Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2020

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sabran (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Sabran (Gard)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour l’extension du camping Masserau à Sommières (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Sommières (Gard)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villesèquelande (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Villesèquelande (Aude)

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Piémont du Pays des Nestes (65)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte du plateau de Lannemezan et des vallées Neste-Barousse (Hautes-Pyrénées)

Révision de la carte communale (CC) de Fendeille (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Fendeille (Aude)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Val-de-Dagne - territoire de Montlaur (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Val-de-Dagne (Aude)

Révision de la carte communale (CC) de Monfort (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Monfort (Gers)

Elaboration de la carte communale (CC) de Lamaguère (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Lamaguère (Gers)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-de-Londres (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Londres (Hérault)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Camelle (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte-Camelle (Aude)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mancioux (31)
Avis étudié à la demande de commune de Mancioux (Haute-Garonne)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour la réalisation d’un nouveau quartier à vocation d’habitat de la commune de Couffoulens (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Couffoulens (Aude)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lissac et Mouret (46)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Figeac (Lot)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet d’un hangar sur la zone d’embarquement de l’aéroport de Castres Mazamet à Lagarrigue (81)
Avis étudié à la demande de la communes de Lagarrigue (Tarn)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Jean du Falga (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint Jean du Falga (Ariège)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gignac (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Gignac (Hérault)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vialas (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Vialas (Lozère)

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bagnères-de-Luchon (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Bagnères-de-Luchon (Hautes-Garonne)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbel (09)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Mirepoix (Ariège)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Remoulins (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Remoulins (Gard)

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant plan local de l’habitat de la communauté de communes Terres des Confluences (82)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Terres des Confluences (Tarn et Garonne)

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du bassin de vie d’Avignon (84)
Avis étudié à la demande du syndicat mixte pour le SCoT du bassin de vie d’Avignon (Vaucluse)

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée (34)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée (Hérault)

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Horgues (65)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées (Hautes-Pyrénées)

Elaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Pic Saint Loup (Hérault)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brouilla (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Brouilla (Pyrénées Orientales)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cavillargues (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Cavillargues (Gard)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tarbes (65)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées (Hautes-Pyrénées)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montgailhard (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Montgailhard (Ariège)

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Béziers Méditerranée (34)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Béziers Méditerranée (Hérault)

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Saint Affricain Roquefort 7 Vallons (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Saint Affricain Roquefort 7 Vallons (Aveyron)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pézenas (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Pézenas (Hérault)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint Paul de Jarrat (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint Paul de Jarrat (Ariège)

Plan climat air énergie territoriale (PCAET) Ouest Aveyron Communauté (12)
Avis étudié à la demande de Ouest Aveyron Communauté (Aveyron)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bozouls (12)
Avis étudié à la demande de la commune de Bozouls (Aveyron)

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cauterets (65)
Avis étudié à la demande de la commune de Cauterets (Hautes-Pyrénées)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Bours (65)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant schéma de cohérence territoriale (ScoT) Pyrénées Vallée des Gaves (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Pyrénées Vallée des Gaves (Hautes-Pyrénées)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Muse et des Raspes du Tarn (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn (Aveyron)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet d’extension d’une carrière de la commune de Villeneuve de Rivière (31)
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes Coeur et Côteaux du Comminges (Haute-Garonne)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thérondels (12)
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes Aubrac Carladez et Viadène (Aveyron)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant schéma de cohérence territoriale (ScoT) de la communauté de communes Conflent Canigó (66)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Conflent Canigó (66)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Canton d’Ossun (65)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées (Hautes-Pyrénées)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Béziers (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Béziers (Hérault)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Montpellier par déclaration d’utilité publique modifiée concernant la ligne 5 du tramway
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault

Déclaration de projet extension du camping "Bon Port" pour mise en compatibilité du PLU de la commune de Lunel (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Lunel (Hérault)

Elaboration du plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) d’Adour Madiran (64) (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Adour Madiran (Hautes-Pyrénées)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montbel (09)
Avis étudié à la demande de la communauté de commune du Pays de Mirepoix (Ariège)

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Lévezou (12)
Avis étudié à la demande du pole d’équilibre territorial et rural (PETR) du Lévezou (Aveyron)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Valcabrère (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Valcabrère (Haute-Garonne)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Bertrand de Comminges (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Bertrand de Comminges (Haute-Garonne)

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Aure-Louron (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Aure-Louron (Hautes-Pyrénées)

PLU arrêté de la commune de Belflou (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Belflou (Aude).

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes des Deux Rives (82, 47, 32)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Deux Rives (82, 47, 32)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montferrier (09)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays dOlmes (Ariège)

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Haute-Bigorre (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Haute-Bigorre (Hautes-Pyrénées)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plaigne (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Plaigne (Aude)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Angles (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Les Angles (Gard)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caissergues (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Caissergues (Gard)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du pays de Mirepoix (09)
Avis étudié à la demande du Pays de Mirepoix (Ariège)

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Espalion (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Celles (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Lodévois et Larzac (Hérault)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Valliguières (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Valliguières (Gard)

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontenilles (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes gascogne toulousaine (Gers)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes de Decazeville (12)
Avis étudié à la demande de communauté de communes de Decazeville (Aveyron)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corneilla-la-Rivière (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Corneilla-la-Rivière (Pyrénées-Orientales)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet d’un parc éolien de la commune de Cintegabelle (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Cintegabelle (Haute-Garonne)

Plan climat air énergie territoriale (PCAET) de la communauté d’agglomération du Pays de l’Or (34)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de l’Or (Hérault)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet d’un parc photovoltaïque de la commune de Vaudreuille (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lauragais Revel Sorèzois (Haute-Garonne)

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Nasbinals (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Nasbinals (Lozère)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontès (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontès (Hérault)

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sorèze (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Lauragais Revel Sorèzois (Haute-Garonne)

Elaboration de la carte communale (CC) de Lamaguère (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Lamaguère (Gers)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cornillon (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Cornillon (Gard)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Céret (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Céret (Pyrénées-Orientales)