Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2018

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Poucharramet (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Poucharramet (Haute-Garonne)
Avis du 21 décembre 2018 / 2018-6793

2018AO109 pdf - 580.3 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Montbazin (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Montbazin (Hérault)
Avis du 10 décembre 2018 / 2018-6736

2018AO108 pdf - 987.9 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montricoux (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Montricoux (Tarn-et-Garonne)
Avis du 6 décembre 2018 / 2018-6795

2018AO107 pdf - 680.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pujaudran (32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine (Gers)
Avis du 5 décembre 2018 / 2018-6497

2018AO106 pdf - 264.1 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Grand Montauban (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Avis du 29 novembre 2018 / 2018-6718

2018AO105 pdf - 362.2 ko

Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ille-sur-Têt (66)
Avis étudié à la demande de la commune d’Ille-sur-Têt (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 19 novembre 2018 / 2018-6211

2018AO104 pdf - 178.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent-de-Cerdans (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Vallespir (66)
Avis du 13 novembre 2018 / 2018-6623

2018AO103 pdf - 660.9 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villemur-sur-Tarn (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne)
Avis du 12 novembre 2018 / 2018-6767

2018AO101 pdf - 299.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Roques (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Roques (Haute-Garonne)
Avis du 10 novembre 2018 /2018-6664

2018AO102 pdf - 531.2 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (ScoT) du Pays de l’Or Agglomération (34)
Avis étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Pays de l’Or (Hérault)
Avis du 7 novembre 2018 / 2018-6632

2018AO100 pdf - 889.4 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Grand Figeac (46 / 12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Figeac (Lot / Aveyron)
Avis du 31 octobre 2018 / 2018-6601

2018AO98 pdf - 388.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lavaur (81)
Avis étudié à la demande de la commune de Lavaur (Tarn)
Avis du 31 octobre 2018 / 2018-6603

2018AO96 pdf - 270.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat et de plan de déplacements urbains (PLUi-HD) de la communauté de communes de Millau Grands Causses (12 / 48)
Avis étudié à la demande de la communauté de commune Grands Causses (Aveyron / Lozère)
Avis du 30 octobre 2018 / 2018-6584

2018AO97 pdf - 2.3 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bessières (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Bessières (Haute-Garonne)
Avis du 26 octobre 2018 / 2018-6547

2018AO99 pdf - 432.2 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint Germain de Calberte (48)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère (Lozère)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-6579

2018AO95 pdf - 192.7 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pignan (34) relative à l’installation d’un pôle oléicole et d’un établissement bancaire
Avis étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-6611

2018AO94 pdf - 193.2 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Cruzy (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Sud-Hérault (Hérault)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-6587

2018AO93 pdf - 193.2 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Pierrerue (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Sud-Hérault (Hérault)
Absence d’avis du 26 octobre 2018 / 2018-6586

2018AO92 pdf - 192.2 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lafrançaise (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Lafrançaise (Tarn-et-Garonne)
Absence d’avis du 19 octobre 2018 / 2018-6533

2018AO88 pdf - 165.1 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Toulouse Métropole (31)
Avis étudié à la demande de Toulouse Métropole (Haute-Garonne)
Avis du 18 octobre 2018 / 2018-6541

2018AO90 pdf - 691.2 ko

Révision générale du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poilhes (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Sud Hérault (Hérault)
Absence d’avis du 18 octobre 2018 / 2018-6588

2018AO89 pdf - 957.2 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté d’Aubais - Révision (30)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aubais (Gard)
Absence d’avis du 17 octobre 2018 / 2018-6532

2018AO87 pdf - 177.6 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Marsillargues (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Marsillargues (Hérault)
Absence d’avis du 17 octobre 2018 / 2018-6496

2018AO86 pdf - 192.5 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Montpeyroux (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Montpeyroux (Hérault)
Absence d’avis du 17 octobre 2018 / 2018-6455

2018AO85 pdf - 193.1 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Comps (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Comps (Gard)
Absence d’avis du 17 octobre 2018 / 2018-6517

2018AO83 pdf - 178.5 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Sauveterre (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Sauveterre (Gard)
Absence d’avis du 17 octobre 2018 / 2018-6500

2018AO82 pdf - 178 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Labruguière (31)
Avis étudié à la demande de la mairie de Labruguière (Haute-Garonne)
Avis du 12 octobre 2018 / 2018-6511

