Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2019
DÉCEMBRE 2019
Modification n° 1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1816
Décision du 24 décembre 2019
Remplacée par la décision n°2020DKARA7 du 7 janvier 2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Jons (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1809
Décision du 23 décembre 2019
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Brens (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brens (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brens (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1804
Décision du 23 décembre 2019
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Corcy (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1803
Décision du 23 décembre 2019
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thil (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thil (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thil (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1802
Décision du 23 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteaudouble (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteaudouble (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteaudouble (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1796
Décision du 23 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Hélène-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1794
Décision du 23 décembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monestier-de-Clermont (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monestier-de-Clermont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monestier-de-Clermont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1791
Décision du 20 décembre 2019
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01807
Décision du 20 décembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01806
Décision du 20 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01800
Décision du 20 décembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Charavines (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01799
Décision du 20 décembre 2019
Recours de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision de son plan local d’urbanisme
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01792
Décision du 20 décembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Saint-Bon-Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1795
Décision du 18 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dompierre-Sur-Veyle (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre-Sur-Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre-Sur-Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1790
Décision du 18 décembre 2019
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Vergheas (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergheas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergheas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1787
Décision du 18 décembre 2019
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cliousclat (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cliousclat (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cliousclat (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1789
Décision du 18 décembre 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messery (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1783
Décision du 18 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chozeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chozeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chozeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1781
Décision du 18 décembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-Saint-Jean (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1810
Décision du 17 décembre 2019
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eymeux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eymeux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eymeux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1808
Décision du 17 décembre 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Polliat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Polliat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Polliat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1778
Décision du 17 décembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Gresle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1788
Décision du 17 décembre 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontcouverte-la-Toussuire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontcouverte-la-Toussuire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontcouverte-la-Toussuire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1811
Décision du 16 décembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Revel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1793
Décision du 16 décembre 2019
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension d’une carrière du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bully (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1786
Décision du 16 décembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loyettes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loyettes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loyettes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1779
Décision du 16 décembre 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Modane (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Modane (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Modane (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1782
Décision du 13 décembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Baffie (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baffie (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baffie (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1776
Décision du 13 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1772
Décision du 11 décembre 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Yenne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yenne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yenne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1784
Décision du 12 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier Saugnieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1780
Décision du 12 décembre 2019
Modification numéro 2 du du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aviernoz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1771
Décision du 11 décembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Millery (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1763
Décision du 10 décembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1769
Décision du 10 décembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vignieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1766
Décision du 10 décembre 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Sollières-Sardières, commune de Val-Cenis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cénis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cénis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1785
Décision du 10 décembre 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1767
Décision du 10 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Pradeaux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1774
Décision du 10 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de « Les Ollières » (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ BFC-2019-KKU-1770
Décision du 5 décembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Beaumont-en-Diois (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-en-Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-en-Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ BFC-2019-KKU-1775
Décision du 5 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire-en-Faucigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire-en-Faucigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire-en-Faucigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ BFC-2019-KKU-1768
Décision du 5 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Millery (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ BFC-2019-KKU-1764
Décision du 5 décembre 2019
Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Beaumont-en-Diois (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté des communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté des communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ BFC-2019-KKU-1773
Décision du 5 décembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oytier-Saint-Oblas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oytier-Saint-Oblas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oytier-Saint-Oblas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1762
Décision du 3 décembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villages du Lac de Paladru (38) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une opération de construction mixte dans le centre-bourg « Le Pin »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villages du Lac de Paladru (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villages du Lac de Paladru (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1760
Décision du 2 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Taluyers (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1757
Décision du 2 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-de-Macherin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-de-Macherin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-de-Macherin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1752
Décision du 2 décembre 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-de-Roche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1758
Décision du 2 décembre 2019
Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Les Halles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Halles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Halles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1751
Décision du 2 décembre 2019
NOVEMBRE 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cléon d’Andran (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1756
Décision du 28 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Domancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1754
Décision du 28 novembre 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Domancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1753
Décision du 28 novembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Pont-de-Beauvoisin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01765
Décision du 26 novembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gigors-et-Lozeron (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1761
Décision du 25 novembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genouilleux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genouilleux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genouilleux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1755
Décision du 25 novembre 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Meythet (74)
Cas par cas étudié à la demande de Grand Annecy Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Grand Annecy Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1747
Décision du 25 novembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Leyment (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leyment (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leyment (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1746
Décision du 24 novembre 2019
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montceaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1740
Décision du 22 novembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1750
Décision du 19 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pollieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pollieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pollieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1730
Décision du 22 novembre 2019
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vougy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1745
Décision du 22 novembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaurepaire (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1743
Décision du 20 novembre 2019
Révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martinien (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martinien (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martinien (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1741
Décision du 22 novembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Avignonet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1749
Décision du 22 novembre 2019
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1748
Décision du 20 novembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et la réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Montrottier (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1739
Décision du 20 novembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pessat-Villeneuve (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pessat-Villeneuve (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pessat-Villeneuve (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1737
Décision du 18 novembre 1019
[(Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bilieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bilieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1734
