Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2021

DÉCEMBRE

Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Creully - commune de Creully-sur-Seulles (14)
Avis sur saisine de la commune de Creully-sur-Seulles (Calvados)
Avis du 17 décembre 2021 / 2021-4224

NOVEMBRE

Modification du zonage d’assainissement de la commune de Manneville-la-Pipard (14)
Avis sur saisine de la commune de Manneville-la-Pipard (Calvados)
Avis du 25 novembre 2021/ 2021-4169
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vernon (27)
Avis sur saisine de la commune de Vernon (Eure)
Avis du 25 novembre 2021 / 2021-4181

OCTOBRE

Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Lintercom Lisieux Pays d’Auge Normandie (14)
Avis sur saisine de la communauté d’Agglomération Lisieux Normandie (Calvados)
Avis du 28 octobre 2021 / 2021-4146
Modification n° 4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Honfleur-Beuzeville (14)
Avis sur saisine de la communauté de communes de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 28 octobre 2021 / 2021-4142
Modification n° 5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cabourg (14)
Avis sur saisine de la commune de Cabourg (Calvados)
Avis du 28 octobre 2021 / 2021-4141
Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté urbaine d’Alençon (72-61)
Avis sur saisine de la communauté Urbaine d’Alençon (Orne)
Avis du 15 octobre 2021 / 2021-4137/5564
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veules-les-Roses (76)
Avis sur saisine de la commune de Veules-les-Roses (Seine-Maritime)
Avis du 13 octobre 2021 / 2021-4136
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontaine-Etoupefour (14)
Avis sur saisine de la commune de Fontaine Etoupefou (Calvados)
Avis du 13 octobre 2021 / 2021-4135
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Pays de Honfleur-Beuzeville (14)
Avis sur saisine de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie (Calvados)
Avis du 13 octobre 2021 / 2021-4122
Révision n° 2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU) de la commune de la Lucerne d’Outremer (50)
Avis sur saisine de la communauté de communes Granville Terre et mer (Manche)
Avis du 13 octobre 2021 / 2021-4121
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l’ancienne communauté de communes Eure-Madrie-Seine (27)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Seine-Eure (Eure)
Avis du 1er octobre 2021 / 2021-4114
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de l’ancienne communauté d’agglomération Seine-Eure (27)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Seine-Eure (Eure)
Avis du 1er octobre 2021 / 2021-4113

SEPTEMBRE

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Contest (14)
Avis sur saisine de la communauté urbaine Caen la mer (Calvados)
Avis du 16 septembre 2021 / 2021-4091
Révision dite « allégée » n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Caen (14)
Avis sur saisine de la communauté urbaine Caen la mer (Calvados)
Avis du 16 septembre 2021 / 2021-4089

AOÛT

Déclaration d’utilité publique (DUP) du projet d’aménagement de la zone du Plancaïon sur la commune de Flers, emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération Flers Agglo (61)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Flers Agglo et de la préfecture de l’Orne (Orne)
Avis du 19 août 2021 / 2021-4062
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Épaignes (27)
Avis sur saisine de la commune d’Épaignes (Eure)
Avis du 19 août 2021 / 2021-4061
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune nouvelle de Bagnoles-de-l’Orne Normandie (61)
Avis sur saisine de la communauté de communes Andaine-Passais (Orne)
Avis du 19 août 2021 / 2021-4056
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vains (50)
Avis sur saisine de la communauté d’Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (Manche)
Avis du 5 août 2021 / 2021-4043

JUILLET

Modification n° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat à vocation multiple (SIVOM) de Falaise sud (14)
Avis sur saisine de la communauté de communes du Pays de Falaise Normandie (Calvados)
Avis du 22 juillet 2021 / 2021-4035
Élaboration du programme opérationnel Feder-FSE+ 2021-2027 de la Région Normandie (76)
Avis sur saisine du Conseil régional de Normandie (Seine-Maritime)
Avis du 7 juillet 2021 / 2021-4004
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mâle, au sein de la commune nouvelle de Val-au-Perche (61)
Avis sur saisine de la communauté de communes des collines du Perche Normand (Orne)
Avis du 7 juillet 2021 / 2021-4002

