Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2025

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

Elaboration du Plan climat air énergie (PCAET) de Rodez Agglomération (12)
Dossier étudié à la demande de Rodez Agglomération (Aveyron)
Avis du 28 juillet 2025 / 2025-14734

2025AO76 pdf - 682.9 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de Leucate (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Leucate (Aude)
Avis du 23 juillet 2025 / 2025-14724

2025AO75 pdf - 523.5 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de Berriac (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Berriac (Aude)
Absence d’avis du 18 juillet 2025 / 2025-14687

2025AO74 pdf - 88.2 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme intercommunal Habitat de la communauté de communes de la Haute-Ariège (09)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Haute-Ariège (Ariège)
Avis du 18 juillet 2025 / 2025-14668

2025AO73 pdf - 2 Mio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de la commune de Lédenon (30) dans le cadre de la réalisation de trois projets photovoltaïques
Dossier étudié à la demande de la commune de Lédenon (Gard)
Absence d’avis du 16 juillet 2025 / 2025-14681

2025AO72 pdf - 89.5 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Poulx (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Poulx (Gard)
Avis du 10 juillet 2025 / 2025-14671

2025AO71 pdf - 197.3 kio

Révision du Schéma de Cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l’Ariège (09)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du SCOT de la Vallée de l’Ariège
Avis du 07 juillet 2025 / 2025-14674

2025AO70 pdf - 577.4 kio

Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Saturnin-de-Lucian (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Saturnin-de-Lucian (Hérault)
Absence d’avis du 03 juillet 2025 / 2025-14561

2025AO69 pdf - 88.4 kio

2ème révision allégée du Plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Sor et Agout (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sor et Agout (Tarn)
Absence d’avis du 03 juillet 2025 / 2025-14633

2025AO68 pdf - 90.6 kio

Révision générale du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 03 juillet 2025 / 2025-14620

2025AO67 pdf - 91.9 kio

1ère modification du Plan local d’urbanisme intercommunal Habitat de la communauté de communes de la Ténarèze (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Ténarèze (Gers)
Absence d’avis du 03 juillet 2025 / 2025-14615

2025AO66 pdf - 90.4 kio

Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme par déclaration de projet pour la réalisation de la ZAE Clément Ader secteur Grand Busc à MURET (31)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Muretain (Haute-Garonne)
Avis du 1er juillet 2025 / 2025-14670

2025AO65 pdf - 722.1 kio

Révision du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Sauveur (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 02 juillet 2025 / 2025-14607

2025AO64 pdf - 91.8 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Sangonis : projet de centrale photovoltaïque de Bouscamp (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Sangonis (Hérault)
Avis du 1er juillet 2025 / 2025-14603

2025AO63 pdf - 1.3 Mio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Ambroix (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Ambroix (Gard)
Avis du 26 juin 2025 / 2025-14588

2025AO62 pdf - 186.1 kio

1ère modification du Plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes Sor et Agout (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sor et Agout (Tarn)
Absence d’avis du 30 juin 2025 / 2025-14594

2025AO61 pdf - 90.4 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Brignon (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Brignon (Gard)
Absence d’avis du 30 juin 2025 / 2025-14590

2025AO60 pdf - 89.1 kio

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme de la commune de Paraza (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Paraza (Aude)
Absence d’avis du 27 juin 2025 / 2025-14582

2025AO59 pdf - 89.2 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Girons (09)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Girons (Ariège)
Avis du 17 juin 2025 / 2025-14577

2025AO58 pdf - 970 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme de la commune de Calce (66)
Dossier étudié à la demande de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU) Pyrénées-Orientales
Absence d’avis du 18 juin 2025 / 2025-14568

2025AO57 pdf - 89.3 kio

Elaboration du Plan local d’urbanisme de la commune de Lacaugne (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lacaugne (Haute-Garonne)
Avis du 17 juin 2025 / 2025-14617

2025AO56 pdf - 747.5 kio

Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet pour un projet d’habitat inclusif à SAINT-THOMAS (31) - 2ème arrêt
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Thomas (Haute-Garonne)
Avis du 18 juin 2025 / 2025-14567

2025AO55 pdf - 165.7 kio

Révision générale du Plan local d’urbanisme de la commune de Cépet (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cépet (Haute-Garonne)
Avis du 10 juin 2025 / 2025-14545

2025AO54 pdf - 1012.2 kio

Plan local d’urbanisme de la commune de La Tour sur Orb (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Grand Orb (Hérault)
Absence d’avis du 18 juin 2025 / 2025-14542

2025AO53 pdf - 88.6 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune de Bram (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bram (Aude)
Absence d’avis du 16 juin 2025 / 2025-14538

2025AO52 pdf - 88.4 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Salles-sur-l’Hers (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salles-sur-l’Hers (Aude)
Avis du 7 juin 2025 / 2025-14491