Décision du 18 novembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clérieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1738
Décision du 15 novembre 2019
Zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de Saint-Paul-sur-Yenne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Yenne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Yenne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1723
Décision du 15 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d’Eloise (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1744
Décision du 15 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chazey-Bons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazey-Bons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazey-Bons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1736
Décision du 15 novembre 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1725
Décision du 13 novembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1733
Décision du 13 novembre 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1721
Décision du 12 novembre 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ouches (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ouches (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ouches (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1724
Décision du 12 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chaussan (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1718
Décision du 9 novembre 2019
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de la Roche-Blanche (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roche-Blanche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roche-Blanche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1727
Décision du 9 novembre 2019
Modification simplifié n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1732
Décision du 8 novembre 2019
Zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes de Saint-Andéol-de-Fouchades, Le Chambon, Mariac, Dornas, Accons, Le Cheylard, Jaunac, Saint-Cierge-sous-le-Chaylard, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Christol, Saint-Barthélémy-le-Meil, Saint-Michel-D’Aurance, Les Nonières, Saint-Julien-Labrousse de la communauté de communes de Val’Eyrieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Val’Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Val’Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1726
Décision du 8 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Seyssel (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1720
Décision du 8 novembre 2019
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Boisse (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Boisse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Boisse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1731
Décision du 8 novembre 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Réauville (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Réauville (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Réauville (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1729
Décision du 8 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1717
Décision du 5 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Nivolas-Vermelle (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1711
Décision du 6 novembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1713
Décision du 5 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chessenaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chessenaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chessenaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1704
Décision du 5 novembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lager (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB) - (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB) - (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1716
Décision du 5 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Clarafond-Arcine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clarafond-Arcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clarafond-Arcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1709
Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Clermont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clermont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clermont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1728
Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vanzy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vanzy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vanzy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1710
Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chaumont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaumont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaumont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1719
Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Recoubeau-Jansac (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Recoubeau-Jansac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Recoubeau-Jansac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1714
Décision du 4 novembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1708
Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Musièges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Musièges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Musièges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1707
Décision du 4 novembre 2019
Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Alba-la-Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1705
Décision du 3 novembre 2019
OCTOBRE 2019
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01712
Décision du 15 octobre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Chères (69)
Recours formé par la commune des Chères (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-KKU-01715
Recours formé par la commune des Chères (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-KKU-01715
Voir aussi décision abrogée du 9 juillet 2019
Modification n°1 du du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bully (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1706
Décision du 28 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Corbonod (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbonod (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbonod (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1702
Décision du 28 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d’Anglefort (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1699
Décision du 28 octobre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1696
Décision du 25 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Desingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Desingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Desingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1700
Décision du 25 octobre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagnes et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagnes et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1703
Décision du 25 octobre 2019
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1697
Décision du 25 octobre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ayse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ayse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ayse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1695
Décision du 24 octobre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alba-la-Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardêche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardêche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1693
Décision du 22 octobre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Minzier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Minzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Minzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1701
Décision du 21 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Challonges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challonges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challonges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1698
Décision du 21 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Usinens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Usinens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Usinens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1690
Décision du 21 octobre 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1691
Décision du 21 octobre 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Agnès (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Agnès (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Agnès (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1689
Décision du 18 octobre 2019
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de « Bourbre-Tisserands et des Vallons du Guiers » de la communauté de communes « Les Vals du Dauphiné » (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Les Vals du Dauphiné » (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Les Vals du Dauphiné » (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1687
Décision du 18 octobre 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Romain-d’Ay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1680
Décision du 12 octobre 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bégude-de-Mazenc (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bégude-de-Mazenc (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bégude-de-Mazenc (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1694
Décision du 14 octobre 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellentre (Commune déléguée de la Plagne Tarentaise) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plagne Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plagne Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1688
Décision du 14 octobre 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Planaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1759
Décision du 11 octobre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1686
Décision du 11 octobre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vérand (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1684
Décision du 10 octobre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Marlioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlioz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlioz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/2019-ARA-KKPP-1685
Décision du 11 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Haute-Rivoire (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1692
Décision du 9 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Ville-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1681
Décision du 9 octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Cergues (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1679
Décision du 8 octobre 2019
Carte communale (CC) de la commune de Laffrey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1677
Décision du 7 octobre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1666
Décision du 2 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint Nazaire les Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Nazaire les Eymes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Nazaire les Eymes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1676
Décision du 2 octobre 2019
Recours de la communauté d’agglomération du Grand Annecy contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-Bellevue (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1682
Décision du 2 octobre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1672
Décision du 2 octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérouges (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pérouges (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pérouges (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1683
Décision du 2 octobre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1674
Décision du 2 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1669
Décision du 2 octobre 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Attignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1673
Décision du 2 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Le Versoud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1670
Décision du 2 octobre 2019
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1657
Décision du 2 octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1567
Décision du 2 octobre 2019
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1566
Décision du 2 octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planay (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planay (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planay (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1658
Décision du 2 octobre 2019
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1653
Décision du 2 octobre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et des eaux usées (ZAEU) de Porcieu-Amblagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1668
Décision du 1er octobre 2019
Recours contre la décision de non soumission à évaluation environnementale de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Choisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1742
Décision du 1er octobre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bugey Sud (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bugey Sud (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1660
Décision du 1er octobre 2019
