Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France en 2019

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varesnes (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Varesnes (Oise)
Absence d’avis du 18 décembre 2019 / 2019-3937

2019AHDF110 pdf - 123.4 ko

Élaboration du plan climat air énergie territorial 2020-2026 (PCAET) de la communauté d’agglomération Béthune-Bray, Artois Lys Romane (62)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béthune-Bray, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis du 16 décembre 2019 / 2019-3954

2019AHDF109 pdf - 694.6 ko

Révision du SCoT de la région Flandre-Dunkerque (59)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du SCoT de la région Flandre-Dunkerque (Nord)

Avis du 10 décembre 2019 / 2019-3955

2019AHDF108 pdf - 602 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rouville (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Rouville (Oise)
Avis du 10 décembre 2019 / 2019-3965

2019AHDF107 pdf - 2.6 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caudry (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Caudry (Nord)
Avis du 10 décembre 2019 / 2019-3957

2019AHDF106 pdf - 2.2 Mo

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pecquencourt (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Pecquencourt (Nord)
Avis du 3 décembre 2019 / 2019-3925

2019AHDF105 pdf - 4.4 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Servins (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Servins (Pas-de-Calais)
Avis du 26 novembre 2019 / 2019-3981

2019AHDF104 pdf - 442 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estevelles (62)
Avis étudié à la demande de la commune d’Estevelles (Pas-de-Calais)
Avis du 26 novembre 2019 / 2019-3926

2019AHDF103 pdf - 456.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ver-sur-Launette (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Ver-sur-Launette (Oise)
Absence d’avis du 26 novembre 2019 / 2019-3895

2019AHDF101 pdf - 76 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambly (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Chambly (Oise)
Avis du 12 novembre 2019 / 2019-3898

2019AHDF100 pdf - 662.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Phalempin (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Phalempin (Nord)
Avis du 12 novembre 2019 / 2019-3899

2019AHDF99 pdf - 942.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Paul (Oise)
Avis du 12 novembre 2019 / 2019-3838

2019AHDF98 pdf - 783 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays Chaunois (02)
Avis étudié à la demande du Syndicat mixte du Pays Chaunois (Aisne)
Avis du 12 novembre 2019 / 2019-3901

2019AHDF97 pdf - 947 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Retz-en-Valois (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
Avis du 12 novembre 2019 / 2019-3784

2019AHDF96 pdf - 697.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hornaing (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Hornaing (Nord)
Avis du 5 novembre 2019 / 2019-3897

2019AHDF95 pdf - 1.5 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brétigny (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Brétigny (Oise)
Avis du 5 novembre 2019 / 2019-3887

2019AHDF94 pdf - 587.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boves (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Boves (Somme)
Avis du 29 octobre 2019 / 2019-3888

2019AHDF93 pdf - 4.4 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Sud-Artois (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Sud-Artois (Pas-de-Calais)
Avis du 29 octobre 2019 / 2019-3889

2019AHDF92 pdf - 1.8 Mo

Élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l’Escaut (02, 59, 62)
Avis étudié à la demande de la commission locale de l’eau du SAGE de l’Escaut (Aisne, Nord, Pas-de-Calais)
Avis du 29 octobre 2019 / 2019-3890

2019AHDF91 pdf - 561 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers-sur-Thèves (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Thiers-sur-Thèves (Oise)
Avis du 29 octobre 2019 / 2019-3836

2019AHDF90 pdf - 650.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haverskerque (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Haverskerque (Nord)
Avis du 29 octobre 2019 / 2019-3839

2019AHDF89 pdf - 1.2 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-à-Vendin (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Pont-à-Vendin (Pas-de-Calais)
Avis du 25 octobre 2019 / 2019-3785

2019AHDF88 pdf - 3.1 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hestrud (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Coeur de l’Avesnois (Nord)
Absence d’avis du 8 octobre 2019 / 2019-3759

2019AHDF87 pdf - 83.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courtemont-Varennes (02)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la région de Château-Thierry (Aisne)
Avis du 8 octobre 2019 / 2019-3781

