Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2024 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Satolas-et-Bonce (38)
Projet porté par la Commune de Satolas-et-Bonce (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024 ARA-AUPP-1479
Absence d’avis du 29 novembre 2024
2024AARA119

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Projet porté par la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Avis du 19 novembre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1478

2024AARA118 pdf - 810.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle d’Abondance (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour réaliser un centre d’incendie et de secours, des logements de fonction, une déchetterie intercommunale et un centre technique municipal
Projet porté par la commune de La Chapelle-d’Abondance (Haute-Savoie)
Avis du 19 novembre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1480

2024AARA117 pdf - 1001.8 ko

Déclaration de projet emportant Mise en Comptabilité N°1 du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Jalionas (38)
Projet porté par la Commune de Saint-Romain-de-Jalionas (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévus à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2023-ARA-AUPP-1470
Absence d’avis du 12 novembre 2024
2024AARA116

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la commune de Clermont Auvergne Métropole (63)
Projet porté par Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 novembre 2024 / 2024-ARA-AU-1472

2024AARA115 pdf - 731.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-Lachalm (43)
Projet porté par la commune de Saint-Romain-Lachalm (Haute-Loire)
Avis du 5 novembre 2024 / 2024-ARA-AU-1467

2024AARA114 pdf - 217.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montsapey (73)
Projet porté par la commune de Montsapey (Savoie)
Avis du 5 novembre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1473

2024AARA113 pdf - 421.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Crolles (38)
Projet porté par la commune de Crolles (Isère)
Avis du 5 novembre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1476

2024AARA112 pdf - 2.1 Mo

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Satillieu (07)
Projet porté par la commune de Satillieu (Ardèche)
Avis du 25 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1468

2024AARA111 pdf - 531.6 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Beaujolais (69)
Projet porté par le Syndicat mixte du Beaujolais (Rhône)
Avis du 25 octobre 2024 / 2024-ARA-AU-1465
"version corrigée d’une erreur matérielle publiée le 29 octobre 2024"

2024AARA110 pdf - 879.3 ko

Cadrage préalable à l’élaboration du schéma de cohérence territoriale (Scot) de l’Oisans (38)
Projet porté par la communauté de commune de l’Oisans (Isère)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1453

2024AARA109 pdf - 1.8 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du territoire de l’ancienne communauté de communes de Cère et Rance en Châtaigneraie (15)
Projet porté par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1458

2024AARA108 pdf - 595.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du territoire de l’ancienne communauté de communes du pays de Maurs (15)
Projet porté par la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1457

2024AARA107 pdf - 457.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Magnieu (01)
Projet porté par la commune de Magnieu (Ain)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1459

2024AARA106 pdf - 410.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Porte-de-Savoie (73) - 2e avis
Projet porté par la commune de Porte-de-Savoie (Savoie)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1456
(Premier avis du 24 octobre 2023 n°2023-ARA-AUPP-1320)

2024AARA105 pdf - 3.2 Mo

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de commune du pays de l’Ozon (69)
Projet porté par la communauté de communes du pays de l’Ozon (Rhône)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1463

2024AARA104 pdf - 788.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chateauneuf sur Isère (26)
Projet porté par la commune de Chateauneuf sur Isère (Drôme)
Avis du 22 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1461

2024AARA103 pdf - 404 ko

Plan de mobilité (PdM) de Grand Lac (73)
Projet porté par la Communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 17 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1455

2024AARA102 pdf - 762.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guéreins (01)
Projet porté par la commune de Guéreins (Ain)
Avis du 8 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1462

2024AARA101 pdf - 190.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Évian-les-Bains (74)
Projet porté par la commune d’Évian-les-Bains (Haute-Savoie)
Avis du 8 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1454

2024AARA100 pdf - 1.6 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Réaumont (38)
Projet porté par la commune de Réaumont (Isère)
Avis du 4 octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1450

2024AARA99 pdf - 1001.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valprivas (43)
Projet porté par la commune de Valprivas (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévus à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2024-ARA-AUPP-1447
Absence d’avis du 2 octobre 2024
2024AARA98

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trèves (69)
Projet porté par Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Avis du 1er octobre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1448

