Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2019

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Cannes-Écluse (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Cannes-Écluse
Avis délibéré du 20 décembre 2019 / 2019-81

2019AIDF81 pdf - 1.1 Mo

Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de Vignely (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Vignely
Avis délibéré du 12 décembre 2019 / 2019-80

2019AIDF80 pdf - 991.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagne-sur-Seine (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Champagne-sur-Seine
Absence d’avis du 6 décembre 2019 / 2019-79

2019AIDF79 pdf - 192.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Septeuil (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la commune de Septeuil
Avis délibéré du 5 décembre 2019 / 2019-78

2019AIDF78 pdf - 764.3 ko

Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes Plaines-et-Monts-de-France (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la Communauté de communes de Plaines et Monts de France (Seine-et-Marnes)
Avis délibéré du 28 novembre 2019 / 2019-77

2019AIDF77 pdf - 294.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Argentières (77 / Seine-et-Marne) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune d’Argentières
Absence d’avis du 20 novembre 2019 / 2019-76

2019AIDF76 pdf - 192.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontaine-la-Rivière (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune de Fontaine-la-Rivière
Avis délibéré du 14 novembre 2019 / 2019-74

2019AIDF75 pdf - 347.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chars (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de Chars
Absence d’avis du 14 novembre 2019 / 2019-75

2019AIDF74 pdf - 192.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-Guyon (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de La Roche-Guyon
Absence d’avis du 5 novembre 2019 / 2019-73

2019AIDF73 pdf - 183.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cyr-sur-Morin (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté de communes des Deux Morin
Absence d’avis du 5 novembre 2019 / 2019-72

2019AIDF72 pdf - 183.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Mars-Vieux-Maisons (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté de communes des Deux Morin
Absence d’avis du 5 novembre 2019 / 2019-71

2019AIDF71 pdf - 183.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esmans (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune d’Esmans
Avis du 5 novembre 2019 / 2019-70

2019AIDF69 pdf - 1005.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Angervilliers (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune d’Angervilliers
Avis délibéré du 31 octobre 2019/ 2019-69

2019AIDF70 pdf - 797.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mareil-Marly (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la commune de Mareil-Marly
Avis du 25 octobre 2019 /2019-68

2019AIDF68 pdf - 760.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de La Celle-Saint-Cloud (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la commune de La Celle-Saint-Cloud
Avis du 23 octobre 2019 / 2019-67

2019AIDF67 pdf - 854.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Germain-sur-Morin (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Saint-Germain-sur-Morin
Avis du 19 octobre 2019 / 2019-66

2019AIDF66 pdf - 1 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Bassée-Montois (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté de communes de Montois
Avis délibéré du 17 octobre 2019 / 2019-63

2019AIDF65 pdf - 1.3 Mo

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Seine-et-Loing (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine du syndicat mixte d’études et de programmation Seine-et-Loing
Avis délibéré du 17 octobre 2019 / 2019-60

2019AIDF64 pdf - 2.8 Mo

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Bréviaires (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la commune des Bréviaires
Avis délibéré du 17 octobre 2019 / 2019-58

2019AIDF63 pdf - 672 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Dugny (93 / Seine-Saint-Denis)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial (EPT) Paris Terres d’Envol
Avis délibéré du 17 octobre 2019 / 2019-61

2019AIDF62 pdf - 830.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Moussy-le-Neuf (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Moussy-le-Neuf ( Seine -et-Marne)
Avis délibéré du 17 octobre 2019 / 2019-59

2019AIDF61 pdf - 610.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sarcelles (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de Sarcelles
Avis délibéré du 17 octobre 2019 / 2019-62

2019AIDF60 pdf - 823.5 ko

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MEC-DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Pontault-Combault (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la préfecture de Seine-et-Marne
Avis délibéré du 17 octobre 2019 / 2019-64

2019AIDF59 pdf - 381.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
Absence d’avis du 16 octobre 2019 / 2019-65

2019AIDF58 pdf - 193.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontenay-le-Vicomte (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune de Fontenay-le-Vicomte
Absence d’avis du 14 octobre 2019 / 2019-57

2019AIDF57 pdf - 184.6 ko

Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de l’établissement public territorial Paris Terres d’Envol (93 / Seine-Saint-Denis)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial (EPT) Paris Terres d’Envol
Avis du 9 octobre 2019 / 2019-56

2019AIDF56 pdf - 524.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Chauconin-Neufmontiers (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Chauconin-Neufmontiers
Avis délibéré du 8 octobre 2019 / 2019-55

2019AIDF55 pdf - 850.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rubelles (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de de Rubelles
Avis délibéré du 8 octobre 2019 / 2019-54

2019AIDF54 pdf - 1.4 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montesson (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la commune de Montesson
Avis délibéré du 3 octobre 2019 / 2019-53

2019AIDF53 pdf - 2.2 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Orly (94 / Val-de-Marne)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial (EPT) Grand Orly Seine Bièvre
Avis délibéré du 3 octobre 2019 / 2019-52

