Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunale (PLUi) de la Muse et des Raspes du Tarn (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn (Aveyron)
Avis du 20 décembre 2019 / 2019-8000

2019AO192 pdf - 503.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de CAPENS (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Capens (Haute-Garonne)
Avis du 10 décembre 2019 / 2019-8054

2019AO191 pdf - 393.9 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de CAPENS (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Capens (Haute-Garonne)
Avis du 10 décembre 2019 / 2019-8024

2019AO190 pdf - 275 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Vendres (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Vendres (Hérault)
Avis du 17 décembre 2019 / 2019-7918

2019AO189 pdf - 745.1 kio

Elaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Pyrénées catalanes (66)
Avis étudié à la demande de la commune des Pyrénées catalanes (Pyrénées-orientales)
Avis du 17 décembre 2019 / 2019-7975

2019AO188 pdf - 843.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Nogaro (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Nogaro (Gers)
Avis du 17 décembre 2019 / 2019-7949

2019AO187 pdf - 642.5 kio

Réalisation de la ZAC du Puits de Roulle sur le territoire de la commune de Nîmes (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Nîmes (Gard)
Absence d’avis du 6 décembre 2019 / 2019-7915

2019AO185 pdf - 125 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Fanjeaux (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Fanjeaux (Aude)
Avis du 13 décembre 2019 / 2019-7971

2019AO186 pdf - 511 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontarêches (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontarêches (Gard)
Avis du 5 décembre 2019 / 2019-7893

2019AO184 pdf - 516.4 kio

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Causse de Labastide-Murat (46)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Causse de Labastide-Murat (Lot)
Avis du 5 décembre 2019 / 2019-7886

2019AO183 pdf - 343.1 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Sumène (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Sumène (Gard)
Avis du 3 décembre 2019 / 2019-7923

2019AO182 pdf - 1.8 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-de-Verges (09)
Avis étudié à la demande de la commune de St-Jean-de-Verges (Ariège)
Avis du 24 novembre 2019 / 2019-7681

2019AO177 pdf - 254.2 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Martres-Tolosane (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Martres-Tolosane (Haute-Garonne)
Avis du 27 novembre 2019 / 2019-7863

2019AO181 pdf - 634.3 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Pays Sud Toulousain (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Sud Toulousain (Haute-Garonne)
Avis du 27 novembre 2019 / 2019-7831

2019AO180 pdf - 348.3 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de La Bastide d’Engras (30)
Avis étudié à la demande de la commune de La Bastide d’Engras (Gard)
Avis du 26 novembre 2019 / 2019-7921

2019AO179 pdf - 484.1 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Générargues (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Générargues (Gard)
Avis du 25 novembre 2019 / 2019-7898

2019AO178 pdf - 362.6 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux (Tarn)
Avis du 22 novembre 2019 / 2019-7842

2019AO176 pdf - 500.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rieux-Volvestre (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Rieux-Volvestre (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 22 novembre 2019 / 2019-7845

2019AO175 pdf - 165.6 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aniane (34)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aniane (Hérault)
Avis du 19 novembre 2019 / 2019-7850

2019AO174 pdf - 747 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Peyrefitte-sur-l’Hers (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Peyrefitte-sur-l’Hers (Aude)
Absence d’avis du 20 novembre 2019 / 2019-7808

2019AO173 pdf - 181.2 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Bauzille-de-Putois (34)
Avis étudié à la demande de la commune de St Bauzille de Putois (Hérault)
Avis du 14 novembre 2019 / 2019-7859

2019AO172 pdf - 533.1 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Uchaud (30)
Avis étudié à la demande de la commune d’Uchaud (Gard)
Avis du 12 novembre 2019 / 2019-7833

2019AO171 pdf - 612 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-de-Rivière (31)
Avis étudié à la demande du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (Haute-Garonne)
Avis du 7 novembre 2019 / 2019-782O

2019AO170 pdf - 371.9 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Génis-des-Fontaines (66)
Avis étudié à la demande de la commune de St-Génis-des-Fontaines (Pyrénées-Orientales)
Avis du 7 novembre 2019 / 2019-7822