2024AARA97 pdf - 465.3 ko

Révision avec examen conjoint du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Courmangoux (01)
Projet porté par la Commune de Courmangoux (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévus à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA/ 2024-ARA-AUPP-1441
Absence d’avis du 25 septembre 2024
2024AARA96

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Solignac-sur-Loire (43)
Projet porté par la commune de Solignac-sur-Loire (Haute-Loire)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1446

2024AARA95 pdf - 574.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Olby (63)
Projet porté par la commune d’Olby (Puy-de-Dôme)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1445

2024AARA94 pdf - 241.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Megève (74)
Projet porté par la commune de Megève (Haute-Savoie)
Avis du 24 septembre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1451

2024AARA93 pdf - 754 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Claveisolles (69)
Projet porté par la Commune de Claveisolles (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévus à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2023-ARA-AUPP-1443
Absence d’avis du 18 septembre 2024
2024AARA92

Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale de la communauté de communes du Genevois (74)
dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension et le développement du site d’activités économiques du Vitam
Projet porté par la communauté de communes du Genevois (Haute-Savoie)
Avis du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-AUPP-1442

2024AARA91 pdf - 382 ko

Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale (26)
Projet porté par la communauté de commune des Baronnies en Drôme Provençale (Drôme)
Avis du 10 septembre 2024 / 2024-ARA-APP-1440

2024AARA90 pdf - 503.5 ko

Révision du Plan local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Illiat (01)
Projet porté par la Commune de Illiat (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévus à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2023-ARA-AUPP-1437
Absence d’avis du 7 septembre 2024
2024AARA89

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbrun-les-Bains (26)
Projet porté par la commune de Montbrun-les-Bains (Drôme)
Avis du 27 août 2024 / 2024-ARA-AUPP-1436

2024AARA88 pdf - 704.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Maclas (42)
Projet porté par la commune de Maclas (Loire)
Avis du 27 août 2024 / 2024-ARA-AUPP-1435

2024AARA87 pdf - 648.5 ko

Réglementation des boisements dans le secteur de Fournols (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 27 août 2024 / 2024-ARA-AUPP-1439

2024AARA86 pdf - 652.6 ko

Mise en Comptabilité du Plan local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Montsalvy sur les communes de Junhac et de Sansac-Veinazès (15), dans le cadre de la création d’un parc agro-touristique photovoltaïque
Projet porté par la Communauté de Communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2023-ARA-AUPP-1434
Absence d’avis du 22 août 2024
2024AARA85

Réglementation des boisements sur le secteur de Cunlhat (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 13 août 2024 / 2024-ARA-AUPP-1438

2024AARA84 pdf - 956.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonnefamille (38)
Projet porté par la commune de Bonnefamille (Isère)
Avis du 13 août 2024 / 2024-ARA-AUPP-1431

2024AARA83 pdf - 189.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons (38) (2e Avis)
Projet porté par la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Avis du 13 août 2024 / 2024-ARA-AUPP-1444

2024AARA82 pdf - 155.9 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Modane (73)
Projet porté par la commune de Modane (Savoie)
Avis du 13 août 2024 / 2024-ARA-AUPP-1432

2024AARA81 pdf - 528.6 ko

Réglementation des boisements sur le secteur de Pontgibaud (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 30 juillet 2024 / 2023-ARA-AUPP-1433

2024AARA80 pdf - 536.4 ko

Réglementation des boisements sur le secteur d’Issoire (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 30 juillet 2024 / 2023-ARA-AUPP-1429

2024AARA79 pdf - 436.4 ko

Réglementation des boisements des communes de Chadeleuf, Champeix, Chidrac, Clémensat, Courgoul, Grandeyrolles, Ludesse, Mareugheol, Meilhaud, Montaigut-le-Blanc, Neschers, Pardines, Plauzat, Saint-Cirgues-sur-Couze, Saint-Floret, Saint-Vincent, Saurier, Tourzel-Ronzières, Verrières, Villeneuve-Lembron et de Vodable (63)
Projet porté par le Département du Puy-de-Dôme
Avis du 30 juillet 2024 / 2023-ARA-AUPP-1428

