Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Corse en 2017
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
OCTOBRE 2017
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alata (2A)
Avis sur saisine de la commune d’Alata (Corse-du-Sud)
Avis du 10 octobre 2017
Avis sur saisine de la commune d’Alata (Corse-du-Sud)
Avis du 10 octobre 2017
SEPTEMBRE 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Canari (2B)
Avis sur saisine de la commune de Canaris (Haute-Corse)
Avis du 18 septembre 2017
Avis sur saisine de la commune de Canaris (Haute-Corse)
Avis du 18 septembre 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Propriano (2A)
Avis sur saisine de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Avis du 18 septembre 2017
Avis sur saisine de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Avis du 18 septembre 2017
AOÛT 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sorbo-Ocagnano (2B)
Avis sur saisine de la commune de Sorbo-Ocagnano (Haute-Corse)
Avis du 28 août 2017
Avis sur saisine de la commune de Sorbo-Ocagnano (Haute-Corse)
Avis du 28 août 2017
JUIN 2017
Constat de retrait de la demande d’avis de la commune de Taglio-Isolaccio sur le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Taglio-Isolaccio (2B / Haute-Corse)
Avis du 1 juin 2017
Avis du 1 juin 2017
MAI 2017
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ghisonaccia (2B)
Avis sur saisine de la commune de Ghisonaccia (Haute-Corse)
Avis du 16 mai 2017
Avis sur saisine de la commune de Ghisonaccia (Haute-Corse)
Avis du 16 mai 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grosset-Prugna (2A)
Avis sur saisine de la commune de Grosseto-Prugna (Corse-du-Sud)
Avis du 11 mai 2017
Avis sur saisine de la commune de Grosseto-Prugna (Corse-du-Sud)
Avis du 11 mai 2017
AVRIL 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de Casaglione (2A)
Avis sur saisine de la commune de Casaglione (Corse-du-Sud)
Avis du 7 avril 2017
Avis sur saisine de la commune de Casaglione (Corse-du-Sud)
Avis du 7 avril 2017
MARS 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Piana (2A)
Avis sur saisine de la commune de Piana (Corse-du-Sud)
2017-04 / Avis du 27 mars 2017
Avis sur saisine de la commune de Piana (Corse-du-Sud)
2017-04 / Avis du 27 mars 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Canari (2B)
Avis sur saisine de la commune de Canari (Haute-Corse)
2017-03 / Avis du 13 mars 2017
Avis sur saisine de la commune de Canari (Haute-Corse)
2017-03 / Avis du 13 mars 2017
Constat de retrait de la demande d’avis sur le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Appietto (2A / Corse-du-Sud)
2017-ADC02 / Avis du 2 mars 2017
2017-ADC02 / Avis du 2 mars 2017
JANVIER 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sisco (2B)
Avis sur saisine de la commune de Sisco (Haute-Corse)
2017-01 / Avis du 11 janvier 2017
Avis sur saisine de la commune de Sisco (Haute-Corse)
2017-01 / Avis du 11 janvier 2017
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