2019AO169 pdf - 1.3 Mio

Elaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Gard rhodanien (30)
Avis étudié à la demande de la commune du Gard Rhodanien
Avis du 7 novembre 2019 / 2019-7824

2019AO168 pdf - 808.5 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Montaut (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Montaut (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 7 novembre 2019 / 2019-7813

2019AO167 pdf - 165.4 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Peyrefitte-sur-l’Hers (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Peyrefitte sur l’Hers (Aude)
Absence d’avis du 7 novembre 2019 / 2019-7808

2019AO166 pdf - 181.2 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Cierp-Gaud (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Cierp-Gaud (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 4 novembre 2019 / 2019-7793

2019AO165 pdf - 165.1 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Haut Vallespir (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Vallespir (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 5 novembre 2019 / 2019-7745

2019AO164 pdf - 182.9 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Baraigne (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Baraigne (Aude)
Absence d’avis du 5 novembre 2019 / 2019-7791

2019AO163 pdf - 180.6 kio

1ère révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pins-Justaret (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Pins-Justaret (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 30 octobre 2019 / 2019-7780

2019AO162 pdf - 190.5 kio

1ère révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Labarthe-sur-Lèze (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Labarthe-sur-Lèze (Haute-Garonne)
Avis du 30 octobre 2019 / 2019-7779

2019AO161 pdf - 165.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Anastasie (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte Anastasie (Gard)
Absence d’avis du 30 octobre 2019 / 2019-7750

2019AO159 pdf - 180.8 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Félix-de-l’Héras (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Félix-de-l’Héras (Hérault)
Absence d’avis du 30 octobre 2019 / 2019-7758

2019AO158 pdf - 200.2 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Gimont (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Gimont (Gers)
Absence d’avis du 30 octobre 2019 / 2019-7742

2019AO156 pdf - 165.2 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pézenas (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Pézenas (Hérault)
Avis du 25 octobre 2019 / 2019-7804

2019AO155 pdf - 548.9 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Tarbes Lourdes Pyrénées (65)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Avis du 24 octobre 2019 / 2019-7816

2019AO160 pdf - 490.9 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lamelouze (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Lamelouze (Gard)
Avis du 24 octobre 2019 / 2019-7801

2019AO157 pdf - 423.9 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet concernant une unité touristique nouvelle (UTN) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Formiguères (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Formiguères (Pyrénées-Orientales)
Avis du 24 octobre 2019 / 2019-7757

2019AO154 pdf - 522.4 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pierrefitte-Nestalas (65)
Avis étudié à la demande de la commune de Pierrefitte-Nestalaq (Hautes-Pyrénées)
Absence d’avis du 23 octobre 2019 / 2019-7731

2019AO153 pdf - 180.3 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Paul et Valmalle (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint Paul et Valmalle (Hérault)
Avis du 22 octobre 2019 / 2019-7753

2019AO152 pdf - 389.3 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pamiers (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Pamiers (Ariège)
Avis du 23 octobre 2019 / 2019-7681

2019AO151 pdf - 351 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinça (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Vinça (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 22 octobre 2019 / 2019-7670

2019AO150 pdf - 181.1 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Capendu (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Capendu (Aude)
Absence d’avis du 21 octobre 2019 / 2019-7720

2019AO149 pdf - 179.7 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) Pays du Lauragais (81-31-11)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pays du Lauragais
Absence d’avis du 21 octobre 2019 / 2019-7729

2019AO148 pdf - 165.7 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Le Houga (32)
Avis étudié à la demande de la commune du Houga (Gers)
Absence d’avis du 18 octobre 2019 / 2019-7634

2019AO147 pdf - 165.3 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Castelnau d’Auzan Labarrère (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Castelnau d’Auzan Labarrère (Gers)
Absence d’avis du 11 octobre 2019 / 2019-7679

2019AO146 pdf - 165.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Redessan (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Redessan (Gard)
Absence d’avis du 21 octobre 2019 / 2019-7691

2019AO145 pdf - 180.3 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Centre Ouest Aveyron (12 – 46)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Centre ouest Aveyron
Avis du 15 octobre 2019 / 2019-7700

2019AO144 pdf - 418.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lombez (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Lombez (Gers)
Avis du 10 octobre 2019 / 2019-7681

