Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2019
DÉCEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1816 Décision du 24 décembre 2019 Remplacée par la décision n°2020DKARA7 du 7 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1809 Décision du 23 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brens (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1804 Décision du 23 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1803 Décision du 23 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thil (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1802 Décision du 23 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteaudouble (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1796 Décision du 23 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1794 Décision du 23 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monestier-de-Clermont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1791 Décision du 20 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01807 Décision du 20 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01806 Décision du 20 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01800 Décision du 20 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01799 Décision du 20 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01792 Décision du 20 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1795 Décision du 18 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre-Sur-Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1790 Décision du 18 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergheas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1787 Décision du 18 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cliousclat (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1789 Décision du 18 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1783 Décision du 18 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chozeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1781 Décision du 18 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1810 Décision du 17 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eymeux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1808 Décision du 17 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Polliat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1778 Décision du 17 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1788 Décision du 17 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontcouverte-la-Toussuire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1811 Décision du 16 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1793 Décision du 16 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1786 Décision du 16 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loyettes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1779 Décision du 16 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Modane (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1782 Décision du 13 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baffie (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1776 Décision du 13 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1772 Décision du 11 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yenne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1784 Décision du 12 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1780 Décision du 12 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1771 Décision du 11 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1763 Décision du 10 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1769 Décision du 10 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1766 Décision du 10 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cénis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1785 Décision du 10 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1767 Décision du 10 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1774 Décision du 10 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / BFC-2019-KKU-1770 Décision du 5 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-en-Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / BFC-2019-KKU-1775 Décision du 5 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire-en-Faucigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / BFC-2019-KKU-1768 Décision du 5 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / BFC-2019-KKU-1764 Décision du 5 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté des communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / BFC-2019-KKU-1773 Décision du 5 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oytier-Saint-Oblas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1762 Décision du 3 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villages du Lac de Paladru (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1760 Décision du 2 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1757 Décision du 2 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-de-Macherin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1752 Décision du 2 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1758 Décision du 2 décembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Halles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1751 Décision du 2 décembre 2019
NOVEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1756 Décision du 28 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1754 Décision du 28 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1753 Décision du 28 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01765 Décision du 26 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1761 Décision du 25 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genouilleux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1755 Décision du 25 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de Grand Annecy Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1747 Décision du 25 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leyment (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1746 Décision du 24 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1740 Décision du 22 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1750 Décision du 19 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pollieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1730 Décision du 22 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1745 Décision du 22 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1743 Décision du 20 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martinien (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1741 Décision du 22 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1749 Décision du 22 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1748 Décision du 20 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1739 Décision du 20 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pessat-Villeneuve (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1737 Décision du 18 novembre 1019
[(Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bilieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bilieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1738 Décision du 15 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Yenne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1723 Décision du 15 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1744 Décision du 15 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazey-Bons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1736 Décision du 15 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1725 Décision du 13 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1733 Décision du 13 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1721 Décision du 12 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ouches (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1724 Décision du 12 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1718 Décision du 9 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roche-Blanche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1727 Décision du 9 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1732 Décision du 8 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Val’Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1726 Décision du 8 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1720 Décision du 8 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Boisse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1731 Décision du 8 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Réauville (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1729 Décision du 8 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1717 Décision du 5 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1711 Décision du 6 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1713 Décision du 5 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chessenaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1704 Décision du 5 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB) - (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1716 Décision du 5 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clarafond-Arcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1709 Décision du 4 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clermont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1728 Décision du 4 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vanzy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1710 Décision du 4 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaumont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1719 Décision du 4 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Recoubeau-Jansac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1714 Décision du 4 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1708 Décision du 4 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Musièges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1707 Décision du 4 novembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1705 Décision du 3 novembre 2019
OCTOBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01712 Décision du 15 octobre 2019