2019AHDF86 pdf - 1.4 Mo

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Novillers-les-Cailloux (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Novillers-les-Cailloux (Oise)
Avis du 8 octobre 2019 / 2019-3783

2019AHDF85 pdf - 63.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flavigny-le-Grand-et-Beaurain (02)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Thiérache Sambre et Oise (Aisne)
Avis du 8 octobre 2019 / 2019-3782

2019AHDF84 pdf - 604.6 ko

Projet de réglementation des boisements de onze communes du marais Audomarois (62)
Avis étudié à la demande du conseil département du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais)
Avis du 24 septembre 2019 / 2019-3765

2019AHDF83 pdf - 502.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saleux (80)
Avis étudié à la demande de la commune de Saleux (Somme)
Avis du 24 septembre 2019 / 2019-3373

2019AHDF82 pdf - 337.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mont-Saint-Adrien (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Mont-Saint-Adrien (Oise)
Avis du 24 septembre 2019 / 2019-3763

2019AHDF81 pdf - 368 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurines (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Fleurines (Oise)
Avis du 24 septembre 2019 / 2019-3758

2019AHDF80 pdf - 683.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des six communes de la communauté urbaine d’Arras : Basseux, Boiry-Sainte-Rictrude, Boiry-Saint-Martin, Ficheux, Ransart et Rivière (62)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Avis du 24 septembre 2019 / 2019-3735

2019AHDF79 pdf - 595.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Porte du Hainaut (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (Nord)
Avis du 10 septembre 2019 / 2019-3704

2019AHDF78 pdf - 389.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontarmé (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Pontarmé (Oise)
Avis du 10 septembre 2019 / 2019-3703

2019AHDF77 pdf - 1.3 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ostricourt (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Ostricourt (Nord)
Avis du 10 septembre 2019 / 2019-3687

2019AHDF76 pdf - 857.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annay-sous-Lens (62)
Avis étudié à la demande de la commune d’Annay-sous-Lens (Pas-de-Calais)
Avis du 27 août 2019 / 2019-3650

2019AHDF75 pdf - 450.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-Bosc (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Neuville-Bosc (Oise)
Absence d’avis du 27 août 2019 / 2019-3612

2019AHDF74 pdf - 63.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vieils-Maisons (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Vieils-Maisons (Aisne)
Absence d’avis du 27 août 2019 / 2019-3613

2019AHDF73 pdf - 64.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du territoire du Vimeu industriel (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Vimeu (Somme)
Avis du 20 août 2019 / 2019-3614

2019AHDF72 pdf - 351.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thourotte (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Thourotte (Oise)
Avis du 14 août 2019 / 2019-3593

2019AHDF71 pdf - 2.5 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cysoing (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Cysoing (Nord)
Avis du 14 août 2019 / 2019-3592

2019AHDF70 pdf - 1.6 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Val de Somme (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de commune du Val de Somme (Somme)
Avis du 13 août 2019 / 2019-3625

2019AHDF69 pdf - 707.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wannehain (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Wannehain (Nord)
Avis du 13 août 2019)/ 2019-3591

2019AHDF68 pdf - 276.8 ko

]

[(Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-Saint-Rémy (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Neuville-Saint-Rémy (Oise)
Avis du 1er août 2019 / 2019-3597

2019AHDF67 pdf - 830.8 ko

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du pays interrégional Bresle Yères (76 / 80)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du pays interrégional (Seine-Maritime / Somme)
Avis du 1er août 2019 / 2019-3570 2019-3123

2019AHDF66 pdf - 514.8 ko

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Maisnil (59)
Avis étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Absence d’avis du 1er août 2019 / 2019-3942

2019AHDF65 pdf - 66.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubers (59)
Avis étudié à la demande de la Métropole européenne de Lille (Nord)
Avis du 25 juillet 2019 / 2019-3495