2019AO143 pdf - 791.7 kio

Carte communale (CC) arrêtée de la commune de Potelières (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Potelières (Gard)
Absence d’avis du 14 octobre 2019 / 2019-7657

2019AO142 pdf - 177.5 kio

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Roquemaure (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Roquemaure (Gard)
Avis du 10 octobre 2019 / 2019-7692

2019AO141 pdf - 594.4 kio

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays de Lunel (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Lunel (Hérault)
Avis du 7 octobre 2019 / 2019-7687

2019AO140 pdf - 798.1 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Valflaunès (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Valflaunès (Hérault)
Avis du 9 octobre 2019 / 2019-7655

2019AO139 pdf - 448.8 kio

Carte communale (CC) arrêtée de la commune de Potelières (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Potelières (Gard)
Absence d’avis du 9 octobre 2019 / 2019-7657

2019AO138 pdf - 177.6 kio

Mise en compatibilité n°2 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argences en Aubrac (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Aubrac (Aveyron)
Avis du 8 octobre 2019 / 2019-7730

2019AO137 pdf - 622.5 kio

Elaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) Pyrénées Vallées des Gaves (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pyrénées Vallées des Gaves (Hautes Pyrénées)
Absence d’avis du 7 octobre 2019 / 2019-7644

2019AO136 pdf - 166.6 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Puéchabon (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Puéchabon (Hérault)
Absence d’avis du 7 octobre 2019 / 2019-7629

2019AO135 pdf - 177.5 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne (32)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne (Gers)
Avis du 1er octobre 2019 / 2019-7639

2019AO132 pdf - 464.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Boussens (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Boussens (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 1er octobre 2019 / 2019-7601

2019AO126 pdf - 107.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Balaruc-les-Bains (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Balaruc-les-Bains (Hérault)
Avis du 30 septembre 2019 / 2019-7682

2019AO134 pdf - 607.5 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Sigean (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Sigean (Aude)
Avis du 26 septembre 2019 / 2019-7732

2019AO133 pdf - 593.8 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Palaminy (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Palaminy (Hautes-Pyrénées)
Absence d’avis du 27 septembre 2019 / 2019-7615

2019AO131 pdf - 92 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trébons (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Trébons (Hautes-Pyrénées)
Absence d’avis du 27 septembre 2019 / 2019-7567

2019AO130 pdf - 105 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montgaillard (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Montgaillard (Hautes-Pyrénées)
Absence d’avis du 27 septembre 2019 / 2019-7571

2019AO129 pdf - 104.8 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hiis (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Hiis (Hautes-Pyrénées)
Absence d’avis du 27 septembre 2019 / 2019-7570

2019AO128 pdf - 105 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Uzège Pont du Gard (30)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes d’Uzège Pont du Gard (Gard)
Avis du 26 septembre 2019 / 2019-7638

2019AO127 pdf - 423 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Ramonville (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Ramonville (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 26 septembre 2019 / 2019-7595

2019AO125 pdf - 104.4 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Léguevin (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Léguevin (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 26 septembre 2019 / 2019-7596

2019AO124 pdf - 105.5 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Muretain Agglomération (31)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Muretain (Haute-Garonne)
Avis du 26 septembre 2019 / 2019-7642

2019AO123 pdf - 327 kio

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montauban (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Avis du 26 septembre 2019 / 2019-7636

2019AO122 pdf - 427.6 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-lès-Avignon (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Villeneuve-lès-Avignon (Gard)
Avis du 26 septembre 2019 / 2019-7646

2019AO121 pdf - 463.9 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Gervais-sur-Mare (34)
Avis étudié à la demande de la commune de St Gervais sur Mare (Hérault)
Absence d’avis du 23 septembre 2019 / 2019-7591

2019AO120 pdf - 124.8 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Rignac (12)
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes Rignac (Aveyron)
Avis du 10 septembre 2019 / 2019-7547

2019AO119 pdf - 367.6 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Gervais-sur-Mare (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-sur-Mare (Hérault)
Absence d’avis du 20 septembre 2019 / 2019-7591