2025AO51 pdf - 90 kio

Projet de plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes des Avant-Monts (34)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Avant-Monts (Hérault)
Avis du 5 juin 2025 / 2025-14525

2025AO50 pdf - 1.3 Mio

Elaboration du plan climat air énergie territorial de la communauté de communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois (11)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois (Aude)
Avis du 5 juin 2025 / 2025-14474

2025AO49 pdf - 1.2 Mio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Saint-Just (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Just (Hérault)
Absence d’avis du 4 juin 2025 / 2025-14471

2025AO48 pdf - 89.2 kio

Avis sur la modification n°1 et les révisions allégées n°1 à 4 et 7 à 14 du PLUi de la communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons (12)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Saint-Affricain Roquefort 7 Vallons (Aveyron)
Avis du 2 juin 2025 / 2025-14501

2025AO47 pdf - 360.1 kio

Révision de la carte communale de Camplong-d’Aude (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Camplong-d’Aude (Aude)
Avis du 20 mai 2025 / 2025-14468

2025AO46 pdf - 279.1 kio

Révision de la carte communale de Vivès (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vivès (Pyrénées-Orientales)
Avis du 27 mai 2025 / 2025-14496

2025AO45 pdf - 1.6 Mio

Révision allégée 2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Centre Tarn (81)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Centre Tarn (Tarn)
Avis du 22 mai 2025 / 2025-14455

2025AO44 pdf - 94.9 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Geniès-de-Malgoirès (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Geniès-de-Malgoirès (Gard)
Avis du 16 mai 2025 / 2025-14433

2025AO43 pdf - 265.4 kio

Elaboration du SCoT d’Autan et de Cocagne (81)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du SCOT d’Autan et de Cocagne (Tarn)
Avis du 15 mai 2025 / 2024-14447

2025AO42 pdf - 1.2 Mio

1ère révision du PLU de VENERQUE (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vénerque (Haute-Garonne)
Avis du 12 mai 2025 / 2025-14390

2025AO41 pdf - 1.4 Mio

Révision allégée 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis du 07 mai 2025 / 2025-14398

2025AO40 pdf - 632.5 kio

Arrêt du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Papoul (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-papoul (Aude)
Absence d’avis du 1er mai 2025 / 2025-14346

2025AO39 pdf - 89.1 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Michel-de-Dèze (48)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Cévennes au Mont Lozère
Absence d’avis du 29 avril 2025 / 2025-14328

2025AO38 pdf - 91.2 kio

Révisions allégées 1 et 2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Naucellois (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Ségali (Aveyron)
Avis du 28 avril 2025 / 2025-14345

2025AO37 pdf - 782.5 kio

Elaboration du PLU de MONESTIES (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monestiès (Tarn)
Avis du 28 avril 2025 / 2025-14335

2025AO36 pdf - 437.2 kio

Elaboration du PLU de GRATENS (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gratens (Haute-Garonne)
Avis du 25 avril 2025 / 2025-14351

2025AO35 pdf - 641.9 kio

Projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Causse-de-la-Selle (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Causse-de-la-Selle (Hérault)
Absence d’avis du 22 avril 2025 / 2025-14299

2025AO34 pdf - 89.1 kio

3ème révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn (Aveyron)
Avis du 16 avril 2025 / 2025-14360

2025AO33 pdf - 516.5 kio

Procédure d’élaboration du plan départemental espaces sites et itinéraires (PDESI) du département des Pyrénées-Orientales (66)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Absence d’avis du 17 avril 2025 / 2025-14339

2025AO32 pdf - 97.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labastidette (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labastidette (Haute-Garonne)
Avis du 16 avril 2025 / 2025-14530

2025AO31 pdf - 1.1 Mio

1ère révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lys (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Lys (Haute-Garonne)
Avis du 15 avril 2025 / 2025-14301

2025AO30 pdf - 1.3 Mio

Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port-La-Nouvelle (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Port-La-Nouvelle (Aude)
Absence d’avis du 14 avril 2025 / 2025-14272

2025AO29 pdf - 88.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poussan (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Poussan (Hérault)
Avis du 04 avril 2025 / 2025-14237

2025AO28 pdf - 1.8 Mio

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (82)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (Tarn-et-Garonne)
Avis du 03 avril 2025 / 2025-14250

2025AO27 pdf - 1.1 Mio

Déclaration de projet pour la réalisation d’un projet photovoltaïque emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Marguerittes (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Marguerittes (Gard)
Avis du 26 mars 2025 / 2024-14212

2025AO26 pdf - 1.1 Mio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Garrigues-Sainte-Eulalie (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Garrigues-Sainte-Eulalie (Gard)
Avis du 25 mars 2025 / 2025-14231