Recours formé par la commune des Chères (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-KKU-01715 Voir aussi décision abrogée du 9 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1706 Décision du 28 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbonod (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1702 Décision du 28 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1699 Décision du 28 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1696 Décision du 25 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Desingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1700 Décision du 25 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagnes et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1703 Décision du 25 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1697 Décision du 25 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ayse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1695 Décision du 24 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardêche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1693 Décision du 22 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Minzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1701 Décision du 21 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challonges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1698 Décision du 21 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Usinens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1690 Décision du 21 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1691 Décision du 21 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Agnès (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1689 Décision du 18 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Les Vals du Dauphiné » (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1687 Décision du 18 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1680 Décision du 12 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bégude-de-Mazenc (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1694 Décision du 14 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plagne Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1688 Décision du 14 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1759 Décision du 11 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1686 Décision du 11 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1684 Décision du 10 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlioz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale /2019-ARA-KKPP-1685 Décision du 11 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1692 Décision du 9 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1681 Décision du 9 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1679 Décision du 8 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1677 Décision du 7 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1666 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Nazaire les Eymes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1676 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1682 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1672 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pérouges (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1683 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1674 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1669 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1673 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1670 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1657 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1567 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1566 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planay (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1658 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1653 Décision du 2 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1668 Décision du 1er octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1742 Décision du 1er octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bugey Sud (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1660 Décision du 1er octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01735 Décision du 1er octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01662 Décision du 1er octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1667 Décision du 1er octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01665 Décision du 1er octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1659 Décision du 1er octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne de Fontbellon (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01648 Décision du 1er octobre 2019
SEPTEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01663 Décision du 30 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01617 Décision du 30 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Poët-Laval (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1656 Décision du 27 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1655 Décision du 27 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pollionnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1664 Décision du 27 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1661 Décision du 27 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallorcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1650 Décision du 26 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frangy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1644 Décision du 27 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Droisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1638 Décision du 26 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Val de Drôme » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1632 Décision du 26 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-Sarzin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1628 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1678 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-sur-Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1675 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Franclens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1671 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1654 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1651 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mably (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1631 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1629 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bassy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1645 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1642 Décision du 25 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dolomieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1636 Décision du 24 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1646 Décision du 24 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-sous-Clermont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1643 Décision du 24 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1637 Décision du 24 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1634 Décision du 24 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brides-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1630 Décision du 24 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artonne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1528 Décision du 24 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chêne-en-Semine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1641 Décision du 23 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1640 Décision du 23 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1633 Décision du 23 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chezelle (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1627 Décision du 23 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Trièves » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1624 Décision du 23 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rovon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1625 Décision du 23 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonne (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01622 Décision du 23 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon en Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1619 Décision du 19 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01626 Décision du 19 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01616 Décision du 19 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1620 Décision du 19 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1621 Décision du 18 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1615 Décision du 18 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1611 Décision du 18 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1614 Décision du 16 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1618 Décision du 16 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1623 Décision du 16 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Commentry, Montmarault, Néris Communauté » (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1606 Décision du 12 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Velanne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01613 Décision du 12 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUP-01639 Décision du 11 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUP-01605 Décision du 10 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1607 Décision du 10 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1604 Décision du 10 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1610 Décision du 10 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plan-de-Baix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1602 Décision du 9 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1598 Décision du 5 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1597 Décision du 5 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1594 Décision du 5 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1590 Décision du 5 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1596 Décision du 5 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1587 Décision du 4 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biollet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1588 Décision du 4 septembre 2019
Recours gracieux formé par la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1599 / voir aussi décision retirée du 12 mars 2019 Décision du 3 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal à vocation multiple (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1593 Décision du 3 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arboys-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1592 Décision du 3 septembre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1581 Décision du 3 septembre 2019
AOÛT 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Le-Désert (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1585 Décision du 31 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1601 Décision du 30 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1584 Décision du 30 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1603 Décision du 29 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1600 Décision du 29 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menglon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1595 Décision du 29 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Coucourde (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1591 Décision du 29 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1586 Décision du 29 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1583 Décision du 29 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1580 Décision du 28 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1582 Décision du 27 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1578 Décision du 22 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1575 Décision du 22 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1577 Décision du 21 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1579 Décision du 21 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1573 Décision du 19 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1574 Décision du 19 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1589 Décision du 19 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1576 Décision du 19 août 2019
