Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2021

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Molleville (Aude)
Dossier étudié à la demande de la commune de Molleville

/2021-9817
Absence d’avis du 29 décembre 2021

Révision « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Gilles (Gard)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Gilles

/2021-9832
Avis du 30 décembre 2021

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Estève (Pyrénées-Orientales)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Perpignan Méditerranée Métropole

/ 2021-9808
Absence d’avis du 23 décembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme d’Allègre-les-Fumades (30)
Avis étudié à la demande de la commune d’Allègre-les-Fumades (Gard)

/ 2021-9802
Avis du 21 décembre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Pla-de-Corts (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts (Pyrénées-Orientales)

/ 2021-9869
Avis du 17 décembre 2021

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Lys (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Lys (Haute-Garonne)

/ 2021-9837
Avis du 9 décembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Labastide-d’Anjou (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Labastide-d’Anjou (Aude)

/ 2021-9768
Avis du 7 décembre 2021

Élaboration du programme opérationnel « FEDER et FSE+ » Occitanie 2021-2027
Avis étudié à la demande de la région Occitanie

2021AO63 / 2021-9765
Avis du 7 décembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour la réalisation d’un projet agrinergie sur le territoire de la commune de Fourques (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Fourques (Gard)

/ 2021-9758
Avis du 25 novembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Foy-d’Aigrefeuille (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-d’Aigrefeuille (Haute-Garonne)

/ 2021-9757
Avis du 25 novembre 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Villeneuve les Corbières (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Villeneuve les Corbières (Aude)

/ 2021-9787
Avis du 18 novembre 2021

Procédure commune sur le rapport d’évaluation environnementale commun au plan local d’urbanisme (PLU) et au projet de création de la centrale photovoltaïque au sol "Energies des Bouzigues" sur le territoire de la commune de Saint-Féliu-d’Avall (66)
Avis étudié à la demande de la préfecture des Pyrénées-Orientales

/ 2021-9718
Avis du 16 novembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la commune de Meauzac (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Meauzac (Tarn-et-Garonne)

/ 2021-9688
Avis du 02 novembre 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du plateau de Montbazens (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du plateau de Montbazens (Aveyron)

/ 2021-9661
Avis du 28 octobre 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Prévenchères (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Prévenchères (Lozère)

/ 2021-9671
Avis du 28 octobre 2021

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salles la Source (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Conques Marcillac (Aveyron)

/ 2021-9642
Avis du 21 octobre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Thoré Montagne Noire (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)

/ 2021-9632
Avis du 21 octobre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Elix-le-Château (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Elix-le-Château (Haute-Garonne)

/ 2021-9605
Avis du 12 octobre 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du terroir de Grisolles et de Villebrumier (82)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du terroir de Grisolles et de Villebrumier (Tarn et Garonne)

/ 2021-9612
Avis du 12 octobre 2021

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lunel (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Lunel (Hérault)

/ 2021-9578
Avis du 30 septembre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Floure (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Floure (Aude)

/ 2021-9555
Avis du 30 septembre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soulan (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Soulan (Ariège)

/ 2021-9565
Avis du 29 septembre 2021

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Roquefort sur Garonne (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Roquefort sur Garonne (Haute-Garonne)

/ 2021-9547
Avis du 28 septembre 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Sor et Agout (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Sor et Agout (Tarn)

/ 2021-9559
Avis du 28 septembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mancioux (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Mancioux (Haute-Garonne)

/ 2021-9561
Avis du 27 juillet 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant SCOT sur la communauté de communes Aure Louron (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)

/ 2021-9523
Avis du 16 septembre 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Milhaud (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Milhaud (Gard)

/ 2021-9520
Avis du 08 septembre 2021

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Cintegabelle (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Cintegabelle (Haute-Garonne)

/ 2021-9599
Avis du 08 septembre 2021

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagarrigue (81)
Avis étudié à la demande de la commune de Lagarrigue (Tarn)

/ 2021-9489
Avis du 08 septembre 2021

PLU arrêté de la commune de Cavillargues (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Cavillargues (Gard)

/ 2021-9468
Avis du 2 septembre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Sor et Agout (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Sor et Agout (Tarn)

/ 2021-9506
Avis du 02 septembre 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merville (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Merville (Haute-Garonne)

/ 2021-9464
Avis du 02 septembre 2021

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Terre de Camargue (30)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Terre de Camargue (Gard)

/ 2021-9462
Avis du 26 août 2021

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourg-de-Visa (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Bourg de Visa (Tarn-et-Garonne)

