Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
AVERTISSEMENT :
Les modalités de saisine de la MRAe évoluent.
Vous devrez créer un compte sur le site Portail de l’évaluation environnementale et y saisir votre demande.
Les saisines par voie de courriel ne seront plus acceptées.
JANVIER 2026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-N8827
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-3855
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pusignan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2026 / 2025-ARA-KKU-4137-N8764
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2026
La MRAe Île-de-France a publié : Projet d'élaboration de zonage d'assainissement de communauté de communes des deux Morin (77)
21 janvier 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Modification n°3 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Montvalezan (73)
12 janvier 2026
Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2026
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Remplacement de deux télésièges par la télécabine du Mont de la Chambre sur la commune des Belleville (73)
6 janvier 2026