Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2016 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Laval (42)
Avis n° 2016AARA85 (Information d’absence d’avis du 29 décembre 2016) annulé le 25 janvier 2017
Fera l’objet d’une publication en février 2017 (Loire)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thil (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 29 décembre 2016

2016AARA84 pdf - 102.1 ko

Déplacement de la zone d’extraction et de remise en état coordonnée de la carrière de la Chenilla, commune de Saint-Gingolph (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 29 décembre 2016

2016AARA83 pdf - 116.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cléry (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 29 décembre 2016

2016AARA82 pdf - 102.3 ko

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Taninges (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 29 décembre 2016

2016AARA81 pdf - 102.3 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) de Châteldon (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Châteldon (Puy-de-Dôme)
Avis du 26 décembre 2016

2016AARA80 pdf - 221.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guilherand-Granges (07)
Avis étudié à la demande de la commune de Guilherand-Granges (Ardèche)
Avis du 19 décembre 2016

2016AARA79 pdf - 930.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Voulte-sur-Rhône (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 19 décembre 2016

2016AARA78 pdf - 102 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Chatelard (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 19 décembre 2016

2016AARA77 pdf - 102.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-en-Vuache (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 19 décembre 2016

2016AARA76 pdf - 103.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourget-du-Lac (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 19 décembre 2016

2016AARA75 pdf - 102.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatenay (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 19 décembre 2016

2016AARA74 pdf - 101.8 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Mazeyrat d’Allier (43)
Avis étudié à la demande de la commune de Mazeyrat d’Allier (Haute-Loire)
Avis du 15 décembre 2016

2016AARA73 pdf - 236.5 ko

Révision n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seynod (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Seynod (Haute-Savoie)
Avis du 13 décembre 2016

2016AARA72 pdf - 987.4 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serrières-de-Briord (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Serrières-de-Briord (Ain)
Avis du 12 décembre 2016

2016AARA71 pdf - 767.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette-sur-Ain (01)
Avis étudié à la demande de la commune de Villette-sur-Ain (Ain)
Avis du 8 décembre 2016

2016AARA70 pdf - 273.6 ko

Révision de la carte communale de la commune de La Balme (73)
Information d’absence d’avis (Savoie)
Avis du 5 décembre 2016

2016AARA69 pdf - 101.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tranclière (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 21 novembre 2016

2016AARA68 pdf - 102.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Présilly (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 21 novembre 2016

2016AARA67 pdf - 102.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mégève (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 21 novembre 2016

2016AARA66 pdf - 102.3 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorette (42)
Avis étudié à la demande du conseil communautaire de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Avis du 21 novembre 2016

2016AARA65 pdf - 671.3 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) du Grand Lyon par déclaration de projet pour la relocalisation du centre interdépartemental de déminage de Lyon sur le site du fort de Corbas, Métropole de Lyon (69)
Avis étudié à la demande du Préfet délégué pour la défense et la sécurité (Rhône)
Avis du 15 novembre

2016AARA64 pdf - 754 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berrias et Casteljau (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Avis du 14 novembre 2016

2016AARA63 pdf - 102.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochefort-Samson (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Avis du 14 novembre 2016

2016AARA62 pdf - 102.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallanches (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA61 pdf - 101.6 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morzine (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA60 pdf - 102.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Biziat (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA59 pdf - 101.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Information d’absence d’avis (Ain)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA58 pdf - 101.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Peray (07)
Information d’absence d’avis (Ardèche)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA57 pdf - 102 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA56 pdf - 101.3 ko

Déclaration de projet portant sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Seyssel (74)
Information d’absence d’avis (Haute-Savoie)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA55 pdf - 102.3 ko

Déclaration de projet pour mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Sauzet (26)
Information d’absence d’avis (Drôme)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA54 pdf - 102.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouvesse-Quirieu (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA53 pdf - 102.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Ours-les-Roches (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Ours-les-Roches (Puy-de-Dôme)
Avis du 10 novembre 2016

2016AARA52 pdf - 266.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aime-La-Plagne (73)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Avis du 2 novembre 2016

2016AARA51 pdf - 280 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-Molin-Molette (42)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-Molin-Molette (Loire)
Avis du 2 novembre 2016

