié à la demande de la commune de Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 26 octobre 2023 / CU-2023-3517
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Peymeinade (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Peymeinade (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 16 octobre 2023 / CU-2023-3516
Avis étudié à la demande de la commune de Peymeinade (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 16 octobre 2023 / CU-2023-3516
Modification n°3 du plan local d’urbanisme de Bollène (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Bollène (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 11 octobre 2023 / CU-2023-3511
Avis étudié à la demande de la commune de Bollène (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 11 octobre 2023 / CU-2023-3511
Annexe :
Modification n°3 du plan local d’urbanisme de Chorges (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Chorges ( Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 octobre 2023 / CU-2023-3510
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-André-d’Embrun (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-André-d’Embrun (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 4 octobre 2023 / CU-2023-3505
SEPTEMBRE 2023
Mise en compatibilité du PLU de Visan (84) liée à la déclaration de projet de création d’un STECAL pour l’entreprise Fert Démolition
Avis étudié à la demande de la commune de Visan (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 29 septembre 2023 / CU-2023-3504
Avis étudié à la demande de la commune de Visan (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 29 septembre 2023 / CU-2023-3504
Modification n°3 du plan local d’urbanisme du Muy (83)
Avis étudié à la demande de la commune du Muy (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 27 septembre 2023 / CU-2023-3499
Avis étudié à la demande de la commune du Muy (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 27 septembre 2023 / CU-2023-3499
Modification du plan local d’urbanisme de Mazan (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Mazan (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 septembre 2023 / CU-2023-3495
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme d’Antibes (06)
Avis étudié à la demande de la commune d’Antibes (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 septembre 2023 / CU-2023-3493
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme d’Antibes (06)
Avis étudié à la demande de la commune d’Antibes (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 septembre 2023 / CU-2023-3493
Avis étudié à la demande de la commune d’Antibes (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 septembre 2023 / CU-2023-3493
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Roquefort-les-Pins (06) – Deuxième saisine
Avis étudié à la demande de la commune de Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 septembre 2023 / CU-2023-3491
Avis étudié à la demande de la commune de Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 septembre 2023 / CU-2023-3491
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Villelaure (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Villelaure (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 18 septembre 2023 / CU-2023-3498
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme liée au projet de microcentrale hydroélectrique de Crots (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Crots (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 12 septembre 2023 / CU-2023-3485
Avis étudié à la demande de la commune de Crots (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 12 septembre 2023 / CU-2023-3485
Modification du plan local d’urbanisme de La Colle-sur-Loup (06)
Avis étudié à la demande de la commune de La Colle-sur-Loup (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 7 septembre 2023 / CU-2023-3488
Avis étudié à la demande de la commune de La Colle-sur-Loup (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 7 septembre 2023 / CU-2023-3488
AOUT 2023
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Volonne (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Volonne (Alpes-de-Haute-Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 17 août 2023 / CU-2023-3471
Avis étudié à la demande de la commune de Volonne (Alpes-de-Haute-Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 17 août 2023 / CU-2023-3471
Modification simplifiée n°9 du plan local d’urbanisme des Arcs sur Argens (83)
Avis étudié à la demande de la commune des Arcs sur Argens (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 16 août 2023 / CU-2023-3472
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Trans-en-Provence (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Trans-en-Provence (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 16 août 2023 / CU-2023-3470
Avis étudié à la demande de la commune de Trans-en-Provence (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 16 août 2023 / CU-2023-3470
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme de Castellar (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Castellar (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 10 août 2023 / CU-2023-3456
Avis étudié à la demande de la commune de Castellar (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 10 août 2023 / CU-2023-3456
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Castellar (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Castellar (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 10 août 2023 / CU-2023-3457
Avis étudié à la demande de la commune de Castellar (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 10 août 2023 / CU-2023-3457
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Ceillac (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Ceillac (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 8 août 2023 / CU-2023-345
Avis étudié à la demande de la commune de Ceillac (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 8 août 2023 / CU-2023-345
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Manosque (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de non soumission du 3 août 2023 / CU-2023-3454
« Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Grasse (06) »
Avis étudié à la demande de la commune de Grasse (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 3 août 2023 / CU-2023-3451
Avis étudié à la demande de la commune de Grasse (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 3 août 2023 / CU-2023-3451
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Peillon (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Peillon (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 2 août 2023 / CU-2023-3452
Avis étudié à la demande de la commune de Peillon (Alpes Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 2 août 2023 / CU-2023-3452
JUILLET 2023