2019AHDF64 pdf - 612.7 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quend pour la zone d’aménagement concerté (ZAC) de la Frange Nord de Quend-Plage-Les-Pins (80)
Avis étudié à la demande de la Préfète de la Somme (Somme)
Avis du 23 juillet 2019 / 2019-3519

2019AHDF63 pdf - 1.8 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marck-en-Calaisis (62)
Avis étudié à la demande de la commune de Marck-en-Calaisis (Pas-de-Calais)
Avis du 23 juillet 2019 / 2019-3569

2019AHDF62 pdf - 1.5 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Léger-en-Bray (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Léger-en-Bray (Oise)
Avis du 23 juillet 2019 / 2019-3520

2019AHDF61 pdf - 821.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fromelles (59)
Avis étudié à la demande de la Métropole européenne de Lille (Nord)
Avis du 23 juillet 2019 / 2019-3494

2019AHDF60 pdf - 2.7 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frévent (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Ternois (Pas-de-Calais)
Avis du 16 juillet 2019 / 2019-3467

2019AHDF59 pdf - 392.7 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Douaisis (59)
Avis étudié à la demande du Président du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale du Grand Douaisis (Nord)
Avis du 9 juillet 2019 / 2019-3469

2019AHDF58 pdf - 569.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la comme de Radinghem-en-Weppes (59)
Avis étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Avis du 9 juillet 2019 / 2019-3496

2019AHDF57 pdf - 597.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bois-Grenier (59)
Avis étudié à la demande de la Métropole Européenne de Lille (Nord)
Avis du 9 juillet 2019 / 2019-3493

2019AHDF56 pdf - 542.2 ko

Procédure intégrée pour le logement emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Margny-lès-Compiègne et du plan d’occupation des sols (POS) de Venette et le projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) Prairie phase 2 sur les communes de Margny-lès-Compiègne et Venette (60)
Avis étudié à la demande de l’agglomération de la région de Compiègne (Oise)
Avis du 9 juillet 2019 / 2019-3481 et 2019-3630

2019AHDF55 pdf - 732.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warluis (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Warluis (Oise)
Avis du 9 juillet 2019 / 2019-3458

2019AHDF54 pdf - 814.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crécy-en-Ponthieu (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Ponthieu Marquenterre (Somme)
Avis du 4 juillet 2019 / 2019-3449

2019AHDF53 pdf - 794.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté urbaine de Dunkerque (59)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine de Dunkerque (Nord)
Avis du 2 juillet 2019d/ 2019-3468

2019AHDF52 pdf - 695.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Ouest Amiens (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Nièvre et Somme (Somme)
Avis du 2 juillet 2019 / 2019-3466

2019AHDF51 pdf - 439 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Auberchicourt (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Auberchicourt (Nord)
Avis du 2 juillet 2019 / 2019-3448

2019AHDF50 pdf - 595.2 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beuvry-la-Forêt (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Beuvry-la-Forêt (Nord)
Absence d’avis du 19 juin 2019 / 2019-3412

2019AHDF49 pdf - 61.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrun (59)
Avis étudié à la demande de la commune d’Estrun (Nord)
Avis du 18 juin 2019 / 2019-3415

2019AHDF48 pdf - 401.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cambronne-les-Clermont (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Cambronne-les-Clermont (Oise)
Avis du 18 juin 2019 / 2019-3436

2019AHDF47 pdf - 513.3 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tergnier (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Tergnier (Aisne)
Absence d’avis du 12 juin 2019 / 2019-3364

2019AHDF46 pdf - 61.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (59)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre (Nord)
Avis du 12 juin 2019 / 2019-3403

2019AHDF45 pdf - 588.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Fère (02)
Avis étudié à la demande de la commune de La Fère (Aisne)
Avis du 6 juin 2019 / 2019-3404

2019AHDF44 pdf - 337.2 ko

Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Méru et Amblainville et du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Sablons dans le cadre de la déclaration de projet de Cobat Constructions (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Sablons, des communes d’Amblainville et de Méru (Oise)
Avis du 6 juin 2019 / 2019-3361 / 2019-3362 / 2019-3363

