Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2024

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Léger-sous-Brienne (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Léger-sous-Brienne (Aube)
Avis du 16 décembre 2024

2024AGE78 pdf - 459.9 kio

Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’Urbanisme (MECPLU) de la commune de Bartenheim emportée par déclaration de projet (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bartenheim (Haut Rhin)
Avis du 12 décembre 2024

2024AGE77 pdf - 1.2 Mio

Second arrêt du projet de modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bayon (54)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Meuse Mortagne Moselle (Meurthe et Moselle)
Avis du 6 décembre 2024

2024AGE76 pdf - 541.9 kio

Projet d’élaboration de la carte communale et du zonage d’assainissement de la commune de Hohrod (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hohrod (Haut Rhin)
Avis du 22 novembre 2024

2024AGE75 pdf - 1005 kio

Projet de révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Altorf (67)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Altorf (Bas Rhin)
Avis du 19 novembre 2024

2024AGE74 pdf - 482.6 kio

Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MECPLU) de la commune de Laval-sur-Vologne emportée par déclaration de projet (88)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laval-sur-Vologne (Vosges)
Avis du 15 novembre 2024

2024AGE73 pdf - 802 kio

Projet d’élaboration du Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) du Site patrimonial remarquable (SPR) du centre-ville de Reims et de révision allégée n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Reims
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 14 novembre 2024

2024AGE72 pdf - 404.1 kio

Projet de révision (2ème arrêt) du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duppigheim (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Duppigheim (Bas-Rhin)
Avis du 22 octobre 2024

2024AGE71 pdf - 1.2 Mio

Projet de révision allégée n°2 du Plan local d’urbanisme intercommunal du Hattgau (PLUi) (68)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Outre Forêt (Haut Rhin)
Avis du 15 octobre 2024

2024AGE70 pdf - 942.3 kio

Projet de création d’une Unité touristique nouvelle (UTN) structurante pour l’extension du camping « Village Huttopia Forêt des Vosges » sur la commune de Granges-Aumontzey (88)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges (Vosges)
Avis du 10 octobre 2024

2024AGE69 pdf - 2.6 Mio

Projet de modification n°3 du Plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Louis (68) en vue du projet de renouvellement urbain « Les Lumières » sur la friche industrielle Sterling
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Louis (Haut Rhin)
Avis du 10 octobre 2024

2024AGE68 pdf - 707.2 kio

Projet de révision n°2 du Schéma de cohérence territoriale de l’Alsace du Nord (SCoTAN) (67)
Dossier étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) de l’Alsace du Nord (Bas Rhin)
Avis du 10 octobre 2024

2024AGE67 pdf - 1.1 Mio

Projet d’élaboration de la carte communale de Soultzeren (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Soultzeren (Haut Rhin)
Avis du 4 octobre 2024

2024AGE66 pdf - 450.8 kio

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gérardmer (88)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges (Vosges)
Avis du 2 octobre 2024

2024AGE65 pdf - 562.9 kio

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de l’Argonne Ardennaise (08)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Argonne Ardennaise (Ardennes)
Avis du 2 octobre 2024

2024AGE64 pdf - 514.9 kio

Projet d’élaboration du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Saint-Avold Synergie (57)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint-Avold Synergie (Moselle)
Avis du 2 octobre 2024

2024AGE63 pdf - 495.3 kio

Projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Forbach (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Forbach (Moselle)
Avis du 26 septembre 2024

2024AGE62 pdf - 466.8 kio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Moselle et Madon (54)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Moselle et Madon (Meurthe et Moselle)
Avis du 26 septembre 2024

2024AGE61 pdf - 656.9 kio

Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Port-sur-Seille (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Port-sur-Seille (Meurthe et Moselle)
Avis du 13 août 2024

2024AGE60 pdf - 519.7 kio

Projet de modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sundgau – secteur Altkirch (68)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sundgau (Haut Rhin)
Avis du 12 août 2024

2024AGE59 pdf - 566.7 kio

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nousseviller-Saint-Nabor (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nousseviller-Saint-Nabor (Moselle)
Avis du 7 août 2024

2024AGE58 pdf - 759.9 kio

Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MECPLU) de la commune de Laneuveville-devant-Nancy (54) emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la Métropole du Grand Nancy (Meurthe et Moselle)
Avis du 5 août 2024

2024AGE57 pdf - 783.2 kio

Projets de révisions allégées n°1 et n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalandry-Elaire (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chalandry-Elaire (Ardennes)
Avis du 3O juillet 2024

2024AGE56 pdf - 928.5 kio

Projet de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme intercommunal (MECPLUi) du Pays Rhénan emportée par déclaration de projet de réhabilitation de la friche Tuyaux Centrifuges du Rhin (TCR) sur la commune de Kilstett (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Kilstett (Bas Rhin)
Avis du 23 juillet 2024

2024AGE55 pdf - 688.9 kio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Liézey (88)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges (Vosges)
Avis du 15 juillet 2024