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1572 Décision du 19 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1571 Décision du 19 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1568 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1538 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Trièves (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1564 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1552 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1560 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauvaneys-la-Rochette (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1557 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1563 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement du basin de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1562 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1554 Décision du 12 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1556 Décision du 9 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laval (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1569 Décision du 8 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Jean de Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1561 Décision du 8 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Suze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1555 Décision du 8 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1565 Décision du 8 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1559 Décision du 8 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Certines (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1551 Décision du 8 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1550 Décision du 8 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1546 Décision du 8 août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planfoy (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1570 Décision du 1er août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuinzier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1558 Décision du 1er août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle-d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1544 Décision du 1er août 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1553 Décision du 1er août 2019
JUILLET 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1548 Décision du 31 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1543 Décision du 31 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-Malescours (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1545 Décision du 31 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1539 Décision du 31 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Létra (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1549 Décision du 30 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marboz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1542 Décision du 30 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1541 Décision du 30 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condeissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1540 Décision du 30 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1533 Décision du 28 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1530 Décision du 27 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Venterol (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DKUPP-1531 Décision du 26 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-sur-la-Chambre (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1547 Décision du 25 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-les-Atheux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1535 Décision du 25 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1532 Décision du 25 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1526 Décision du 25 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1525 Décision du 24 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1536 Décision du 24 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP1527 Décision du 24 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1521 Décision du 23 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1529 Décision du 23 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1523 Décision du 23 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1522 Décision du 23 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01520 Décision du 22 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Passy et du syndicat intercommunal de la station d’épuration de Passy (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01517 Décision du 22 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1512 Décision du 16 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Herment (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1511 Décision du 12 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1480 Décision du 12 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1514 Décision du 11 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1518 Décision du 11 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01515 Décision du 11 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1510 Décision du 10 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1509 Décision du 10 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01508 Décision du 10 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Chères (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2019 / 2019-ARA-KKUPP-01507 / Décision abrogée Voir nouvelle décision du 29 octobre 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1500 Décision du 6 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1496 Décision du 6 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1516 Décision du 6 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1513 Décision du 6 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1504 Décision du 6 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-Monteux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1502 Décision du 6 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1498 Décision du 6 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1505 Décision du 5 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1503 Décision du 5 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01506 Décision du 5 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01499 Décision du 5 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01501 Décision du 5 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-011497 Décision du 5 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01495 Décision du 5 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01494 Décision du 3 juillet 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01493 Décision du 2 juillet 2019
JUIN 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1487 Décision du 28 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1491 Décision du 28 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant-Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1472 Décision du 28 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-kkupp-01482 Décision du 26 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01489 Décision du 26 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01490 Décision du 25 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01476 Décision du 25 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01484 Décision du 25 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01485 Décision du 25 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1483 Décision du 21 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1479 Décision du 21 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1478 Décision du 20 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1486 Décision du 17 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1481 Décision du 17 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1475 Décision du 17 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes-Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1488 Décision du 16 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01473 Décision du 13 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01471 Décision du 13 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01469 Décision du 13 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01463 Décision du 13 juin 2019
Recours gracieux formé par la communauté de communes du haut Chablais (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2019 / 2019-ARA-KKUPP-01474 Voir aussi décision retirée du 29 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01465 Décision du 12 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1468 Décision du 12 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommmunal des eaux du Borey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1467 Décision du 12 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1428 Décision du 11 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1443 Décision du 11 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’yzeure (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1455 Décision du 11 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1458 Décision du 7 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1456 Décision du 7 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bernin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1464 Décision du 7 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1461 Décision du 7 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1457 Décision du 7 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01462 Décision du 5 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01454 Décision du 5 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelongue (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01453 Décision du 5 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignes (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01432 Décision du 5 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séderon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01466 Décision du 4 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01470 Décision du 4 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Portes de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01459 Décision du 4 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01460 Décision du 4 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01450 Décision du 4 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Consorce (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01449 Décision du 4 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01448 Décision du 4 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01447 Décision du 4 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le-Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01451 Décision du 3 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01446 Décision du 3 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01452 Décision du 3 juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01441 Décision du 1er juin 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « agglo pays d’Issoire » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01444 Décision du 1er juin 2019
MAI 2019
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01445 Décision du 29 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neyron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01442 Décision du 29 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01437 Décision du 29 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1440 Décision du 28 mai 2019
