Avis rendus sur projets de la MRAe Occitanie en 2020
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.
DÉCEMBRE 2020
Avis étudié à la demande de la préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 24 décembre 2020 / 2020-8876
Avis étudié à la demande de la commune de Sérignan (Hérault)
Avis sur projet du 24 décembre 2020 / 2020-8869
Avis étudié à la demande de la Préfecture de Lozère
Avis sur projet du 23 décembre 2020 / 2020-8438
Avis étudié à la demande de la Société ENGIE Green France
Avis sur projet du 16 décembre 2020 / 2020-8363
Avis étudié à la demande de la SARL PATEBEX
Avis sur projet du 15 décembre 2020 / 2019-7618
Avis étudié à la demande de la Direction Départementale du Gers/ 2020-8893 Avis sur projet du 15 décembre 2020
Avis étudié à la demande de la commune de Lafitte Vigordane (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 3 décembre 2020 / 2020-8880
Avis étudié à la demande de la Direction Départementale du Lot
Avis sur projet du 14 décembre 2020 / 2020-8851
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de Haute Garonne
Avis sur projet du 14 décembre 2020 / 2020-8890
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Gers
Avis sur projet du 14 décembre 2020 / 2020-8885
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 3 décembre 2020 / 2020-8871
NOVEMBRE 2020
Avis étudié à la demande de la Communauté de Communes du Pic Saint Loup
Avis sur projet du 30 novembre 2020 / 2020-8878
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Gard/ 2020-8807 Avis sur projet du 20 novembre 2020
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 20 novembre 2020 / 2020-8830
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Gard
Avis sur projet du 3 novembre 2020 / 2020-8755
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Tarn
Avis sur projet du 3 novembre 2020 / 2020-8518
OCTOBRE 2020
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Ariège
Avis sur projet du 26 octobre 2020 / 2020-8733
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 20 octobre 2020 / 2020-8706
Dossier étudié à la demande de la commune de Sérignan (Hérault)
Avis sur projet du 19 octobre 2020 / 2020-8689
Dossier étudié à la demande de la Direction Départementale de l’Ariège
Avis sur projet du 15 octobre 2020 / 2020-8695
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 08 octobre 2020 / 2020-8681
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Tarn
Avis sur projet du 12 octobre 2020 / 2020-8684
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 09 octobre 2020 / 2020-8668
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 8 octobre 2020 / 2020-8683
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 8 octobre 2020 / 2020-8690
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 6 octobre 2020 / 2020-8677
Dossier étudié à la demande de la DREAL Occitanie/UiD 31-09
Avis sur projet du 6 octobre 2020 / 2020-8670
Avis étudié à la demande de la commune de Quint Fonsegrives
Avis sur projet du 5 octobre 2020 / 2020-8659
SEPTEMBRE 2020
Avis étudié à la demande de la SAS Méthargence
Avis sur projet du 28 septembre 2020 / 2020-8699
Avis étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires de la Haute-Garonne (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 24 septembre 2020 / 2020-8424
Avis étudié à la demande de JMG PARTNERS (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 23septembre 2020 / 2020-8714
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Avis sur projet du 17 septembre 2020 / 2020-8624
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Tarn et Garonne
Avis sur projet du 7 septembre 2020 / 2020-7834
Avis étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault
Avis tacite sur projet du 03 septembre 2020 / 2020-8736
AOÛT 2020
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 28 août 2020 / 2020-8676
Avis étudié à la demande de la commune de Vendargues
Avis sur projet du 28 août 2020 / 2020-8582
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Tarn
Avis sur projet du 25 août 2020 / 2020-8561
Avis étudie à la demande de la Préfecture de l’Aude – Société Ostwind
Avis sur projet du 24 août 2020 / 2020-7860
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Gers
Avis sur projet du 25 août 2020 / 2020-8614
Avis étudié à la demande de la Communauté de communes de la Gascogne Toulousaine (Gers)
Avis sur projet du 20 août 2020 / 2020-8565
JUILLET 2020
Avis étudié à la demande de la Préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 30 juillet 2020 / 2020-8577
Avis étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 28 juillet 2020 / 2020-8563
Avis étudié à la demande de la DREAL Occitanie – Unité Territoriale de l’Herault
Avis sur projet du 27 juillet 2020 / 2020-8580
Avis étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Garonne
Absence d’avis du 23 juillet 2020 / 2020-8473
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 16 juillet 2020 / 2020-8509
Avis étudié à la demande de la DREAL Occitanie/UiD 30-48
Avis sur projet du 16 juillet 2020 / 2020-8492
Avis étudié à la demande de la Préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 16 juillet 2020 / 2020-8483
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 15 juillet 2020 / 2020-8499
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 12 juillet 2020 / 2020-8393
Avis étudié à la demande de la Préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 10 juillet 2020) / 2020-8567
