Avis conformes
Avis conformes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2024
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : modification n°1 du plan local d’urbanisme de Roquebrune-sur-Argens (83) ; modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Roussillon (84) ; modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de Vins-sur-Caramy (83) ; modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Pierrevert (04) - Deuxième (...)
17 janvier 2024
Avis conformes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2023
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : modification simplifiée n°8 du plan local d’urbanisme des Arcs-sur-Argens (83) ; modification n°1 du plan local d’urbanisme de Lazer (05) ; modification n°1 du plan local d’urbanisme d’Apt (84)
12 janvier 2024
Avis conformes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2022
La MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur a publié : révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Embrun (05) ; révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) des Taillades (84) ; modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Motte (83)
3 janvier 2024