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-Guyon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01735
Décision du 1er octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01662
Décision du 1er octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Seyssel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1667
Décision du 1er octobre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01665
Décision du 1er octobre 2019
Révision des cartes de zonage d’assainissement des communes de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1659
Décision du 1er octobre 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne de Fontbellon (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne de Fontbellon (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne de Fontbellon (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01648
Décision du 1er octobre 2019
SEPTEMBRE 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-de-l’Herms (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01663
Décision du 30 septembre 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-de-Valamas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01617
Décision du 30 septembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Poët-Laval (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Poët-Laval (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Poët-Laval (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1656
Décision du 27 septembre 2019
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1655
Décision du 27 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pollionnay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pollionnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pollionnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1664
Décision du 27 septembre 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amplepuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1661
Décision du 27 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vallorcine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallorcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallorcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1650
Décision du 26 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Frangy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frangy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frangy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1644
Décision du 27 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Droisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Droisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Droisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1638
Décision du 26 septembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poët-Celard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Val de Drôme » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Val de Drôme » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1632
Décision du 26 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Contamine-Sarzin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-Sarzin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-Sarzin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1628
Décision du 25 septembre 2019
Révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) de la commune de Rive-de-Gier (42) en plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1678
Décision du 25 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Germain-sur-Rhône (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-sur-Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-sur-Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1675
Décision du 25 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Franclens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Franclens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Franclens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1671
Décision du 25 septembre 2019
Projet de transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune d’Ambierle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1654
Décision du 25 septembre 2019
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1651
Décision du 25 septembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de de la commune de Mably (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mably (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mably (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1631
Décision du 25 septembre 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat d’urbanisme de la Région de Belleville - SURB (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1629
Décision du 25 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bassy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bassy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bassy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1645
Décision du 25 septembre 2019
Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1642
Décision du 25 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Dolomieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dolomieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dolomieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1636
Décision du 24 septembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1646
Décision du 24 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Menthonnex-sous-Clermont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-sous-Clermont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-sous-Clermont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1643
Décision du 24 septembre 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1637
Décision du 24 septembre 2019
Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1634
Décision du 24 septembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brides-les-Bains (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brides-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brides-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1630
Décision du 24 septembre 2019
Projet de création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine sur la commune d’Artonne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artonne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artonne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1528
Décision du 24 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chêne-en-Semine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chêne-en-Semine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chêne-en-Semine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1641
Décision du 23 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chavannaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1640
Décision du 23 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Martin-du-Mont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1633
Décision du 23 septembre 2019
Élaboration de la carte communale de Chezelle (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chezelle (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chezelle (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1627
Décision du 23 septembre 2019
Élaboration de la carte communale de Clelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Trièves » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Trièves » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1624
Décision du 23 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rovon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rovon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rovon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1625
Décision du 23 septembre 2019
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonne (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonne (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonne (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01622
Décision du 23 septembre 2019
Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Châtillon en Diois (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon en Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon en Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1619
Décision du 19 septembre 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marennes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01626
Décision du 19 septembre 2019
Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un projet touristique, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chassiers (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01616
Décision du 19 septembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villemoirieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1620
Décision du 19 septembre 2019
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1621
Décision du 18 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Condrieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1615
Décision du 18 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chasse-sur-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1611
Décision du 18 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1614
Décision du 16 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Roche-sur-Foron (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1618
Décision du 16 septembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savasse (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1623
Décision du 16 septembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefranche d’Allier (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Commentry, Montmarault, Néris Communauté » (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Commentry, Montmarault, Néris Communauté » (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1606
Décision du 12 septembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Velanne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Velanne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Velanne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01613
Décision du 12 septembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lentillères (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUP-01639
Décision du 11 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hauterive (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUP-01605
Décision du 10 septembre 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavilledieu (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1607
Décision du 10 septembre 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charavines (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1604
Décision du 10 septembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1610
Décision du 10 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plan-de-Baix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1608
Décision du 10 septembre 2019)]
Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Romain-en-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1602
Décision du 9 septembre 2019
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1598
Décision du 5 septembre 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1597
Décision du 5 septembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1594
Décision du 5 septembre 2019
Modification simplifiée n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mozac (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1590
Décision du 5 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1596
Décision du 5 septembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Forgeux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1587
Décision du 4 septembre 2019
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Biollet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biollet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biollet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1588
Décision du 4 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Recours gracieux formé par la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formé par la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1599 / voir aussi décision retirée
du 12 mars 2019
Décision du 3 septembre 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme des communes de Jayat, Malafretaz et Montrevel-en-Bresse (01)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal à vocation multiple (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal à vocation multiple (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1593
Décision du 3 septembre 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Arboys-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arboys-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arboys-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1592
Décision du 3 septembre 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat des communes d’Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1581
Décision du 3 septembre 2019
AOÛT 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Nazaire-Le-Désert (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Le-Désert (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Le-Désert (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1585
Décision du 31 août 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Messimy-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1601
Décision du 30 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Messimy-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1584
Décision du 30 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1603
Décision du 29 août 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1600
