Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2021

Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de la commune de Molleville (Aude)
Dossier étudié à la demande de la commune de Molleville

Révision « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Gilles (Gard)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Gilles

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Estève (Pyrénées-Orientales)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Perpignan Méditerranée Métropole

Révision du plan local d’urbanisme d’Allègre-les-Fumades (30)
Avis étudié à la demande de la commune d’Allègre-les-Fumades (Gard)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-Pla-de-Corts (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts (Pyrénées-Orientales)

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Lys (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Lys (Haute-Garonne)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Labastide-d’Anjou (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Labastide-d’Anjou (Aude)

Élaboration du programme opérationnel « FEDER et FSE+ » Occitanie 2021-2027
Avis étudié à la demande de la région Occitanie

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour la réalisation d’un projet agrinergie sur le territoire de la commune de Fourques (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Fourques (Gard)

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Foy-d’Aigrefeuille (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-d’Aigrefeuille (Haute-Garonne)

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Villeneuve les Corbières (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Villeneuve les Corbières (Aude)

Procédure commune sur le rapport d’évaluation environnementale commun au plan local d’urbanisme (PLU) et au projet de création de la centrale photovoltaïque au sol "Energies des Bouzigues" sur le territoire de la commune de Saint-Féliu-d’Avall (66)
Avis étudié à la demande de la préfecture des Pyrénées-Orientales

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la commune de Meauzac (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Meauzac (Tarn-et-Garonne)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du plateau de Montbazens (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du plateau de Montbazens (Aveyron)

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Prévenchères (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Prévenchères (Lozère)

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salles la Source (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Conques Marcillac (Aveyron)

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Thoré Montagne Noire (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Thoré Montagne noire (Tarn)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Elix-le-Château (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Elix-le-Château (Haute-Garonne)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du terroir de Grisolles et de Villebrumier (82)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du terroir de Grisolles et de Villebrumier (Tarn et Garonne)

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lunel (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Lunel (Hérault)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Floure (11)
Avis étudié à la demande de la commune de Floure (Aude)

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soulan (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Soulan (Ariège)

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Roquefort sur Garonne (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Roquefort sur Garonne (Haute-Garonne)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Sor et Agout (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Sor et Agout (Tarn)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mancioux (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Mancioux (Haute-Garonne)

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant SCOT sur la communauté de communes Aure Louron (65)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Aure Louron (Hautes-Pyrénées)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Milhaud (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Milhaud (Gard)

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Cintegabelle (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Cintegabelle (Haute-Garonne)

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagarrigue (81)
Avis étudié à la demande de la commune de Lagarrigue (Tarn)

PLU arrêté de la commune de Cavillargues (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Cavillargues (Gard)

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Sor et Agout (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Sor et Agout (Tarn)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Merville (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Merville (Haute-Garonne)

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Terre de Camargue (30)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Terre de Camargue (Gard)

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Bourg-de-Visa (82)
Avis étudié à la demande de la commune de Bourg de Visa (Tarn-et-Garonne)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Argelès-sur-Mer (66)
Avis étudié à la demande de la commune d’Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Lévezou-Pareloup (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Lévezou-Pareloup (Aveyron)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Salars (12)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Salars (Aveyron)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Séméac (65)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic-la-Gardiole (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Vic-la-Gardiole (Hérault)

Révision de la carte communale (CC) de Monfort (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Monfort (Gers)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sète (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Sète (Hérault)

Révision allégée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Castelnau d’Estretefonds (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Castelnau d’Estretefonds (Haute-Garonne)

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Castelnau d’Estretefonds (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Castelnau d’Estretefonds (Haute-Garonne)

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Bascous (32)
Avis étudié à la demande de la commune de Bascous (Gers)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pointis-Inard (31)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges (Haute-Garonne)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontarèches (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontarèches (Gard)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Brugière (30)
Avis étudié à la demande de la commune de La Bruguière (Gard)

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port Vendres (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Port Vendres (Pyrénées Orientales)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Port Vendres (66)
Avis étudié à la demande de la commune de Port Vendres (Pyrénées Orientales)

Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Monts de Lacaune (81)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut-Languedoc (Tarn)

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Gignac (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Gignac (Hérault)

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Sète Agglopôle Méditerranée (34)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Sète Agglopôle Méditerranée (Hérault)

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vestric-et-Candiac (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Vestric-et-Candiac (Gard)

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vestric-et-Candiac (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Vestric-et-Candiac (Gard)

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fronton (31)
Avis étudié à la demande de la commune de Fronton (Haute-Garonne)

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Lalanne Trie (65)
Avis étudié à la demande de la commune de Lalanne Trie (Hautes-Pyrénées)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clarensac (30)
Avis étudié à la demande de la commune de Clarensac (Gard)

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crampagna (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Crampagna (Ariège)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de His (31)
Avis étudié à la demande de la commune de His (Haute-Garonne)

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alès (30)
Avis étudié à la demande de la commune d’Alès (Gard)

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage pluvial de la commune d’Alès (30)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Alès-agglomération (Gard)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Banassac-Canilhac (48)
Avis étudié à la demande de la commune de Banassac-Canilhac (Lozère)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-de-Rivière (Hérault)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-de-Rivière (Hérault)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefranche de Rouergue (12) par déclaration de projet
Avis étudié à la demande de Ouest Aveyronn Communauté (Aveyron)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Servian (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Servian (Hérault)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontès (34)
Avis étudié à la demande de la commune de Fontès (Hérault)

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Cassaigne (11)
Avis étudié à la demande de la commune de La Cassaigne (Aude)

Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Les Avant-Monts (34)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Les Avant-Monts (Hérault)

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vernet (09)
Avis étudié à la demande de la commune de Le Vernet (Ariège)

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Saint Sulpice (46)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Figeac (Lot)