2018AO91 pdf - 618.2 ko

Élaboration de la carte communale de Saint-Sulpice (46)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Figeac (Lot)
Avis du 10 octobre 2018 / 2018-6497

2018AO84 pdf - 357.4 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eauze (32)
Avis étudié à la demande de la commune d’Eauze (Gers)
Avis du 4 octobre 2018 / 2018-6672

2018AO81 pdf - 214.1 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estagel (66)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 4 octobre 2018 / 2018-6494

2018AO80 pdf - 192.5 ko

Déclaration de projet pour mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Jonquières-Saint-Vincent (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Jonquières-Saint-Vincent (Gard)
Absence d’avis du 4 octobre 2018 / 2018-6485

2018AO79 pdf - 193.5 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Bréau-et-Salagosse (30)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Viganais (Gard)
Absence d’avis du 4 octobre 2018 / 2018-6445

2018AO78 pdf - 178.3 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Rieux-Volvestre (31)
Avis étudié à la demande de commune du Rieux-Volvestre (Haute-Garonne)
Avis du 27 septembre 2018 / 2018-6484

2018AO77 pdf - 500.5 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aujols (46)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Lalbenque Limogne (Lot)
Avis du 27 septembre 2018 / 2018-6488

2018AO76 pdf - 884.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul-sur-Save (31)
Information d’absence d’avis (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 21 septembre 2018 / 2018-6347

2018AO75 pdf - 165.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pompertuzat (31)
Information d’absence d’avis (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 21 septembre 2018 / 2018-6348

2018AO74 pdf - 165.2 ko

Plan local de l’urbanisme (PLU) de Rimeize (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Rimeize (Lozère)
Avis du 20 septembre 2018 / 2018-6459

2018AO73 pdf - 428.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aigues-Vives (30)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aigues-Vives (Gard)
Avis du 20 septembre 2018 / 2018-6430

2018AO72 pdf - 900.4 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labastide-Saint-Pierre (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Labastide-Saint-Pierre (Tarn-et-Garonne)
Avis du 20 septembre 2018 / 2018-6610

2018AO71 pdf - 334.8 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan (30)
Information d’absence d’avis (Gard)
Absence d’avis du 11 septembre 2018 / 2018-6398

2018AO70 pdf - 178.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Gaillac (81)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Gaillac-Graulhet (Tarn)
Avis du 6 septembre 2018 / 2018-6384

2018AO69 pdf - 810.4 ko

Projet pour mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Roullens (11)
Information d’absence d’avis (Aude)
Absence d’avis du 7 septembre 2018 / 2018-6367

2018AO68 pdf - 177.2 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Carlipa (11)
Information d’absence d’avis (Aude)
Absence d’avis du 6 septembre 2018 /2018-6362

2018AO67 pdf - 177.2 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Belvis (11)
Information d’absence d’avis (Aude)
Absence d’avis du 6 septembre 2018 / 2018-6339

2018AO66 pdf - 177.9 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Cébazan (34)
Information d’absence d’avis (Hérault)
Absence d’avis du 3 septembre 2018 / 2018-6341

2018AO65 pdf - 192.9 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Michel-de-Deze (48)
Information d’absence d’avis (Lozère)
Absence d’avis du 3 septembre 2018 / 2018-6327

2018AO64 pdf - 193.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fronton (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Fronton (Haute-Garonne)
Avis du 23 août 2018 / 2018-2018

2018AO63 pdf - 450 ko

Déclaration de projet de lycée emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Gignac (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Gignac (Hérault)
Avis du 23 août 2018 / 2018-6487

2018AO62 pdf - 881.2 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Dourbies (30)
Information d’absence d’avis (Gard)
Absence d’avis du 20 août 2018 / 2018-6296

2018AO61 pdf - 179.4 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bagnols-sur-Cèze (30)
Information d’absence d’avis (Gard)
Absence d’avis du 20 août 2018 / 2018-6304

2018AO60 pdf - 180.7 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Bagard (30)
Information d’absence d’avis (Gard)
Absence d’avis du 20 août 2018 / 2018-6129

2018AO59 pdf - 180.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de Marquixanes (66 / Pyrénées-Orientales)
Avis du 3 août 2018 / 2018-6326

2018AO58 pdf - 1.4 Mo

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Arrens-Marsous (65 / Hautes-Pyrénées)
Avis du 2 août 2018 / 2018-6443

2018AO57 pdf - 309.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint André de Roquepertuis (30)
Information d’absence d’avis (Gard)
Absence d’avis du 2 août 2018 / 2018-6212