Décision du 29 août 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Menglon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menglon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menglon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1595
Décision du 29 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Coucourde (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Coucourde (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Coucourde (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1591
Décision du 29 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1586
Décision du 29 août 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1583
Décision du 29 août 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nivolas-Vermelle (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1580
Décision du 28 août 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Pont-de-Beauvoisin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1582
Décision du 27 août 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1578
Décision du 22 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1575
Décision du 22 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1577
Décision du 21 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marches (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1579
Décision du 21 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1573
Décision du 19 août 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cras (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1574
Décision du 19 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pommier-La-Placette (commune de La Sure-En-Chartreuse) / (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1589
Décision du 19 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1576
Décision du 19 août 2019
Modification n°6 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1572
Décision du 19 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Sure-En-Chartreuse (Saint-Julien-De-Ratz) (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1571
Décision du 19 août 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1568
Décision du 12 août 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Hières-sur-Amby (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1538
Décision du 12 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées non collectées de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Trièves (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Trièves (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1564
Décision du 12 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées collectées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1552
Décision du 12 août 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1560
Décision du 12 août 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vauvaneys-la-Rochette (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauvaneys-la-Rochette (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauvaneys-la-Rochette (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1557
Décision du 12 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1563
Décision du 12 août 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement du basin de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement du basin de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1562
Décision du 12 août 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un programme de construction à usage d’habitations dans le quartier du Renouveau
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1554
Décision du 12 août 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambaron-sur-Morge (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1556
Décision du 9 août 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laval (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laval (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1569
Décision du 8 août 2019
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Jean de Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Jean de Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Jean de Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1561
Décision du 8 août 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Suze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Suze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Suze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1555
Décision du 8 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1565
Décision du 8 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Lentilly (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1559
Décision du 8 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Certines (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Certines (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Certines (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1551
Décision du 8 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1550
Décision du 8 août 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées de 27 communes appartenant à la communauté de communes de Saint-Étienne Métropole (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1546
Décision du 8 août 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planfoy (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planfoy (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planfoy (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1570
Décision du 1er août 2019
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration d’utilité de projet pour l’extension de la zone intercommunale « du Pilon » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuinzier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuinzier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuinzier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1558
Décision du 1er août 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Isle-d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle-d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle-d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1544
Décision du 1er août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1553
Décision du 1er août 2019
JUILLET 2019
Élaboration de la carte communale de la commune d’Avignonet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1548
Décision du 31 juillet 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1543
Décision du 31 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Victor-Malescours (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-Malescours (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-Malescours (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1545
Décision du 31 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Poule-les-Echarmeaux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1539
Décision du 31 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Létra (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Létra (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Létra (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1549
Décision du 30 juillet 2019
Modification simplifiée numéro 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Marboz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marboz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marboz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1542
Décision du 30 juillet 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Champdor-Corcelles (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1541
Décision du 30 juillet 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Condeissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condeissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condeissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1540
Décision du 30 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1533
Décision du 28 juillet 2019
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chuzelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1530
Décision du 27 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Venterol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Venterol (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Venterol (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DKUPP-1531
Décision du 26 juillet 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-sur-la-Chambre (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-sur-la-Chambre (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-sur-la-Chambre (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1547
Décision du 25 juillet 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Romain-les-Atheux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-les-Atheux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-les-Atheux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1535
Décision du 25 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1532
Décision du 25 juillet 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de Val-Cenis - commune déléguée de Sollières-Sardières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1526
Décision du 25 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1525
Décision du 24 juillet 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hières-sur-Amby (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1536
Décision du 24 juillet 2019
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Haute-Rivoire (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP1527
Décision du 24 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aveize (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1521
Décision du 23 juillet 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longessaigne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1529
Décision du 23 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Anse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1523
Décision du 23 juillet 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ours-les-Roches (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1522
Décision du 23 juillet 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01520
Décision du 22 juillet 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Passy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Passy et du syndicat intercommunal de la station d’épuration de Passy (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Passy et du syndicat intercommunal de la station d’épuration de Passy (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01517
Décision du 22 juillet 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1512
Décision du 16 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Herment (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Herment (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Herment (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1511
Décision du 12 juillet 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambronay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1480
Décision du 12 juillet 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sergy (01) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique au titre de la réalisation de la ZAC « Sergy-Dessous »
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1514
Décision du 11 juillet 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (Isère) dans le cadre de la déclaration de projet de la centrale photovoltaïque au sol « Susville 2 » (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1518
Décision du 11 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01515
Décision du 11 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saxel (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1510
Décision du 10 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1509
Décision du 10 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Choisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01508
Décision du 10 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Chères (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Chères (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2019 / 2019-ARA-KKUPP-01507 / Décision abrogée
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Chères (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2019 / 2019-ARA-KKUPP-01507 / Décision abrogée
Voir nouvelle décision du 29 octobre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1500
Décision du 6 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bogève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1496
Décision du 6 juillet 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1516
Décision du 6 juillet 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1513
Décision du 6 juillet 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salins-Fontaine (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1504
Décision du 6 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont-Monteux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-Monteux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-Monteux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1502
Décision du 6 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1498
Décision du 6 juillet 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Flour (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1505
Décision du 5 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1503
Décision du 5 juillet 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01506
Décision du 5 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01499
Décision du 5 juillet 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien (69) portée par la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01501