2019AIDF52 pdf - 663.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Beauchamp (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de Beauchamp
Avis délibéré du 1er octobre 2019 / 2019-51

2019AIDF51 pdf - 2.5 Mo

Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération du Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart (77-91)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Avis délibéré du 27 septembre 2019 / 2019-50

2019AIDF50 pdf - 448 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontainebleau-Avon (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération du pays de Fontainebleau
Absence d’avis du 23 septembre 2019 / 2019-49

2019AIDF49 pdf - 192.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Vitry-sur-Seine (94 / Val-de-Marne)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Grand Orly Seine Bièvre
Avis délibéré du 19 septembre 2019 / 2019-48

2019AIDF48 pdf - 1.4 Mo

Projet du plan local d’urbanisme (PLU) d’Est Ensemble (93 / Seine-Saint-Denis)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial (EPT) Est Ensemble
Avis délibéré sur projet 19 septembre 2019 / 2019-47

2019AIDF47 pdf - 2.7 Mo

Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Marne-et-Gondoire (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Marne-et-Gondoire
Avis délibéré du 18 septembre 2019 / 2019-46

2019AIDF46 pdf - 1.7 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villebon-sur-Yvette (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune de Villebon-sur-Yvette
Avis délibéré du 5 septembre 2019 / 2019-45

2019AIDF45 pdf - 1.7 Mo

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Choisy-le-Roi (94 / Val-de-Marne)
Avis sur saisine de l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre/
Avis délibéré du 5 septembre 2019 / 2019-44

2019AIDF44 pdf - 476 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Livry-sur-Seine (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Livry-sur-Seine
Avis délibéré du 22 août 2019 /2019-42

2019AIDF43 pdf - 955.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Courtry (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Courtry (Seine et Marne)
Avis délibéré du 22 août 2019 / 2019-43

2019AIDF42 pdf - 1 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Milly-la-Forêt (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune de Milly-la-Forêt
Avis délibéré du 13 août 2019 / 2019-41

2019AIDF41 pdf - 509.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bondoufle (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune de Bondoufle
Avis délibéré du 8 août 2019 / 2019-40

2019AIDF40 pdf - 1.8 Mo

Plan local d’urbanisme (PLU) de Moret-Loing-Orvanne (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Moret-Loing-Orvanne
Avis délibéré du 6 août 2019 / 2019-39

2019AIDF39 pdf - 287.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Viarmes (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de Viarmes
Avis délibéré du 2 août 2019 / 2019-38

2019AIDF38 pdf - 1 Mo

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de Croult-Enghien-Vieille-Mer (93 / 95)
Avis sur saisine de la Commission locale de l’eau (CLE) et du syndicat d’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH) (Seine-Saint-Denis / Val-d’Oise)
Avis délibéré du 25 juillet 2019 / 2019-35

2019AIDF37 pdf - 1.3 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Monthléry (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune de Monthléry
Avis délibéré du 25 juillet 2019 / 2019-37

2019AIDF36 pdf - 777.5 ko

Note d’information relative à l’absence d’observation sur le projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barbizon (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau
Absence d’avis du 23 juillet 2019 / 2019-36

2019AIDF35 pdf - 194.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Coulommiers (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Coulommiers Pays de Brie
Avis délibéré du 19 juillet 2019 / 2019-34

2019AIDF34 pdf - 2.5 Mo

Projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays Créçois (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté de communes du pays Créçois
Avis délibéré du 10 juillet 2019 / 2019-32

2019AIDF33 pdf - 1.4 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Noisy-le-Sec (93 / Seine-Saint-Denis)
Avis sur saisine de l’Établissement public territorial Est Ensemble
Avis délibéré du 8 juillet 2019 / 2019-33

2019AIDF32 pdf - 788.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Plaine Commune (93 / Seine-Saint-Denis)
Avis sur saisine de l’Établissement public territorial de Plaine Commune
Avis délibéré du 4 juillet 2019 / 2019-28

2019AIDF31 pdf - 1.9 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Étampes (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune d’Étampes ( Essonne)
Avis délibéré du 4 juillet 2019 / 2019-29

2019AIDF30 pdf - 1004.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Cormeilles-en-Parisis (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de Cormeilles-en-Parisis
Avis délibéré du 4 juillet 2019 / 2019-30

2019AIDF29 pdf - 1.2 Mo

Note d’absence d’observation sur le projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lumigny-Nesles-Ormeaux (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Lumigny-Nesles-Ormeaux
Absence d’avis du 4 juillet 2019 / 2019-31

2019AIDF28 pdf - 193.2 ko

Projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
Avis délibéré du 1er juillet 2019 / 2019-27

2019AIDF27 pdf - 385 ko

Révision du plan d’occupation des sol (POS) de Champlan (91 / Essonne) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune de Champlan
Avis délibéré du 12 juin 2019 / 2019-26

