Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2025 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon (69)
dans le cadre de la procédure de déclaration de projet (DP) pour la restructuration d’équipements sportifs sur la commune de Solaize
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Solaize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2025 / 2025-ARA-KKU-4127 - N8148

2025DKARA124 pdf - 1.4 Mio

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes de Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne et Thoissey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4097-N6871

2025DKARA123 pdf - 1.4 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) du Plantay (01)
Recours formé par la commune du Plantay (Ain)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4122 voir aussi la décision précédente 2025DKARA91 2025-ARA-KKPP-3972 du 19 septembre 2025

2025DKARA122 pdf - 1.4 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Recours gracieux formé par la commune Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : cette évolution n’est pas soumise à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4114 (voir aussi décision précédente 2025-ARA-KKPP-3934 du 2 septembre 2025)

2025DKARA121 pdf - 1.4 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Legny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Legny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4090/N6540

2025DKARA120 pdf - 180.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Briord (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Briord (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4030

2025DKARA119 pdf - 198.1 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (38)
dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant la mise en œuvre d’un programme mixte de logements, équipements, commerces et services sur le secteur du centre bourg
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2025 / 2025-ARA-KKU-4128-N8190

2025DKARA118 pdf - 1.4 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Fleurieux sur l’Arbresle (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleurieux sur l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4102

2025DKARA117 pdf - 258 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage
d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Germain-Laval (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laval (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4116-N7727

2025DKARA116 pdf - 1.4 Mio

Élaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bozel (73)
Recours gracieux formé par la préfète de Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 novembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4089 (voir aussi la décision 2025-ARA-KKPP-3921 du 4 sept. 2025)

2025DKARA115 pdf - 1.4 Mio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Victor-de-Morestel (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3977a

2025DKARA114 pdf - 1.4 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de Monthieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monthieux (AIN)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4080

2025DKARA113 pdf - 1.3 Mio

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation de l’Arve et prescription du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Bonneville (74)
Recours présenté par la préfète de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 novembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4074 voir aussi la décision 2025-ARA-KKPP-3075 du 7 juillet 2025)

2025DKARA112 pdf - 1.3 Mio

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation de l’Arve et prescription du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune d’Ayse (74)
Recours présenté par la préfète de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 novembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4073 voir aussi la décision 2025-ARA-KKPP-3074 du 7 juillet 2025)

2025DKARA111 pdf - 1.3 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Francheleins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Saône Centre (CCVSC) (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4071

2025DKARA110 pdf - 1.3 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEU/ZAEP) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4029

2025DKARA109 pdf - 1.3 Mio

Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Bonne (74)
Recours étudié à la demande de la commune de Bonne (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4099

2025DKARA108 pdf - 1.3 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-la-Plaine (42) dans le cadre de la construction du projet urbain de "ZAC de La Transmilière"
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de la Loire (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 octobre 2025 / 2024-ARA-KKU-4065

2025DKARA107 pdf - 1.3 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Lezoux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lezoux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4059

2025DKARA106 pdf - 1.3 Mio

Élaboration du zone d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vertaizon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vertaizon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4019

2025DKARA105 pdf - 1.3 Mio

Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune d’Ambronay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4017

2025DKARA104 pdf - 1.3 Mio

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales (ZAEU/ZAEP) de la commune de Valromey-sur-Séran (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bugey-sud et de la commune de Valromey-sur-Séran (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3956

2025DKARA103 pdf - 1.2 Mio

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Rumilly-Terre de Savoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rumilly-Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3963

2025DKARA102 pdf - 1.2 Mio

Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Bonne (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonne (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4014

2025DKARA101 pdf - 1.3 Mio

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales (ZAEU/ZAEP) de la commune de Villieu-Loyes-Mollon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villieu-Loyes-Mollon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3974

2025DKARA100 pdf - 1.2 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon, dans le cadre d’une déclaration de projet portant sur la réalisation d’une opération mixte activités/logements, au n°177 route de Sain-Bel, sur la commune de Tassin-la-Demi-Lune (69)
Recours gracieux formé par la commune de Tassin-la-Demi-Lune, le comité d’intérêt local du Chapoly et 33 personnes physiques
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er octobre 2025 / 2025-ARA-KKU-4002, 4023 à 4027,
4031 à 4033, 4035 à 4058, 4061, 4064 (voir aussi la décision du 20 juin 2025 / 2025-ARA-KKU-3827)