Décision du 5 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69) portée par la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-011497
Décision du 5 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01495
Décision du 5 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Huez (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01494
Décision du 3 juillet 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01493
Décision du 2 juillet 2019
JUIN 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozet (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1487
Décision du 28 juin 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1491
Décision du 28 juin 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Crevant-Laveine (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant-Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant-Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1472
Décision du 28 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-Bellevue (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-kkupp-01482
Décision du 26 juin 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cergues (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01489
Décision du 26 juin 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01490
Décision du 25 juin 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Chazay d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01476
Décision du 25 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01484
Décision du 25 juin 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanonat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01485
Décision du 25 juin 2019
Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Touvet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1483
Décision du 21 juin 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-en-Vuache (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1479
Décision du 21 juin 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1478
Décision du 20 juin 2019
Modification n°11 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Étienne (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1486
Décision du 17 juin 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-Saint-Clair (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1481
Décision du 17 juin 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morancé (69) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation de l’aménagement du domaine du Clos Beaulieu
Cas par cas étudié à la demande de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1475
Décision du 17 juin 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la métropole de « Grenoble-Alpes-Métropole » (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes-Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes-Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1488
Décision du 16 juin 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01473
Décision du 13 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malauzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01471
Décision du 13 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-d’Ay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01469
Décision du 13 juin 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Cognin-les-Gorges (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01463
Décision du 13 juin 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Gets (74)
Recours gracieux formé par la communauté de communes du haut Chablais (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2019 / 2019-ARA-KKUPP-01474
Recours gracieux formé par la communauté de communes du haut Chablais (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2019 / 2019-ARA-KKUPP-01474
Voir aussi décision retirée du 29 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01465
Décision du 12 juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaneins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1468
Décision du 12 juin 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Aranc et élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des communes d’Evosges et de Nivollet-Montgriffon (01)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommmunal des eaux du Borey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommmunal des eaux du Borey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1467
Décision du 12 juin 2019
Révision du zonage de gestion des eaux pluviales de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1428
Décision du 11 juin 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulefit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1443
Décision du 11 juin 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Yzeure (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’yzeure (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’yzeure (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1455
Décision du 11 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Haies (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1458
Décision du 7 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messimy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1456
Décision du 7 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bernin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bernin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bernin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1464
Décision du 7 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Annecy-le-Vieux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1461
Décision du 7 juin 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marennes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1457
Décision du 7 juin 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01462
Décision du 5 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrottier (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01454
Décision du 5 juin 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pierrelongue (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelongue (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelongue (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01453
Décision du 5 juin 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Burdignes (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignes (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignes (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01432
Décision du 5 juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Séderon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séderon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séderon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01466
Décision du 4 juin 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Arvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01470
Décision du 4 juin 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Portes de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Portes de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01459
Décision du 4 juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamalières (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01460
Décision du 4 juin 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Marennes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01450
Décision du 4 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Consorce (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Consorce (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Consorce (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01449
Décision du 4 juin 2019
Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la construction d’un centre d’habitats pour personnes en situation de handicap
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01448
Décision du 4 juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01447
Décision du 4 juin 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le-Monestier-du-Percy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le-Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le-Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01451
Décision du 3 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01446
Décision du 3 juin 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01452
Décision du 3 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulefit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01441
Décision du 1er juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Issoire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « agglo pays d’Issoire » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « agglo pays d’Issoire » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01444
Décision du 1er juin 2019
MAI 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Crest (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01445
Décision du 29 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neyron (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neyron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neyron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01442
Décision du 29 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaussan (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01437
Décision du 29 mai 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1440
Décision du 28 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Recours gracieux formé par la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formé par la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1434 / Voir aussi décision retirée
du 21 février 2019
Décision du 28 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-de-Fornas (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1436
Décision du 28 mai 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01435
Décision du 27 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01439
Décision du 27 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Haute-Rivoire (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01433
Décision du 27 mai 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Geyssans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Geyssans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Geyssans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01430
Décision du 27 mai 2019
Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1431
Décision du 27 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1349
Décision du 25 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01328
Décision du 24 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Andéol-le-Château – commune nouvelle de Beauvallon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Andéol-le-Château (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Andéol-le-Château (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1429
Décision du 24 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Le Monestier-du-Percy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Trièves et la commune de Le Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Trièves et la commune de Le Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1380
Décision du 24 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Breuil (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Breuil (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Breuil (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01426
Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Victor-de-Cessieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-de-Cessieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-de-Cessieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01425
Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sainte-Blandine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Blandine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Blandine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01424
Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montrevel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrevel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrevel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01423
Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01422
Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Doissin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Doissin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Doissin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01421
Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de la Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la régie eau et assainissement de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la régie eau et assainissement de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01420
Décision du 23 mai 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme de la commune de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1416
Décision du 22 mai 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1415
Décision du 22 mai 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01418
Décision du 21 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Perrier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01408
Décision du 20 mai 2019
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1417
Décision du 20 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laissaud (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laissaud (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laissaud (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1404
Décision du 20 mai 2019
Procédure de modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Divonne-les-Bains (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1414
