Avis conformes de la MRAe Grand Est
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2025
La MRAe Grand Est a publié : mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mutzig (67) ; modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Schlierbach (68) ; modification du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes des Portes de Meuse (…)
11 mars 2025
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rosières-aux-Salines (54) ; modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brumath (67) ; modification du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hagondange (57) ; modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la (…)
17 décembre 2024
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2023
La MRAe Grand Est a publié : modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Terville (57) ; modifications simplifiées n°2 et 3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mont-Saint-Martin (54) ; révision allégée de la Carte communale (CC) de la commune de Sercoeur (88) ; modification simplifiée n°2 du Plan local (…)
19 décembre 2023
Avis conformes de la MRAe Grand Est en 2022
La MRAe Grand Est a publié : avis conforme rendu en application du deuxième alinéa de l’article R.104-33 du code de l’urbanisme pour la modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagondange (57) ; avis conforme rendu en application du deuxième alinéa de l’article R.104-33 du code de l’urbanisme pour la modification n°2 du (…)
12 décembre 2022