Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2025

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

Arrêt du plan local d’urbanisme de la commune de Brissac (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brissac (Hérault)
Absence d’avis du 3 décembre 2025 / 2025-15271

2025AO164 pdf - 95.2 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Nages et Solorgues (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nages et Solorgues (Gard)
Absence d’avis du 2 décembre 2025 / 2025-15272

2025AO163 pdf - 96.1 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Générargues (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Générargues (Gard)
Avis du 2 décembre 2025 / 2025-15270

2025AO162 pdf - 342.6 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Nissan-lez-Enserune (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nissan-lez-Enserune (Hérault)
Avis du 27 novembre 2025 / 2025-15269

2025AO161 pdf - 656.7 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Chaptes (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Chaptes (Gard)
Avis du 26 novembre 2025 / 2025-15248

2025AO160 pdf - 242.6 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Mudaison (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mudaison (Hérault)
Avis du 25 novembre 2025 / 2025-15247

2025AO159 pdf - 453.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Barèges (65)
Dossier étudié à la demande de la commune de Barèges (Hautes-Pyrénées)
Absence d’avis du 13 novembre 2025 / 2025-15218

2025AO158 pdf - 98.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Sers (65)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sers (Hautes-Pyrénées)
Absence d’avis du 24 novembre 2025 / 2025-15236

2025AO157 pdf - 97.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de La Calmette (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Calmette (Gard)
Avis du 13 novembre 2025 / 2025-15194

2025AO156 pdf - 1.6 Mio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Montfaucon (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montfaucon (Gard)
Avis du 13 novembre 2025 / 2025-15193

2025AO155 pdf - 1.3 Mio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Germain-de-Calberte (48)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Communes des Cévennes au Mont Lozère (Lozère)
Absence d’avis du 13 novembre 2025 / 2025-15147

2025AO154 pdf - 97.3 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Elne (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Elne (Pyrénées-Orientales)
Avis du 12 novembre 2025 / 2025-15200

2025AO153 pdf - 906.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Nogaro (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nogaro (Gers)
Absence d’avis du 10 novembre 2025 / 2025-15180

2025AO152 pdf - 97.7 kio

1ère révision générale du plan local d’urbanisme de la commune d’Argilliers (30)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Argilliers (Gard)
Absence d’avis du 6 novembre 2025 / 2025-15167

2025AO151 pdf - 94.9 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Cadarcet (09)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cadarcet (Ariège)
Absence d’avis du 5 novembre 2025 / 2025-15210

2025AO150 pdf - 96.6 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Montagnac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montagnac (Gard)
Absence d’avis du 5 novembre 2025 / 2025-15163

2025AO149 pdf - 95.3 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de La Rouvière (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Rouvière (Gard)
Absence d’avis du 31 octobre 2025 / 2025-15134

2025AO148 pdf - 87.7 kio

)

[(Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Fons (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fons (Gard)
Absence d’avis du 30 octobre 2025 / 2025-15135

2025AO147 pdf - 87 kio

Modification n°1 du plan climat air énergie territorial des Terres des Confluences (82)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Terres des Confluences (Tarn-et-Garonne)
Absence d’avis du 30 octobre 2025 / 2025-15158

2025AO146 pdf - 98.4 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Esterre (65)
Dossier étudié à la demande de la commune de Esterre (Hautes-Pyrénées)
Absence d’avis du 30 octobre 2025 / 2025-15155

2025AO145 pdf - 88.6 kio

Révisions allégées n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Levézou Pareloup (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Levézou Pareloup (Aveyron)
Absence d’avis du 30 octobre 2025 / 2025-15138

2025AO144 pdf - 89.5 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Neste Barousse (65)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Neste Barousse (Hautes-Pyrénées)
Avis du 30 octobre 2025 / 2025-15206

2025AO143 pdf - 1.9 Mio

Révision générale du plan local d’urbanisme de Bages (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bages (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 28 octobre 2025 / 2025-15124

2025AO140 pdf - 88.5 kio

[(Elaboration du plan local d’urbanisme de Calmont (12)
Dossier étudié à la demande de la commune de Calmont (Aveyron)
Absence d’avis du 26 octobre 2025 / 2025-15127

2025AO142 pdf - 90 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme de Caupenne d’Armagnac (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Caupenne d’Armagnac (Gers)
Absence d’avis du 22 octobre 2025 / 2025-15114