Décision du 20 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alberville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alberville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1412
Décision du 20 mai 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cruseilles (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative au lieu-dit « La Combe à Glienaz »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1411
Décision du 20 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Ambérieux-en-Dombes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes-Saône-Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes-Saône-Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1410
Décision du 20 mai 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour (15) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Flour communauté (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Flour communauté (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1427
Décision du 20 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-Cenis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1409
Décision du 20 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lagnieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1406
Décision du 20 mai 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crolles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1407
Décision du 17 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentigny (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentigny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentigny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1403
Décision du 15 mai 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amplepuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepluis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepluis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1402
Décision du 15 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albenc (38)
Recours gracieux formé par la commune d’Albenc (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2019 / 2019-ARA-KKU-1413
Recours gracieux formé par la commune d’Albenc (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2019 / 2019-ARA-KKU-1413
Voir aussi décision confirmée du 1er février 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées des 26 communes de la communauté de communes Usses et Rhône (74 / 01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie / Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie / Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01348
Décision du 13 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pélussin (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pélussin (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pélussin (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1405
Décision du 13 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1399
Décision du 13 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villard-Bonnot (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1398
Décision du 13 mai 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sulpice (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1395
Décision du 13 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse-et-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse-et-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1394
Décision du 13 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Sauvetat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sauvetat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sauvetat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1401
Décision du 10 mai 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sault-Brénaz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sault-Brénaz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sault-Brénaz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1392
Décision du 10 mai 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1390
Décision du 10 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1387
Décision du 10 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1385
Décision du 10 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01396
Décision du 9 mai 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Cressin-Rochefort (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cressin-Rochefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cressin-Rochefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01393
Décision du 9 mai 2019
Procédure de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guéreins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guéreins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guéreins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01391
Décision du 9 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruy-Montceau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communde de Ruy-Montceau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communde de Ruy-Montceau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01389
Décision du 9 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Virieu-le-Grand (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Virieu-le-Grand (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Virieu-le-Grand (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01382
Décision du 9 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle sur Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle sur Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01386
Décision du 9 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chas (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01383
Décision du 7 mai 2019
Élaboration du zonage de gestion des eaux pluviales de la commune de Champagne (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1384
Décision du 7 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1376
Décision du 4 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duerne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1375
Décision du 4 mai 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1372
Décision du 4 mai 2019
Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Estandeuil (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estandeuil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estandeuil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1379
Décision du 4 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Charnècles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnècles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnècles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1378
Décision du 3 mai 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Chamagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1370
Décision du 2 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01374
Décision du 2 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01373
Décision du 2 mai 2019
AVRIL 2019
[(Élaboration de la carte communale de la commune de Charensat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charensat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-kku-1377
Décision du 30 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01368
Décision du 30 avril 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01367
Décision du 30 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Barthélémy-le-Plain (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-le-Plain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-le-Plain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1314
Décision du 28 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la réalisation du méthaniseur du Pays de Cruseilles Ouest
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01359
Décision du 26 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crépol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépol (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépol (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1381
Décision du 25 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Groisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1331
Décision du 25 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Abergement-Clémenciat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1365
Décision du 25 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Abergement-Clémenciat (01) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1361
Décision du 25 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaveyriat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Veyles (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Veyles (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1366
Décision du 24 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morancé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1364
Décision du 24 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tossiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tossiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tossiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1357
Décision du 24 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Joyeuse (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joyeuse (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joyeuse (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1360
Décision du 24 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1355
Décision du 24 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1353
Décision du 24 avril 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01363
Décision du 23 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rives (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rives (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rives (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1356
Décision du 23 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01358
Décision du 23 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corbelin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbelin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbelin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01354
Décision du 23 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01347
Décision du 18 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avressieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01345
Décision du 18 avril 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tartaras (42)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-01344
Décision du 18 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alixan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01337
Décision du 18 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villy-le-Bouveret (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays de Cruselles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays de Cruselles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-01336
Décision du 18 avril 2019
Procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maclas (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maclas (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maclas (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01340
Décision du 18 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative au téléski de la Cry
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01343
Décision du 18 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pulvérières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1342
Décision du 18 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malataverne (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1346
Décision du 18 avril 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Avit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Avit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Avit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1339
Décision du 18 avril 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bellegarde-en-Forez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-en-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-en-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1321
Décision du 18 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corent (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1335
Décision du 18 avril 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic-le-Comte (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1334
Décision du 15 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKUPP-1332
Décision du 15 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1341
Décision du 15 avril 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Satolas-et-Bonce (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1333
Décision du 15 avril 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1333
Décision du 15 avril 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Lhuis (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lhuis (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lhuis (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1326
Décision du 10 avril 2019
Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Beauvallon, Mornant et Saint-Laurent d’Agny dans le cadre d’une déclaration de projet - extension de la zone d’activités des Platières dans le département du Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Mornantais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Mornantais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1325
Décision du 10 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Christophe (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1324