2025DKARA99 pdf - 1.3 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration d’un zonage des eaux pluviales de la commune de Malafretaz (01)
Cas par cas étudié à la demande de Grand Bourg Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3987

2025DKARA98 pdf - 1.2 Mio

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Godivelle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Godivelle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3995

2025DKARA97 pdf - 1.3 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chambon-sur-Lignon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambon-sur-Lignon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3953

2025DKARA96 pdf - 1.2 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Dompierre sur Veyle (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre sur Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3992

2025DKARA95 pdf - 1.2 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bournoncle-Saint-Pierre (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bournoncle-Saint-Pierre (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3979

2025DKARA94 pdf - 1.3 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-4013

2025DKARA93 pdf - 174.2 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) d’Escurolles (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Escurolles (Allier)
Décision : n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3977

2025DKARA92 pdf - 1.8 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du Plantay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plantay (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2025 / 2023-ARA-KKPP-3972

2025DKARA91 pdf - 1.3 Mio

Révision du zonage de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) en site patrimonial remarquable (SPR) doté d’un plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3973

2025DKARA90 pdf - 1.2 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Lagnieu (01)
Recours étudié à la demande de la commune de Lagnieu (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3955 (voir aussi la décision du 29 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3702)

2025DKARA89 pdf - 1.2 Mio

Élaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bozel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de la Savoie
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2025/ 2025-ARA-KKPP-3921

2025DKARA88 pdf - 1.2 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3934

2025DKARA87 pdf - 1.2 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montrevel-en-Bresse (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Grand Bourg agglomération (Ain),
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er septembre 2025 / 2025-ARA-KKPP-3940

2025DKARA86 pdf - 1.2 Mio

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Salzuit (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salzuit (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3928

2025DKARA85 pdf - 1.1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vensat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vensat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3925

2025DKARA84 pdf - 178.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Olmet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Olmet (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3938

2025DKARA83 pdf - 1.1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Frans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3913

2025DKARA82 pdf - 1.1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Thil (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Miribel et du Plateau (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3914

2025DKARA81 pdf - 1.1 Mio

Mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEU/ZAEP) de la commune de Colombier-le-Jeune (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Arche Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3922

2025DKARA80 pdf - 1.1 Mio

Actualisation des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes d’Anzat-le-Luguet, Parentignat, Saint-Étienne-sur-Usson, Saint-Jean-en-Val (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3907-3908-3909-3910

2025DKARA79 pdf - 1.1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Pouilly-les-Feurs (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pouilly-les-Feurs (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3862

2025DKARA78 pdf - 1.1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Torcieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torcieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3898

2025DKARA77 pdf - 1.1 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Torcieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torcieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2025 / 2025-ARA-KKPP-3900

2025DKARA76 pdf - 1.1 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Albon (26) dans le cadre d’une procédure de DUP portée par l’Etat concernant le projet de protection contre les crues du Bancel
Cas par cas étudié à la demande de l’Etat (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2025 / 2025-ARA-KKU-3753

2025DKARA75 pdf - 1.1 Mio

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEU/ZAEP) de la commune d’Aiton (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aiton (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3854

2025DKARA74 pdf - 282.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de Mellionas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meillionas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3891

2025DKARA73 pdf - 1.1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Polliat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3883

2025DKARA72 pdf - 1.1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Rives (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3857

2025DKARA71 pdf - 1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Annemasse (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3804

2025DKARA70 pdf - 1 Mio

Modification du plan de prévention du risque mouvement de terrain (PPR-MT) du bassin du Puy-en-Velay sur les communes de Aiguilhe, Brives-Charensac, Ceyssac, Chadrac, Coubon, Espaly-Saint-Marcel, Le Monteil, Le Puy-en-Velay, Polignac et Vals-près-Le-Puy (43)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la Haute-Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2025/ 2025-ARA-KKPP-3877

2025DKARA69 pdf - 1 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3882

2025DKARA68 pdf - 1.1 Mio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Etrembières (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Etrembières (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3803

2025DKARA67 pdf - 1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Thelis-la-Combe (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thelis-la-Combe (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3865

2025DKARA66 pdf - 1 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes Cœur de Savoie (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2025 / 2025-ARA-KKPP-3829

2025DKARA65 pdf - 1.1 Mio

Révision du PPRNPi de l’Arve et élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles sur la commune d’Ayse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de la Haute-Savoie
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2025/ 2025-ARA-KKPP-3874

2025DKARA64 pdf - 1 Mio

Révision du PPRNPi de l’Arve et élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles sur la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de la Haute-Savoie
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2025/ 2025-ARA-KKPP-3875