2018AO56 pdf - 185.5 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune d’Aramon (30)
Information d’absence d’avis (Gard)
Absence d’avis du 2 août 2018 / 2018-6207

2018AO55 pdf - 191.6 ko

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Carmausin, du Ségala, du Causse et du Cordais (81 / Tarn)
Avis du 12 juillet 2018 / 2018-6262

2018AO54 pdf - 1.4 Mo

Plan local d’urbanisme (PLU) d’Albefeuille-Lagarde (82 / Tarn-et-Garonne)
Avis du 12 juillet 2018 / 2018-6210

2018AO53 pdf - 442.6 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) de Sauveterre-de-Rouergue (12 / Aveyron)
Avis du 12 juillet 2018 / 2018-6219

2018AO52 pdf - 1.3 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Peyssies (31 / Haute-Garonne)
Avis du 12 juillet 2018 / 2018-6385

2018AO51 pdf - 409.2 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Mars (30)
Information d’absence d’avis (Gard)

2018AO50 pdf - 179.2 ko

Projet de Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) de la Camargue gardoise (30 / Gard)
Avis du 27 juin 2018 / 2018-6149

2018AO49 pdf - 845 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Vers-Pont-du-Gard (30 / Gard)
Avis du 28 juin 2018 / 2018-6154

2018AO48 pdf - 422.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sud-Hérault (34 / Hérault)
Avis du 14 juin 2018 / 2018-6102

2018AO47 pdf - 2.1 Mo

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Roquemaure (30 / Gard)
Avis du 14 juin 2018 / 2018-6127

2018AO46 pdf - 1.1 Mo

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Rieumes (31 / Haute-Garonne)
Avis du 14 juin 2018 / 2018-6279

2018AO45 pdf - 2.1 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Pyrénées-Cerdagne (66 / Pyrénées-Orientales)
Avis du 31 mai 2018 / 2018-6035

2018AO44 pdf - 1.7 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Castanet (31 / Haute-Garonne)
Avis du 31 mai 2018 / 2018-6117

2018AO43 pdf - 758.3 ko

Demande de cadrage préalable de l’étude d’impact du projet Toulouse Aerospace Express (3e ligne de métro et ligne aéroport express) et connexion ligne B - communes de Colomiers, Blagnac, Toulouse, Labège (31 / Haute-Garonne)
Avis du 31 mai 2018 / 2018-6112

2018AO42 pdf - 553.5 ko

Mise en compatibilité plan local d’urbanisme (PLU) de Laudun l’Ardoise (30)
Information d’absence d’avis (Gard)
Absence d’avis du 29 mai 2018 / 2018-5989

2018AO41 pdf - 180.9 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Neffiès (34 / Hérault)
Avis du 20 mai 2018 / 2018-6040

2018AO40 pdf - 196.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Bessèges (30 / Gard)
Avis du 17 mai 2018 / 2018-6048

2018AO38 pdf - 469.8 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Sainte-Croix-de-Quintillargues (34 / Hérault)
Avis du 8 mai 2018 / 2018-5999

2018AO39 pdf - 197.9 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Chinian (34 / Hérault)
Avis du 3 mai 2018 / 2018-5981

2018AO36 pdf - 852.3 ko

Élaboration du PLUiH valant SCoT des Pyrénées Audoises (11)
Avis du 19 avril 2018 / 2018-5824

2018AO37 pdf - 1.4 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Castres (81 / Tarn)
Avis du 19 avril 2018 / 2018-5978

2018AO34 pdf - 1.2 Mo

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pic Saint-Loup Haute Vallée de l’Hérault (34 / Hérault)
Avis du 19 avril 2018 / 2018-5932

2018AO33 pdf - 777.5 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Montesquieu-des-Albères (66 / Pyrénées-Orientales)
Avis du 13 avril 2018 / 2018-5881

2018AO32 pdf - 180 ko

Révision allégée n°1, n°2 et n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Castelnau d’Estrétefonds (31 / Haute-Garonne)
Avis du 12 avril 2018 / 2018-5904

2018AO35 pdf - 214.9 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Pouzols (34 / Hérault)
Avis du 9 avril 2018 / 2018-5898

2018AO31 pdf - 191.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sers (65 / Hautes-Pyrénées)
Avis du 5 avril 2018 / 2018-5910

2018AO30 pdf - 381.2 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays Lauragais (11 / Aude, 31 / Haute-Garonne et 81 / Tarn)
Avis du 5 avril 2018 / 2019-5830