Décision du 10 avril 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Manigod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manigod et le syndicat intercommunal assainissement Fier et Nom (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manigod et le syndicat intercommunal assainissement Fier et Nom (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1320
Décision du 10 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (38 communes-Savoie) / (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1330
Décision du 9 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (38 communes-Savoie) / (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1329
Décision du 9 avril 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Ravoire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1323
Décision du 9 avril 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1322
Décision du 9 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01317
Décision du 8 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magneux-Haute-Rive (42)
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1319
Décision du 5 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-le-Vieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-le-Vieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-le-Vieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1316
Décision du 5 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1315
Décision du 5 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01313
Décision du 4 avril 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1311
Décision du 3 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du territoire Ouest du syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la Haute-Bourbre (SMEAHB) Communes de Doissin, Le-Passage, Montagnieu, Montrevel, Sainte-Blandine, Saint-Victor-de-Cessieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la Haute-Bourbre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la Haute-Bourbre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01202
Décision du 2 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-01310
Décision du 1er avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Prim (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Entre Bièvre et Rhône » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Entre Bièvre et Rhône » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1292
Décision du 1er avril 2019
MARS 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Chamrousse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1299
Décision du 29 mars 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1308
Décision du 29 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souzy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1305
Décision du 29 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sain-Bel (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sain-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sain-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1302
Décision du 29 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKU-1306
Décision du 29 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Duerne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1309
Décision du 29 mars 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sablons (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-KKUPP-1195
Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01307
Décision du 28 mars 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voiron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01303
Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Belmont (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01352
Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Torchefelon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torchefelon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torchefelon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01351
Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Biol (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01350
Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Cuzieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuzieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuzieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01301
Décision du 28 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du Syndicat mixte des eaux de la région de Biol et concernant les communes de Belmont, Biol et Torchefelon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01298
Décision du 28 mars 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme-de-Thuy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01300
Décision du 28 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01304
Décision du 28 mars 2019
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Motte Servolex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01296
Décision du 25 mars 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin-les-Gorges (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1293
Décision du 22 mars 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1289
Décision du 22 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Theizé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Theizé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Theizé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1284
Décision du 22 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1294
Décision du 22 mars 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montboucher-sur-Jabron dans le cadre d’une déclaration de projet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1290
Décision du 22 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1295
Décision du 21 mars 2019
Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1291
Décision du 21 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1281
Décision du 21 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1285
Décision du 21 mars 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1282
Décision du 20 mars 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Régny (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-KKUPP-1286
Décision du 18 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bogève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1274
Décision du 18 mars 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1275
Décision du 15 mars 2019
Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1273
Décision du 15 mars 2019
Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1272
Décision du 15 mars 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy dans le cadre d’une déclaration de projet (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-AUPP-1269
Décision du 15 mars 2019
Élaboration de la carte communale de Chaley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1276
Décision du 15 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Menthonnex-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1277
Décision du 15 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tramoyes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1283
Décision du 15 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Aveize (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1271
Décision du 15 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Eclose-Badinières (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1287
Décision du 13 mars 2019
Modification simplifiée « G » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1265
Décision du 13 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Talissieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Talissieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Talissieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1268
Décision du 12 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2019
/ 2019-ARA-DUPP-1266 / Décision retirée
Voir nouvelle décision du 3 septembre 2019
)]
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Baret (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Baret (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Baret (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1267
Décision du 12 mars 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatte dans le cadre d’une déclaration de projet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatte (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatte (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1288
Décision du 8 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Muraz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Muraz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Muraz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1263
Décision du 8 mars 2019
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Chapelle en Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle en Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle en Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1257
Décision du 8 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1962
Décision du 7 mars 2019
Révision du zonage des eaux usées de la commune de Fareins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1260
Décision du 8 mars 2019
Révision du zonage des eaux usées de la commune de Villeneuve (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1259
Décision du 8 mars 2019
Révision du zonage des eaux usées de la commune de Rancé (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1258
Décision du 8 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Dolomieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01279
Décision du 7 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Rochetoirin (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01278
Décision du 7 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Faverges-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01212
Décision du 7 mars 2019
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bas-en-Basset (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-en-Basset (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-en-Basset (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1261
Décision du 7 mars 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-de-Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-de-Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-de-Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01240
Décision du 7 mars 2019
Révision du zonage des eaux usées de la commune de Toussieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1241
Décision du 6 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marignier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP001239
Décision du 6 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Evires, commune de Fillière (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01238
Décision du 4 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Bièvre-Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bievre-Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bievre-Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1256
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1255
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Renage (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renage (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renage (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1254
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Oyeu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oyeu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oyeu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1253
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le Grand Lemps (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Grand Lemps (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Grand Lemps (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1252
Décision du 1er mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Flachères (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flachères (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flachères (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1251
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Eydoche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eydoche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eydoche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1250
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Colombe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1249
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Burcin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burcin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burcin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1248
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bizonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1247
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bevenais (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bevenais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bevenais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1246
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Izeaux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1245
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chabons (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1244
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beaucroissant (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaucroissant (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaucroissant (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1243
Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Apprieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Apprieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Apprieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-1242