2019AO118 pdf - 124.5 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Narbonnaise (11)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Grand Narbonne (Aude)
Avis du 18 septembre 2019 / 2019-7578

2019AO117 pdf - 541.7 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Pyrénées-Cerdagne (66)
Avis étudié à la demande de la commune des Pyrénées Cerdagne (Pyrénées Orientales)
Avis du 12 septembre 2019 / 2019-7569

2019AO116 pdf - 2.9 Mio

Mise en compatibilité n°1 par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argences en Aubrac (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes d’Argences en Aubrac (Aveyron)
Avis du 17 septembre 2019 / 2019-7593

2019AO115 pdf - 577.3 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Castelnau-le-Lez en vue du projet d’extension du complexe hôtelier du domaine de Verchant (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Castelnau-le-Lez (Hérault)
Absence d’avis du 17 septembre 2019 / 2019-7572

2019AO114 pdf - 128.9 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du pays de Mirepoix (09)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mirepoix (Ariège)
Avis du 12 septembre 2019 / 2019-7566

2019AO113 pdf - 373.5 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du pays Midi Quercy (81 / 82)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du pays Midi Quercy (Tarn / Tarn-et-Garonne)
Avis du 11 septembre 2019 / 2019-7552

2019AO112 pdf - 368.5 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montfrin (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Montfrin (Gard)
Absence d’avis du 11 septembre 2019 / 2019-7877

2019AO111 pdf - 105.4 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Haut Vallespir (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Vallespir (Pyrénées-Orientales)
Avis du 5 septembre 2019 / 2019-7745

2019AO109 pdf - 107.5 kio

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Littoral sud (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Littoral sud (Pyrénées Orientales)
Avis du 29 août 2019 / 2019-7561

2019AO110 pdf - 363.1 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Vère Grésigne Pays Salvagnacois (81)
Avis émis à la demande de la communauté de communes Vère Grésigne Pays Salvagnacois (Tarn)
Avis du 23 août 2019 / 2019-7525

2019AO107 pdf - 382.7 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) Vallespir (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Vallespir (Pyrénées-Orientales)
Avis du 17 août 2019 / 2019-7499

2019AO108 pdf - 118.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Centre-Tarn (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Centre-Tarn (Tarn)
Avis du 9 août 2019 / 2019-7515

2019AO106 pdf - 776.6 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes d’Aire-sur-l’Adour (32 et 40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes d’Aire-sur-l’Adour (Landes)
Avis du 8 août 2019 (conjoint avec Nouvelle-Aquitaine) / PP-2019-8333

2019OA103 et 2019ANA154 pdf - 679.1 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sallèles-d’Aude (11)
Avis étudié à la demande de Sallèles-d’Aude (11)
Avis du 8 août 2019 / 2019-7496

2019AO101 pdf - 385.3 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Argelès-sur-Mer (66)
Avis étudié à la demande de la commune d’Argelès-Sur-Mer (Pyrénées-Orientales)
Avis du 8 août 2019 / 2019-7480

2019AO100 pdf - 343.1 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (Pyrénées-Orientales)
Avis du 7 août 2019 / 2019-7494

2019AO102 pdf - 468.8 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de plan local de l’habitat (PLUi-H) et de schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Pyrénées Audoises (11)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Pyrénées Audoises (Aude)
Avis du 4 août 2019 / 2019-7477

2019AO105 pdf - 660.5 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes des Aspres (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Avis du 3 août 2019 / 2019-7469

2019AO104 pdf - 460.3 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) de Fontanès (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontanès (Hérault)
Absence d’avis du 3 août 2019 / 2019-7473

2019AO99 pdf - 115.6 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Montsaunès (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Montsaunès (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 30 juillet 2019 / 2019-7463

2019AO98 pdf - 105.3 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du parc régional naturel des Grands Causses (12)
Avis étudié à la demande du président du parc régional naturel des Grands Causses (Aveyron)
Avis du 25 juillet 2019 / 2019-7458

2019AO97 pdf - 257.5 kio

Carte communale arrêtée de la commune de Peyremale (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Peyremale (Gard)
Absence d’avis du 24 juillet 2019 / 2019-7440

