Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2026
AVERTISSEMENT : Depuis le 26 novembre 2024,
les modalités de saisine de la MRAe et de l’autorité en charge de l’examen au cas par cas ont évolué : les saisines par voie de courriel ne seront plus acceptées.
Vous devrez créer un compte sur le site Portail de l’évaluation environnementale et y saisir vos demandes.
Sur le même sujet
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Projet de révision du Schéma de Cohésion Territorial de la Communauté d’Agglomération du Centre de la Martinique (972)
28 mai 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET)de la communauté de communes des Pays de L’Aigle (61) ; (…)
21 mai 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Guadeloupe en 2025 et 2026
La MRAe Guadeloupe a publié : Projet de schéma de cohérence territoriale de la communauté d’Agglomération Cap Excellence (971)
21 avril 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2026
La MRAe Ile-de-France a publié :
14 avril 2026