Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2024
AVRIL
Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Amour (39)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 23 avril 2024 / BFC-2024-4225
2024ABFC19
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 23 avril 2024 / BFC-2024-4225
2024ABFC19
Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Amour (39)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 23 avril 2024 / BFC-2024-4226
2024ABFC18
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 23 avril 2024 / BFC-2024-4226
2024ABFC18
Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bussièeres (71)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 23 avril 2024 / BFC-2024-4223
2024ABFC17
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 23 avril 2024 / BFC-2024-4223
2024ABFC17
Projet de révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Vesoul (70)
Projet porté par la communauté d’agglomération de Vesoul
Avis délibéré le 16 avril 2024 - BFC-2024-4221
Projet porté par la communauté d’agglomération de Vesoul
Avis délibéré le 16 avril 2024 - BFC-2024-4221
Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la commune de Grand-Dole (39)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 10 avril 2024 / BFC-2024-4234
2024ABFC15
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 10 avril 2024 / BFC-2024-4234
2024ABFC15
Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Sermenoise-sur-Loire (58)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 5 avril 2024 / BFC-2024-4200
2024ABFC14
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 5 avril 2024 / BFC-2024-4200
2024ABFC14
Avis sur la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la communauté d’agglomération du Grand Dole (39)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Dole (Jura)
Avis délibéré le 2 avril 2024 - BFC 2024-4228
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Dole (Jura)
Avis délibéré le 2 avril 2024 - BFC 2024-4228
Modification n°1 et révision allégées n° 1, 2, 3 et 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gueugnon (71)
Projet porté par la commune de Gueugnon (Saône-et-Loire)
Avis délibéré le 2 avril 2024 - BFC-2023-4216 / 4217 / 4218 / 4219 / 4220
Projet porté par la commune de Gueugnon (Saône-et-Loire)
Avis délibéré le 2 avril 2024 - BFC-2023-4216 / 4217 / 4218 / 4219 / 4220
MARS
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Franchevelle (70)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 24 mars 2024 / BFC-2024-4227
2024ABFC11
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 24 mars 2024 / BFC-2024-4227
2024ABFC11
Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bussières (71)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 21 mars 2024 / BFC-2024-4191
2024ABFC10
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 21 mars 2024 / BFC-2024-4191
2024ABFC10
Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Bussières (71)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 21 mars 2024 / BFC-2024-4190
2024ABFC9
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 21 mars 2024 / BFC-2024-4190
2024ABFC9
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gilley (25)
Projet porté par la commune de Gilley (25)
Avis du 19 mars 2024 / BFC-2023-4201
Projet porté par la commune de Gilley (25)
Avis du 19 mars 2024 / BFC-2023-4201
Projet d’aménagement du quartier "Grette-Brulard-Polygones" et mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Besançon (25)
Avis étudié à la demande de la société publique locale (SPL) Territoire 25
Avis du 19 mars 2024 / BFC-2023-4162
Avis étudié à la demande de la société publique locale (SPL) Territoire 25
Avis du 19 mars 2024 / BFC-2023-4162
Schéma de cohérence territoriale (ScoT) 89_Montargois_en_Gatinais de la commune de Saint-Loup-d’Oron (89)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 2 mars 2024 / BFC-2023-4245
2024ABFC6
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 2 mars 2024 / BFC-2023-4245
2024ABFC6
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pouilly-en-Auxois (21)
Avis étudié à la demande de la commune de Pouilly-en-Auxois (Côte d’Or)
Avis du 4 mars 2024 / BFC-2024-4153
Avis étudié à la demande de la commune de Pouilly-en-Auxois (Côte d’Or)
Avis du 4 mars 2024 / BFC-2024-4153
FÉVRIER
Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) de Grand Belfort Communauté d’Agglomération (90)
Projet porté par Grand Belfort Communauté d’Agglomération (Belfort,90)
Avis délibéré du 28 février 2024 / BFC-2023-4142
Projet porté par Grand Belfort Communauté d’Agglomération (Belfort,90)
Avis délibéré du 28 février 2024 / BFC-2023-4142
Projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Auxerrois (89)
Projet porté par le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Auxerrois (Yonne)
Avis délibéré le 8 février 2024 / BFC-2023-4144
Projet porté par le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Auxerrois (Yonne)
Avis délibéré le 8 février 2024 / BFC-2023-4144
Révisions allégées n° 1 et n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eguilly (21)
Projet porté par la commune d’Eguilly (Côte-d’Or)
Avis délibérés le 6 février 2024 / BFC-2023-4140 et 4141
Projet porté par la commune d’Eguilly (Côte-d’Or)
Avis délibérés le 6 février 2024 / BFC-2023-4140 et 4141
JANVIER
Avis sur la révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seloncourt (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Seloncourt (Doubs)
Avis délibéré le 9 janvier 2023-BFC-2023- 4077
Avis étudié à la demande de la commune de Seloncourt (Doubs)
Avis délibéré le 9 janvier 2023-BFC-2023- 4077
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24 avril 2024