Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France 2025
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public
JUIN
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hulluch (62)
Avis étudié à la demande de la commune d’Hulluch (Pas-de-Calais)
Avis du 11 juin 2025
2025-8794
Avis étudié à la demande de la commune d’Hulluch (Pas-de-Calais)
Avis du 11 juin 2025
2025-8794
Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) du Sud de l’Aisne (02)
Avis étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural de l’Union des communautés de communes du Sud de l’Aisne (Aisne)
Avis du 11 juin 2025
2025-8793
Avis étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural de l’Union des communautés de communes du Sud de l’Aisne (Aisne)
Avis du 11 juin 2025
2025-8793
Projet d’extension de la zone industrielle dite « Arras Est » sur les communes de Tilloy-lès-Mofflaines,Saint-Laurent-Blangy et Feuchy et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la
Communauté Urbaine d’Arras (62)
Avis étudié à la demande de la préfecture du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais)
Avis du 11 juin 2025
2025-8711
Communauté Urbaine d’Arras (62)
Avis étudié à la demande de la préfecture du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais)
Avis du 11 juin 2025
2025-8711
Révision du du schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Audomarois (59 et 62)
Avis étudié à la demande de la commission locale de l’eau de l’Audomarois (Nord-Pas-de-Calais)
Avis du 11 juin 2025
2025-8707
Avis étudié à la demande de la commission locale de l’eau de l’Audomarois (Nord-Pas-de-Calais)
Avis du 11 juin 2025
2025-8707
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dreuil-lès-Amiens (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Dreuil-lès-Amiens (Somme)
Avis du 11 juin 2025
2025-8703
Avis étudié à la demande de la commune de Dreuil-lès-Amiens (Somme)
Avis du 11 juin 2025
2025-8703
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boutencourt (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Boutencourt (Oise)
Avis du 11 juin 2025
2025-8692
Avis étudié à la demande de la commune de Boutencourt (Oise)
Avis du 11 juin 2025
2025-8692
Élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l’Authie (80 et 62)
Avis étudié à la demande de la commission locale de l’eau de l’Authie (Somme-Pas-de-Calais)
Avis du 11 juin 2025
2025-8690
Avis étudié à la demande de la commission locale de l’eau de l’Authie (Somme-Pas-de-Calais)
Avis du 11 juin 2025
2025-8690
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Grand Roye (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Roye (Somme)
Avis du 11 juin 2025
2025-8687
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Roye (Somme)
Avis du 11 juin 2025
2025-8687
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ligny-en-Cambrésis (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Ligny-en-Cambrésis (Nord)
Avis du 11 juin 2025
2025-8686
Avis étudié à la demande de la commune de Ligny-en-Cambrésis (Nord)
Avis du 11 juin 2025
2025-8686
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Terre de Picardie (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Terre de Picardie (Somme)
Avis du 4 juin 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Terre de Picardie (Somme)
Avis du 4 juin 2025
MAI
Élaboration du plan de mobilité 2025-2035 du Valenciennois (59)
Avis étudié à la demande du syndicat intercommunal de mobilité et d’organisation urbaine du Valenciennois (SIMOUV) (Nord)
Avis du 27 mai 2025
2025-8704
Avis étudié à la demande du syndicat intercommunal de mobilité et d’organisation urbaine du Valenciennois (SIMOUV) (Nord)
Avis du 27 mai 2025
2025-8704
Révision du schéma de cohérence territorial (SCoT) de l’Artois (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis du 27 mai 2025
2025-8684
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis du 27 mai 2025
2025-8684
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Métropole Européenne de Lille (59)
Avis étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Avis du 27 mai 2025
2025-8666
Avis étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Avis du 27 mai 2025
2025-8666
Déclaration de projet de centrale photovoltaïque valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auby (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Auby (Nord)
Avis du 13 mai 2025
2025-8621
Avis étudié à la demande de la commune d’Auby (Nord)
Avis du 13 mai 2025
2025-8621
Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Vexin-Thelle (60)
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes du Vexin-Thelle (Oise)
Avis du 13 mai 2025
2025-8633
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes du Vexin-Thelle (Oise)
Avis du 13 mai 2025
2025-8633
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bruille-lez-Marchiennes (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Bruille-lez-Marchiennes (Nord)
Avis du 13 mai 2025
2025-8634
Avis étudié à la demande de la commune de Bruille-lez-Marchiennes (Nord)
Avis du 13 mai 2025
2025-8634
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barisis-aux-Bois (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Barisis-aux-Bois (Aisne)
Avis du 13 mai 2025
2025-8635
Avis étudié à la demande de la commune de Barisis-aux-Bois (Aisne)
Avis du 13 mai 2025
2025-8635
Avis sur la réglementation des boisements de la commune de Moringhem (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Moringhem (Pas-de-Calais)
Avis du 13 mai 2025
2025-8636
Avis étudié à la demande de la commune de Moringhem (Pas-de-Calais)
Avis du 13 mai 2025
2025-8636
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pôle Territorial de Longuenesse (62)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis du 13 mai 2025
2025-8638
Avis étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Avis du 13 mai 2025
2025-8638
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arleux (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Arleux (Nord)
Avis du 13 mai 2025
2025-8650
Avis étudié à la demande de la commune d’Arleux (Nord)
Avis du 13 mai 2025
2025-8650
AVRIL
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crépy (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Crépy (Aisne)
Avis du 29 avril 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Crépy (Aisne)
Avis du 29 avril 2025
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays du Vermandois (02)
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes du Pays du Vermandois (Aisne)
Avis du 29 avril 2025
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cayeux-sur-Mer (80)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Baie de Somme (Somme)
Avis du 1er avril 2025
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal Habitat Mobilités (PLUiHM) de la communauté d’agglomération du Beauvaisis (60)
Avis étudié à la demande de la la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la la communauté d’agglomération du Beauvaisis (Oise)
Avis du 1er avril 2025
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dechy (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Dechy (Nord)