2019AHDF43 pdf - 868.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thumeries (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Thumeries (Nord)
Absence d’avis du 6 juin 2019 / 2019-3355

2019AHDF42 pdf - 62.8 ko

Élaboration du plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) de la région Hauts-de-France
Avis étudié à la demande du Président de la région Hauts-de-France
Avis du 28 mai 2019 / 2019-3352

2019AHDF41 pdf - 350.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacourt (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Bray (Oise)
Avis du 21 mai 2019 / 2019-3354

2019AHDF40 pdf - 511.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plailly (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Plailly (Oise)
Avis du 17 mai 2019 / 2019-3165

2019AHDF39 pdf - 410.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Angicourt (60)
Avis étudié à la demande de la commune d’Angicourt (Oise)
Avis du 17 mai 2019 / 2019-3219

2019AHDF38 pdf - 487.2 ko

Élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Marque-Deûle (59/62)
Avis étudié à la demande de la commission locale de l’eau du SAGE Marque-Deûle (Nord / Pas-de-Calais)
Avis du 7 mai 2019 / 2019-3323

2019AHDF37 pdf - 560 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la région Flandre-Dunkerque (59)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte de Flandre-Dunkerque (Nord)
Avis du 7 mai 2019 / 2019-3356

2019AHDF36 pdf - 756.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat de l’Agglomération de la Région de Compiègne (60)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Région de Compiègne (Oise)
Avis du 7 mai 2019 / 2019-3353

2019AHDF35 pdf - 574.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Hesdinois (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des 7 Vallées (Pas-de-Calais)
Absence d’avis du 7 mai 2019 / 2019-3277

2019AHDF34 pdf - 63.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bouvaincourt-sur-Bresles (80)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Villes Soeurs (Somme)
Absence d’avis du 7 mai 2019 / 2019-3279

2019AHDF33 pdf - 62.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la Terre des Deux Caps (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Terre des Deux Caps (Pas-de-Calais)
Avis du 24 avril 2019 / 2019-3278

2019AHDF32 pdf - 605.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nogent-sur-Oise (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Nogent-sur-Oise (Oise)
Avis du 9 avril 2019 / 2019-3220

2019AHDF31 pdf - 516.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hermes (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Hermes (Oise)
Absence d’avis du 27 mars 2019 / 2019-3195

2019AHDF30 pdf - 102.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maretz (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Maretz (Nord)
Avis du 27 mars 2019 / 2018-3189

2019AHDF29 pdf - 320.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Flandre Intérieure (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Flandre Intérieure (Nord)
Avis du 26 mars 2019 / 2018-3191

2019AHDF28 pdf - 406 ko

Révision du plan de déplacements urbains de la communauté urbaine d’Arras (62)
Avis étudié à la demande de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Avis du 26 mars 2019 / 2018-3217

2019AHDF27 pdf - 542.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Arras (62)
Avis étudié à la demande du Président de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais)
Avis du 26 mars 2019 / 2018-3190

2019AHDF26 pdf - 517.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val de Nièvre (80)
Avis étudié à la demande du Président de la communauté de communes Nièvre Somme (Somme)
Avis du 26 mars 2019 / 2018-3188

2019AHDF25 pdf - 397.1 ko

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aix Noulette (62)
Avis étudié à la demande de la commune d’Aix Noulette ( Pas-de-Calais)
Absence d’avis du 26 mars 2019 / 2018-3181

2019AHDF24 pdf - 103.5 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de l’Arrageois (62)
Avis étudié à la demande du président du syndicat mixte de l’Arrageois (Pas-de-Calais)
Avis du 12 mars 2019 / 2018-3166

2019AHDF23 pdf - 787 ko

Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vauroux (60)
Avis étudié à la demande de la communauté de commune du Pays de Bray (Oise)
Absence d’avis du 5 mars 2019 / 2018-3140

2019AHDF22 pdf - 60.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Eppes (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Eppes (Aisne)
Absence d’avis du 5 mars 2019 / 2018-3141