2025AO141 pdf - 89 kio

Révision du plan local d’urbanisme de Beauvoisin (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Beauvoisin (Gard)
Absence d’avis du 24 octobre 2025 / 2025-15097

2025AO139 pdf - 88.1 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de Villeneuve-les-Béziers (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villeneuve-les-Béziers (Hérault)
Absence d’avis du 24 octobre 2025 / 2025-15096

2025AO138 pdf - 90.1 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme de Bolquère (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bolquère (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 23 octobre 2025 / 2025-15080

2025AO137 pdf - 89.2 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de Gajan (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gajan (Gard)
Absence d’avis du 23 octobre 2025 / 2025-15100

2025AO136 pdf - 88.1 kio

Projet de plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de plan de mobilité de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole (Pyrénées-Orientales)
Avis du 22 octobre 2025 / 2025-15093

2025AO135 pdf - 519.4 kio

Révision du Plan Climat Air Energie Territorial du Grand Montauban (82)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Grand Montauban (Tarn)
Avis du 17 octobre 2025 / 2025-15079

2025AO134 pdf - 277.7 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme d’Aigues-Vives (30) pour la réalisation d’un parc photovoltaïque flottant
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aigues-Vives (Gard)
Absence d’avis du 21 octobre 2025 / 2025-15085

2025AO133 pdf - 650 kio

Projet de révision générale du plan local d’urbanisme de Saint-Hilaire-d’Ozilhan (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-d’Ozilhan (Gard)
Absence d’avis du 16 octobre 2025 / 2025-15070

2025AO132 pdf - 90.4 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme de Caux-et-Sauzens (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Caux-et-Sauzens (Aude)
Absence d’avis du 16 octobre 2025 / 2025-15069

2025AO131 pdf - 90.3 kio

Projet de plan local d’urbanisme de Montignargues (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montignargues (Gard))
Absence d’avis du 16 octobre 2025 / 2025-15059

2025AO130 pdf - 88.2 kio

Révision n°2 du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la grande agglomération toulousaine (31)
Dossier étudié à la demande du SMEAT (Haute-Garonne)
Avis du 16 octobre 2025 / 2025-15057

2025AO129 pdf - 1.4 Mio

Elaboration du plan climat air énergie territorial de la communauté de communes du Pays de Sommières (30)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Sommières (Gard)
Avis du 16 octobre 2025 / 2025-15078

2025AO128 pdf - 987.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cailar (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Le Cailar (Gard)
Avis du 16 octobre 2025 / 2025-15074

2025AO127 pdf - 337.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labège (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labège (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 08 octobre 2025 / 2025-15019

2025AO126 pdf - 90.4 kio

Déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) de Claira et Pia et sur le projet de sécurisation des digues de l’Agly Maritime (66)
Dossiers étudiés à la demande de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis du 9 octobre 2025 / 2025-15033 et 5592/A P

2025AO125 pdf - 4.8 Mio

Révision de la carte communale à Laujuzan (32)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laujuzan (Gers)
Absence d’avis du 13 octobre 2025 / 2025-15035

2025AO124 pdf - 90.2 kio

Révision n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-Mamert-du-Gard (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Mamert-du-Gard (Gard)
Absence d’avis du 13 octobre 2025 / 2025-15051

2025AO123 pdf - 89.4 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Millas pour l’extension de la ZAE Los Palaus (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Roussillon Conflent (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 13 octobre 2025 / 2025-15042

2025AO122 pdf - 90.3 kio

Elaboration de la carte communale d’Altier (48)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Altier (Lozère)
Absence d’avis du 13 octobre 2025 / 2025-15041

2025AO121 pdf - 87.5 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du SCoT de la communauté de communes des Pyrénées-Catalanes (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Pyrénées-Catalanes (Pyrénées-Orientales)
Avis du 03 octobre 2025 / 2025-15014

2025AO120 pdf - 551.5 kio

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Montséret (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montséret (Aude)
Absence d’avis du 06 octobre 2025 / 2025-15015

2025AO119 pdf - 87.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Florac-Trois-Rivières (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Florac-Trois-Rivières (Lozère)
Avis du 06 octobre 2025 / 2025-15040