2024AGE54 pdf - 308.1 kio

Projet de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MEC-PLU) de la commune de Granges-Aumontzey (88) emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges (CCGHV) (Vosges)
Avis du 10 juillet 2024

2024AGE53 pdf - 614.5 kio

Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MECPLU) de la commune de Châteauvillain (52) emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Forêts (Haute Marne)
Avis du 3 juillet 2024

2024AGE52 pdf - 746.8 kio

Projet de révision n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-la-Montagne (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villers-la-Montagne (Meurthe et Moselle)
Avis du 2 juillet 2024

2024AGE51 pdf - 480.5 kio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verzy (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Verzy (Marne)
Avis du 28 juin 2024

2024AGE50 pdf - 408.9 kio

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hunawihr (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Hunawihr (Haut Rhin)
Avis du 24 juin 2024

2024AGE49 pdf - 674.7 kio

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lesménils (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lesménils (Meurthe et Moselle)
Avis du 20 juin 2024

2024AGE48 pdf - 658.1 kio

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (REVPLUi allégée) de la communauté de communes de la Vallée de Villé (67)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Vallée de Villé (Bas Rhin)
Avis du 19 juin 2024

2024AGE47 pdf - 704.5 kio

Modification n°2 du Plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Buschwiller (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Buschwiller (Haut Rhin)
Avis du 17 juin 2024

2024AGE46 pdf - 694.5 kio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) à la suite de la caducité du Plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Sundhouse (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sundhouse (Bas Rhin)
Avis du 31 mai 2024

2024AGE45 pdf - 1 Mio

Projet de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MECPLU) de la commune de Vittonville (54) emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la commune de Vittonville (Meurthe et Moselle)
Avis du 31 mai 2024

2024AGE44 pdf - 716.6 kio

Projet de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kintzheim (67), emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la commune de Kintzheim (Bas Rhin)
Avis du 29 mai 2024

2024AGE43 pdf - 874.8 kio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kogenheim (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Kogenheim (Bas Rhin)
Avis du 27 mai 2024

2024AGE42 pdf - 515.4 kio

Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MEC-PLU) de la commune de Bischoffsheim (67) emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la commune de Bischoffsheim (Bas Rhin)
Avis du 7 mai 2024

2024AGE41 pdf - 837.9 kio

Projet de modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Pays de Barr (67)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Barr (Bas Rhin)
Avis du 7 mai 2024

2024AGE40 pdf - 579.6 kio

Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MEC-PLU) emportée par déclaration de projet de la commune d’Archettes (88)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Archettes (Vosges)
Avis du 24 avril 2024

2024AGE39 pdf - 1006.2 kio

Projet d’élaboration du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) du Syndicat mixte Nord Ardennes (08)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte Nord Ardennes (Ardennes)
Avis du 23 avril 2024

2024AGE38 pdf - 381.5 kio

Révision allégée du PLU de Soultz-sous-Forêt portée par la Communauté de communes de l’Outre-Forêt (67)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de commune de l’Outre-Forêt (Bas Rhin)
Avis du 23 avril 2024

2024AGE37 pdf - 1 Mio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tiercelet (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tiercelet (Meurthe-et-Moselle)
Avis du 17 avril 2024

2024AGE36 pdf - 380.8 kio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Doncourt-lès-Longuyon (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Doncourt-lès-Longuyon (Meurthe-et-Moselle)
Avis du 15 avril 2024

2024AGE35 pdf - 437.7 kio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Houve et du Pays Boulageois (57)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Houve et du Pays Boulageois (Moselle)
Avis du 11 avril 2024

2024AGE34 pdf - 485.6 kio

Projet d’élaboration du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Forbach Porte de France (57)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Forbach Porte de France (Moselle)
Avis du 11 avril 2024

2024AGE33 pdf - 739.9 kio

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Willerwald (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Willerwald (Moselle)
Avis du 11 avril 2024

2024AGE32 pdf - 400.8 kio

Projet de modification n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bayon (54)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Meuse Mortagne Moselle (Meurthe-et-Moselle)
Avis du 10 avril 2024

2024AGE31 pdf - 623 kio

Projet de révision allégée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sept-Saulx (51)
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 28 mars 2024

2024AGE30 pdf - 774.5 kio

Projet de révision du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) Sud Meurthe-et-Moselle (54)
Dossier étudié à la demande du Multipôle Nancy Sud Lorraine (Meurthe et Moselle)
Avis du 27 mars 2024

2024AGE29 pdf - 1.4 Mio

Projet d’élaboration du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières (57)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières (Moselle)
Avis du 27 mars 2024

2024AGE28 pdf - 444.7 kio

Projet (3e arrêt) de Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de l’Ouest vosgien (88) avis complémentaire
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Ouest vosgien (Vosges)
Avis du 27 mars 2024

2024AGE27 pdf - 269.6 kio

Projet de Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (REVPLU allégée) de la commune de Benfeld (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Benfeld (Bas Rhin)
Avis du 15 mars 2024

2024AGE26 pdf - 689.6 kio

Projet de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MECPLU) de la commune d’Épinal (88) emportée par déclaration de projet pour le projet de réorganisation du site de valorisation et de traitement des déchets de Razimont
Dossier étudié à la demande de la commune d’Épinal (Vosges)
Avis du 15 mars 2024