2019AO95 pdf - 105.5 kio

Carte communale arrêtée de la commune de Bordezac (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Bordezac (Gard)
Absence d’avis du 23 juillet 2019 / 2019-7433

2019AO94 pdf - 105.3 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Monts d’Alban et Villefranchois (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Monts d’Alban et Villefranchois (Tarn)
Absence d’avis du 23 juillet 2019 / 2019-7373

2019AO93 pdf - 90.5 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Cordais et Causse (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Caudais et Causse (Tarn)
Absence d’avis du 23 juillet 2019 / 2019-7353

2019AO92 pdf - 90.1 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes centre Tarn (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de centre Tarn (Tarn)
Absence d’avis du 23 juillet 2019 / 2019-7351

2019AO91 pdf - 90.1 kio

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes de Val (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Val (Tarn)
Absence d’avis du 23 juillet 2019 / 2019-7355

2019AO90 pdf - 90.2 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Carmausin Ségala (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Carmausin Ségala (Tarn)
Avis du 18 juillet 2019 / 2019-7374

2019AO89 pdf - 254.7 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Castries (34) pour l’opération immobilière « Les Lavandières »
Avis étudié à la demande de la commune de Castries (Hérault)
Absence d’avis du 18 juillet 2019 / 2019-7422

2019AO88 pdf - 123.8 kio

Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) des nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon (34)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte des nappes souterraines de la plaine du Roussillon (Hérault)
Avis du 17 juillet 2019 / 2019-7421

2019AO96 pdf - 734.4 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Péret (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Péret (Hérault)
Absence d’avis du 17 juillet 2019 / 2019-7449

2019AO87 pdf - 122.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Pla-de-Corts (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts (Pyrénées-Orientales)
Avis du 11 juillet 2019 / 2019-7412

2019AO86 pdf - 1 Mio

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Monts d’Alban et Villefranchois (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes (Tarn)
Avis du 11 juillet 2019 / 2019-7411

2019AO85 pdf - 688.1 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Adour Chalosse Tursan (40 / 32)
Avis étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural Adour Chalosse Tursan (Landes / Gers)
Avis du 11 juillet 2019 / 2019ANA133 / PP-2019-8227

2019AO81 pdf - 1.3 Mio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Fressac (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Fressac
Absence d’avis du 10 juillet 2019 / 2019-7395

2019AO84 pdf - 105.8 kio

Zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Montaud (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Montaud
Absence d’avis du 4 juillet 2019 / 2019-7377

2019AO83 pdf - 124 kio

Carte communale de Malzieu-Forain (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Malzieu Forain (Lozère)
Absence d’avis du 2 juillet 2019 / 2019-7452

2019AO82 pdf - 122.3 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Fabrègues et son zonage d’assainissement des eaux pluviales (34)
Avis étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis du 2 juillet 2019 / 2019-7370

2019AO79 pdf - 298.4 kio

Projet de plan de déplacements urbains (PDU) de Sète Agglopôle Méditerranée (34)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération (Hérault)
Avis du 2 juillet 2019 / 2019-7413

2019AO78 pdf - 623.8 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Sud Gard (30)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du SCoT Sud Gard (Gard)
Avis du 2 juillet 2019 / 2019-7394

2019AO77 pdf - 773 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Saint-Bonnet-du-Gard (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-du-Gard (Gard)
Absence d’avis du 2 juillet 2019 / 2019-7358

2019AO76 pdf - 178.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Sulpice-la-Pointe (81)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice-la-Pointe (Tarn)
Avis du 1er juillet 2019 / 2019-7359

2019AO75 pdf - 511.2 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat de la communauté de communes de la Ténarèze (32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Ténarèze (Gers)
Avis du 28 juin 2019 / 2019-7429

2019AO80 pdf - 1 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Sommières (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Sommières (Gard)
Avis du 27 juin 2019 / 2019-7347

2019AO74 pdf - 666.9 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Nîmes (30)
Avis étudié à la demande de la préfecture de Nîmes (Gard)
Absence d’avis du 20 juin 2019 / 2019-7313

2019AO73 pdf - 104.8 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Saint-Alexandre (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Alexandre (Gard)
Absence d’avis du 19 juin 2019 / 2019-7278