Recours gracieux formé par la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1434 / Voir aussi décision retirée du 21 février 2019 Décision du 28 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1436 Décision du 28 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01435 Décision du 27 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01439 Décision du 27 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01433 Décision du 27 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Geyssans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01430 Décision du 27 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1431 Décision du 27 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1349 Décision du 25 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01328 Décision du 24 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Andéol-le-Château (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1429 Décision du 24 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Trièves et la commune de Le Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1380 Décision du 24 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Breuil (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01426 Décision du 23 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-de-Cessieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01425 Décision du 23 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Blandine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01424 Décision du 23 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrevel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01423 Décision du 23 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01422 Décision du 23 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Doissin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01421 Décision du 23 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la régie eau et assainissement de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01420 Décision du 23 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1416 Décision du 22 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1415 Décision du 22 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01418 Décision du 21 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01408 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1417 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laissaud (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1404 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1414 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alberville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1412 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1411 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes-Saône-Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1410 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Flour communauté (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1427 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1409 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1406 Décision du 20 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1407 Décision du 17 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentigny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1403 Décision du 15 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepluis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1402 Décision du 15 mai 2019
Recours gracieux formé par la commune d’Albenc (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2019 / 2019-ARA-KKU-1413 Voir aussi décision confirmée du 1er février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie / Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01348 Décision du 13 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pélussin (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1405 Décision du 13 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1399 Décision du 13 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1398 Décision du 13 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1395 Décision du 13 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse-et-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1394 Décision du 13 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sauvetat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1401 Décision du 10 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sault-Brénaz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1392 Décision du 10 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1390 Décision du 10 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1387 Décision du 10 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1385 Décision du 10 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01396 Décision du 9 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cressin-Rochefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01393 Décision du 9 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guéreins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01391 Décision du 9 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communde de Ruy-Montceau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01389 Décision du 9 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Virieu-le-Grand (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01382 Décision du 9 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle sur Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01386 Décision du 9 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01383 Décision du 7 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1384 Décision du 7 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1376 Décision du 4 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1375 Décision du 4 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1372 Décision du 4 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estandeuil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1379 Décision du 4 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnècles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1378 Décision du 3 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1370 Décision du 2 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01374 Décision du 2 mai 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01373 Décision du 2 mai 2019
AVRIL 2019
[(Élaboration de la carte communale de la commune de Charensat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charensat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01368 Décision du 30 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01367 Décision du 30 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-le-Plain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1314 Décision du 28 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01359 Décision du 26 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépol (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1381 Décision du 25 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1331 Décision du 25 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1365 Décision du 25 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1361 Décision du 25 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Veyles (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1366 Décision du 24 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1364 Décision du 24 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tossiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1357 Décision du 24 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joyeuse (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1360 Décision du 24 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1355 Décision du 24 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1353 Décision du 24 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01363 Décision du 23 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rives (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1356 Décision du 23 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01358 Décision du 23 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbelin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01354 Décision du 23 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01347 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01345 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-01344 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01337 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays de Cruselles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-01336 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maclas (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01340 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01343 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1342 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1346 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Avit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1339 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-en-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1321 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1335 Décision du 18 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1334 Décision du 15 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKUPP-1332 Décision du 15 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1341 Décision du 15 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1333
Décision du 15 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lhuis (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1326 Décision du 10 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Mornantais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1325 Décision du 10 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1324 Décision du 10 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manigod et le syndicat intercommunal assainissement Fier et Nom (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1320 Décision du 10 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1330 Décision du 9 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1329 Décision du 9 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1323 Décision du 9 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1322 Décision du 9 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01317 Décision du 8 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1319 Décision du 5 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-le-Vieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1316 Décision du 5 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1315 Décision du 5 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01313 Décision du 4 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1311 Décision du 3 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la Haute-Bourbre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01202 Décision du 2 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-01310 Décision du 1er avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Entre Bièvre et Rhône » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1292 Décision du 1er avril 2019
MARS 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKPP-1299 Décision du 29 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1308 Décision du 29 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1305 Décision du 29 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sain-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1302 Décision du 29 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-KKU-1306 Décision du 29 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1309 Décision du 29 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-KKUPP-1195 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01307 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01303 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01352 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torchefelon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01351 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01350 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuzieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01301 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01298 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01300 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01304 Décision du 28 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01296 Décision du 25 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1293 Décision du 22 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1289 Décision du 22 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Theizé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1284 Décision du 22 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1294 Décision du 22 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1290 Décision du 22 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1295 Décision du 21 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1291 