2025DKARA63 pdf - 1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Lagnieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagnieu (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2025/ 2025-ARA-KKPP-3702

2025DKARA62 pdf - 1 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon, dans le cadre d’une déclaration de projet portant sur la réalisation d’une opération mixte activités/logements, au n°177 route de Sain-Bel, sur la commune de Tassin-la-Demi-Lune (69)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète du Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2025 / 2025-ARA-KKU-3827

2025DKARA61 pdf - 1 Mio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Fernoël (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fernoël (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3853

2025DKARA60 pdf - 1022.3 kio

Élaboration du zonage intercommunal d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2025 / 2025-ARA-KKP-3767

2025DKARA59 pdf - 218.9 kio

Révision des zonages des eux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de Mornant (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2025 / 2025-ARA-KKP-3837

2025DKARA58 pdf - 254.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Euphémie (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de communes "Dombes Saône Vallée" (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3839

2025DKARA57 pdf - 1 Mio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Les Abrets-en-Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux des Abrets
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3815

2025DKARA56 pdf - 1010.7 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Les Avenières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux des Abrets
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3816

2025DKARA55 pdf - 1012.3 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Granieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux des Abrets
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3814

2025DKARA54 pdf - 1010.7 kio

Actualisation des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Crémeaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crémeaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3782

2025DKARA53 pdf - 1 Mio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Brangues (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3812

2025DKARA52 pdf - 996.8 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-André-le- Gaz (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3818

2025DKARA51 pdf - 997.7 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Morestel (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3817

2025DKARA50 pdf - 996.6 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chimilin (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3813

2025DKARA49 pdf - 996.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Chaulme (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chaulme (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3785

2025DKARA48 pdf - 999.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3836

2025DKARA47 pdf - 1010.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2025 / 22025-ARA-KKPP-3832

2025DKARA46 pdf - 1012.1 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chirens (38)
Cas par cas étudié à la demande de la la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3801

2025DKARA45 pdf - 1003.9 kio

Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Cranves-Sales, Fillinges et Nangy (74) dans le cadre de la procédure de déclaration utilité publique pour l’aménagement de la RD903, entre l’A40 et le carrefour des Chasseurs
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la Haute-Savoie
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mai 2025 / 2025-ARA-KKU-3770

2025DKARA44 pdf - 1 Mio

Modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRNPi) du Gier et de ses affluents sur la commune de Lorette (42)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la Loire (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mai 2025 / 2025-ARA-KKPP-3830

2025DKARA43 pdf - 1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Valeille (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valeille (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mai 2025 / 2025-ARA-KKPP-3807

2025DKARA42 pdf - 185.2 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38)
dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la liaison cyclable inter-rives entre la Bâtie et le Versoud
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2025 / 2025-ARA-KKU-3775
"fichier rectifié par suite d’une erreur matérielle"

2025DKARA41 pdf - 1 Mio

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales (ZAEU/ZAEP) de Thonon agglomération (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2025 / 2025-ARA-KKPP-3774

2025DKARA40 pdf - 190.1 kio

Élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles sur les communes de Druillat, Châtillon-la-Palud, Priay, Varambon, Villette-sur-Ain et Villieu-Loyes-Mollon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2025 / 2025-ARA-KKPP-3793

2025DKARA39 pdf - 1007.6 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Blesle (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blesle (Haute Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3773

2025DKARA38 pdf - 962.5 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pennes-le-Sec (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pennes-le-Sec (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3777

2025DKARA37 pdf - 957.7 kio

Modification du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Chanaz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 / 2025-ARA-KKPP-3798

2025DKARA36 pdf - 950.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Certines (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B)(Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3764

2025DKARA35 pdf - 192.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montoldre (03)
Recours étudié à la demande de la commune de Montoldre (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3780 (voir aussi la décision du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3654)

2025DKARA34 pdf - 962.2 kio

Actualisation des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Jozerand (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jozerand (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3760

2025DKARA33 pdf - 936.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Bully (69)
Cas par cas étudié à la demande de la la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (CCPA) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2025 / 2023-ARA-KKPP-3768

2025DKARA32 pdf - 972.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cezens (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cezens (Cantal)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3742

2025DKARA31 pdf - 925.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Trève (69)
Recours présenté par Vienne Condrieu agglomération (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3744 voir aussi la décision 2024-ARA-KKPP-3618 du 18 décembre 2024)