2025AO118 pdf - 394.8 kio

Elaboration du Schéma de Cohérence territoriale (SCOT) de la communauté d’agglomération de Gaillac Graulhet (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Gaillac Graulhet (Tarn)
Avis du 02 octobre 2025 / 2025-15012

2025AO117 pdf - 884.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Auragne (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Auragne (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 06 octobre 2025 / 2025-15018

2025AO116 pdf - 90.3 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de Decazeville communauté (12)
Dossier étudié à la demande de Decazeville communauté (Aveyron)
Absence d’avis du 06 octobre 2025 / 2025-15013

2025AO115 pdf - 89.5 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monestiès (81) - 2ème arrêt
Dossier étudié à la demande de la commune de Monestiès (Tarn)
Absence d’avis du 02 octobre 2025 / 2025-14969

2025AO114 pdf - 92.1 kio

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Léguevin (31)
Dossier étudié à la demande de Le Grand Ouest Toulousain agglomération (Haute-Garonne)
Avis du 26 septembre 2025 / 2025-14983

2025AO113 pdf - 91.3 kio

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Fonsorbes (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fonsorbes (Haute-Garonne)
Avis du 21 septembre 2025 / 2025-14954

2025AO112 pdf - 91.8 kio

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Aussillon (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Aussillon (Tarn)
Avis du 18 septembre 2025 / 2025-14931

2025AO111 pdf - 92.3 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Canet (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Canet (Hérault)
Absence d’avis du 29 septembre 2025 / 2025-15052

2025AO110 pdf - 87.5 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Aunès dans le cadre de la déclaration de projet de la tranche 4 de l’Ecoparc (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de l’Or (Hérault)
Absence d’avis du 26 septembre 2025 / 2025-14965

2025AO109 pdf - 90.9 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brenoux (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brenoux (Lozère)
Absence d’avis du 25 septembre 2025 / 2025-14953

2025AO108 pdf - 89.9 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (46)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (Lot)
Avis du 24 septembre 2025 / 2025-14985

2025AO107 pdf - 1.8 Mio

Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbazin (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montbazin (Hérault)
Absence d’avis du 23 septembre 2025 / 2025-14946

2025AO106 pdf - 89.1 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Garons (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Garons (Gard)
Avis du 18 septembre 2025 / 2025-14945

2025AO105 pdf - 564.3 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montady (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montady (Hérault)
Avis du 18 septembre 2025 / 2025-14940

2025AO104 pdf - 577.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic-la-Gardiole (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vic-la-Gardiole (Hérault)
Absence d’avis du 13 septembre 2025 / 2025-14906

2025AO103 pdf - 89.2 kio

1ère révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Servian (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Servian (Hérault)
Absence d’avis du 11 septembre 2025 / 2025-14894

2025AO102 pdf - 89 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Haut Allier Margeride (48)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Allier
Absence d’avis du 08 septembre 2025 / 2025-14888

2025AO100 pdf - 88.6 kio

Elaboration Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération Pays Foix-Varilhes (09)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Pays Foix-Varilhes (Ariège)
Avis du 04 septembre 2025 / 2025-14928

2025AO101 pdf - 1.2 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Font-Romeu (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Font-Romeu-Odeillo-Via (Pyrénées-Orientales)
Avis du 9 septembre 2025 / 2025-14948

2025AO99 pdf - 243.1 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Christophe (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe (Tarn)
Absence d’avis du 05 septembre 2025 / 2025-14867

2025AO98 pdf - 92.2 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) des Varennes (31)
Dossier étudié à la demande de la commune des Varennes (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 04 septembre 2025 / 2025-14854

2025AO97 pdf - 91.2 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rivières (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet Agglomération (Tarn)
Absence d’avis du 28 août 2025 / 2025-14831

2025AO96 pdf - 91.9 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Conilhac-Corbières (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Conilhac-Corbières (Aude)
Absence d’avis du 20 août 2025 / 2025-14793

2025AO95 pdf - 88.6 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-André-de-Roquelongue (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Roquelongue (Aude)
Absence d’avis du 18 août 2025 / 2025-14787

2025AO94 pdf - 89.9 kio

Elaboration Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Quercy Bouriane (46)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Quercy-Bouriane (Lot)
Absence d’avis du 25 août 2025 / 2025-14842