2024AARA78 pdf - 370.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Vezelin (42)
Projet porté par la commune de Vezelin (Loire)
Avis du 30 juillet 2024 / 2024-ARA-AUPP-1424

2024AARA77 pdf - 352.2 ko

Reconstruction du pont de Brignoud et création d’une passerelle modes actifs sur les communes de Crolles, Froges et Villard-Bonnot (38) et mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme des communes de Crolles et Froges
Projet présenté par le Département de l’Isère (Isère)
avis délibéré le 16 juillet 2024 /2024-ARA-AP-1709

2024AARA76 pdf - 2.6 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (DRAGA) (07)
Projet porté par la communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche (DRAGA) (Ardèche)
Avis du 16 juillet 2024 / 2024-ARA-AUPP-1421

2024AARA75 pdf - 834.5 ko

Modification et révisions allégées n°1, n°2 et n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-de-Belleville (commune nouvelle : Les Belleville) (73)
Projet porté par Saint-Martin-de-Belleville - commune déléguée de la commune nouvelle Les Belleville (Savoie)
Avis du 16 juillet 2024 / 2024-ARA-AUPP-1425-1426-1427-1430

2024AARA74 pdf - 654.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valmeinier (73)
Projet porté par la Commune de Valmeinier (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2023-ARA-AUPP-1420
Absence d’avis du 12 juillet 2024
2024AARA73

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coublevie (38)
Projet porté par la commune de Coublevie (Isère)
Avis du 10 juillet 2024 / 2024-ARA-AUPP-1419

2024AARA72 pdf - 1.5 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Sure en Chartreuse (38)
Projet porté par la commune de La Sure en Chartreuse (Isère)
Avis du 2 juillet 2024 / 2024-ARA-AUPP-1417

2024AARA71 pdf - 193.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Upie (26)
Projet porté par la commune d’Upie (Drôme)
Avis du 2 juillet 2024 / 2024-ARA-AUPP-1416

2024AARA70 pdf - 330.9 ko

Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes Bièvre Est (38)
Projet porté par la Communauté de communes Bièvre Est (Isère)
Avis du 2 juillet 2024 / 2024-ARA-AUPP-1415

2024AARA69 pdf - 532.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-la-Côte (69)
Projet porté par la commune de Saint-André-la-Côte (Rhône)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2023-ARA-AUPP-1414
Absence d’avis du 21 juin 2024
2024AARA68

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (38)
Projet porté par la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Avis du 18 juin 2024 / 2024-ARA-AUPP-1413

2024AARA67 pdf - 1.1 Mo

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal de l’Habitat (PLUiH) de la commune du Pays de Gex (01)
Projet porté par la Commune du Pays de Gex (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2023-ARA-AUPP-1409
Absence d’avis du 7 juin 2024
2024AARA66

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Corbelin (38)
Projet porté par la commune de Corbelin (Isère)
Avis du 4 juin 2024 / 2024-ARA-AUPP-1408

2024AARA65 pdf - 888 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gerbaix (73)
Projet porté par la commune de Gerbaix (Savoie)
Avis du 4 juin 2024 / 2024-ARA-AUPP-1406

2024AARA64 pdf - 191.9 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme valant programme local de l’habitat et plan de déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à l’extension d’une carrière à La Motte-Servolex
Projet porté par la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Avis du 04 juin 2024 / 2024-ARA-AUPP-1412

2024AARA63 pdf - 338.9 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Feurs (42)
Projet porté par la commune de Feurs (Loire)
Avis du 4 juin 2024 / 2024-ARA-AUPP-1410

2024AARA62 pdf - 1.5 Mo

Parc photovoltaïque au sol et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuilly-le-Réal (03)
Projet porté par la commune de Neuilly-le-Réal (Allier)
Avis du 23 mai 2024 / 2024-ARA-AUPP-1404

2024AARA61 pdf - 974.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Joannas (07)
Projet porté par la Commune de Joannas (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2024AARA / 2023-ARA-AUPP-1402
Absence d’avis du 20 mai 2024
2024AARA60