2019AO72 pdf - 106.1 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aspiran (34)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aspiran (Hérault)
Avis du 19 juin 2019 / 2019-7323

2019AO71 pdf - 1.1 Mio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) des Hauts Tolosans (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Hauts Tolosans (Haute-Garonne)
Avis du 7 juin 2019 / 2019-7276

2019AO70 pdf - 428.1 kio

Carte communale arrêtée de la commune de Réal Odeillo (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Réal Odeillo (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 6 juin 2019 / 2019-7263

2019AO69 pdf - 104.8 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Val d’Aïgo (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val d’Aïgo (Tarn)
Avis du 28 mai 2019 / 2019-7229

2019AO68 pdf - 372.1 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Frontonnais (32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Frontonnais (Gers)
Avis du 28 mai 2019 / 2019-7254

2019AO67 pdf - 425.8 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Capens (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Capens (Haute-Garonne)
Avis du 28 mai 2019 / 2019-7257

2019AO66 pdf - 236.2 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Noé (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Noé (Haute-Garonne)
Avis du 28 mai 2019 / 2019-7258

2019AO65 pdf - 563.6 kio

2

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-André-de-Sangonis (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Sangonis (Hérault)
Avis du 28 mai 2019 / 2019-7260

2019AO63 pdf - 302.3 kio

Mise en compatibilité (MEC) par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ille-sur-Têt (66)
Avis étudié à la demande de la commune d’Ille-sur-Têt (Pyrénées-Orientales)
Avis du 28 mai 2019 / 2019-7241

2019AO62 pdf - 2.5 Mio

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Larzac et Vallées (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis du 28 mai 2019 / 2019-7237

2019AO61 pdf - 347.9 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Névian (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Névian ( Aude)
Avis du 27 mai 2019 / 2019-7235

2019AO60 pdf - 2.2 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sommières (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Sommières (Gard)
Avis du 24 mai 2019 / 2019-7231

2019AO59 pdf - 718.6 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) La Domitienne (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes La Domitienne (Hérault)
Avis du 18 mai 2019 / 2019-7204

2019AO56 pdf - 477.4 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (Aude)
Avis du 16 mai 2019 / 2019-7274

2019AO58 pdf - 696.9 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Terroir de Grisolles et de Villebrumier (82)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Terroir de Grisolles et de Villebrumier (Tarn-et-Garonne)
Avis du 16 mai 2019 / 2019-7135

2019AO57 pdf - 345.6 kio

Projet de schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) Vistre, Nappes Vistrenque et Costières (VNVC) / (30)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes VNVC (Gard)
Avis du 30 avril 2019 publié le 14 mai 2019 / 2019-7157

2019AO55 pdf - 1 Mio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) Couserans Pyrénées (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Couserans Pyrénées (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 13 mai 2019 / 2019-7107

2019AO54 pdf - 90.1 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) des Coteaux du Girou (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Coteaux du Girou (Haute-Garonne)

2019AO52 pdf - 354.3 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Sicoval (31)
Avis étudié à la demande du SICOVAL (Haute-Garonne)
Avis du 2 mai 2019 / 2019-7201

2019AO53 pdf - 279.9 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mazamet (81)
Avis étudié à la demande de la commune de Mazamet (Tarn)
Avis du 2 mai 2019 / 2019-7185

2019AO51 pdf - 353.6 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Ganges (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Ganges (Hérault)
Avis du 2 mai 2019 / 2019-7184

2019AO50 pdf - 1 Mio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Pujaut (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Pujaut (Gard)
Absence d’avis du 10 mars 2019 publié le 29 avril 2019 / 2018-6982

2019AO47 pdf - 105.7 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Remoulins (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Remoulins (Gard)
Absence d’avis du 10 mars 2019 publié le 29 avril 2019 / 2018-6980

2019AO46 pdf - 105.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Sor et Agout (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Sor et Agout (Tarn)
Avis du 26 avril 2019 / 2019-7135

2019AO44 pdf - 771.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Crampagna (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Crampagna (Ariège)
Avis du 25 avril 2019 / 2019-7124