2025AO93 pdf - 457 kio

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Fontenilles (31)
Dossier étudié à la demande de Le Grand Ouest Toulousain agglomération (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 20 août 2025 / 2025-14798

2025AO92 pdf - 91.8 kio

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Montauban (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montauban (Tarn et Garonne)
Absence d’avis du 25 août 2025 / 2025-14843

2025AO91 pdf - 90 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Giroussens (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet agglomération (Tarn)
Absence d’avis du 25 août 2025 / 2025-14829

2025AO90 pdf - 91.3 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Graulhet (81)
Dossier étudié à la demande de Gaillac Graulhet agglomération (Tarn)
Absence d’avis du 25 août 2025 / 2025-14830

2025AO89 pdf - 90.5 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Escorneboeuf (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Coteaux Arrats Gimone (Gers)
Absence d’avis du 25 août 2025 / 2025-14841

2025AO88 pdf - 89.4 kio

Révision du Schéma de Cohérence territoriale (SCOT) du PETR du Pays toulousain (31)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du SCOT du PETR du Pays toulousain (Haute-Garonne)
Avis du 21 août 2025 / 2025-14800

2025AO87 pdf - 712.1 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Villefranche de Lauragais (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villefranche de Lauragais (Haute-Garonne)
Avis du 21 août 2025 / 2025-14816

2025AO86 pdf - 1.1 Mio

Modification simplifiée n°6 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Leucate (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Leucate (Aude)
Absence d’avis du 22 août 2025 / 2025-14804

2025AO85 pdf - 88 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Cazals Salviac (46)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cazals Salvia (Lot)
Avis du 19 août 2025 / 2025-14788

2025AO84 pdf - 922 kio

Révision générale du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Jean-de-Ceyrargues (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Ceyrargues (Gard)
Absence d’avis du 13 août 2025 / 2025-14715

2025AO83 pdf - 90.7 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal du Pays rignacois (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays rignacois (Aveyron)
Avis du 06 août 2025 / 2025-14756

2025AO82 pdf - 723.7 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Aveyron Bas Segala Viaur (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Aveyron Bas Segala Viaur (Aveyron)
Avis du 07 août 2025 / 2025-14760

2025AO81 pdf - 524.2 kio

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Cagnac les Mines (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cagnac les MInes (Tarn)
Absence d’avis du 07 août 2025 / 2025-14749

2025AO80 pdf - 92.5 kio

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Montauban (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montauban (Tarn et Garonne)
Absence d’avis du 06 août 2025 / 2025-14748

2025AO78 pdf - 90.8 kio

Révision n°6 du Plan local d’urbanisme intercommunal de Rodez agglomération (12)
Dossier étudié à la demande de rodez agglomération (Aveyron)
Avis du 31 juillet 2025 / 2025-14826

2025AO79 pdf - 589.5 kio

Modification n°5 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Auch (32)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne (Gers)
Absence d’avis du 31 juillet 2025 / 2025-14747

2025AO77 pdf - 89.9 kio

Elaboration du Plan climat air énergie (PCAET) de Rodez Agglomération (12)
Dossier étudié à la demande de Rodez Agglomération (Aveyron)
Avis du 28 juillet 2025 / 2025-14734

2025AO76 pdf - 682.9 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de Leucate (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Leucate (Aude)
Avis du 23 juillet 2025 / 2025-14724

2025AO75 pdf - 523.5 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de Berriac (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Berriac (Aude)
Absence d’avis du 18 juillet 2025 / 2025-14687

2025AO74 pdf - 88.2 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal Habitat de la communauté de communes de la Haute-Ariège (09)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Haute-Ariège (Ariège)
Avis du 18 juillet 2025 / 2025-14668

2025AO73 pdf - 2 Mio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de la commune de Lédenon (30) dans le cadre de la réalisation de trois projets photovoltaïques
Dossier étudié à la demande de la commune de Lédenon (Gard)
Absence d’avis du 16 juillet 2025 / 2025-14681

2025AO72 pdf - 89.5 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Poulx (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Poulx (Gard)
Avis du 10 juillet 2025 / 2025-14671

2025AO71 pdf - 197.3 kio

Révision du Schéma de Cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l’Ariège (09)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du SCOT de la Vallée de l’Ariège
Avis du 07 juillet 2025 / 2025-14674

