Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Yèbles (77)
Avis sur saisine de la commune de Yèbles (Seine-et-Marne)
2018-69
Avis du 20 décembre 2018

2018AIDF69 pdf - 615.6 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de La Ville-du-Bois (91)
Avis sur saisine de la commune de La Ville-du-Bois (Essonne)
2018-68
Avis du 13 décembre 2018

2018AIDF68 pdf - 811.3 ko

Note d’information d’absence d’observations sur le projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Ury (77)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau (Seine-et-Marne)
2018-67
Absence d’avis du 11 décembre 2018

2018AIDF67 pdf - 191.5 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Ris-Orangis (91)
Avis sur saisine de la commune de Ris-Orangis (Essonne)
2018-66
Avis délibéré du 8 novembre 2018

2018AIDF66 pdf - 578.8 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de Verdelot (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la communauté de communes des Deux Morin (Seine-et-Marne)
2018-65
Avis du 8 novembre 2018

2018AIDF65 pdf - 1.1 Mo

Note d’information d’absence d’observations sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) d’Ambleville (95)
Avis sur saisine de la commune d’Ambleville (Val-d’Oise)
2018-64
Absence d’avis du 5 novembre 2018

2018AIDF64 pdf - 191.5 ko

Note de cadrage sur l’évaluation environnementale et le rapport de présentation du plan local d’urbanisme (PLU) de Congis-sur-Thérouane (77)
Avis sur saisine de la commune de Congis-sur-Thérouane (Seine-et-Marne)
2018-63
Avis du 30 octobre 2018

2018AIDF63 pdf - 379.6 ko

Note d’information d’absence d’observations sur le projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-sur-Bellot (77)
Avis sur saisine de la communauté de communes des deux Morin (Seine-et-Marne)

2018AIDF62 pdf - 194.8 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontault-Combault (77)
Avis sur saisine de la commune de Pontault-Combault (Seine-et-Marne)
2018-61
Avis du 26 octobre 2018

2018AIDF61 pdf - 1.1 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtelet-en-Brie (77)
Avis sur saisine de la commune de Châtelet-en-Brie (Seine-et-Marne)

2018AIDF60 pdf - 714.3 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferrières-en-Brie (77)
Avis sur saisine de la commune de Ferrières-en-Brie (Seine-et-Marne)
2018-59
Avis du 9 octobre 2018

2018AIDF59 pdf - 1009.7 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Valpuiseaux (91)
Information d’absence d’avis (Essonne)
2018-58
Absence d’avis du 8 octobre 2018

2018AIDF58 pdf - 190.3 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aigremont (78)
Avis sur saisine de la commune d’Aigremont (Yvelines)
2018-57
Avis du 5 octobre 2018

2018AIDF57 pdf - 978.5 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Germain-en-Laye (78)
Avis sur saisine de la commune de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
2018-56
Avis du 4 octobre 2018

2018AIDF56 pdf - 1.3 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marolles-sur-Seine (77)
Avis sur saisine de la commune de Marolles-sur-Seine (Seine-et-Marne)
2018-55
Avis du 27 septembre 2018

2018AIDF55 pdf - 896.7 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guiry-en-Vexin (95)
Avis sur saisine de la commune de Guiry-en-Vexin (Val-d’Oise)
2018-54
Avis du 30 août 2018

2018AIDF54 pdf - 516.1 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dammarie-lès-Lys (77)
Avis sur saisine de la commune de Dammarie-lès-Lys (Seine-et-Marne)

2018AIDF53 pdf - 2.5 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Varennes-sur-Seine (77)
Avis sur saisine de la commune de Varennes-sur-Seine (Seine-et-Marne)
2018-52
Avis du 17 août 2018

2018AIDF52 pdf - 367.2 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaussy (95)
Avis sur saisine de la commune de Chaussy (Val-d’Oise)
2018-51
Avis du 17 août 2018

2018AIDF51 pdf - 713.4 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Genainville (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune de Genainville (Val-d’Oise)
2018-50
Avis du 17 août 2018

2018AIDF50 pdf - 850.3 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barbey (77)
Information d’absence d’avis (Seine-et-Marne)
2018-49
Absence d’avis du 13 août 2018

2018AIDF49 pdf - 191.8 ko

Projet de mise en conformité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Itteville (91)
Avis sur saisine de la commune d’Itteville (Essonne)
2018-48
Avis du 8 août 2018

2018AIDF48 pdf - 495.1 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheptainville (91)
Avis sur saisine de la commune de Cheptainville
2018-47
Avis du 28 juin 2018

2018AIDF47 pdf - 730.6 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Montreuil-sur-Epte (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune de Montreuil-sur-Epte (Val-d’Oise)
2018-44
Avis du 14 juin 2018

