Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Corse en 2019
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DÉCEMBRE 2019
Projet de révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Calvi (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Calvi (Haute-Corse)
Avis du 27 décembre 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Calvi (Haute-Corse)
Avis du 27 décembre 2019
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Barrettali (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Barrettali (Haute-Corse)
Avis du 6 décembre 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Barrettali (Haute-Corse)
Avis du 6 décembre 2019
NOVEMBRE 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Furiani (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Furiani (Haute-Corse)
Avis du 18 novembre 2018
Avis délibéré sur saisine de la commune de Furiani (Haute-Corse)
Avis du 18 novembre 2018
OCTOBRE 2019
Plan local d’urbanisme (PLU) de Lama (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Lama (Haute-Corse)
Avis du 31 octobre 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Lama (Haute-Corse)
Avis du 31 octobre 2019
Plan local d’urbanisme (PLU) d’Oletta (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Oletta (Haute-Corse)
Avis du 17 octobre 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Oletta (Haute-Corse)
Avis du 17 octobre 2019
Projet de révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Corbara (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Corbara (Haute-Corse)
Avis du 8 octobre 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Corbara (Haute-Corse)
Avis du 8 octobre 2019
Projet de carte communale (CC) de Poggio d’Oletta (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Poggio d’Oletta (Haute-Corse)
Avis du 8 octobre 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Poggio d’Oletta (Haute-Corse)
Avis du 8 octobre 2019
JUILLET 2019
Projet de carte communale (CC) de Murato (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Murato (Haute-Corse)
Absence d’avis du 10 juillet 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Murato (Haute-Corse)
Absence d’avis du 10 juillet 2019
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Luri (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Luri (Haute-Corse)
Avis du 1er juillet 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Luri (Haute-Corse)
Avis du 1er juillet 2019
JUIN 2019
Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de Partinello (2A)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Partinello (Corse-du-Sud)
Avis du 5 juin 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Partinello (Corse-du-Sud)
Avis du 5 juin 2019
AVRIL 2019
Carte communale (CC) de Manso (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Manso (Haute-Corse)
Avis du 12 avril 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Manso (Haute-Corse)
Avis du 12 avril 2019
Révision de la carte communale (CC) de Focicchia (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Focicchia (Haute-Corse)
Absence d’avis du 5 avril 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Focicchia (Haute-Corse)
Absence d’avis du 5 avril 2019
MARS 2019
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Calvi (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Calvi (Haute-Corse)
Avis du 18 mars 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Calvi (Haute-Corse)
Avis du 18 mars 2019
Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Venzolasca (2B)
Avis délibéré sur saisine de la commune de Venzolasca (Haute-Corse)
Avis du 8 mars 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune de Venzolasca (Haute-Corse)
Avis du 8 mars 2019
FÉVRIER 2019
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ajaccio (2A)
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Ajaccio (Corse-du-Sud)
Avis du 21 février 2019
Avis délibéré sur saisine de la commune d’Ajaccio (Corse-du-Sud)
Avis du 21 février 2019
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