2025AO70 pdf - 577.4 kio

Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Saturnin-de-Lucian (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault)
Absence d’avis du 03 juillet 2025 / 2025-14561

2025AO69 pdf - 88.4 kio

2ème révision allégée du Plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Sor et Agout (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sor et Agout (Tarn)
Absence d’avis du 03 juillet 2025 / 2025-14633

2025AO68 pdf - 90.6 kio

Révision générale du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 03 juillet 2025 / 2025-14620

2025AO67 pdf - 91.9 kio

1ère modification du Plan local d’urbanisme intercommunal Habitat de la communauté de communes de la Ténarèze (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Ténarèze (Gers)
Absence d’avis du 03 juillet 2025 / 2025-14615

2025AO66 pdf - 90.4 kio

Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme par déclaration de projet pour la réalisation de la ZAE Clément Ader secteur Grand Busc à MURET (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Muretain (Haute-Garonne)
Avis du 1er juillet 2025 / 2025-14670

2025AO65 pdf - 722.1 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Sauveur (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 02 juillet 2025 / 2025-14607

2025AO64 pdf - 91.8 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Sangonis : projet de centrale photovoltaïque de Bouscamp (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Sangonis (Hérault)
Avis du 1er juillet 2025 / 2025-14603

2025AO63 pdf - 1.3 Mio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Ambroix (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Ambroix (Gard)
Avis du 26 juin 2025 / 2025-14588

2025AO62 pdf - 186.1 kio

1ère modification du Plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Sor et Agout (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sor et Agout (Tarn)
Absence d’avis du 30 juin 2025 / 2025-14594

2025AO61 pdf - 90.4 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Brignon (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brignon (Gard)
Absence d’avis du 30 juin 2025 / 2025-14590

2025AO60 pdf - 89.1 kio

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme de la commune de Paraza (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Paraza (Aude)
Absence d’avis du 27 juin 2025 / 2025-14582

2025AO59 pdf - 89.2 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Girons (09)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Girons (Ariège)
Avis du 17 juin 2025 / 2025-14577

2025AO58 pdf - 970 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de la commune de Calce (66)
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU) Pyrénées-Orientales
Absence d’avis du 18 juin 2025 / 2025-14568

2025AO57 pdf - 89.3 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Lacaugne (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lacaugne (Haute-Garonne)
Avis du 17 juin 2025 / 2025-14617

2025AO56 pdf - 747.5 kio

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet pour un projet d’habitat inclusif à SAINT-THOMAS (31) - 2ème arrêt
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Thomas (Haute-Garonne)
Avis du 18 juin 2025 / 2025-14567

2025AO55 pdf - 165.7 kio

Révision générale du Plan local d’urbanisme de la commune de Cépet (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cépet (Haute-Garonne)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-14545

2025AO54 pdf - 1012.2 kio

Plan local d’urbanisme de la commune de La Tour sur Orb (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Grand Orb (Hérault)
Absence d’avis du 18 juin 2025 / 2025-14542

2025AO53 pdf - 88.6 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Bram (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bram (Aude)
Absence d’avis du 16 juin 2025 / 2025-14538

2025AO52 pdf - 88.4 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Salles-sur-l’Hers (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salles-sur-l’Hers (Aude)
Avis du 7 juin 2025 / 2025-14491

2025AO51 pdf - 90 kio

Projet de plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes des Avant-Monts (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Avant-Monts (Hérault)
Avis du 5 juin 2025 / 2025-14525

2025AO50 pdf - 1.3 Mio

Elaboration du plan climat air énergie territorial de la communauté de communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois (11)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois (Aude)
Avis du 5 juin 2025 / 2025-14474

2025AO49 pdf - 1.2 Mio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Saint-Just (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Just (Hérault)
Absence d’avis du 4 juin 2025 / 2025-14471

2025AO48 pdf - 89.2 kio

Avis sur la modification n°1 et les révisions allégées n°1 à 4 et 7 à 14 du PLUi de la communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons (12)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons (Aveyron)
Avis du 2 juin 2025 / 2025-14501

2025AO47 pdf - 360.1 kio

Révision de la carte communale de Camplong-d’Aude (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Camplong-d’Aude (Aude)
Avis du 20 mai 2025 / 2025-14468

2025AO46 pdf - 279.1 kio

Révision de la carte communale de Vivès (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vivès (Pyrénées-Orientales)
Avis du 27 mai 2025 / 2025-14496