Décision du 1er mars 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz ( Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz ( Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01237
Décision du 1er mars 2019
FÉVRIER 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-la-Varenne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01235
Décision du 28 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quincié-en-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01234
Décision du 28 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01232
Décision du 28 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lantignié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01231
Décision du 28 février 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcelles-en-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01228
Décision du 28 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cercié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01225
Décision du 28 février 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01208
Décision du 26 février 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juliénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1229
Décision du 22 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charentay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1226
Décision du 22 février 2019
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pal-de-Mons (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pal-de-Mons (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pal-de-Mons (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1215
Décision du 22 février 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01209 / Décision retirée voir nouvelle décision
du 28 mai 2019
Décision du 21 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01236
Décision du 21 février 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Odenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01233
Décision du 21 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lancié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01230
Décision du 21 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01227
Décision du 21 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Badolph (73)
Cas par cas étudié à la demande du Grand Chambéry agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Grand Chambéry agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01216
Décision du 21 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La-Tour-Du-Pin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01217
Décision du 21 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montceaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01210
Décision du 21 février 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grammond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grammond (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grammond (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01213
Décision du 20 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01219
Décision du 21 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La-Chapelle-De-La-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01206
Décision du 21 février 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01214
Décision du 20 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirabel et Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel et Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel et Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01205
Décision du 19 février 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vallier (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vallier (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vallier (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01200
Décision du 19 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Saint-Rambert (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-KKUPP-01207
Décision du 19 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Martin-d’Uriage (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-KKUPP-01164
Décision du 19 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Clair-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01218
Décision du 15 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01211
Décision du 15 février 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thénésol (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thénésol (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thénésol (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01199
Décision du 15 février 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001197
Décision du 11 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01193
Décision du 11 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Veyrins-Thuellin dans la commune nouvelle des Avenières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-DUPP-01280
Décision du 9 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée des Avenières dans la commune nouvelle des Avenières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01190
Décision du 9 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Viry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01189
Décision du 7 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-sur-Arve (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01204
Décision du 7 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01188
Décision du 6 février 2019
Modification n°5 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-KKU-01187
Décision du 6 février 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rozier-Côtes-d’Aurec (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-KKU-01196
Décision du 6 février 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Alyre-d’Arlanc (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alyre-d’Arlanc (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alyre-d’Arlanc (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01194
Décision du 4 février 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozes-Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozes-Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozes-Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1185
Décision du 4 février 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1184
Décision du 1er février 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albenc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albenc (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albenc (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001186 / Décision confirmée voir nouvelle décision
du 14 mai 2019
Décision du 1er février 2019
Élaboration de la carte communale de la commune du Bouchaud (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouchaud (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouchaud (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1183
Décision du 1er février 2019
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sardon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1149
Décision du 1er février 2019
JANVIER 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Gets (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2019 / 2018-ARA-DUPP-01181 / Décision retirée
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2019 / 2018-ARA-DUPP-01181 / Décision retirée
Voir nouvelle décision du 12 juin 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Prémilhat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01192 / voir aussi décision
du 3 octobre 2018
Décision du 29 janvier 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quinssaines (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01192 / Voir aussi décision
du 3 octobre 2018
Décision du 29 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Versoud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01182
Décision du 29 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gresle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-KKU-1178
Décision du 29 janvier 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée du Bois d’Oingt – commune nouvelle de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01180
Décision du 28 janvier 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées de la commune de Val-Maravel (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val-Maravel (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val-Maravel (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01179
Décision du 28 janvier 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1177
Décision du 27 janvier 2019
Zonage d’assainissement de de la commune d’Anzat-le-Luguet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anzat-le-Luguet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anzat-le-Luguet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1130
Décision du 27 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Paslières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paslières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paslières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1167
Décision du 25 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Commentry (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1175
Décision du 24 janvier 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tramoyes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01176
Décision du 24 janvier 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise - commune nouvelle de Courchevel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01173
Décision du 23 janvier 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Recours gracieux formé à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Agny (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formé à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Agny (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01174 / voir aussi décision retirée
du 25 septembre 2018
Décision du 23 janvier 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yssingeaux (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yssingeaux (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yssingeaux (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-KKU-1168
Décision du 19 janvier 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1157
Décision du 18 janvier 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dallet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Billom communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Billom communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1158
Décision du 18 janvier 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Sahune (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sahune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sahune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1169
Décision du 18 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cercier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles et la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles et la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01172
Décision du 16 janvier 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Boisse (01) pour la réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Goucheronnes, faisant l’objet d’une procédure de déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01170
Décision du 16 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chantemerle-les-Blés (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01166
Décision du 16 janvier 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01163
Décision du 14 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Mazayes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01155
Décision du 14 janvier 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Corcy (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001165
Décision du 11 janvier 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Valaurie (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valaurie (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valaurie (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001162
Décision du 11 janvier 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1161
Décision du 11 janvier 2019
Élaboration de la carte communale de la commune de Rocles (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rocles (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rocles (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1160
Décision du 9 janvier 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26) dans le cadre de la déclaration de projet n°4 relative à l’extension du projet de nouvelle caserne de gendarmerie à Pizançon
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1156
Décision du 7 janvier 2019
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérignat-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1159
Décision du 4 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saurier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saurier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saurier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1153
Décision du 4 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Just (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1151
Décision du 4 janvier 2019
Modification n°9 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Challes-les-Eaux (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001154
Décision du 4 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argonay (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001152
Décision du 4 janvier 2019
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