JUIN

Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du pays des Hautes Falaises dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’une usine, de bâtiments de stockage et de bureau, Coopérative AGYLin sur la commune de Goderville (76)
Avis sur saisine du Syndicat mixte du Pays des Hautes Falaises (Seine-Maritime)
Avis du 24 juin 2021 / 2021-3993
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hardinvast (50)
Avis sur saisine de la communauté d’Agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 10 juin 2021 / 2021-3987

MAI

Modification simplifiée n° 1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays
Dieppois – Terroir de Caux (76)

Avis sur saisine de PETR Dieppe Pays Normand (Seine-Maritime)
Avis du 27 mai 2021 / 2021-3966
Modification simplifiée du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays des Hautes Falaises (76)
Avis sur saisine du Syndicat mixte du Pays des Hautes Falaises (Seine-Maritime)
Avis du 12 mai 2021 / 2021-3960
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Angerville-l’Orcher (76)
Avis sur saisine de la communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
Avis du 12 mai 2021 / 2021-3951
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontaine Etoupefour (14)
Avis sur saisine de la commune de Fontaine Etoupefour (Calvados)
Avis du 12 mai 2021 / 2021-3950

AVRIL

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Goupil-Othon (27)
Avis sur saisine de la commune de Goupil-Othon (Eure)
Avis du 29 avril 2021 / 2021-3952
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat et plan de déplacements urbains (PLUi-HD) de la communauté urbaine Caen la mer (14)
Avis sur saisine de la communauté urbaine de Caen la mer (Calvados)
Avis du 26 avril 2021 / 2020-3961
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veules-les-Roses (76)
Avis sur saisine de la commune de Veules-les-Roses (Seine-Maritime)
Avis du 15 avril 2021 / 2021-3923
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Bayeux Intercom (14)
Avis sur saisine de la communauté de communes de Bayeux Intercom (Calvados)
Avis du 15 avril 2021 / 2021-3922
Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Cœur Côte Fleurie (14)
Avis sur saisine de la communauté de Communes Cœur Côte Fleurie (Calvados)
Avis du 9 avril 2021 / 2021-3903

MARS

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Tilleul (76) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la réalisation d’un complexe hôtelier sur le domaine de Fréfossé
Avis sur saisine de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
Avis du 30 mars 2021 / 2021-3894
Projet de construction de l’usine Regnault sur la commune de Coutances et sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Coutances (50)
Avis sur saisine de la communauté de communes Coutances Mer et Bocage (Manche)
Avis du 18 mars 2021 / 2020-3891
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Aubin-sur-Scie (76)
Avis sur saisine de la commune de Saint-Aubin-sur-Scie (Seine-Maritime)
Avis du 18 mars 2021 / 2020-3890
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hérouville-Saint-Clair (14)
Avis sur saisine de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis du 4 mars 2021 / 2020-3875
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blainville-sur-Orne (14)
Avis sur saisine de la communauté urbaine Caen la Mer (Calvados)
Avis du 4 mars 2021 / 2020-3874

FÉVRIER

Modifications des programmes opérationnels FEDER/FSE 2014-2020 de la Région
Normandie

Avis sur saisine de la Région Normandie
Avis du 18 février 2021 / 2020-3851
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souleuvre-en-Bocage (14)
Avis sur saisine de la communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau (Calvados)
Avis du 17 février 2021 / 2020-3847
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sandouville (76)
Avis sur saisine de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
Avis du 4 février 2021 / 2020-3837

JANVIER

Déclaration d’utilité publique (DUP) de la zone d’aménagement concerté (Zac) « Normand’Innov 2 » sur la commune de Caligny et sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Flers Agglo (61)
Avis sur saisine du syndicat mixte Normand’Innov et de la Préfecture de l’Orne (Orne)
Avis du 21 janvier 2021 / 2020-3826
Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) du Pays de Falaise (14)
Avis sur saisine de la communauté de commune du Pays de Falaise Normandie (Calvados)
Avis du 21 janvier 2021 / 2020-3818
Projet de plan de déplacements urbains de la Communauté d’Agglomération du Cotentin (50)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 7 janvier 2021 / 2020-3812

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