2016AARA50 pdf - 255.1 ko

Élaboration du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Loire Amont (43, 07, 63, 42)
Avis étudié à la demande de la commission locale de l’eau du SAGE
Avis du 8 novembre 2016

2016AARA49 pdf - 356.6 ko

Projet de révision de la réglementation des boisements de la commune de Noirétable (42)
Avis étudié à la demande du conseil départemental de la Loire
Avis du 2 novembre 2016

2016AARA48 pdf - 292.5 ko

Projet de révision de la réglementation des boisements de la commune de Renaison (42)
Avis étudié à la demande du conseil départemental de la Loire
Avis du 2 novembre 2016

2016AARA47 pdf - 706.5 ko

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mamet-la-Salvetat (15)
Information d’absence d’avis (Cantal)

2016AARA46 pdf - 102.3 ko

Avis du 21 octobre 2016

Élaboration d’un Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neussargues-Moissac (15)
Information d’absence d’avis (Cantal)
Avis du 19 octobre 2016

2016AARA45 pdf - 103.1 ko

Projet de révision de la réglementation des boisements de la commune de Débats-Rivière-d’Orpra (42)
Avis étudié à la demande du Conseil départemental de la Loire (Loire)
Avis du 27 octobre 2016

2016AARA44 pdf - 569.6 ko

Révision du Plan d’occupation des sols (POS) en Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cessieu (38)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons de la Tour (Isère)
Avis du 27 octobre 2016

2016AARA43 pdf - 234 ko

Projet de carte communale de la commune de La Garde-en-Oisans (38)
Avis étudié à la demande de la commune de La Garde-en-Oisans (Isère)
Avis du 27 octobre 2016

2016AARA42 pdf - 912 ko

Projet de Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Péage-de-Roussillon (38)
Information d’absence d’avis (Isère)
Avis du 24 octobre 2016

2016AARA41 pdf - 102.3 ko

Déclaration de projet pour mise en compatibilité du Plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Motz (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Motz (Savoie)
Avis du 21 octobre 2016

2016AARA40 pdf - 304.6 ko

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Haut-Bugey (01)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Bugey (Ain)
Avis du 18 octobre 2016

2016AARA39 pdf - 837.3 ko

Révision n°5 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Avis étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Avis du 18 octobre 2016

2016AARA38 pdf - 515.6 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Avis étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Avis du 18 octobre 2016

2016AARA37 pdf - 265.2 ko

Déclaration de projet du réaménagement de l’accès au domaine de Rovorée-La-Chataignère emportant mise en conformité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yvoire (74)
Information d’absence d’avis / Avis du 12 octobre 2016

2016AARA36 pdf - 102.4 ko

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentigny (42)
Information d’absence d’avis / Avis du 10 octobre 2016

2016AARA35 pdf - 103 ko

Révision du Plan d’occupation des sols (POS) en vue de sa transformation en Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ébreuil (03)
Information d’absence d’avis / Avis du 6 octobre 2016

2016AARA34 pdf - 102.8 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglars-de-Salers (15)
Information d’absence d’avis / Avis du 5 octobre 2016

2016AARA33 pdf - 102.5 ko

Révision du Plan d’occupation des sols (POS) en Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Menthon-Saint-Bernard (74)
Information d’absence d’avis / Avis du 5 octobre 2016

2016AARA32 pdf - 103.3 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays de la Jeune Loire (43)
Avis délibéré à la demande du Syndicat Mixte de la Jeune Loire et ses Rivières (Haute-Loire)
Avis du 4 octobre 2016

2016AARA31 pdf - 357.1 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Desingy (74)
Information d’absence d’avis / Avis du 26 septembre 2016

2016AARA30 pdf - 102.7 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Collonges-sous-Salève (74)
Information d’absence d’avis / Avis du 26 septembre 2016

2016AARA29 pdf - 102.5 ko

Projet de Plan local d’urbanisme (PLU) de Royat (63)
Avis étudié à la demande de la commune de Royat (Puy-de-Dôme)
Avis du 5 octobre 2016

2016AARA28 pdf - 226.3 ko

Révision du SCOT du BUCOPA Bugey – Côtière – Plaine de l’Ain (01)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte BUCOPA (Ain)
Avis du 20 septembre 2016

2016AARA27 pdf - 497.6 ko

Révision n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annecy (74)
Avis étudié à la demande de la commune d’Annecy (Haute-Savoie)
Avis du 29 septembre 2016