Modification n°5 du plan local d’urbanisme de La Seyne sur Mer (83)
Avis étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 27 juillet 2023 / CU-2023-3449
Avis étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 27 juillet 2023 / CU-2023-3449
Modification n°3 du plan local d’urbanisme de Saint-Antonin-du-Var (83
Avis étudié à la demande de la Commune de Saint-Antonin-du-Var (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 20 juillet 2023 / CU-2023-3444
Modification n°7 du plan local d’urbanisme de La Turbie (06)
Avis étudié à la demande de la commune de La Turbie (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 20 juillet 2023 / CU-2023-3442
Avis étudié à la demande de la commune de La Turbie (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 20 juillet 2023 / CU-2023-3442
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Villard-Saint-Pancrace (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Villard-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 20 juillet 2023 / CU-2023-3441
Avis étudié à la demande de la commune de Villard-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 20 juillet 2023 / CU-2023-3441
Modification simplifiée n°3 (nouvelle version) du plan local d’urbanisme (PLU) de Pourrières (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Pourrières (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 juillet 2023 / CU-2023-3434
Avis étudié à la demande de la commune de Pourrières (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 juillet 2023 / CU-2023-3434
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Volx (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Volx (Alpes de Haute Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 juillet 2023 / CU-2023-3435
Avis étudié à la demande de la commune de Volx (Alpes de Haute Provence) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 juillet 2023 / CU-2023-3435
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Roquefort-les-Pins (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 11 juillet 2023 / CU-2023-3427
Avis étudié à la demande de la commune de Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 11 juillet 2023 / CU-2023-3427
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontvieille (13)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontvieille (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 3 juillet 2023 / CU-2023-3425
Avis étudié à la demande de la commune de Fontvieille (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 3 juillet 2023 / CU-2023-3425
JUIN 2023
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Rochette (05)
Avis étudié à la demande de la commune de La Rochette (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 28 juin 2023 / CU-2023-3422
Avis étudié à la demande de la commune de La Rochette (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 28 juin 2023 / CU-2023-3422
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Rochette (05)
Avis étudié à la demande de la commune de La Rochette (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 28 juin 2023 / CU2023-3423
Avis étudié à la demande de la commune de La Rochette (Hautes Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 28 juin 2023 / CU2023-3423
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Caderousse (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Caderousse (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 26 juin 2023 / CU-2023-3420
Avis étudié à la demande de la commune de Caderousse (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 26 juin 2023 / CU-2023-3420
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Port-Saint-Louis-du-Rhône (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas « ad hoc »
Avis conforme de dispense du 26 juin 2023/CU-2023-3419
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas « ad hoc »
Avis conforme de dispense du 26 juin 2023/CU-2023-3419
Modification n°3 du plan local d’urbanisme de Cogolin (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Cogolin (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 juin 2023/CU-2023-3406
Avis étudié à la demande de la commune de Cogolin (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 juin 2023/CU-2023-3406
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Fos sur Mer (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas « ad hoc »
Avis conforme de dispense du 9 juin 2023/CU-2023-3418
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas « ad hoc »
Avis conforme de dispense du 9 juin 2023/CU-2023-3418
Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme des Arcs sur Argens (83)
Avis étudié à la demande de la commune des Arcs sur Argens (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 9 juin 2023/CU-2023-3409
Avis étudié à la demande de la commune des Arcs sur Argens (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 9 juin 2023/CU-2023-3409
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Montgenèvre (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Montgenèvre (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 9 juin 2023/ CU-2023-3404
Avis étudié à la demande de la commune de Montgenèvre (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 9 juin 2023/ CU-2023-3404
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas « ad hoc »
Avis conforme de dispense du 9 juin 2023 / CU-2023-3408
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas « ad hoc »
Avis conforme de dispense du 9 juin 2023 / CU-2023-3408
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme de Grasse (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Grasse (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 8 juin 2023/CU-2023-3405
Avis étudié à la demande de la commune de Grasse (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 8 juin 2023/CU-2023-3405
MAI 2023
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 30 mai 2023/PP – CU-2023-3394
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 30 mai 2023/PP – CU-2023-3394
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme liée à la déclaration de projet ayant pour objectif la construction d’un nouveau centre de première intervention pour les sapeurs-pompiers de Robion (84) )
Avis étudié à la demande de la commune de Robion (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 19 mai 2023/ CU-2023-3385
Avis étudié à la demande de la commune de Robion (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 19 mai 2023/ CU-2023-3385
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme de Villars (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Villars (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 16 mai 2023/CU-2023-3388
Avis étudié à la demande de la commune de Villars (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 16 mai 2023/CU-2023-3388