/ 2021-9465
Avis du 19 août 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Argelès-sur-Mer (66)
Avis étudié à la demande de la commune d’Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)

/ 2021-9341
Avis du 22 juillet 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Lévezou-Pareloup (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Lévezou-Pareloup (Aveyron)

/ 2021-9363
Avis du 22 juillet 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Salars (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Salars (Aveyron)

/ 2021-9374
Avis du 22 juillet 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Séméac (65)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées)

/ 2021-9329
Avis du 16 juillet 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic-la-Gardiole (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Vic-la-Gardiole (Hérault)

/ 2021-9395
Avis du 8 juillet 2021

Révision de la carte communale (CC) de Monfort (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Monfort (Gers)

/ 2021-9347
Avis du 30 juin 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sète (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Sète (Hérault)

/ 2021-9262
Avis du 28 juin 2021

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Castelnau d’Estretefonds (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Castelnau d’Estretefonds (Haute-Garonne)

/ 2021-9244
Avis du 21 juin 2021

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Castelnau d’Estretefonds (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Castelnau d’Estretefonds (Haute-Garonne)

/ 2021-9243
Avis du 21 juin 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Bascous (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Bascous (Gers)

/ 2021-9488
Absence d’avis du 5 mai 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pointis-Inard (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges (Haute-Garonne)

/ 2021-9308
Avis du 8 juin 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontarèches (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontarèches (Gard)

/ 2021-9234
Avis du 3 juin 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Brugière (30)
Avis étudié à la demande de la commune de La Bruguière (Gard)

/ 2021-9200
Avis du 27 mai 2021

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port Vendres (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Port Vendres (Pyrénées Orientales)

/ 2021-9143
Avis du 11 mai 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port Vendres (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Port Vendres (Pyrénées Orientales)

/ 2021-9142
Avis du 11 mai 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Monts de Lacaune (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut-Languedoc (Tarn)

/ 2021-9148
Avis du 11 mai 2021

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Gignac (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Gignac (Hérault)

/ 2021-9129
Avis du 11 mai 2021

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Sète Agglopôle Méditerranée (34)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Sète Agglopôle Méditerranée (Hérault)

/ 2021-9117
Avis du 29 avril 2021

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vestric-et-Candiac (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Vestric-et-Candiac (Gard)

/ 2021-9116
Avis du 30 avril 2021

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vestric-et-Candiac (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Vestric-et-Candiac (Gard)

/ 2021-9114
Avis du 29 avril 2021

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fronton (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Fronton (Haute-Garonne)

/ 2020-9074
Avis du 15 avril 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Lalanne Trie (65)
Avis étudié à la demande de la commune de Lalanne Trie (Hautes-Pyrénées)

/ 2020-9077
Avis du 15 avril 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clarensac (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Clarensac (Gard)

/ 2021-9057
Avis du 15 avril 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crampagna (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Crampagna (Ariège)

/ 2020-9078
Avis du 6 avril 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de His (31)
Avis étudié à la demande de la commune de His (Haute-Garonne)

/ 2021-9064
Avis du 30 mars 2021

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alès (30)
Avis étudié à la demande de la commune d’Alès (Gard)

/ 2020-9026
Avis du 18 mars 2021

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage pluvial de la commune d’Alès (30)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Alès-agglomération (Gard)

/ 2020-9023
Avis du 18 mars 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Banassac-Canilhac (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Banassac-Canilhac (Lozère)

/ 2020-8977
Avis du 10 mars 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-de-Rivière (Hérault)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-de-Rivière (Hérault)

/ 2020-8996
Avis du 4 mars 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefranche de Rouergue (12) par déclaration de projet
Avis étudié à la demande de Ouest Aveyronn Communauté (Aveyron)

/ 2020-8973
Avis du 22 février 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Servian (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Servian (Hérault)

/ 2020-8918
Avis du 18 février 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontès (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontès (Hérault)

/ 2020-8926
Avis du 18 février 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Cassaigne (11)
Avis étudié à la demande de la commune de La Cassaigne (Aude)

/ 2020-8913
Avis du 16 février 2021

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Les Avant-Monts (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Les Avant-Monts (Hérault)

/ 2020-8911
Avis du 5 février 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vernet (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Le Vernet (Ariège)

/ 2020-8935
Avis du 4 février 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Saint Sulpice (46)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Figeac (Lot)

/ 2020-8845
Avis du 20 janvier 2021