2024AGE25 pdf - 1.6 Mio

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boursault (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Boursault (Marne)
Avis du 14 mars 2024

2024AGE24 pdf - 858.9 kio

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brunstatt - Didenheim (68)
Dossier étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut Rhin)
Avis du 13 mars 2024

2024AGE23 pdf - 1.1 Mio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Auzon (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Val d’Auzon (Aube)
Avis du 12 mars 2024

2024AGE22 pdf - 323 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-sur-Marne (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Châtillon-sur-Marne (Marne)
Avis du 11 mars 2024

2024AGE21 pdf - 1 Mio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontvannes (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fontvannes (Aube)
Avis du 7 mars 2024

2024AGE20 pdf - 327.5 kio

Projet de révision du Plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wittisheim (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Wittisheim (Bas Rhin)
Avis du 5 mars 2024

2024AGE19 pdf - 687.1 kio

Projet d’élaboration du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes de l’Ouest vosgien (88)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Ouest vosgien (Vosges)
Avis du 29 février 2024

2024AGE18 pdf - 527.9 kio

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la Communauté de communes du Grand Langres (52)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Grand Langres (Haute Marne)
Avis du 29 février 2024

2024AGE17 pdf - 640.3 kio

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) - 2e arrêt de la commune de La Rivière-de-Corps (10) avis complémentaire
Dossier étudié à la demande de la commune de La Rivière-de-Corps (Aube)
Avis du 23 février 2024

2024AGE16 pdf - 237.9 kio

Projet de révision allégée n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reims (51)
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 23 février 2024

2024AGE15 pdf - 701.4 kio

Projets de révision allégée n°1 et de modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aix-en-Othe (commune nouvelle d’Aix-Villemaur-Palis) (10)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Othe (Aube)
Avis du 23 février 2024

2024AGE14 pdf - 911.2 kio

Projet de modification n°5 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouzonville (57)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières (Moselle)
Avis du 19 février 2024

2024AGE13 pdf - 444.1 kio

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mareuil-le-Port (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mareuil-le-Port (Marne)
Avis du 16 février 2024

2024AGE12 pdf - 489.1 kio

Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme intercommunal (MECPLUi) du SIVU de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach (67) emportée par déclaration de projet de méthaniseur biodéchets à Schaffhouse-près-Seltz
Dossier étudié à la demande du SMICTOM Nord Alsace (Bas Rhin)
Avis du 5 février 2024

2024AGE11 pdf - 768.2 kio

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lusigny-sur-Barse (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lusigny-sur-Barse (Marne)
Avis du 1er février 2024

2024AGE10 pdf - 650.9 kio

Projet d’élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la Communauté d’agglomération Portes de France Thionville (57)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Portes de France Thionville (Moselle)
Avis du 30 janvier 2024

2024AGE9 pdf - 476.3 kio

Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MEC-PLU) de la commune de Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55), emportée par déclaration de projet
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Côtes de Meuse-Woëvre (Meuse)
Avis du 29 janvier 2024

2024AGE8 pdf - 724.9 kio

Projet de modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beblenheim (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beblenheim (Haut Rhin)
Avis du 29 janvier 2024

2024AGE7 pdf - 246.5 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (MECPLU) de la commune de Sept-Saulx (51)
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 25 janvier 2024

2024AGE6 pdf - 690.1 kio

Projet de Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (MEC-PLU) de la commune de Joeuf (54) emportée par déclaration de projet d’une centrale photovoltaïque
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Orne Lorraine Confluences (Meurthe et Moselle)
Avis du 23 janvier 2024

2024AGE5 pdf - 474 kio

Projet de révision n°4 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Parres-aux-Tertres (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Parres-aux-Tertres (Marne)
Avis du 22 janvier 2024

2024AGE4 pdf - 779 kio

Projet de Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (MECPLU) de la commune de Chavelot (88)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chavelot (Vosges)
Avis du 18 janvier 2024

2024AGE3 pdf - 753.4 kio

Projet d’élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes de Commercy Void Vaucouleurs (55)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de Commercy Void Vaucouleurs (Meuse)
Avis du 18 janvier 2024

2024AGE2 pdf - 1.2 Mio

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (MECPLU) de Fère-Champenoise (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fère-Champenoise (Marne)
Avis du 10 janvier 2024

2024AGE1 pdf - 1.5 Mio

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2024

AVERTISSEMENT : A partir du 26 novembre 2024,

DECEMBRE

NOVEMBRE

OCTOBRE

SEPTEMBRE

AOÛT

JUILLET

JUIN

MAI

AVRIL

MARS

FÉVRIER

JANVIER

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Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe de La Réunion en 2025

Les communiqués de presse de la MRAe Grand Est

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2024

AVERTISSEMENT : A partir du 26 novembre 2024,

DECEMBRE

NOVEMBRE

OCTOBRE

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AOÛT

JUILLET

JUIN

MAI

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MARS

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