Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Corse en 2016
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DÉCEMBRE 2016
Projet de plan de prévention et de gestion des déchets dangereux (PPGDD) de la Corse (2A)
Avis délibéré sur saisine de la Collectivité territoriale de Corse (Corse-du-Sud)
Avis du 15 décembre 2016
Avis délibéré sur saisine de la Collectivité territoriale de Corse (Corse-du-Sud)
Avis du 15 décembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cargèse (2A)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Cargèse (Corse-du-Sud)
Avis du 5 décembre 2016
Avis délibéré sur saisine de la commune de Cargèse (Corse-du-Sud)
Avis du 5 décembre 2016
SEPTEMBRE 2016
Élaboration de la carte communale d’Omessa (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Omessa (Haute-Corse)
Avis du 28 septembre 2016
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Omessa (Haute-Corse)
Avis du 28 septembre 2016
Sur le même sujet
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe de La Réunion en 2025 et 2026
La MRAe La Réunion a publié : Projet de révision générale du PLU de Saint-Leu (974)
18 mars 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Centre - Val de Loire en 2026
La MRAe Occitanie a publié :
11 mars 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bretagne en 2026
La MRAe Bretagne a publié :
10 mars 2026