2025AO25 pdf - 149.6 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du SCoT du Gard rhodanien et mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Goudargues (30) pour la réalisation d’un projet d’hôtellerie et de lieu d’accueil événementiel au "Domaine de Brès"
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Gard rhodanien (Gard)
Avis du 20 mars 2025 / 2024-14191

2025AO24 pdf - 2.5 Mio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Elne (66)
Dossier étudié à la demande de la commune de Elne (Pyrénées-Orientales)
Avis du 17 mars 2025 / 2024-14224

2025AO23 pdf - 870.7 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Privat-des-Vieux (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Privat-des-Vieux (Gard)
Avis du 13 mars 2025 / 2024-14178

2025AO22 pdf - 478.7 kio

1ère modification du PLU de la commune de Noueilles (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Noueilles (Haute-Garonne)
Avis du 11 mars 2025 / 2024-14158

2025AO21 pdf - 901.1 kio

1ère révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Pays de Salars (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Salars (Aveyron)
Avis du 10 mars 2025 / 2024-14358

2025AO20 pdf - 253.3 kio

Cadrage préalable portant sur des projets de modifications du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Quercy Rouergue Gorges de l’Aveyron (82)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Rouergue Gorges de l’Aveyron (Tarn et Garonne)
Avis du 11 mars 2025 / 2024-14428

2025AO19 pdf - 217 kio

Révision du SCoT du Bassin de Thau (34)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du Bassin de Thau (Hérault)
Avis du 20 février 2025 / 2024-14137

2025AO18 pdf - 905.3 kio

Révision allégée n°2 du PLU de Chanac (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chanac (Lozère)
Avis du 20 février 2025 / 2024-14057

2025AO17 pdf - 688.8 kio

Révision du PLU de la commune de Générac (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Générac (Gard)
Avis du 20 février 2025 / 2024-14039

2025AO16 pdf - 277.5 kio

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Saint-Martin-Lalande (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Lalande (Aude)
Avis du 17 février 2025 / 2024-14061

2025AO15 pdf - 158.2 kio

Révision n°2 du PLU de Meauzac (82)
Dossier étudié à la demande de la commune de Meauzac (Tarn et Garonne)
Avis du 17 février 2025 / 2024-14043

2025AO14 pdf - 1.2 Mio

Révision du PLU de Tourouzelle (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tourouzelle (Aude)
Avis du 12 février 2025 / 2024-14016

2025AO13 pdf - 369.9 kio

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la Grande Motte avec le projet Ville-Port 2 (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de la Grande Motte (Hérault)
Avis du 31 janvier 2025 / 2024-14171

2025AO12 pdf - 911.5 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales à Saint-Sulpice-la-Pointe (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe (Tarn)
Avis du 06 février 2025 / 2024-14120

2025AO11 pdf - 597.6 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme pour la création d’une unité touristique nouvelle locale sur le secteur de Falgos, sur la commune de Serralongue (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Vallespir (Pyrénées-Orientales)
Avis du 3 février 2025 / 2024-14008

2025AO9 pdf - 1.4 Mio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Dions (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dions (Gard)
Avis du 13 janvier 2025 / 2024-13985

2025AO10 pdf - 476.4 kio

1ère modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Lévézou Pareloup (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lévézou Pareloup (Aveyron)
Avis du 28 janvier 2025 / 2024-14009

2025AO8 pdf - 250.4 kio

2ème modification du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté de communes Millau Grands Causses (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Millau Grands Causses (Aveyron)
Avis du 29 janvier 2025 / 2024-14020

2025AO7 pdf - 559.1 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Barre des Cévennes (48)
Dossier étudié à la demande de la commune de Barre des Cévennes (Lozère)
Absence d’avis du 28 janvier 2025 / 2024-13956

2025AO6 pdf - 90 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Sussargues (Hérault) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique (DUP)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis du 20 janvier 2025 / 2024-13930

2025AO5 pdf - 1.1 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Narbonne (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Narbonne (Aude)
Avis du 21 janvier 2025 / 2024-13932

2025AO4 pdf - 788.5 kio

Avis sur le projet de PLUi Climat et sur les zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Montpellier Méditerranée Métropole (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis du 21 janvier 2025 / 2024-13909, 2024-13919 et 2024-13920

2025AO3 pdf - 2 Mio

Elaboration du SCoT du Piémont Cévenol (30)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Piémont Cévenol (Gard)
Avis du 09 janvier 2025 / 2024-13861

2025AO2 pdf - 1 Mio

Révision du PLU de Castanet Tolosan (31)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castanet Tolosan (Haute-Garonne)
Avis du 09 janvier 2025 / 2024-13900

2025AO1 pdf - 944.4 kio

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2025

JUILLET

JUIN

MAI

AVRIL

MARS

FÉVRIER

JANVIER

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Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Guadeloupe en 2025

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