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes de Rhône Crussol (07)
Projet porté par la Communauté de communes de Rhône Crussol (Ardèche)
Avis du 21 mai 2024 / 2023-ARA-APP-1405

2024AARA59 pdf - 798.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-de-Beauvoisin (73)
Projet porté par la commune de Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Avis du 21 mai 2024 / 2024-ARA-AUPP-1411

2024AARA58 pdf - 289.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-Puy-Lavèze (63)
Projet porté par la commune de Saint-Julien-Puy-Lavèze (Puy-de-Dôme)
Avis du 21 mai 2024 / 2024-ARA-AUPP-1403

2024AARA57 pdf - 762.3 ko

Modification simplifie n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villaroger (73)
Projet porté par la commune de Villaroger (Savoie)
Avis du 21 mai 2024 / 2024-ARA-AUPP-1407

2024AARA56 pdf - 169.1 ko

Mise en compatibilité n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un programme de logements dans le secteur de Gerbassier
Projet porté par la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AUPP-1401

2024AARA55 pdf - 700.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure (43)
Projet porté par la commune de Saint-Ferréol-d’Auroure (Haute-Loire)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AUPP-1398

2024AARA54 pdf - 377.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLUH) de l’ex-communauté d’agglomération de Villefranche-sur-Saône dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’extension d’une carrière sur la commune de Arnas (69)
Projet porté par la Communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Avis du 7 mai 2024/ 2024-ARA-AUPP-1399

2024AARA53 pdf - 1.9 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Albanais Savoyard (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 7 mai 2024 / 2024-ARA-AUPP-1397

2024AARA52 pdf - 306.1 ko

Révision n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-de-Chéruy (38) (2e avis)
Projet porté par la commune de Pont-de-Chéruy (Isère)
Avis du 30 avril 2024 / 2024-ARA-AUPP-1392

2024AARA51 pdf - 375.6 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Maurienne (73) dans le cadre d’un projet d’intérêt général (PIG)
relatif à l’extension de la carrière de gypse et d’anhydrite de la Combe
Projet porté par la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Avis du 29 avril 2024/ 2024-ARA-AUPP-1395

2024AARA50 pdf - 744.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf (73)
Projet porté par la commune de la commune de Châteauneuf (Savoie)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AUPP-1394

2023AARA49 pdf - 190.9 ko

Mise en compatibilité n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un lycée et d’une gare routière sur le territoire de la commune de Douvaine (74)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Avis du 23 avril 2024/ 2024-ARA-AUPP-1396

2024AARA48 pdf - 602.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nyons (26)
Projet porté par la commune de Nyons (Drôme)
Avis du 23 avril 2024 / 2024-ARA-AUPP-1391

2024AARA47 pdf - 203.3 ko

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (Scot) de la Vallée de la Drôme Aval (26)
Projet porté par le syndicat mixte du Scot de la Vallée de la Drôme (Drôme)
Avis du 9 avril 2024 / 2024-ARA-AUPP-1388

2024AARA46 pdf - 531.8 ko

Cadrage préalable de la modification n°6 du plan local d’urbanisme valant programme local de l’habitat (PLUiH) du Pays de Gex (01)
Projet porté par la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Avis du 09 avril 2024 / 2023-ARA-AUPP-1381

2024AARA45 pdf - 1004.8 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon (69)
Projet porté par la métropole de Lyon (Rhône)
Avis du 9 avril 2024 / 2024-ARA-AUPP-1386

2024AARA44 pdf - 535.1 ko

Modification n°2 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la ville de Saint-Flour (15)
Projet porté par Saint-Flour Communauté (Cantal)
Avis du 9 avril 2024 / 2024-ARA-AUPP-1390

2024AARA43 pdf - 945.7 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Avis du 9 avril 2024 / 2024-ARA-AUPP-1387

2024AARA42 pdf - 405.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanos-Curson (26)
Projet porté par la commune de Chanos-Curson (Drôme)
Avis du 26 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1382

2024AARA41 pdf - 224.8 ko

Plan local d’urbanisme intercommunal d’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération d’Annonay Rhône Agglo (07)
Projet porté par la communauté d’agglomération d’Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Avis du 26 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1384

