Avis conformes de la MRAe Grand Est
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2025
La MRAe Grand Est a publié : modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aspach-le-Bas (68) ; modification simplifiée n°6 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Seille et Grand Couronné, secteur Seille (54) ; modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Terville (…)
11 mars 2025
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rosières-aux-Salines (54) ; modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brumath (67) ; modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hagondange (57) ; modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la (…)
17 décembre 2024
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2023
La MRAe Grand Est a publié : modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Terville (57) ; modifications simplifiées n°2 et 3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mont-Saint-Martin (54) ; révision allégée de la Carte communale (CC) de la commune de Sercoeur (88) ; modification simplifiée n°2 du Plan local (…)
19 décembre 2023
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2022
La MRAe Grand Est a publié : avis conforme rendu en application du deuxième alinéa de l’article R.104-33 du code de l’urbanisme pour la modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagondange (57) ; avis conforme rendu en application du deuxième alinéa de l’article R.104-33 du code de l’urbanisme pour la modification n°2 du (…)
12 décembre 2022