2018AIDF46 pdf - 737.2 ko

Cadrage préalable à la réalisation de l’évaluation environnementale du plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) d’Île-de-France
Avis sur saisine du Conseil régional d’Île-de-France (Ile-de-France)
2018-42
Avis du 14 juin 2018

2018AIDF45 pdf - 190.1 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Aménucourt (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune d’Aménucourt (Val-d’Oise)
2018-43
Avis du 14 juin 2018

2018AIDF44 pdf - 294 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontenay-Trésigny (77)
Avis sur saisine de la commune de Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne)

2018AIDF43 pdf - 937.2 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rochette (77)
Avis sur saisine de la commune de La Rochette (Seine-et-Marne)
2018-45
Avis du 14 juin 2018

2018AIDF42 pdf - 487.8 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval-en-Brie (77)
Information d’absence d’avis (Seine-et-Marne)
2018-41
Absence d’avis du 1er juin 2018

2018AIDF39 pdf - 91.5 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) des Bréviaires (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune des Bréviaires (Yvelines)
2018-40
Avis du 31 mai 2018

2018AIDF41 pdf - 266.4 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eragny-sur-Oise (95)
Avis sur saisine de la commune d’Eragny-sur-Oise (Val-d’Oise)
2018-39
Avis du 31 mai 2018

2018AIDF40 pdf - 1.5 Mo

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuilly-sur-Marne (93)
Information d’absence d’avis (Seine-Saint-Denis)

2018AIDF38 pdf - 92.2 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Gironville-sur-Essonne (91)
Information d’absence d’avis (Essonne)
2018-37
Absence d’avis du 24 mai 2018

2018AIDF37 pdf - 92 ko

Projet de plan climat air énergie territorial de la métropole du Grand Paris (PCAEM)
Avis sur saisine de la Métropole du Grand Paris (Grand Paris)
2018-36
Avis du 17 mai 2018

2018AIDF36 pdf - 539.7 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de Dannemois (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune de Dannemois (Essonne)
2018-35
Avis du 17 mai 2018

2018AIDF35 pdf - 894 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Puiseux-Pontoise (95)
Avis sur saisine de la commune de Puiseux-Pontoise (Val-d(Oise)
2018-34
Avis du 17 mai 2018

2018AIDF34 pdf - 1.6 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chalifert (77)
Avis sur saisine de la commune de Chalifert (Seine-et-Marne)
2018-33
Avis du 17 mai 2018

2018AIDF33 pdf - 387.6 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boitron (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune de Boitron (Seine-et-Marne)
2018-32
Avis du 17 mai 2018

2018AIDF32 pdf - 561.5 ko

Projet de carte communale d’Abbéville-la-Rivière (91)
Information d’absence d’avis (Essonne)
2018-31
Absence d’avis du 4 mai 2018

2018AIDF31 pdf - 198 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de Chérence (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Information d’absence d’avis (Val-d’Oise)
2018-30
Absence d’avis du 4 mai 2018

2018AIDF30 pdf - 92.3 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Voinsles (77)
Information d’absence d’avis (Seine-et-Marne)

2018AIDF29 pdf - 91.8 ko

Projet de modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Dugny (93)
Information d’absence d’avis (Seine-Saint-Denis)
2018-28
Absence d’avis du 3 mai 2018

2018AIDF28 pdf - 91.7 ko

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) de Coignières (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines)
2018-27
Avis du 23 avril 2018

2018AIDF27 pdf - 619.3 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Mouroux (77)
Avis sur saisine de la commune de Mouroux (Seine-et-Marne)
2018-26
Avis du 12 avril 2018

2018AIDF26 pdf - 530 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montreuil (93)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Est Ensemble (Seine-Saint-Denis)
2018-25
Avis du 12 avril 2018

2018AIDF25 pdf - 466.6 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chilly-Mazarin (91)
Avis sur saisine de la commune de Chilly-Mazarin (Essonne)
2018-24
Avis du 29 mars 2018

2018AIDF24 pdf - 2 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Marcoussis (91)
Avis sur saisine de la commune de Marcoussis (Essonne)

2018AIDF23 pdf - 1 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pontault-Combault (77)
Avis sur saisine de la commune de Pontault-Combault (Seine-et-Marne)
2018-22
Avis du 15 mars 2018

2018AIDF22 pdf - 350.9 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nom-la-Bretèche pour la réalisation d’un hébergement pour personnes âgées, d’un bâtiment d’activités et d’un hameau résidentiel (78)
Avis sur saisine de la commune de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines)
2018-21
Avis du 15 mars 2018