2024AARA40 pdf - 628.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brens (01)
Projet porté par la commune de Brens (Ain)
Avis du 26 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1385

2024AARA39 pdf - 775.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (38), dans le cadre d’une déclaration de projet concernant l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol
Projet porté par la commune de Saint-Étienne-de-Crossey (Isère)
Avis du 26 mars 2024 / 2024-ARA-AUPP-01380

2024AARA38 pdf - 1.3 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) - 2e avis
Projet porté par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)
Avis du 26 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1383

2024AARA37 pdf - 387.6 ko

Parc photovoltaïque au sol et flottant, porté par la société Boralex, et mise en compatibilité du PLU de la commune d’Orléat (63) dans le cadre de la déclaration de projet
Projet mecdu porté par la commune d’Orléat (Puy-de-Dôme)
Avis du 21 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-01378

2024AARA36 pdf - 1.1 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Laprade (43)
Projet porté par la commune de Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)
Avis du 20 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1376

2024AARA35 pdf - 850.2 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) de la Jeune Loire (43)
Projet porté par le pôle d’équilibre territorial et rural de la Jeune Loire (Haute-Loire)
Avis du 18 mars 2024/ 2023-ARA-AUPP-1375

2024AARA34 pdf - 1.2 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luzinay (38)
Projet porté par la commune de Luzinay (Isère)
Avis du 12 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1379

2024AARA33 pdf - 1.4 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaspuzac (43)
Projet porté par la commune de Chaspuzac (Haute-Loire)
Avis du 12 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1372

2024AARA32 pdf - 312.5 ko

Cadrage préalable du plan de mobilité 2025-2035 du syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise SMMAG (38)
Projet porté par le syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG) - (Isère)
Avis du 12 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1358

2024AARA31 pdf - 523.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Unieux (42)
Projet porté par la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Avis du 12 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1374

2024AARA30 pdf - 722.6 ko

Révision allégée N°2 du du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Projet porté par la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Avis du 12 mars 2024/ 2023-ARA-AUPP-1377

2024AARA29 pdf - 381.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Projet porté par la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Avis du 12 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1373

2024AARA28 pdf - 321 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (38)
Projet porté par la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône - Isère
Avis du 12 mars 2024 / 2023-ARA-AUPP-1371
"nouveau dépôt ce même jour suite à erreur matérielle : tableau p.9 masquant les notes en bas de page"

2024AARA27 pdf - 748.7 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Parves et Nattages (01)
Projet porté par la Commune de Parves et Nattages (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1370
Absence d’avis du 8 mars 2024
2024AARA26

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheminas (07)
Projet porté par la Commune de Cheminas (Ardèche)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1369
Absence d’avis du 7 mars 2024
2024AARA25

Élaboration du PLUI de la communauté de communes Commentry Montmarault Néris Communauté (03)
Projet porté par la communauté de communes de Commentry Montmarault Néris Communauté (Allier)
Avis du 27 février 2024 / 2023-ARA-AUPP-1365

2024AARA24 pdf - 342.5 ko

Mise en compatibilité du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Saint-Maurice-sur-Dargoire, commune nouvelle de Chabanière (69), dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la création d’un groupe scolaire (2e avis)
Projet porté par la commune nouvelle de Chabanière (Rhône)
Avis du 27 février 2024 / 2023-ARA-AUPP-1364

2024AARA23 pdf - 485.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Germain-Lembron (63)
Projet porté par la commune de Saint-Germain-Lembron (Puy-de-Dôme)
Avis du 27 février 2024/ 2023-ARA-AUPP-1366

2024AARA22 pdf - 620.2 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (26)
Projet porté par la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Avis du 27 février 2024 / 2023-ARA-AUPP-1362

2024AARA21 pdf - 593.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon (69) dans le cadre d’une déclaration de projet relative au renouvellement urbain des anciennes halles Nexans
Projet porté par la métropole de Lyon (69)
Avis du 27 février 2024 / 2023-ARA-AUPP-1356
"version corrigée d’erreurs matérielles publiée le 4 mars 2024"

2024AARA20 pdf - 963.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Roche (38)
Projet porté par la commune de Roche (38)
Avis du 27 février 2024 / 2023-ARA-AUPP-1367