2019AIDF26 pdf - 1.4 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thorigny-sur-Marne (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Thorigny-sur-Marne
Avis délibéré du 6 juin 2019 / 2019-25

2019AIDF25 pdf - 2.1 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Héricy (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération du pays de Fontainebleau
Avis délibéré du 6 juin 2019 / 2019-23

2019AIDF24 pdf - 617.4 ko

Révision du plan occupation des sols (POS) de Leudeville (91 / Essonne) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune de Leudeville
Avis délibéré du 6 juin 2019 / 2019-24

2019AIDF23 pdf - 789.8 ko

Note d’information relative à l’absence d’observation sur le projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Rozay-en-Brie (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Rozay-en-Brie
Absence d’avis du 4 juin 2019 / 2019-22

2019AIDF22 pdf - 193.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet (MEC-DP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Mareil-Marly (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la commune de Mareil-Marly
Avis délibéré du 23 mai 2019 / 2019-20

2019AIDF21 pdf - 1.1 Mo

Projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Cœur d’Essonne Agglomération (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération
Avis délibéré du 23 mai 2019 / 2019-19

2019AIDF20 pdf - 1.1 Mo

Révision du plan local urbanisme (PLU) d’Herblay (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune d’Herblay
Avis délibéré du 23 mai 2019 / 2019-21

2019AIDF19 pdf - 725.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Esbly (77 / Seine-et-Marne) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Avis sur saisine de la commune d’Esbly
Avis délibéré du 20 mai 2019 / 2019-18

2019AIDF18 pdf - 842.8 ko

Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) d’Ile-de-France
Avis sur saisine de la Région Ile-de-France
Avis délibéré du 9 mai 2019 / 2019-16

2019AIDF17 pdf - 829.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontenay-en-Parisis (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de Fontenay-en-Parisis
Avis délibéré du 9 mai 2019 / 2019-17

2019AIDF16 pdf - 540.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Evry (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune d’Evry-Courcouronnes
Avis délibéré du 3 mai 2019 / 2019-15

2019AIDF15 pdf - 1.1 Mo

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Marcoussis (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune de Marcoussis
Avis délibéré du 19 avril 2019 / 2019-14

2019AIDF14 pdf - 1010.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montigny-sur-Loing (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Montigny-sur-Loing
Absence d’avis du 9 avril 2019 / 2019-13

2019AIDF13 pdf - 193 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chambourcy (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la commune de Chambourcy
Avis délibéré du 3 avril 2019 / 2019-12

2019AIDF12 pdf - 1 Mo

Plan local d’urbanisme (PLU) de Neuville-sur-Oise (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune Neuville-sur-Oise
Avis délibéré du 28 mars 2019 / 2019-11

2019AIDF11 pdf - 1.2 Mo

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (MECDUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Versailles (78 / Yvelines)
Avis sur saisine du préfet des Yvelines
Avis délibéré du 28 mars 2019 / 2019-10

2019AIDF10 pdf - 1.4 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Maulettes (78 / Yvelines)
Avis sur saisine la commune de Maulettes
Avis délibéré du 28 mars 2019 / 2019-08

2019AIDF9 pdf - 740.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Osny (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune d’Osny
Avis délibéré du 28 mars 2019 / 2019-07

2019AIDF8 pdf - 729.1 ko

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération de Paris-Saclay (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Paris-Saclay
Avis délibéré du 28 mars 2019 / 2019-09

2019AIDF7 pdf - 1.7 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Grand Paris Seine et Oise (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la communauté de communes GPSEO
Avis délibéré du 21 mars 2019 / 2019-06

2019AIDF6 pdf - 1.9 Mo

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marolles-en-Brie (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie de Marolles-en-Brie (Seine-et Marne)
Absence d’avis du 18 mars 2019 / 2019-05

2019AIDF5 pdf - 193.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Epinay-sur-Orge (91 / Essonne)
Avis sur saisine de la commune d’Epinay-sur-Orge
Avis délibéré du 28 février 2019 / 2019-04

2019AIDF4 pdf - 1.1 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de L’Isle-Adam (95 / Val-d’Oise)
Avis sur saisine de la commune de L’Isle-Adam
Avis délibéré du 31 janvier 2019 / 2019-02

2019AIDF3 pdf - 1.4 Mo

Plan local d’urbanisme (PLU) de Maurepas (78 / Yvelines)
Avis sur saisine de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
Avis délibéré du 31 janvier 2019/ 2019-003

2019AIDF2 pdf - 1.3 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeparisis (77 / Seine-et-Marne)
Avis sur saisine de la commune de Villeparisis
Avis délibéré du 10 janvier 2019 / 2019-001

2019AIDF1 pdf - 751.6 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2019

DÉCEMBRE 2019

NOVEMBRE 2019

OCTOBRE 2019

SEPTEMBRE 2019

AOÛT 2019

JUILLET 2019

JUIN 2019

MAI 2019

AVRIL 2019

MARS 2019

FÉVRIER 2019

JANVIER 2019

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