Avis rendus sur plans et programmes
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2025
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Réalisation d'un plan climat air énergie téritorial (PACET) dénommé plan climat et biodiversité de Dijon Métropole
8 janvier 2025
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2024
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Avis sur la révision du plan de mobilité du Pays de Montbéliard Agglomération (25)
9 janvier 2024
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2023
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Déclaration de projet emportant mise en comptabilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Franchevelle (70)
8 février 2023
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2022
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Puisaye Forterre sur le périmètre de l’ex communauté de communes Coeur de Puisaye (89) ; Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auxonne (21) ; (…)
23 novembre 2022
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2018
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l'objet d'une saisine de la Commission nationale du débat public.
18 février 2019