2025AO45 pdf - 1.6 Mio

Révision allégée 2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Centre Tarn (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Centre Tarn (Tarn)
Avis du 22 mai 2025 / 2025-14455

2025AO44 pdf - 94.9 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Geniès-de-Malgoirès (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Geniès-de-Malgoirès (Gard)
Avis du 16 mai 2025 / 2025-14433

2025AO43 pdf - 265.4 kio

Elaboration du SCoT d’Autan et de Cocagne (81)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du SCOT d’Autan et de Cocagne (Tarn)
Avis du 15 mai 2025 / 2024-14447

2025AO42 pdf - 1.2 Mio

1ère révision du PLU de VENERQUE (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vénerque (Haute-Garonne)
Avis du 12 mai 2025 / 2025-14390

2025AO41 pdf - 1.4 Mio

Révision allégée 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis du 07 mai 2025 / 2025-14398

2025AO40 pdf - 632.5 kio

Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Papoul (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-papoul (Aude)
Absence d’avis du 1er mai 2025 / 2025-14346

2025AO39 pdf - 89.1 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Michel-de-Dèze (48)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Cévennes au Mont Lozère
Absence d’avis du 29 avril 2025 / 2025-14328

2025AO38 pdf - 91.2 kio

Révisions allégées 1 et 2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Naucellois (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Ségali (Aveyron)
Avis du 28 avril 2025 / 2025-14345

2025AO37 pdf - 782.5 kio

Elaboration du PLU de MONESTIES (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monestiès (Tarn)
Avis du 28 avril 2025 / 2025-14335

2025AO36 pdf - 437.2 kio

Elaboration du PLU de GRATENS (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gratens (Haute-Garonne)
Avis du 25 avril 2025 / 2025-14351

2025AO35 pdf - 641.9 kio

Projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Causse-de-la-Selle (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Causse-de-la-Selle (Hérault)
Absence d’avis du 22 avril 2025 / 2025-14299

2025AO34 pdf - 89.1 kio

3ème révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn (Aveyron)
Avis du 16 avril 2025 / 2025-14360

2025AO33 pdf - 516.5 kio

Procédure d’élaboration du plan départemental espaces sites et itinéraires (PDESI) du département des Pyrénées-Orientales (66)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Absence d’avis du 17 avril 2025 / 2025-14339

2025AO32 pdf - 97.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labastidette (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labastidette (Haute-Garonne)
Avis du 16 avril 2025 / 2025-14530

2025AO31 pdf - 1.1 Mio

1ère révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lys (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Lys (Haute-Garonne)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-14301

2025AO30 pdf - 1.3 Mio

Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port-La-Nouvelle (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Port-La-Nouvelle (Aude)
Absence d’avis du 14 avril 2025 / 2025-14272

2025AO29 pdf - 88.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poussan (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Poussan (Hérault)
Avis du 04 avril 2025 / 2025-14237

2025AO28 pdf - 1.8 Mio

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (82)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (Tarn-et-Garonne)
Avis du 03 avril 2025 / 2025-14250

2025AO27 pdf - 1.1 Mio

Déclaration de projet pour la réalisation d’un projet photovoltaïque emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Marguerittes (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marguerittes (Gard)
Avis du 26 mars 2025 / 2024-14212

2025AO26 pdf - 1.1 Mio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Garrigues-Sainte-Eulalie (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Garrigues-Sainte-Eulalie (Gard)
Avis du 25 mars 2025 / 2025-14231

2025AO25 pdf - 149.6 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du SCoT du Gard rhodanien et mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Goudargues (30) pour la réalisation d’un projet d’hôtellerie et de lieu d’accueil événementiel au "Domaine de Brès"
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Gard rhodanien (Gard)
Avis du 20 mars 2025 / 2024-14191

2025AO24 pdf - 2.5 Mio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Elne (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Elne (Pyrénées-Orientales)
Avis du 17 mars 2025 / 2024-14224

2025AO23 pdf - 870.7 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Privat-des-Vieux (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Privat-des-Vieux (Gard)
Avis du 13 mars 2025 / 2024-14178

2025AO22 pdf - 478.7 kio

1ère modification du PLU de la commune de Noueilles (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Noueilles (Haute-Garonne)
Avis du 11 mars 2025 / 2024-14158