2025DKARA30 pdf - 946.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Niost (01)
Recours étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Niost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3750 (voir aussi la décision du 16 décembre 2024 / 2024-ARA-KKPP-3626)

2025DKARA29 pdf - 889.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Réaumont (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3751

2025DKARA28 pdf - 901.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Péronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3749

2025DKARA27 pdf - 913.3 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vergongheon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergongheon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3743

2025DKARA26 pdf - 901.2 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Broût-Vernet (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Broût-Vernet (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3739

2025DKARA25 pdf - 891 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP)
de la commune de Servignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3741

2025DKARA24 pdf - 893 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Viriat (01)
Recours étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3731 (voir aussi la décision du 03 décembre 2024 / 2024-ARA-KKPP-3614)

2025DKARA23 pdf - 881 kio

Modification de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) valant Site Patrimoine Remarquable (SPR) de Chomérac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chomérac (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3740

2025DKARA22 pdf - 892.4 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Tour-en-Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune La Tour-en-Maurienne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3724

2025DKARA21 pdf - 850.7 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vabres (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vabres (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3718

2025DKARA20 pdf - 860.3 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Laviolle (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laviolle (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mars 2025 / 2024-ARA-KKPP-3668

2025DKARA19 pdf - 890.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bransat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bransat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3716

2025DKARA18 pdf - 825.5 kio

Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Contamine-sur-Arve (74) et Scientrier (74)
dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant l’opération
d’aménagement d’une passerelle de la véloroute Léman-Mont Blanc sur l’Arve
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2025 / 2025-ARA-KKU-3719

2025DKARA17 pdf - 841.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Taulignan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taulignan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3720

2025DKARA16 pdf - 825.2 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sermérieu (38) dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant l’opération d’aménagement de la restauration du fonctionnement hydromorphologique et écologique de la zone humide du Culet
Recours étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (38)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2025 / 2025-ARA-KKU-3686 (voir aussi la décision du 9 octobre 2024 / 2024-ARA-KKU-3495)

2025DKARA15 pdf - 195.9 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales, sur le secteur Les Arcs 1600 et 1800, de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73)
Recours formé par la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Nouvelle décision : cette évolution requiertla réalisation d’une évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3710 (voir avis conforme 2024DKARAxx/ 2024-ARA-KKPP-3565, du 8 novembre 2025)

2025DKARA14 pdf - 839.4 kio

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Virieu-le-Grand (01)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2025
2025-ARA-KKPP-3712

2025DKARA13 pdf - 187.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Miribel et du Plateau (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 Mars 2025| 2025-ARA-KKPP-3707

2025DKARA12 pdf - 831.3 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 Mars 2025| 2025-ARA-KKPP-3706

2025DKARA11 pdf - 828.6 kio

Révision du zonage d’assainissement eaux usées du syndicat d’assainissement des communes de l’Oisans (38)
Décision étudiée à la demande du syndicat d’assainissement des communes de l’Oisans (38)
Décision : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Décision du 14 février 2025 / 2024-ARA-KKPP-3694

2025DKARA10 pdf - 805.2 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2025/ 2024-ARA-KKPP-3676

2025DKARA9 pdf - 815.8 kio

Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Belley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2025 / 2024-ARA-KKPP-3690

2025DKARA8 pdf - 803.3 kio

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Orcet (63) :
Recours formé par la commune de Orcet (Puy de Dôme)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2025 /2024-ARA-KKPP-3687 (voir aussi décision abrogée du 6 novembre 2024 2024-ARA-KKPP-3586)

2025DKARA7 pdf - 832.9 kio

DUP emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Nyons (69) :
Recours formé par l’Etablissement Public de l’Ouest Rhône-Alpes (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2025 / 2024-KKU-3689 (voir aussi décision précédente décision 2024-ARA-KKU-3567 du 14 octobre 2024)

2025DKARA6 pdf - 847.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cunlhat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cunlhat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3666

2025DKARA5 pdf - 773.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montoldre (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montoldre (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3654

2025DKARA4 pdf - 192.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montsapey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montsapey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3656

2025DKARA3 pdf - 757.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-les-Places (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-les-Places (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2025 / 2024-ARA-KKU-3649

2025DKARA2 pdf - 765.6 kio

Actualisation des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Clermont Auvergne Métropole (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3631

2025DKARA1 pdf - 753.1 kio

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2025

AVERTISSEMENT :

DÉCEMBRE

NOVEMBRE

OCTOBRE

SEPTEMBRE

AOÛT

JUILLET

JUIN

MAI

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MARS

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