Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Corse en 2016

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

DÉCEMBRE 2016

Projet de plan de prévention et de gestion des déchets dangereux (PPGDD) de la Corse (2A)
Avis délibéré sur saisine de la Collectivité territoriale de Corse (Corse-du-Sud)
Avis du 15 décembre 2016

2016AC3 pdf - 215.5 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cargèse (2A)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Cargèse (Corse-du-Sud)
Avis du 5 décembre 2016

2016AC2 pdf - 181.6 kio

SEPTEMBRE 2016

Élaboration de la carte communale d’Omessa (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Omessa (Haute-Corse)
Avis du 28 septembre 2016

2016AC1 pdf - 153.8 kio

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025

La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-du-Seudre (17) ; élaboration du (…)

  • Avis rendus sur plans et programmes

7 novembre 2025

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2025

La MRAe Ile-de-France a publié : Projet de révision du plan local d'urbanisme de Chalo-Saint-Mars (91) et projet d’élaboration du plan local de (…)

  • Avis rendus sur plans et programmes

6 novembre 2025

Avis rendus sur projets de la MRAe Corse en 2025

La MRAe Corse a publié : avis sur le projet d'extension de la carrière du Rizzanese, avis sur le projet d'extension de la carrière Mandolfa, avis (…)

  • MRAe Corse

5 novembre 2025

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe de la Martinique en 2025

La MRAe Martinique a publié : Projet stratégique 2025-2029 du grand port maritime de la Martinique (972)

  • Avis rendus sur plans et programmes

31 octobre 2025

Haut de page