Avis du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Dechy (Nord)
Avis du 1er avril 2025
Déclaration de projet de centrale photovoltaïque au sol valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Villers-Saint-Sépulcre (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (Oise)
Avis du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (Oise)
Avis du 1er avril 2025
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (Oise)
Avis du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-Saint-Sépulcre (Oise)
Avis du 1er avril 2025
Déclaration de projet de centrale solaire au sol valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcoing (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Marcoing (Nord)
Avis du 1er avril 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Marcoing (Nord)
Avis du 1er avril 2025
MARS
Projet stratégique 2025-2029 du Grand Port Maritime de Dunkerque (59)
Avis étudié à la demande du Grand Port Maritime de Dunkerque (Nord)
Avis du 18 mars 2025
Avis étudié à la demande du Grand Port Maritime de Dunkerque (Nord)
Avis du 18 mars 2025
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Camon (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Camon (Somme)
Avis du 18 mars 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Camon (Somme)
Avis du 18 mars 2025
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Osartis Marquion (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Osartis Marquion (Pas-de-Calais)
Avis du 18 mars 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Osartis Marquion (Pas-de-Calais)
Avis du 18 mars 2025
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amiens (80)
Avis étudié à la demande de la commune d’Amiens (Somme)
Avis du 18 mars 2025
Avis étudié à la demande de la commune d’Amiens (Somme)
Avis du 18 mars 2025
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Auxilois (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Avis du 4 mars 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Avis du 4 mars 2025
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montataire (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Montataire (Oise)
Avis du 4 mars 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Montataire (Oise)
Avis du 4 mars 2025
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Lens-Liévin-Hénin-Carvin (62)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale de Lens-Liévin-Hénin-Carvin (Pas-de-Calais)
Avis du 4 mars 2025
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale de Lens-Liévin-Hénin-Carvin (Pas-de-Calais)
Avis du 4 mars 2025
FEVRIER
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Crotoy (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Ponthieu-Marquenterre (Somme)
Avis du 18 février 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Ponthieu-Marquenterre (Somme)
Avis du 18 février 2025
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allemant (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val de l’Aisne (Aisne)
Avis du 18 février 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val de l’Aisne (Aisne)
Avis du 18 février 2025
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Trois Rivières (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Rivières (Aisne)
Avis du 18 février 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Rivières (Aisne)
Avis du 18 février 2025
Projet de centrale photovoltaïque avec mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avion (62) dans le cadre d’une déclaration de projet
Avis étudié à la demande de la commune d’Avion (Pas-de-Calais)
Avis du 18 février 2025
Avis étudié à la demande de la commune d’Avion (Pas-de-Calais)
Avis du 18 février 2025
Projet de contournement routier de Tilloy-lès-Mofflaines et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine d’Arras (62)
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais)
Avis du 18 février 2025
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais)
Avis du 18 février 2025
Schéma départemental de gestion cynégétique 2024-2030 de l’Oise (60)
Avis étudié à la demande de la Fédération des chasseurs de l’Oise (Oise)
Avis du 18 février 2025
Avis étudié à la demande de la Fédération des chasseurs de l’Oise (Oise)
Avis du 18 février 2025
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (Aisne)
Avis du 4 février 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (Aisne)
Avis du 4 février 2025
JANVIER
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Haute-Somme (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Haute-Somme (Somme)
Avis du 21 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Haute-Somme (Somme)
Avis du 21 janvier 2025
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rouvroy (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Rouvroy (Pas-de-Calais)
Avis du 21 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Rouvroy (Pas-de-Calais)
Avis du 21 janvier 2025
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Avion (ferme urbaine) (62)
Avis étudié à la demande de la commune d’Avion (Pas-de-Calais)
Absence d’avis du 21 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la commune d’Avion (Pas-de-Calais)
Absence d’avis du 21 janvier 2025
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auby (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Auby (Nord)
Absence d’avis du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la commune d’Auby (Nord)
Absence d’avis du 14 janvier 2025
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Catillon-sur-Sambre (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Catillon-sur-Sambre (Nord)
Absence d’avis du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Catillon-sur-Sambre (Nord)
Absence d’avis du 14 janvier 2025
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Inchy-en-Cambrésis (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Inchy-en-Cambrésis (Nord)
Absence d’avis du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la commune d’Inchy-en-Cambrésis (Nord)
Absence d’avis du 14 janvier 2025
Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-sur-Coudun (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-sur-Coudun (Oise)
Absence d’avis du 14 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-sur-Coudun (Oise)
Absence d’avis du 14 janvier 2025
Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-au-Tertre (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-au-Tertre (Nord)
Avis du 7 janvier 2025
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-au-Tertre (Nord)
Avis du 7 janvier 2025
Sur le même sujet
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Morillon (33) ; modification n°1 du plan (…)
13 juin 2025
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Ile-de-France a publié : Projet de révision du plan local d’urbanisme de Montlhéry (91), mise en compatibilité du PLUi de GPSEO par (…)
11 juin 2025
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe de Normandie a publié : Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombelles (14) ; élaboration du (…)
6 juin 2025