2019AO43 pdf - 350.5 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Grand Narbonne et parc naturel régional de la narbonnaise en Méditerranée (11)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du grand Narbonne (Aude)
Avis du 18 avril 2019 / 2019-7125

2019AO49 pdf - 329.6 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Pays Cœur Hérault (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pays Cœur Hérault (Hérault)
Avis du 18 avril 2019 / 2019-7122

2019AO48 pdf - 538.1 kio

Projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) de la Région Occitanie
Avis étudié à la demande de la Région Occitanie
Avis du 18 avril 2019 / 2019-7144

2019AO42 pdf - 247 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) Petite Camargue (30)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Petite Camargue (Gard)
Avis du 18 avril 2019 / 2019-7099

2019AO41 pdf - 156.7 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Beaucaire Terre d’Argence (30)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Beaucaire terre d’Argence (Gard)
Avis du 18 avril 2019 / 2019-7140

2019AO40 pdf - 363.8 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Dernacueillette (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Dernacueillette (Aude)
Absence d’avis du 14 avril 2019 / 2019-7084

2019AO45 pdf - 105.1 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (82)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (Tarn-et-Garonne)
Avis du 12 avril 2019 /2019-7094

2019AO35 pdf - 316.9 kio

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de Labastide Saint-Pierre (82)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Grand Sud Tarn-et-Garonne (Tarn-et-Garonne)
Avis du 11 avril 2019 / 2019-7113

2019AO39 pdf - 176.9 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Gagire Garonne Salat (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Gagire Garonne salat (Haute-Garonne)
Avis du 11 avril 2019 / 2019-7097

2019AO38 pdf - 383.3 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) Pyrénées Haut-Garonnaises (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pyrénées Haut Garonnaises (Haute-Garonne)
Avis du 11 avril 2019 / 2019-7095

2019AO37 pdf - 386.4 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Cœur et coteaux Comminges (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Cœur et coteaux Comminges (Haute-Garonne)
Avis du 11 avril 2019 / 2019-7096

2019AO36 pdf - 418.6 kio

Plan local de l’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Pouzols (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Pouzols (Hérault)
Absence d’avis du 8 avril 2019 / 2019-7078

2019AO34 pdf - 122.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Albigeois (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Albigeois (Tarn)
Avis du 2 avril 2019 / 2019-7059

2019AO33 pdf - 544.3 kio

Plan local de l’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Saint-Privat (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lodévois et Larzac (Hérault)
Absence d’avis du 2 avril 2019 / 2018-7077

2019AO32 pdf - 122.4 kio

Élaboration du plan local de l’urbanisme (PLU) de Saint-Julien-sur-Garonne (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-sur-Garonne (Haute-Garonne)

2019AO31 pdf - 90.9 kio

Révision plan local de l’urbanisme (PLU) de Fonsorbes (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Fonsorbes (Haute-Garonne)
Avis du 21 mars 2019 / 2018-7050

2019AO30 pdf - 1.2 Mio

Plan local d’urbanisme (PLU) de Labastide-Saint-Pierre (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Labastide-Saint-Pierre (Tarn-et-Garonne)
Avis du 21 mars 2019 / 2019-7169

2019AO29 pdf - 259.1 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Savès (32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Savès (Gers)
Avis du 21 mars 2019 / 2018-7047

2019AO27 pdf - 351.9 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) des Côteaux Arrats Gimone (32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Côteaux Arrats Gimone (Gers)

2019AO26 pdf - 348.6 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Lomagne gersoise (32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lomagne gersoise (Gers)
Avis du 21 mars 2019 / 2018-7046

2019AO24 pdf - 358.4 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Gascogne toulousaine (31 / 32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Gascogne toulousaine (Haute-Garonne / Gers)
Avis du 21 mars 2019 / 2018-7045

2019AO23 pdf - 362.2 kio

Élaboration du plan local de l’urbanisme (PLU) de Lacroix-Falgarde (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Lacroix-Falgarde (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 19 mars 2019 / 2018-7030

2019AO28 pdf - 90.4 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) des Bastides de Lomagne (32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Bastides de Lomagne (Gers)
Avis du 19 mars 2019 / 2018-7034

