Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
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JUILLET2026
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Cerzat (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cerzat (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juillet 2026 / 2026-ARA-AC-4262-N18851
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cerzat (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juillet 2026 / 2026-ARA-AC-4262-N18851
Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Saint-Maurice-d’Ibie (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Berg et Coiron (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juillet 2026 /2026-ARA-KKPP-4254-N18549
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Berg et Coiron (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juillet 2026 /2026-ARA-KKPP-4254-N18549
JUIN 2026
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEU/ZAEP) de la commune de Beauvallon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvallon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2026 / 2026-ARA-AC-4247-N13866
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvallon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2026 / 2026-ARA-AC-4247-N13866
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Charpey (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valence Romans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2026 / 2026-ARA-AC-4216-N14791
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valence Romans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2026 / 2026-ARA-AC-4216-N14791
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Boëge (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boëge (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2026 / 2026-ARA-KKPP-4243-N17138
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boëge (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2026 / 2026-ARA-KKPP-4243-N17138
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63)
Recours formé par la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2026 / 2026-ARA-KKPP-4238-N10352
Recours formé par la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2026 / 2026-ARA-KKPP-4238-N10352
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romans-sur-Isère (26) dans le cadre d’une déclaration de projet pour le déplacement d’un refuge animalier
Cas par cas étudié à la demande de Valence romans Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juin 2026 / 2026-ARA-KKU-4263-18907
Cette décision annule et remplace l’avis conforme n°2026-ARA-AC-4231-N007819 du 13 mai 2026
Cas par cas étudié à la demande de Valence romans Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juin 2026 / 2026-ARA-KKU-4263-18907
Cette décision annule et remplace l’avis conforme n°2026-ARA-AC-4231-N007819 du 13 mai 2026
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d’Yzeron (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yzeron (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2026 / 2026-ARA-KKPP-4226-N15397
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yzeron (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2026 / 2026-ARA-KKPP-4226-N15397
MAI 2026
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Aupré (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Aupré (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2026 / 2026-ARA-KKPP-4230-N15499
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Aupré (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2026 / 2026-ARA-KKPP-4230-N15499
AVRIL 2026
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-André sur Vieux-Jonc (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André sur Vieux-Jonc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2026 / 2026-ARA-KKPP-4222-N15126
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André sur Vieux-Jonc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2026 / 2026-ARA-KKPP-4222-N15126
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales ( ZAEP) de Vindry sur Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2026/ 2026-ARA-KKPP-4210 - N 14200
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’ouest rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2026/ 2026-ARA-KKPP-4210 - N 14200
Mise en compatibilité, des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Bernin et Saint-Nazaire-les-Eymes (38) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la création d’une voie réservée aux transports en commun (VRTC) sur l’autoroute A41 Sud dans le sens Chambéry-Grenoble entre le diffuseur n°24c de Bernin et le diffuseur n°25 de Montbonnot
Cas par cas étudié à la demande d’AREA (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 /2026-ARA-KKU-4193-N12426
Cas par cas étudié à la demande d’AREA (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 /2026-ARA-KKU-4193-N12426
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Voissant (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2026 / 2025-ARA-KKPP-4153-N9636
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2026 / 2025-ARA-KKPP-4153-N9636
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Goncelin (38) dans le cadre de la déclaration de projet relative à la création du pôle d’échanges multimodal
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goncelin (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2026 /2026-ARA-KKU-4204-N13716
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goncelin (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2026 /2026-ARA-KKU-4204-N13716
MARS 2026
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Lalley (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4201/N13264
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4201/N13264
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Treffort (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Treffort (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4189-N10751
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Treffort (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4189-N10751
Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) au sein du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Montélimar (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4190-N12068
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4190-N12068
Actualisation du zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de la Chapelle-Agnon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Agnon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2026 / 2025-ARA-KKPP-4166-N10530
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Agnon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2026 / 2025-ARA-KKPP-4166-N10530
FÉVRIER 2026
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Massieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N10601
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N10601
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Belleville en Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belleville en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N9682
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belleville en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N9682
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-4162-N10352
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-4162-N10352
JANVIER 2026
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Villard-Bonnot (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-N8827
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-N8827
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-3855
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-3855
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pusignan (69), pour l’extension de la zone d’activités économique (ZAE) Satolas Green
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pusignan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2026 / 2025-ARA-KKU-4137-N8764
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pusignan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2026 / 2025-ARA-KKU-4137-N8764
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