2024AARA19 pdf - 670.8 ko

Révision N°8 du Schéma de cohérence territoriale (Scot) du Grand Clermont (63)
Projet porté par le syndicat mixte, pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Clermont (Puy de Dôme)
Avis du 27 février 2024/ 2023-ARA-AUPP-1361

2024AARA18 pdf - 777.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Terrasse (38)
Projet porté par la commune de La Terrasse (Isère)
Avis du 27 février 2024/ 2023-ARA-AUPP-1347

2024AARA17 pdf - 326.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loyettes (01)
Projet porté par la commune de Loyettes (AIN)
Avis du 27 février 2024/ 2023-ARA-AUPP-1368

2024AARA16 pdf - 264.1 ko

Révision allégées 1, 2 et 3 du PLUI du secteur Entre Deux Lacs de la communauté de communes de la Chataigneraie Cantalienne (15)
Projet porté par la communauté de communes de la Chataigneraie Cantalienne (Cantal)
Avis du 23 février 2024 / 2023-ARA-AUPP-1360

2024AARA15 pdf - 1.4 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La Séauve-sur-Semène (43), dans le cadre d’une déclaration de projet
Projet porté par la commune de La Séauve-sur-Semène (Haute-Loire)
Avis du 20 février 2024 / 2023-ARA-AUPP-1357

2024AARA14 pdf - 460.9 ko

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chomérac (07) pour la construction du centre national de pétanque et de jeu provençal
Projet porté par la commune de Chomérac (Ardèche)
Avis du 13 février 2024 / 2023-ARA-AU-1363

2024AARA13 pdf - 942.9 ko

Cadrage préalable à l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Entre Dore et Allier (63)
Projet porté par la communauté de communes Entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Avis du 13 février 2024/ 2023-ARA-AUPP-1354

2024AARA12 pdf - 594.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons (38)
Projet porté par la commune de Sablons (Isère)
Avis du 13 février 2024/ 2023-ARA-AUPP-1359

2024AARA11 pdf - 671.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) Montluçon Communauté (03)
Projet porté par la communauté d’agglomération Montluçon Communauté (Allier)
Avis du 9 février 2024 / 2023-ARA-AUPP-1355

2024AARA10 pdf - 684.2 ko

Aménagement de la Zac 3 "Savoie Technolac" à La Motte-Servolex et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal habitat (PLUi-HD) de Grand Chambéry (73)
Projet porté par la Société publique locale de Savoie
Avis du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-AP-1618 / 2023-ARA-AUPP-1351

2024AARA9 pdf - 1.9 Mo

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Bièvre Isère (38)
Projet porté par la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Avis du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-AUPP-1353

2024AARA8 pdf - 877.6 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lempdes-sur-Allagnon (43)
Projet porté par la Commune de Lempdes-sur-Allagnon (Haute-Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1350
Absence d’avis du 16 janvier 2024
2024AARA7

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Le Coteau (42)
Projet porté par la Commune de Le Coteau (Loire)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1349
Absence d’avis du 16 janvier 2024
2024AARA6

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Versoud (38)
Projet porté par la commune du Versoud (Isère)
Avis du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-AUPP-1348

2024AARA5 pdf - 1.6 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peyrieu (01)
Projet porté par la commune de Peyrieu (Ain)
Avis du 09 janvier 2024 / 2023-ARA-AUPP-1346

2024AARA4 pdf - 169.1 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mably (42)
Projet porté par la commune de Mably ( Loire )
Avis du 4 janvier 2024 / 2023-ARA-AUPP-1343

2024AARA3 pdf - 145 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-d’Ain (01) pour le projet de construction de parc photovoltaïque
Projet porté par la Commune de Pont-d’Ain (Ain)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme faute de moyens suffisants pour examiner ce dossier.
2023AARA / 2023-ARA-AUPP-1345
Absence d’avis du 5 janvier 2024
2024AARA2

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Projet porté par la commune de Veauche (Loire)
Avis du 4 janvier 2024 / 2023-ARA-AUPP-1342

2024AARA1 pdf - 675.5 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2024

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