2025AO21 pdf - 901.1 kio

1ère révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Pays de Salars (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Salars (Aveyron)
Avis du 10 mars 2025 / 2024-14358

2025AO20 pdf - 253.3 kio

Cadrage préalable portant sur des projets de modifications du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Quercy Rouergue Gorges de l’Aveyron (82)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rouergue Gorges de l’Aveyron (Tarn et Garonne)
Avis du 11 mars 2025 / 2024-14428

2025AO19 pdf - 217 kio

Révision du SCoT du Bassin de Thau (34)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du Bassin de Thau (Hérault)
Avis du 20 février 2025 / 2024-14137

2025AO18 pdf - 905.3 kio

Révision allégée n°2 du PLU de Chanac (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chanac (Lozère)
Avis du 20 février 2025 / 2024-14057

2025AO17 pdf - 688.8 kio

Révision du PLU de la commune de Générac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Générac (Gard)
Avis du 20 février 2025 / 2024-14039

2025AO16 pdf - 277.5 kio

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Saint-Martin-Lalande (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Lalande (Aude)
Avis du 17 février 2025 / 2024-14061

2025AO15 pdf - 158.2 kio

Révision n°2 du PLU de Meauzac (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Meauzac (Tarn et Garonne)
Avis du 17 février 2025 / 2024-14043

2025AO14 pdf - 1.2 Mio

Révision du PLU de Tourouzelle (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tourouzelle (Aude)
Avis du 12 février 2025 / 2024-14016

2025AO13 pdf - 369.9 kio

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la Grande Motte avec le projet Ville-Port 2 (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de la Grande Motte (Hérault)
Avis du 31 janvier 2025 / 2024-14171

2025AO12 pdf - 911.5 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales à Saint-Sulpice-la-Pointe (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe (Tarn)
Avis du 06 février 2025 / 2024-14120

2025AO11 pdf - 597.6 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme pour la création d’une unité touristique nouvelle locale sur le secteur de Falgos, sur la commune de Serralongue (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Vallespir (Pyrénées-Orientales)
Avis du 3 février 2025 / 2024-14008

2025AO9 pdf - 1.4 Mio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Dions (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dions (Gard)
Avis du 13 janvier 2025 / 2024-13985

2025AO10 pdf - 476.4 kio

1ère modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Lévézou Pareloup (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lévézou Pareloup (Aveyron)
Avis du 28 janvier 2025 / 2024-14009

2025AO8 pdf - 250.4 kio

2ème modification du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté de communes Millau Grands Causses (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Millau Grands Causses (Aveyron)
Avis du 29 janvier 2025 / 2024-14020

2025AO7 pdf - 559.1 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Barre des Cévennes (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Barre des Cévennes (Lozère)
Absence d’avis du 28 janvier 2025 / 2024-13956

2025AO6 pdf - 90 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Sussargues (Hérault) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique (DUP)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis du 20 janvier 2025 / 2024-13930

2025AO5 pdf - 1.1 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Narbonne (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Narbonne (Aude)
Avis du 21 janvier 2025 / 2024-13932

2025AO4 pdf - 788.5 kio

Avis sur le projet de PLUi Climat et sur les zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Montpellier Méditerranée Métropole (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis du 21 janvier 2025 / 2024-13909, 2024-13919 et 2024-13920

2025AO3 pdf - 2 Mio

Elaboration du SCoT du Piémont Cévenol (30)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Piémont Cévenol (Gard)
Avis du 09 janvier 2025 / 2024-13861

2025AO2 pdf - 1 Mio

Révision du PLU de Castanet Tolosan (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castanet Tolosan (Haute-Garonne)
Avis du 09 janvier 2025 / 2024-13900

2025AO1 pdf - 944.4 kio

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2025

A compter du mois de novembre 2025,

DÉCEMBRE

NOVEMBRE

OCTOBRE

SEPTEMBRE

AOUT

JUILLET

JUIN

MAI

AVRIL

MARS

FÉVRIER

JANVIER

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Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Guyane en 2025

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2025

A compter du mois de novembre 2025,

DÉCEMBRE

NOVEMBRE

OCTOBRE

SEPTEMBRE

AOUT

JUILLET

JUIN

MAI

AVRIL

MARS

FÉVRIER

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