2019AO25 pdf - 352 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Usclas-du-Bosc (34)
Information sur l’absence d’avis (Hérault)
Absence d’avis du 14 mars 2019 / 2018-6975

2019AO22 pdf - 116.4 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la vallée de l’Ariège (09)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte de la vallée de l’Ariège (Ariège)
Avis du 7 mars 2019 / 2018-7000

2019AO21 pdf - 307.3 kio

Projet d’élaboration du plan local de l’urbanisme (PLU) de Bélarga (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Bélarga (Hérault)
Avis du 7 mars 2019 / 2018-7024

2019AO20 pdf - 916.6 kio

Élaboration de la carte communale de Magnan (32)
Information sur l’absence d’avis (Gers)
Absence d’avis du 11 mars 2019 / 2018-6955

2019AO19 pdf - 89.7 kio

Élaboration de la carte communale de la commune de Cazavet (09)
Information sur l’absence d’avis (Ariège)
Absence d’avis du 11 mars 2019 / 2018-6856

2019AO18 pdf - 114.8 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de Portel-des-Corbières (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Portel-des-Corbières (Aude)

2019AO16 pdf - 122 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays Comminges Pyrénées (31)
Avis étudié à la demande du Pays Comminges Pyrénées (Haute-Garonne)
Avis du 1er mars 2019 / 2018-6949

2019AO15 pdf - 399.9 kio

Projet de schéma des structures des exploitations de cultures marines de l’Aude (11)
Avis étudié à la demande de la DDTM 11 (Aude)
Absence d’avis du 26 février 2019 / 2018-6929

2019AO17 pdf - 125.2 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Perpignan Méditerranée Métropole (66)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Perpignan Méditerranée Métropole (PMM) / (Pyrénées-Orientales)
Avis du 21 février 2019 / 2018-6956

2019AO14 pdf - 407.9 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Rouffiac-Tolosan (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne)
Avis du 14 février 2019 / 2018-6899

2019AO13 pdf - 347.9 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pinsaguel (31)
Information d’absence d’avis (Haute-Garonne)
Absence d’avis du 21 février 2019 / 2018-6908

2019AO12 pdf - 89.6 kio

Modification du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l’Uzège-Pont-du-Gard (30) et la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme de Fournès
Avis étudié à la demande de la commune de Fournès (Gard)
Avis du 13 février 2019 / 2018-6877 et 6940

2019AO11 pdf - 1.3 Mio

Plan local d’urbanisme (PLU) de Sauvian (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Sauvian (Hérault)
Avis du 7 février 2019 / 2018-6912

2019AO10 pdf - 844.3 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Haute-Bigorre (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Haute-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Avis du 5 février 2019 / 2019-6866

2019AO9 pdf - 368.3 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) du Piémont-Cévenol (30)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Piémont-Cévenol (Gard)
Avis du 24 janvier 2019 / 2018-6858

2019AO8 pdf - 400 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cerbère (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Cerbère (Pyrénées-Orientales)
Avis du 24 janvier 2019 / 2018-6918

2019AO7 pdf - 1.4 Mio

Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montauban (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Avis du 24 janvier 2019 / 2018-6848

2019AO6 pdf - 552.7 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Hautes Terres d’Oc (81 / 34)
Avis étudié à la demande du pôle territorial des hautes Terres d’Oc (Tarn / Hérault)
Avis du 24 janvier 2019 / 2018-6840

2019AO5 pdf - 551.8 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays de Nay (64 / 65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Nay (Pyrénées-Atlantiques / Hautes-Pyrénées)
Avis du 23 janvier 2019 / 2019ANA8 / PP-2018-7372

2019AO4 pdf - 905 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Mamet (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Mamet (Haute-Garonne)
Avis du 21 janvier 2019 / 2018-6809

2019AO3 pdf - 219.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Cazères-sur-Garonne (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Cazères-sur-Garonne (Haute-Garonne)
Avis du 14 janvier 2019 / 2018-6794

2019AO1 pdf - 452.1 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Lacoste (34)
Information sur l’absence d’avis (Hérault)
Absence d’avis du 9 janvier 2019 / 2018-6749

2019AO2 pdf - 191.6 kio

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2019

DÉCEMBRE 2019

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