Avis conformes
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hoerdt (67) ; modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soultz-Haut-Rhin ; modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mulhouse (68) ; révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kintzheim (...)
4 octobre 2024
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2023
La MRAe Grand Est a publié : modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Terville (57) ; modifications simplifiées n°2 et 3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mont-Saint-Martin (54) ; révision allégée de la Carte communale (CC) de la commune de Sercoeur (88) ; modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) (...)
19 décembre 2023
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2022
La MRAe Grand Est a publié : avis conforme rendu en application du deuxième alinéa de l’article R.104-33 du code de l’urbanisme pour la modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagondange (57) ; avis conforme rendu en application du deuxième alinéa de l’article R.104-33 du code de l’urbanisme pour la modification n°2 du Plan local (...)
12 décembre 2022