Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2025 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Élaboration du zonage intercommunal d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2025 / 2025-ARA-KKP-3767

2025DKARA59 pdf - 218.9 kio

Révision des zonages des eux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de Mornant (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2025 / 2025-ARA-KKP-3837

2025DKARA58 pdf - 254.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Euphémie (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de communes "Dombes Saône Vallée" (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3839

2025DKARA57 pdf - 1 Mio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Les Abrets-en-Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux des Abrets
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3815

2025DKARA56 pdf - 1010.7 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Les Avenières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux des Abrets
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3816

2025DKARA55 pdf - 1012.3 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Granieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des Eaux des Abrets
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3814

2025DKARA54 pdf - 1010.7 kio

Actualisation des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Crémeaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crémeaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3782

2025DKARA53 pdf - 1 Mio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Brangues (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3812

2025DKARA52 pdf - 996.8 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-André-le- Gaz (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3818

2025DKARA51 pdf - 997.7 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Morestel (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3817

2025DKARA50 pdf - 996.6 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chimilin (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3813

2025DKARA49 pdf - 996.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Chaulme (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chaulme (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3785

2025DKARA48 pdf - 999.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3836

2025DKARA47 pdf - 1010.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2025 / 22025-ARA-KKPP-3832

2025DKARA46 pdf - 1012.1 kio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chirens (38)
Cas par cas étudié à la demande de la la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2025 / 2025-ARA-KKPP-3801

2025DKARA45 pdf - 1003.9 kio

Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Cranves-Sales, Fillinges et Nangy (74) dans le cadre de la procédure de déclaration utilité publique pour l’aménagement de la RD903, entre l’A40 et le carrefour des Chasseurs
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la Haute-Savoie
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mai 2025 / 2025-ARA-KKU-3770

2025DKARA44 pdf - 1 Mio

Modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRNPi) du Gier et de ses affluents sur la commune de Lorette (42)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de la Loire (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 mai 2025 / 2025-ARA-KKPP-3830

2025DKARA43 pdf - 1 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Valeille (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valeille (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mai 2025 / 2025-ARA-KKPP-3807

2025DKARA42 pdf - 185.2 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38)
dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la liaison cyclable inter-rives entre la Bâtie et le Versoud
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte des Mobilités de l’Aire Grenobloise (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2025 / 2025-ARA-KKU-3775
"fichier rectifié par suite d’une erreur matérielle"

2025DKARA41 pdf - 1 Mio

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales (ZAEU/ZAEP) de Thonon agglomération (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2025 / 2025-ARA-KKPP-3774

2025DKARA40 pdf - 190.1 kio

Élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles sur les communes de Druillat, Châtillon-la-Palud, Priay, Varambon, Villette-sur-Ain et Villieu-Loyes-Mollon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2025 / 2025-ARA-KKPP-3793

2025DKARA39 pdf - 1007.6 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Blesle (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blesle (Haute Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3773

2025DKARA38 pdf - 962.5 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pennes-le-Sec (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pennes-le-Sec (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3777

2025DKARA37 pdf - 957.7 kio

Modification du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Chanaz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 / 2025-ARA-KKPP-3798

2025DKARA36 pdf - 950.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Certines (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B)(Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3764

2025DKARA35 pdf - 192.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montoldre (03)
Recours étudié à la demande de la commune de Montoldre (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3780 (voir aussi la décision du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3654)

2025DKARA34 pdf - 962.2 kio

Actualisation des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Jozerand (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jozerand (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3760

2025DKARA33 pdf - 936.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Bully (69)
Cas par cas étudié à la demande de la la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (CCPA) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2025 / 2023-ARA-KKPP-3768

2025DKARA32 pdf - 972.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cezens (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cezens (Cantal)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3742

2025DKARA31 pdf - 925.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Trève (69)
Recours présenté par Vienne Condrieu agglomération (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3744 voir aussi la décision 2024-ARA-KKPP-3618 du 18 décembre 2024)

2025DKARA30 pdf - 946.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Niost (01)
Recours étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Niost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3750 (voir aussi la décision du 16 décembre 2024 / 2024-ARA-KKPP-3626)

2025DKARA29 pdf - 889.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Réaumont (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3751

2025DKARA28 pdf - 901.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Péronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : Ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3749

2025DKARA27 pdf - 913.3 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vergongheon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergongheon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3743