2016AARA26 pdf - 521.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme de la commune de Scientrier (74 / Haute-Savoie)
Information d’absence d’avis / Avis du 26 septembre 2016

2016AARA25 pdf - 102 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Saint Pierre en Faucigny (74 / Haute-Savoie)
Information d’absence d’avis / Avis du 26 septembre 2016

2016AARA24 pdf - 103.2 ko

Mise en compatibilité du PLU de Balbigny pour la réalisation de la Zone d’Activité d’Intérêt National (ZAIN) de Balbigny (42 / Loire)
Avis étudié à la demande du Syndicat Mixte ZAIN A89 Loire Centre
Avis du 21 septembre 2016

2016AARA11 pdf - 614.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Roanne (42 / Loire)
Information d’absence d’avis / Avis du 21 septembre 2016

2016AARA23 pdf - 101 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Montrond les Bains (42 / Loire)
Information d’absence d’avis / Avis du 19 septembre 2016

2016AARA22 pdf - 102.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saint Pierre de Boeuf (42 / Loire)
Information d’absence d’avis / Avis du 15 septembre 2016

2016AARA21 pdf - 102.5 ko

Déclaration de projet valant mise en conformité du plan local d’urbanisme de la commune de Bourg Saint Andéol (07 / Ardèche)
Information d’absence d’avis / Avis du 12 septembre 2016

2016AARA20 pdf - 103 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Tallende (63 / Puy-de-Dôme)
Information d’absence d’avis / Avis du 12 septembre 2016

2016AARA19 pdf - 101.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Reyrieux (01 / Ain)
Information d’absence d’avis / Avis du 12 septembre 2016

2016AARA18 pdf - 102.5 ko

Projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genest-Malifaux (42)
Avis formulé à la demande la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Avis du 9 septembre 2016

2016AARA9 pdf - 266.6 ko

Révision partielle de la carte communale de la commune de Saint Germain de Salles (03 / Allier)
Information d’absence d’avis / Avis du 8 septembre 2016

2016AARA17 pdf - 102.8 ko

Révision générale n°2 du plan d’occupation des sols en vue de sa mise en forme de plan local d’urbanisme de Chavanod (74)
Avis délibéré à la demande de la commune de Chavanod (Haute-Savoie)
Avis du 6 septembre 2016

2016AARA10 pdf - 178.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Appolinard (42 / Loire)
Information d’absence d’avis / Avis du 5 septembre 2016

2016AARA16 pdf - 102.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazay d’Azergues par déclaration de projet (69 / Rhône)
Information d’absence d’avis / Avis du 2 septembre 2016

2016AARA15 pdf - 103.3 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Lucinges (74 / Haute-Savoie)
Information d’absence d’avis / Avis du 01 septembre 2016

2016AARA14 pdf - 102.3 ko

Déclaration d’utilité publique valant mise en conformité du plan local d’urbanisme de la commune de Mionnay (01 / Ain)
Information d’absence d’avis / Avis du 29 août 2016

2016AARA13 pdf - 102.2 ko

Procédure de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grâne (26 / Drôme)
Avis du 29 août 2016

2016AARA8 pdf - 496.2 ko

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-de-Lans (38 / Isère)
Avis du 25 août 2016

2016AARA7 pdf - 1.7 Mo

Élaboration du SCoT Loire-Centre (42 / Loire)
Avis du 23 août 2016

2016AARA6 pdf - 530.1 ko

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Saint-Julien Molin-Molette (42 / Loire)
Avis du 23 août 2016

2016AARA5 pdf - 233.2 ko

Révision du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) Bourg-Bresse-Revermont (01 / Ain)
Avis du 23 août 2016

2016AARA4 pdf - 341.8 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albepierre-Bredons (15 / Cantal)
Avis du 23 août 2016

2016AARA3 pdf - 217.8 ko

Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de la commune de Vernet-la-Varenne (63 / Puy-de-Dôme)
Information d’absence d’avis / Avis du 22 août 2016

2016AARA12 pdf - 102.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vitrac (63 / Puy-de-Dôme)
Avis du 11 août 2016

2016AARA2 pdf - 195.7 ko

Déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Bas-en-Basset (43 / Haute-Loire)
Avis du 5 juillet 2016

2016AARA1 pdf - 480.2 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2016

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