Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026

AVERTISSEMENT :

Les modalités de saisine de la MRAe évoluent.
Vous devrez créer un compte sur le site Portail de l’évaluation environnementale et y saisir votre demande.
Les saisines par voie de courriel ne seront plus acceptées.

MARS 2026

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Treffort (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Treffort (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4189-N10751

2026DKARA9 pdf - 1.6 Mio

Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) au sein du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Montélimar (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4190-N12068

2026DKARA8 pdf - 194.9 kio

Actualisation du zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de la Chapelle-Agnon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Agnon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2026 / 2025-ARA-KKPP-4166-N10530

2026DKARA7 pdf - 1.6 Mio

FÉVRIER 2026

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Massieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N10601

2026DKARA6 pdf - 1.6 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Belleville en Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belleville en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N9682

2026DKARA5 pdf - 1.6 Mio

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-4162-N10352

2026DKARA4 pdf - 1.5 Mio

JANVIER 2026

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Villard-Bonnot (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-N8827

2026DKARA3 pdf - 1.5 Mio

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-3855

2026DKARA2 pdf - 1.4 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pusignan (69), pour l’extension de la zone d’activités économique (ZAE) Satolas Green
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pusignan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2026 / 2025-ARA-KKU-4137-N8764

2026DKARA1 pdf - 1.4 Mio

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