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Mondragon (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Mondragon (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 5 mai 2023/CU-2023-3381
Avis étudié à la demande de la commune de Mondragon (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 5 mai 2023/CU-2023-3381
AVRIL 2023
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Puy Saint Vincent (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Puy Saint Vincent (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 25 avril 2023/CU-2023-3378
Avis étudié à la demande de la commune de Puy Saint Vincent (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 25 avril 2023/CU-2023-3378
Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonnieux (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Bonnieux (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 24 avril 2023/CU-2022-3375
Avis étudié à la demande de la commune de Bonnieux (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 24 avril 2023/CU-2022-3375
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Trans-en-Provence (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Trans-en-Provence (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 14 avril 2023/PP –CU-2023-3371
Avis étudié à la demande de la commune de Trans-en-Provence (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de soumission du 14 avril 2023/PP –CU-2023-3371
Déclaration de projet relative à l’extension du Muséum d’histoire Naturelle valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Toulon (83)
Avis étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 14 avril 2023/PP – CU-2023-3373
Avis étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 14 avril 2023/PP – CU-2023-3373
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Martigues (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 avril 2023/PP – CU-2022-3372
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 13 avril 2023/PP – CU-2022-3372
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Didier (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint Didier (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 7 avril 2023/PP – CU-2023-3366
Avis étudié à la demande de la commune de Saint Didier (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 7 avril 2023/PP – CU-2023-3366
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cabrières d’Aigues (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Cabrières d’Aigues (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 7 avril 2023/PP – CU-2023-3367
Avis étudié à la demande de la commune de Cabrières d’Aigues (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 7 avril 2023/PP – CU-2023-3367
Modification n°3 du plan local d’urbanisme de Menton (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Menton (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 6 avril 2023/PP – CU-2023-3357
Avis étudié à la demande de la commune de Menton (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 6 avril 2023/PP – CU-2023-3357
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Val Buëch-Méouge (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Val Buëch-Méouge (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 4 avril 2023/PP – CU-2023-3359
Avis étudié à la demande de la commune de Val Buëch-Méouge (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 4 avril 2023/PP – CU-2023-3359
MARS 2023
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Villard-Saint-Pancrace (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Villard-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 29 mars 2023/PP – CU-2023-3355
Avis étudié à la demande de la commune de Villard-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 29 mars 2023/PP – CU-2023-3355
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Tropez (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Tropez (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 23 mars 2023/PP – CU-2023-3344
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Tropez (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 23 mars 2023/PP – CU-2023-3344
Modification n°2 du plan local d’urbanisme du Rouret (06)
Avis étudié à la demande de la commune du Rouret (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 20 mars 2023/PP – CU-2023-3345
Avis étudié à la demande de la commune du Rouret (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 20 mars 2023/PP – CU-2023-3345
FEVRIER 2023
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme du Beaucet (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Beaucet (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 6 mars 2023/PP –CU-2023-3337
Avis étudié à la demande de la commune de Beaucet (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 6 mars 2023/PP –CU-2023-3337
Modification du plan local d’urbanisme de Saint-Etienne du Grès (13)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne du Grès (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 février 2023/2023ACPACA22
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne du Grès (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 21 février 2023/2023ACPACA22
Avis :
Formulaire PLU :
Annexe 3 : auto-évaluation
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cucuron (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Cucuron (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA21
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune de Cucuron (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA21
Avis :
Formulaire PLU :
Annexe 3 :
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Saturnin-lès-Apt (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA20
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA20
Avis :
Formulaire PLU :
Annexe :
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Upaix (05)
Avis étudié à la demande de la commune d’Upaix (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA19
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune d’Upaix (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA19
Avis :
Formulaire PLU :
Annexe :
Modification simplifiée n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de Toulon (83)
Avis étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA18
Avis :
Avis étudié à la demande de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA18
Avis :
Formulaire PLU :
Annexe 2 :
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Caderousse (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Caderousse (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA17
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune de Caderousse (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 18 février 2023/2023ACPACA17
Avis :
Formulaire PLU :
Annexe : auto-évaluation
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteaurenard (13)
Avis étudié à la demande de la commune de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 février 2023/2023ACPACA16