2018AO29 pdf - 618 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Cailar (30 / Gard)
Avis du 29 mars 2018 / 2017-5882

2018AO27 pdf - 89.2 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Pierrerue (34 / Hérault)
Avis du 27 mars 2018 / 2017-5859

2018AO28 pdf - 106.1 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté 1ère révision allégée de Cavairac (30 / Gard)
Avis du 27 mars 2018 / 2017-5831

2018AO26 pdf - 89.7 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Mauzac (31 / Haute-Garonne)
Avis du 20 mars 2018 / 2017-5808

2018AO25 pdf - 121.5 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) de Creissan (34 / Hérault)
Avis du 22 mars 2018 / 2017-5857

2018AO24 pdf - 480 ko

Projet d’élaboration de la carte communale de Saint-Chels (46 / Lot)
Avis du 27 mars 2018 / 2017-5819

2018AO23 pdf - 647.3 ko

Révision générale du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Poilhes (34 / Hérault)
Avis du 22 mars 2018 / 2017-5860

2018AO22 pdf - 864.6 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent-des-Arbres (30 / Gard)
Avis du 26 mars 2018 / 2017-5871

2018AO21 pdf - 1.5 Mo

Élaboration de la carte communale de la commune de Arre (30 / Gard)

2018AO20 pdf - 177 ko

Demande d’autorisation de création d’une unité touristique nouvelle (UTN) locale liée la restructuration / réhabilitation du refuge Wallon-Marcadau sur la commune de Cauterets (65 / Hautes-Pyrénées)
Avis du 21 mars 2018 / 2017-5807

2018AO19 pdf - 1 Mo

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Villegly-en-Minervois (11 / Aude)
Avis du 12 mars 2018 / 2017-5764

2018AO18 pdf - 632.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) des Angles (66 / Pyrénées-Orientales)
Avis du 9 mars 2018 / 2017-5518

2018AO17 pdf - 435.8 ko

Plan local de l’urbanisme (PLU) arrêté de Sénéchas (30)
Information d’absence d’avis (Gard)
Absence d’avis du 8 mars 2018 / 2017-5867

2018AO16 pdf - 177.5 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Cintegabelle (31 / Haute-Garonne)
Avis du 7 mars 2018 / 2017-5760

2018AO15 pdf - 381.2 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Rodez Agglomération (12 / Aveyron)
Avis du 22 février 2018 / 2017-5740

2018AO14 pdf - 780.7 ko

Plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-de-Rivière (34 / Hérault)
Avis du 22 février 2018 / 2017-5731

2018AO13 pdf - 725.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saverdun (09 / Ariège)
Avis du 19 février 2017 / 2018-5815

2018AO12 pdf - 380.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-sur-Garonne (31 / Haute-Garonne)
Avis du 16 février 2017 / 2017-5698

2018AO11 pdf - 295.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Juliette-sur-Viaur (12)
Information d’absence d’avis (Aveyron)
Absence d’avis du 14 février 2018 / 2018-5679

2018AO10 pdf - 165.9 ko

Plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Frontignan (34 / Hérault)
Avis du 8 février 2018 / 2017-5690

2018AO9 pdf - 950.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de plan local de l’habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole (31 / Haute-Garonne)
Avis du 8 février 2018 / 2017-5674

2018AO8 pdf - 1.1 Mo

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune d’Ornaisons (11)
Information d’absence d’avis (Aude)
Absence d’avis du 8 février 2018 / 2017-5544

2018AO7 pdf - 191.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labarthe-Inard (31 / Haute-Garonne)
Avis du 25 janvier 2018 / 2017-5155

2018AO6 pdf - 364.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Carbonne (31 / Haute-Garonne)
Avis du 25 janvier 2018 / 2017-5635

2018AO5 pdf - 358.1 ko

Projet de révision de la carte communale de Milhars (81 / Tarn)
Avis du 19 janvier 2018 / 2017-5609

2018AO4 pdf - 2.8 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nîmes (30 / Gard)
Avis du 18 janvier 2018 / 2017-5624

2018AO3 pdf - 767.8 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Octon (34 / Hérault)
Avis du 12 janvier 2018 / 2017-5607

2018AO2 pdf - 519.9 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Castries (34 / Hérault) pour le projet d’aménagement urbain « Le Village »
Avis du 10 janvier 2018 / 2017-5602

2018AO1 pdf - 360 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2018

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