2018AIDF21 pdf - 822.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Hardricourt en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) (78)
Avis sur saisine de la communauté urbaine Grand Paris Seine-&-Oise (GPSEO) (Yvelines)

2018AIDF20 pdf - 265.3 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Bruyères-sur-Oise (95)
Avis sur saisine de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d’Oise)
2018-19
Avis du 15 mars 2018

2018AIDF19 pdf - 1.3 Mo

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Chéron (91)
Avis sur saisine de la commune de Saint-Chéron (Essonne)
2018-17
Avis du 15 mars 2018

2018AIDF18 pdf - 1.1 Mo

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Jouy-le-Moutier (95)
Avis sur saisine de la commune de Jouy-le-Moutier (Val-d’Oise)
2018-18
Avis du 15 mars 2018

2018AIDF17 pdf - 613.2 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Goussainville (95)
Avis sur saisine de la commune de Goussainville (Val-d’Oise)
2018-16
Avis du 2 mars 2018

2018AIDF16 pdf - 768 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) d’Orgerus (78)
Avis sur saisine de la commune d’Orgerus (Yvelines)
2018-15
Avis du 15 février 2018

2018AIDF15 pdf - 431.4 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Fargeau-Ponthierry (77)
Avis sur saisine de la commune de Saint-Fargeau-Ponthierry (Seine-et-Marne)
2018-14
Avis du 15 février 2018

2018AIDF14 pdf - 338.6 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Dhuisy (77)
Avis sur saisine de la commune de Dhuisy (Seine-et-Marne)
2018-13
Avis du 15 février 2018

2018AIDF13 pdf - 2.4 Mo

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) des Écrennes (77)
Avis sur saisine de la commune des Écrennes (Seine-et-Marne)
2018-12
Avis du 15 février 2018

2018AIDF12 pdf - 207.4 ko

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Angervilliers (91) pour la création d’un espace sportif
Information d’absence d’avis (Essonne)
2018-11
Absence d’avis du 12 février 2018

2018AIDF11 pdf - 90.2 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de La Boissière-École (78)
Information d’absence d’avis (Yvelines)
2018-10
Absence d’avis du 12 février 2018

2018AIDF10 pdf - 90.6 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Courances (91)
Information d’absence d’avis (Essonne)
2018-09
Absence d’avis du 12 février 2018

2018AIDF9 pdf - 91.4 ko

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Palaiseau (91)
Avis sur saisine de la commune de Palaiseau (Essonne)
2018-07
Avis du 1er février 2018

2018AIDF8 pdf - 527.2 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Grosrouvre (78)
Avis sur saisine de la commune de Grosrouvre (Yvelines)
2018-08
Avis du 1er février 2018

2018AIDF7 pdf - 121.9 ko

Projets de mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) de Guitrancourt et de Brueil-en-Vexin (78) visant à permettre l’exploitation par la société Ciments Calcia du gisement de calcaire cimentier sur la commune de Brueil-en-Vexin, qualifiée par l’État de projet d’intérêt général (PIG)
Avis sur saisine du Préfet des Yvelines (Yvelines)
2018-06
Avis du 18 janvier 2018

2018AIDF6 pdf - 657.7 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Lorrez-le-Bocage-Préaux (77)
Information d’absence d’avis (Seine-et-Marne)
2018-005
Absence d’avis du 3 janvier 2018

2018AIDF5 pdf - 92.3 ko

Projet de zonage d’assainissement d’Itteville (91)
Avis sur saisine du syndicat intercommunal d’aménagement de rivières et du cycle de l’eau (SIARCE) (Essonne)

2018AIDF4 pdf - 222.5 ko

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) d’Esbly (77)
Avis sur saisine de la commune d’Esbly (Seine-et-Marne)
2018-003
Avis du 3 janvier 2018

2018AIDF3 pdf - 322.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bures-sur-Yvette (91)
Avis sur saisine de la commune de Bures-sur-Yvette (Essonne)
2018-003
Avis du 3 janvier 2018

2018AIDF2 pdf - 1.1 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Montereau-Fault-Yonne (77) pour permettre la création d’un parc de stationnement, dans le cadre de la restructuration du pôle d’échanges multimodal autour de la gare de Montereau
Avis sur saisine de la communauté de communes du Pays de Montereau (Seine-et-Marne)
2018-001
Avis du 3 janvier 2018

2018AIDF1 pdf - 867.7 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2018

DÉCEMBRE 2018

NOVEMBRE 2018

OCTOBRE 2018

SEPTEMBRE 2018

AOÛT 2018

JUIN 2018

MAI 2018

AVRIL 2018

MARS 2018

FÉVRIER 2018

JANVIER 2018

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