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 février 2023/2023ACPACA16
Avis :
Formulaire :
Annexe :
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonnieux (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Bonnieux (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 février 2023/2023ACPACA15
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune de Bonnieux (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 février 2023/2023ACPACA15
Avis :
Formulaire :
Annexe :
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) des Orres (05)
Avis étudié à la demande de la commune des Orres (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 février 2023/2023ACPACA14
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune des Orres (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 février 2023/2023ACPACA14
Avis :
Formulaire :
Annexe auto-évaluation :
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lettret (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Lettret (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 12 février 2023/2023ACPACA13
Formulaire PLU :
Avis étudié à la demande de la commune de Lettret (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 12 février 2023/2023ACPACA13
Formulaire PLU :
Annexe :
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de La Salle Les Alpes (05)
Avis étudié à la demande de la commune de La Salle Les Alpes (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 février 2023 / 2023ACPACA12
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune de La Salle Les Alpes (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 10 février 2023 / 2023ACPACA12
Avis :
Annexe 3 : auto-évaluation
Annexe : dossier cas par cas
Modification n°2 du plan local d’urbanisme de Mallemort (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 9 février 2023 / 2023ACPACA11
Avis :
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme de dispense du 9 février 2023 / 2023ACPACA11
Avis :
Annexe : auto-évaluation
Annexe 2 :
Modification°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Farlède (83)
Avis étudié à la demande de la commune de La Farlède (Var) après examen au cas par cas "ad hoc" Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 9 février 2023 / 2023ACPACA9
Formulaire PLU :
Avis étudié à la demande de la commune de La Farlède (Var) après examen au cas par cas "ad hoc" Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 9 février 2023 / 2023ACPACA9
Formulaire PLU :
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Roquefort-Les-Pins (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Roquefort-Les-Pins (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme défavorable (nécessité de réaliser une évaluation environnementale à l’exposé mentionné à l’article R. 104-35 du Code de l’urbanisme) du 7 février 2023 / 2023ACPACA10
Avis étudié à la demande de la commune de Roquefort-Les-Pins (Alpes-Maritimes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme défavorable (nécessité de réaliser une évaluation environnementale à l’exposé mentionné à l’article R. 104-35 du Code de l’urbanisme) du 7 février 2023 / 2023ACPACA10
Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pertuis (84)
Avis étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné admis au 2° de l’article R. 104-34) du 8 février 2023 / 2023ACPACA8
Formulaire PLU :
Avis étudié à la demande de Métropole Aix Marseille Provence (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné admis au 2° de l’article R. 104-34) du 8 février 2023 / 2023ACPACA8
Formulaire PLU :
Annexe 2 : auto-évaluation
Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Tropez (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Tropez (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 1er février 2023ACPACA7
Formulaire PLU :
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Tropez (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 1er février 2023ACPACA7
Formulaire PLU :
Annexe 2 : auto-évaluation
JANVIER 2023
Révision allégée n°1 du PLU de Roussillon (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Roussillon (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 30 janvier 2023/ 2023ACPACA6
Formulaire PLU :
Avis étudié à la demande de la commune de Roussillon (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 30 janvier 2023/ 2023ACPACA6
Formulaire PLU :
Annexe 2 : auto-évaluation
Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Montgenèvre (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Montgenèvre (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 24 janvier 2023/ 2023ACPACA5
Formulaire PLU :
Avis étudié à la demande de la commune de Montgenèvre (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 24 janvier 2023/ 2023ACPACA5
Formulaire PLU :
Annexe 3 : auto-évaluation
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Seillans (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Seillans (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 23 janvier 2023ACPACA4
Avis étudié à la demande de la commune de Seillans (Var) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 23 janvier 2023ACPACA4
Formulaire PLU :
Annexe 3 : auto-évaluation
Modification n°3 du plan local d’urbanisme de Châteauneuf-de-Gadagne (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Gadagne (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme désaccord (mentionné à l’article R. 104-35) du 15 janvier 2023 / 2023ACPACA3
Avis :
Avis étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-de-Gadagne (Vaucluse) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis conforme désaccord (mentionné à l’article R. 104-35) du 15 janvier 2023 / 2023ACPACA3
Avis :
Annexe 3 : auto-évaluation
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Rognonas (13)
Avis étudié à la demande de la commune de Rognonas (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis du tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 16 janvier 2023 / 2023ACPACA2
Formulaire PLU :
Avis étudié à la demande de la commune de Rognonas (Bouches-du-Rhône) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis du tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 16 janvier 2023 / 2023ACPACA2
Formulaire PLU :
Annexe 3 : auto-évaluation
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Gap (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Gap (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis du tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 10 janvier 2023 / 2023ACPACA1
Formulaire PLU :
Avis étudié à la demande de la commune de Gap (Hautes-Alpes) après examen au cas par cas "ad hoc"
Avis du tacite (réputé favorable à l’exposé mentionné au 2° de l’article R. 104-34) du 10 janvier 2023 / 2023ACPACA1
Formulaire PLU :
Annexe 6 : auto-évaluation
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