2019AHDF21 pdf - 80 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Desvres-Samer (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Desvres-Samer (Pas-de-Calais)
Avis du 26 février 2019 / 2018-3117

2019AHDF20 pdf - 447.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Masny (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Masny (Nord)
Avis du 26 février 2019 / 2018-3124

2019AHDF19 pdf - 903.9 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berthecourt (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Berthecourt (Oise)
Absence d’avis du 21 février 2019 / 2018-3133

2019AHDF18 pdf - 62.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Lumbres (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lumbres (Pas-de-Calais)
Avis du 19 février 2019 / 2018-3115

2019AHDF17 pdf - 787.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Mormal (59)
Avis étudié à la demande du Président de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Avis du 19 février 2019 / 2018-3110

2019AHDF16 pdf - 462.4 ko

Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Verneuil-en-Halatte et demande d’autorisation environnementale du parc d’activités Alata II sur la commune de Verneuil-en-Halatte (60)
Avis étudié à la demande du Président du syndicat mixte communal du Parc Alata (Oise)
Avis du 19 février 2019 / 2018-3120

2019AHDF15 pdf - 4.8 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté des communes Pays d’Opale (62)
Avis étudié à la demande de la communauté des communes Pays d’Opale (Pas-de-Calais)
Avis du 14 février 2019 / 2018-3095

2019AHDF14 pdf - 1004.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Versigny (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Versigny (Oise)
Avis du 5 février 2019 / 2018-3075

2019AHDF13 pdf - 552.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charly-sur-Marne (02)
Avis étudié à la demande de la commune de Charly-sur-Marne (Aisne)
Avis du 5 février 2019 / 2018-3069

2019AHDF12 pdf - 515.6 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) d’Osartis-Marquion (62)
Avis étudié à la demande du Président de la communauté de communes d’Osartis-Marquion (Pas-de-Calais)
Avis du 5 février 2019 / 2018-3071

2019AHDF11 pdf - 388.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rieulay (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Rieulay (Nord)
Avis du 22 janvier 2019 / 2018-3057

2019AHDF10 pdf - 1.7 Mo

Révision du schéma de cohérence territoriale de Flandre et Lys (59 / 62)
Avis étudié à la demande du Président du Syndicat mixte du Pays Cœur de Flandre (Nord/Pas-de-Calais)
Avis du 22 janvier 2019 / 2018-3056

2019AHDF9 pdf - 508.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Quesnoy (59)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mormal (Nord)
Avis du 22 janvier 2019 / 2018-3055

2019AHDF8 pdf - 441.9 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Hesdinois sur la commune de Marconnelle (62)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des 7 vallées (Pas-de-calais)
Absence d’avis du 22 janvier 2019 / 2018-2954

2019AHDF7 pdf - 75.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Baboeuf (60)
Avis étudié à la demande de la commune de Baboeuf (Oise)
Absence d’avis du 22 janvier 2019 / 2018-3054

2019AHDF6 pdf - 100.9 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Brailly-Cornehotte (80)
Avis étudié à la demande du Président de la communauté de communes de Ponthieu-Marquenterre (Somme)
Avis du 10 janvier 2019 / 2018-2955

2019AHDF5 pdf - 357.1 ko

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays de Saint-Omer (62)
Avis étudié à la demande du Président du syndicat mixte Lys Audomarois (Pas-de-Calais)
Avis du 10 janvier 2019 / 2018-2943

2019AHDF4 pdf - 492 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-Notre-Dame (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontaine-Notre-Dame (Nord)
Avis du 10 janvier 2019 / 2018-3070

2019AHDF3 pdf - 927 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mogneville dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet de ZAC du Marais et son barreau routier (60)
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Oise (Oise)
Avis du 10 janvier 2019 / 2018-2953

2019AHDF2 pdf - 922.1 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Faumont (59)
Avis étudié à la demande de la commune de Faumont (Nord)
Absence d’avis du 10 janvier 2019 / 2018-3077

2019AHDF1 pdf - 123.8 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France en 2019

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