Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2017

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Epeugney (25)
Avis étudié à la demande de la commune d’Epeugney (Doubs)
Avis du 20 décembre 2017 / BFC-2017-1349

2017ABFC50 pdf - 1015.8 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine Creusot Montceau (CUCM) sur la commune de Montchanin (71)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine Creusot Montceau (Saône-et-Loire)
Avis du 20 décembre 2017 / BFC-2017-1331

2017ABFC49 pdf - 173.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jussey (70)
Avis étudié à la demande de la commune de Jussey (Haute-Saône)
Avis du 20 décembre 2017 / BFC-2017-1324

2017ABFC48 pdf - 410.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Combes (70)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Combes (Haute-Saône)
Avis du 26 octobre 2017 / BFC-2017-1273

2017ABFC47 pdf - 435.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auxerre (89)
Avis étudié à la demande de la commune d’Auxerre (Yonne)
Avis du 26 octobre 2017 / BFC-2017-1272

2017ABFC46 pdf - 463.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly-sur-Tille (21)
Avis étudié à la demande de la commune de Marcilly-sur-Tille (Côte-d’Or)
Avis du 26 octobre 2017 / BFC-2017-1265

2017ABFC45 pdf - 907.2 ko

Élaboration de la carte communale de Prenois (21)
Avis étudié à la demande de la commune de Prenois (Côte-d’Or)
Avis du 12 octobre 2017 / BFC-2017-1281

2017ABFC44 pdf - 212.5 ko

Plan de prévention et de gestion des déchets issus du bâtiment et des travaux publics de Côte-d’Or (21)
Avis étudié à la demande du conseil départemental de Côte-d’Or (Côte-d’Or)
Avis du 12 octobre 2017 / BFC-2017-1260

2017ABFC43 pdf - 619.2 ko

Révision de la carte communale de Corberon (21)
Avis étudié à la demande de la commune de Corberon (Côte-d’Or)
Avis du 9 octobre 2017 / BFC-2017-1271

2017ABFC42 pdf - 255.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Lure (70)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lure (haute-Saône)
Avis du 28 septembre 2017 / BFC-2017-1232

2017ABFC41 pdf - 411.5 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Devecey (25)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Besançon (Doubs)
Avis du 28 septembre 2017 / BFC-2017-1233

2017ABFC40 pdf - 697 ko

Projet de réglementation des boisements des communes de Belonchamp, Ecromagny et Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire (70)
Avis étudié à la demande du Conseil Départemental de Haute-Saône
Avis du 14 septembre 2017 / BFC-2017-1224

2017ABFC39 pdf - 304.6 ko

Projet de réglementation des boisements des communes de Fresse et Saint-Barthélemy (70)
Avis étudié à la demande du Conseil Départemental de Haute-Saône
Avis du 14 septembre 2017 / BFC-2017-1225

2017ABFC38 pdf - 305.4 ko

Projet d’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de l’Allan (90-25-70)
Avis étudié à la demande de la Commission Locale de l’eau (Territoire de Belfort, Doubs et Haute-Saône)
Avis du 14 septembre 2017 / BFC-2017-1218

2017ABFC37 pdf - 415.7 ko

Cadrage préalable pour la révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Dijonnais (21)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte du SCoT (Côte-d’Or)
Avis du 31 août 2017

2017ABFC36 pdf - 996.2 ko

Révision de la carte communale de Villers-sous-Montrond (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Villers-sous-Montrond (Doubs)
Avis du 31 août 2017 / BFC-2017-1223

2017ABFC35 pdf - 508.9 ko

Mise en compatibilité liée à une déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Fixin (21)
Avis étudié à la demande de la commune de Fixin (Côte-d’Or)
Avis du 31 août 2017 / BFC-2017-1201

2017ABFC34 pdf - 821.5 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chamboeuf (21)
Avis étudié à la demande de la commune de Chamboeuf (Côte-d’Or)
Avis du 29 août 2017 / BFC-2017-1197

2017ABFC33 pdf - 455.8 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Cléron (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Cléron (Doubs)
Avis du 6 juillet 2017 / BFC-2017-1164

2017ABFC32 pdf - 211.5 ko

Projet de révision de la carte communale de Bazarnes (89)
Avis étudié à la demande de la commune de Bazarnes (Yonne)
Avis du 6 juillet 2017 / BFC-2017-1152

2017ABFC31 pdf - 356.5 ko

Cadrage préalable de l’évaluation environnementale du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Auxerrois (89)
Note de cadrage demandée par le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Auxerrois (Yonne)
Avis du 6 juillet 2017

2017ABFC30 pdf - 210.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Brienon-sur-Armançon (89)
Avis étudié à la demande de la commune de Brienon-sur-Armançon (Yonne)
Avis du 22 juin 2017 / BFC-2017-1185

2017ABFC29 pdf - 167.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Point-Lac (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Point-Lac (Doubs)
Avis du 22 juin 2017 / BFC-2017-1140

2017ABFC28 pdf - 203.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Jalogny (71)
Avis étudié à la demande de la commune de Jalogny (Saône-et-Loire)
Avis du 22 juin 2017 / BFC-2017-1129