2025DKARA26 pdf - 901.2 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Broût-Vernet (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Broût-Vernet (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2025 / 2025-ARA-KKPP-3739

2025DKARA25 pdf - 891 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP)
de la commune de Servignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3741

2025DKARA24 pdf - 893 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Viriat (01)
Recours étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3731 (voir aussi la décision du 03 décembre 2024 / 2024-ARA-KKPP-3614)

2025DKARA23 pdf - 881 kio

Modification de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) valant Site Patrimoine Remarquable (SPR) de Chomérac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chomérac (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3740

2025DKARA22 pdf - 892.4 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Tour-en-Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune La Tour-en-Maurienne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3724

2025DKARA21 pdf - 850.7 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vabres (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vabres (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3718

2025DKARA20 pdf - 860.3 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Laviolle (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laviolle (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mars 2025 / 2024-ARA-KKPP-3668

2025DKARA19 pdf - 890.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bransat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bransat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3716

2025DKARA18 pdf - 825.5 kio

Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Contamine-sur-Arve (74) et Scientrier (74)
dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant l’opération
d’aménagement d’une passerelle de la véloroute Léman-Mont Blanc sur l’Arve
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2025 / 2025-ARA-KKU-3719

2025DKARA17 pdf - 841.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Taulignan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taulignan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3720

2025DKARA16 pdf - 825.2 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sermérieu (38) dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant l’opération d’aménagement de la restauration du fonctionnement hydromorphologique et écologique de la zone humide du Culet
Recours étudié à la demande de la préfecture de l’Isère (38)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2025 / 2025-ARA-KKU-3686 (voir aussi la décision du 9 octobre 2024 / 2024-ARA-KKU-3495)

2025DKARA15 pdf - 195.9 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales, sur le secteur Les Arcs 1600 et 1800, de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73)
Recours formé par la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Nouvelle décision : cette évolution requiertla réalisation d’une évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2025 / 2025-ARA-KKPP-3710 (voir avis conforme 2024DKARAxx/ 2024-ARA-KKPP-3565, du 8 novembre 2025)

2025DKARA14 pdf - 839.4 kio

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Virieu-le-Grand (01)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2025
2025-ARA-KKPP-3712

2025DKARA13 pdf - 187.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de Miribel et du Plateau (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 Mars 2025| 2025-ARA-KKPP-3707

2025DKARA12 pdf - 831.3 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 Mars 2025| 2025-ARA-KKPP-3706

2025DKARA11 pdf - 828.6 kio

Révision du zonage d’assainissement eaux usées du syndicat d’assainissement des communes de l’Oisans (38)
Décision étudiée à la demande du syndicat d’assainissement des communes de l’Oisans (38)
Décision : ce dossier ne requiert pas d’évaluation environnementale
Décision du 14 février 2025 / 2024-ARA-KKPP-3694

2025DKARA10 pdf - 805.2 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2025/ 2024-ARA-KKPP-3676

2025DKARA9 pdf - 815.8 kio

Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Belley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2025 / 2024-ARA-KKPP-3690

2025DKARA8 pdf - 803.3 kio

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Orcet (63) :
Recours formé par la commune de Orcet (Puy de Dôme)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2025 /2024-ARA-KKPP-3687 (voir aussi décision abrogée du 6 novembre 2024 2024-ARA-KKPP-3586)

2025DKARA7 pdf - 832.9 kio

DUP emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Nyons (69) :
Recours formé par l’Etablissement Public de l’Ouest Rhône-Alpes (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2025 / 2024-KKU-3689 (voir aussi décision précédente décision 2024-ARA-KKU-3567 du 14 octobre 2024)

2025DKARA6 pdf - 847.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cunlhat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cunlhat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3666

2025DKARA5 pdf - 773.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montoldre (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montoldre (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3654

2025DKARA4 pdf - 192.6 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montsapey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montsapey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3656

2025DKARA3 pdf - 757.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clément-les-Places (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-les-Places (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2025 / 2024-ARA-KKU-3649

2025DKARA2 pdf - 765.6 kio

Actualisation des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Clermont Auvergne Métropole (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 janvier 2025 / 2024-ARA-KKPP-3631

2025DKARA1 pdf - 753.1 kio

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2025

JUIN

MAI

AVRIL

MARS

FÉVRIER

JANVIER

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