Dossier étudié à la demande de la Société Carmausine de Récupération sur la commune de Carmaux (Tarn)
Avis sur projet du 2 juillet 2020 / 2020-8491
JUIN 2020
Avis étudié à la demande de la commune de Muret (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 30 juin 2020 / 2020-8469
Avis étudié à la demande du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable Tarbes Nord
Avis sur projet du 23 juin 2020 / 2020-8459
Avis étudié à la demande de la SAS Méthargence
Avis sur projet du 18 juin 2020 / 2019-7156
Avis étudié à la demande du Pôle Territorial d’Equilibre et Rural du Pays Sud Toulousain
Avis sur projet du 18 juin 2020 / 2020-8450
Avis étudié à la demande la préfecture des Hautes-Pyrénées
Avis sur projet du 8 juin 2020 / 2020-8482
Avis étudié à la demande de la préfecture du Gard
Avis sur projet du 04 juin 2020 / 2020-8423
Avis étudié à la demande la préfecture du Tarn
Avis sur projet du 3 juin 2020 / 2020-8461
MAI 2020
Avis étudié à la demande la société SHEMA, groupe EDF
Avis sur projet du 15 mai 2020 / 2020-8353
Avis étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Garonne
Avis sur projet du 19 mai 2020 / 2020-8425
Avis étudié à la demande de la Préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 07 mai 2020 / 2020-8375
Avis étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole
Avis sur projet du 07 mai 2020 / 2020-8216
AVRIL 2020
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 23 avril 2020 / 2020-8300
Dossier étudié à la demande de la préfecture de la Haute-Garonne
Avis sur projet du 22 avril 2020 / 2020-8348
Dossier étudié à la demande de la préfecture du Gers
Avis sur projet du 09 avril 2020 / 2020-8344
Dossier étudié à la demande de la DREAL Occitanie – Unité Territoriale de l’Hérault
Avis sur projet du 02 avril 2020 / 2020-8380
MARS 2020
Dossier étudié à la demande de la DREAL Occitanie – Unité Territoriale de la Lozère
Avis sur projet du 26 mars 2020 / 2020-8265
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aude
Avis sur projet du 20 mars 2020 / 2020-8256
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de Tarn-et-Garonne
Avis sur projet du 23 mars 2020 / 2020-8354
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 19 mars 2020 / 2020-8252
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Aveyron
Avis sur projet du 12 mars 2020 / 2020-8272
Dossier étudié à la demande de la commune de Cabestany (Pyrénées-Orientales)
Avis sur projet du 12 mars 2020 / 2020-8233
Dossier étudié à la demande de la société Quadran SAS CS Gatilles
Avis sur projet du 12 mars 2020 / 2020-8231
Dossier étudié à la demande de la SAS Eléments
Avis sur projet du 05 mars 2020 / 2020-8209
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Ariège
Avis sur projet du 03 mars 2020 / 2020-8224
FÉVRIER 2020
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Gard
Avis sur projet du 27 février 2020 / 2019-7995
Dossier étudié à la demande de la Préfecture des Pyrénées-Orientales
Avis sur projet du 27 février 2020 / 2020-8215
Dossier étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires du Tarn (81)
Avis sur projet du 20 février 2020 / 2019-8199
Dossier étudié à la demande de la commune de Portiragnes (Hérault)
Avis sur projet du 17 février 2020 / 2019-8181
Dossier étudié à la demande de la commune de Sauvian (Hérault)
Avis sur projet du 17 février 2020 / 2019-8180
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes Coeur et Coteaux du Comminges (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 13 février 2020 / 2019-8188
Dossier étudié à la demande de la DREAL Occitanie / UID Haute-Garonne-Ariège
Avis sur projet du 12 février 2020 / 2019-8177
Dossier étudié à la demande de la Préfecture du Gard
Avis sur projet du 10 février 2020 / 2019-8153
JANVIER 2020
Dossier étudié à la demande d’Energie Hydraulique du Booz
Avis sur projet du 30 janvier 2020 / 2019-7897
Dossier étudié à la demande de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Occitanie - Unité Interdépartementale Tarn-Aveyron (DREAL / UID 81-12)
Avis sur projet du 30 janvier 2020 / 2019-8164
Dossier étudié à la demande de la Direction Départementale du Territoire (DDT Haute Garonne)
Avis sur projet du 28 janvier 2020 / 2019-8089
Dossier étudié à la demande de la Société Générale de Dragage et de Concassage
Avis sur projet du 28 janvier 2020 / 2019-8134
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Ariège
Avis sur projet du 24 janvier 2020 / 2019-8116
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de l’Ariège
Avis sur projet du 20 janvier 2020 / 2019-8115
Dossier étudié à la demande de la Préfecture de Lozère
Avis sur projet du 17 janvier 2020 / 2019-8114
Dossier étudié à la demande de la commune de Villeneuve Tolosane (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 17 janvier 2020 / 2019-8109
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Terres de Confluences (Tarn et Garonne)
Avis sur projet du 17 janvier 2020 / 2019-8031
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la gascogne toulousaine (Haute-Garonne)
Avis sur projet du 14 janvier 2020 / 2019-8098
Dossier étudié à la demande de la préfecture de l’Hérault
Avis sur projet du 13 janvier 2020 / 2019-8113
Dossier étudié à la demande de la commune de Perpignan
Avis sur projet du 07 janvier 2020 / 2019-8065
Publiés sur le site du SIDE (http://www.side.developpement-durable.gouv.fr)
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