Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2024
AVRIL
Élaboration de la carte communale de la commune de Laféline (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laféline ( Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024 / 2024-ARA-KKU-3383
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laféline ( Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024 / 2024-ARA-KKU-3383
Modification n°1 du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Murat (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murat (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2024 / 2024-ARA-KKPP-3369
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murat (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2024 / 2024-ARA-KKPP-3369
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Roche d’Agoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roche d’Agoux (Puy-de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2024 / 2024-ARA-KKPP-3368
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roche d’Agoux (Puy-de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2024 / 2024-ARA-KKPP-3368
MARS
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Chanos-Curson (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arche Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3360
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arche Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3360
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Amplepuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3346
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3346
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de Corbelin (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2024 / 2024-ARA-KKPP-3335
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2024 / 2024-ARA-KKPP-3335
Mise en compatibilité dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Uze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de la Drôme
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2024 / 2024-ARA-KKU-3321
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de la Drôme
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2024 / 2024-ARA-KKU-3321
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes du Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024 / 2024-ARA-KKPP-3342
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024 / 2024-ARA-KKPP-3342
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes de La Bourboule, Murat-le-Quaire et le Mont-Dore (63)
Cas par cas étudié à la demande du Sivom de la Haute-Dordogne (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3339
Cas par cas étudié à la demande du Sivom de la Haute-Dordogne (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3339
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Recoubeau-Jansac (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Recoubeau-Jansac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2024 / 2024-ARA-KKPP-3347
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Recoubeau-Jansac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2024 / 2024-ARA-KKPP-3347
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Prondines (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prondines (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3320
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prondines (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3320
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chambon-sur-Lac (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambon-sur-Lac (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3300
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambon-sur-Lac (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2024 / 2023-ARA-KKPP-3300
FÉVRIER
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Illiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Illiat ( AIN)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 février 2024 / 2024-ARA-KKPP-3329
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Illiat ( AIN)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 février 2024 / 2024-ARA-KKPP-3329
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Illiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Saône Centre ( AIN)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 février 2024 / 2024-ARA-KKPP-3322
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Saône Centre ( AIN)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 février 2024 / 2024-ARA-KKPP-3322
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-Lachalm (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-Lachalm (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2024 / 2023-ARA-KKU-3315
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-Lachalm (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2024 / 2023-ARA-KKU-3315
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée Le Bois d’Oingt, commune nouvelle de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Sava)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2024 / 2023-ARA-KKPP-3314
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Sava)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2024 / 2023-ARA-KKPP-3314
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Priay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Priay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 février 2024 / 2023-ARA-KKPP-3310
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Priay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 février 2024 / 2023-ARA-KKPP-3310
Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Miribel et du Plateau (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 février 2024 / 2023-ARA-KKU-3374
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Miribel et du Plateau (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 février 2024 / 2023-ARA-KKU-3374
Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-sur-Foron (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un complexe sportif et culturel dénommé « Haute-Savoie Arena »
Cas par cas étudié à la demande du département de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2024 / 2023-ARA-KKU-3316
Cas par cas étudié à la demande du département de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2024 / 2023-ARA-KKU-3316
Modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRNPi) de la commune de Bourg-Saint-Andéol (07)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3302
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3302
JANVIER
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Paule (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3260
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3260
Prescription du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation de la Couze Pavin et de ses affluents sur les communes de Besse-et-Saint-Anastaise, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Diéry, Saurier, Saint-Floret, Clémensat, Saint-Vincent, Saint-Cirgues-sur-Couze, Chidrac, Meilhaud, Perrier, Issoire, Pardines et Solignat (63)
Cas par cas étudié à la demande de M. le préfet du Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3294
Cas par cas étudié à la demande de M. le préfet du Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3294
Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation de la Couze Chambon et de ses affluents sur les communes de Chambon-sur-Lac, Champeix, Coudes, Grandeyrolles, Ludesse, Montaigut-le-Blanc,Murol, Neschers, Saint-Nectaire,Verrières, Saint-Victor-la-Rivière et Saint-Diéry (63)
Cas par cas étudié à la demande de M. le préfet du Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3295
Cas par cas étudié à la demande de M. le préfet du Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3295
Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albon (26)
Recours formé par ASF (Vinci) reçu le 10 novembre 2023.
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3283
Voir la décision du 11 septembre 2023 / 2023DKARA67
2024DKARA4
Recours formé par ASF (Vinci) reçu le 10 novembre 2023.
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3283
Voir la décision du 11 septembre 2023 / 2023DKARA67
2024DKARA4
Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Barthélémy-de-Vals (26)
Recours formé par ASF (Vinci) reçu le 10 novembre 2023.
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3284
Voir la décision du 11 septembre 2023 / 2023DKARA66
2024DKARA3
Recours formé par ASF (Vinci) reçu le 10 novembre 2023.
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3284
Voir la décision du 11 septembre 2023 / 2023DKARA66
2024DKARA3
Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rambert-d’Albon (26)
Recours formé par ASF (Vinci) reçu le 10 novembre 2023.
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3285
Voir la décision du 11 septembre 2023 / 2023DKARA65
2024DKARA2
Recours formé par ASF (Vinci) reçu le 10 novembre 2023.
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3285
Voir la décision du 11 septembre 2023 / 2023DKARA65
2024DKARA2
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Laveissière (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laveissière (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3289
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laveissière (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 janvier 2024 / 2023-ARA-KKPP-3289
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