Décision du 21 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1281 Décision du 21 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1285 Décision du 21 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1282 Décision du 20 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-KKUPP-1286 Décision du 18 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1274 Décision du 18 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1275 Décision du 15 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1273 Décision du 15 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1272 Décision du 15 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-AUPP-1269 Décision du 15 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1276 Décision du 15 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1277 Décision du 15 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1283 Décision du 15 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1271 Décision du 15 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1287 Décision du 13 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1265 Décision du 13 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Talissieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1268 Décision du 12 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Baret (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1267 Décision du 12 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatte (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1288 Décision du 8 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Muraz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1263 Décision du 8 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle en Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1257 Décision du 8 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1962 Décision du 7 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1260 Décision du 8 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1259 Décision du 8 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1258 Décision du 8 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01279 Décision du 7 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01278 Décision du 7 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01212 Décision du 7 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-en-Basset (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1261 Décision du 7 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-de-Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01240 Décision du 7 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1241 Décision du 6 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP001239 Décision du 6 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01238 Décision du 4 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bievre-Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1256 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1255 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renage (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1254 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oyeu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1253 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Grand Lemps (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1252 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flachères (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1251 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eydoche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1250 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1249 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burcin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1248 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1247 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bevenais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1246 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1245 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1244 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaucroissant (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1243 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Apprieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-1242 Décision du 1er mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz ( Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01237 Décision du 1er mars 2019
FÉVRIER 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01235 Décision du 28 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01234 Décision du 28 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01232 Décision du 28 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01231 Décision du 28 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01228 Décision du 28 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01225 Décision du 28 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01208 Décision du 26 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1229 Décision du 22 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1226 Décision du 22 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pal-de-Mons (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1215 Décision du 22 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01209 / Décision retirée voir nouvelle décision du 28 mai 2019 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01236 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01233 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01230 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01227 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande du Grand Chambéry agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01216 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01217 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01210 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grammond (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01213 Décision du 20 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01219 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01206 Décision du 21 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01214 Décision du 20 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel et Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01205 Décision du 19 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vallier (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01200 Décision du 19 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-KKUPP-01207 Décision du 19 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-KKUPP-01164 Décision du 19 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01218 Décision du 15 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01211 Décision du 15 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thénésol (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01199 Décision du 15 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001197 Décision du 11 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01193 Décision du 11 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2019-ARA-DUPP-01280 Décision du 9 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01190 Décision du 9 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01189 Décision du 7 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01204 Décision du 7 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01188 Décision du 6 février 2019
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-KKU-01187 Décision du 6 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-KKU-01196 Décision du 6 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alyre-d’Arlanc (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01194 Décision du 4 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozes-Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1185 Décision du 4 février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1184 Décision du 1er février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albenc (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001186 / Décision confirmée voir nouvelle décision du 14 mai 2019 Décision du 1er février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouchaud (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1183 Décision du 1er février 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1149 Décision du 1er février 2019
JANVIER 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2019 / 2018-ARA-DUPP-01181 / Décision retirée Voir nouvelle décision du 12 juin 2019
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01192 / voir aussi décision du 3 octobre 2018 Décision du 29 janvier 2019
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01192 / Voir aussi décision du 3 octobre 2018 Décision du 29 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01182 Décision du 29 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-KKU-1178 Décision du 29 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01180 Décision du 28 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val-Maravel (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01179 Décision du 28 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1177 Décision du 27 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anzat-le-Luguet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1130 Décision du 27 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paslières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1167 Décision du 25 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1175 Décision du 24 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01176 Décision du 24 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01173 Décision du 23 janvier 2019
Recours gracieux formé à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Agny (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01174 / voir aussi décision retirée du 25 septembre 2018 Décision du 23 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yssingeaux (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-KKU-1168 Décision du 19 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1157 Décision du 18 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Billom communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1158 Décision du 18 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sahune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1169 Décision du 18 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles et la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01172 Décision du 16 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01170 Décision du 16 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01166 Décision du 16 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01163 Décision du 14 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-01155 Décision du 14 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001165 Décision du 11 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valaurie (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001162 Décision du 11 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1161 Décision du 11 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rocles (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1160 Décision du 9 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1156 Décision du 7 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1159 Décision du 4 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saurier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1153 Décision du 4 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-1151 Décision du 4 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001154 Décision du 4 janvier 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale / 2018-ARA-DUPP-001152 Décision du 4 janvier 2019
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