2017ABFC27 pdf - 193.1 ko

Projet d’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la nappe du Breuchin (70)
Avis étudié à la demande de la commune du Breuchin (Haute-Saône)
Avis du 8 juin 2017 / BFC-2017-1108

2017ABFC26 pdf - 378.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-le-Duc (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Châtillon-le-Duc (Doubs)
Avis du 8 juin 2017 / BFC-2017-1091

2017ABFC25 pdf - 628.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Geneuille (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Geneuille (Doubs)
Avis du 8 juin 2017 / BFC-2017-1098

2017ABFC24 pdf - 665.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevroz (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Chevroz (Doubs)
Avis du 8 juin 2017 / BFC-2017-1093

2017ABFC23 pdf - 849.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Auxons (25)
Avis étudié à la demande de la commune des Auxons (Doubs)
Avis du 8 juin 2017 / BFC-2017-1092

2017ABFC22 pdf - 700 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Viry (39) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU)
Avis étudié à la demande de la commune de Viry (Jura)
Avis du 8 juin 2017 / BFC-2017-1104

2017ABFC21 pdf - 714 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Broing (70)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Broing (Haute-Saône)
Avis du 8 juin 2017 / BFC-2017-1103

2017ABFC20 pdf - 177.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Grangettes (25)
Avis étudié à la demande de la commune des Grangettes (Doubs)
Avis du 11 mai 2017 / BFC-2017-1078

2017ABFC19 pdf - 191.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Amour-Bellevue (71)
Information de retrait de saisine de la commune de Saint-Amour-Bellevue (Saône-et-Loire)
Avis du 19 avril 2017 / BFC-1117

2017ABFC18 pdf - 119.2 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jougne (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Jougne (Doubs)
Avis du 13 avril 2017 / BFC-2017-1083

2017ABFC17 pdf - 212.7 ko

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Métabief (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Métabief (Doubs)
Avis du 13 avril 2017 / BFC-2017-1082

2017ABFC16 pdf - 217.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaire sur le territoire de l’ancienne commune de Vaire-Arcier (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Vaire-Arcier (Doubs)
Avis du 6 avril 2017 / BFC-2017-1020

2017ABFC15 pdf - 161.1 ko

Révision de la carte communale de Chantenay-Saint-Imbert (58)
Avis étudié à la demande de la commune de Chantenay-Saint-Imbert (Nièvre)
Avis du 3 avril 2017 / BFC-1021

2017ABFC14 pdf - 179.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Desnes (39)
Avis étudié à la demande de la commune de Desnes (Jura)
Avis du 3 avril 2017 / BFC-2017-1008

2017ABFC13 pdf - 200 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaumergy (39)
Avis étudié à la demande de la commune de Chaumergy (Jura)
Avis du 30 mars 2017 / BFC-2017-1012

2017ABFC12 pdf - 322.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Baron (71)
Avis étudié à la demande de la commune de Baron (Saône-et-Loire)
Avis du 16 mars 2017 / BFC-2016-1002

2017ABFC11 pdf - 384.9 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Macornay (39)
Avis étudié à la demande de la commune de Macornay (Jura)
Avis du 22 février 2017 / BFC-983

2017ABFC10 pdf - 178.9 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Fourgs (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Les Fourgs (Doubs)
Avis du 21 février 2017 / BFC-2016-980

2017ABFC9 pdf - 475.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montain (39)
Information de retrait de saisine (Jura)
Avis du 16 février 2017 / BFC-1010

2017ABFC8 pdf - 119 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pernand-Vergelesses (21)
Avis étudié à la demande de la commune de Pernand-Vergelesses (Côte d’Or)
Avis du 16 février 2017 / BFC-2017-981

2017ABFC7 pdf - 225.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nance (39)
Information de retrait de saisine (Jura)
Avis du 16 février 2017 / BFC-984

2017ABFC6 pdf - 118.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hippolyte (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Hippolyte (Doubs)
Avis du 7 février 2017 / BFC-964

2017ABFC5 pdf - 195.3 ko

Cadrage préalable pour l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUiHD) du Grand Dijon (21)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Dijon (Côte d’Or)
Avis du 2 février 2017

2017ABFC4 pdf - 530.8 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant transformation en plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Deluz (25)
Avis étudié à la demande de la commune de Deluz (Doubs)
Avis du 2 février 2017 / BFC-2016-954

2017ABFC3 pdf - 445.8 ko

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Celle-sur-Loire (58)
Avis étudié à la demande de la commune de La Celle-sur-Loire (Nièvre)
Avis du 2 février 2017 / BFC-953

2017ABFC2 pdf - 187.1 ko

Projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Bresse bourguignonne (71)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte de la Bresse Bourguignonne (Saône-et-Loire)
Avis du 19 janvier 2017 / BFC-2017-943

2017ABFC1 pdf - 373 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2017

DÉCEMBRE 2017

OCTOBRE 2017

SEPTEMBRE 2017

AOÛT 2017

JUILLET 2017

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FÉVRIER 2017

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