Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2022 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la communauté de communes Loire Semène (43)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loire Semène (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2875

2022DKARA387 pdf - 1.1 Mo

Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) sur la commune d’Ytrac (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2888 (voir aussi décision du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2764)

2022DKARA386 pdf - 1.1 Mo

Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) sur la commune d’Ytrac (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2887 (voir aussi décision abrogée du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2763)

2022DKARA385 pdf - 1.1 Mo

Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) sur la commune de Lacapelle-Viescamp (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2886 (voir aussi décision abrogée du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2762)

2022DKARA384 pdf - 1.1 Mo

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) sur la commune de Carlat (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2885 (voir aussi décision du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2761)

2022DKARA383 pdf - 1.1 Mo

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) sur la commune d’Arpajon-sur-Cère (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2884 (voir aussi décision abrogée du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2760)

2022DKARA382 pdf - 1.1 Mo

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) sur la commune d’Arpajon-sur-Cère (15)
Recours formé par la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2883 (voir aussi décision abrogée du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2759)

2022DKARA381 pdf - 1.1 Mo

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Recours formé par la commune de Le Cheylas (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2871 (voir aussi décision précédente

2022DKARA269 pdf - 950.5 ko

du 29 août 2022 /2022-ARA-KKU-2746)

2022DKARA380 pdf - 1.1 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Suze-la-Rousse (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Suze-la-Rousse - Drôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2878

2022DKARA379 pdf - 1.1 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de
Saint-Alban-de-Montbel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Montbel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2881

2022DKARA378 pdf - 200.8 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Reignat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2880

2022DKARA377 pdf - 1 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charmes (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmes (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2882

2022DKARA376 pdf - 567.5 ko

Modification du schéma de cohérence territorial (Scot) du Pays de Maurienne (73)
Recours formé par le syndicat du Pays de Maurienne (Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2877 (voir aussi décision précédente

2022DKARA272 pdf - 221 ko

du 29 août 2022)

2022DKARA375 pdf - 266 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine (69)
Recours formé par le collectif Quicury (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2867 (voir aussi la décision précédente

2022DKARA243 pdf - 917.1 ko

du 9 août 2022)

2022DKARA374 pdf - 280.8 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Beaurepaire (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Entre Bièvre et Rhône" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2870

2022DKARA373 pdf - 642 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vertaizon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vertaizon (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2860

2022DKARA372 pdf - 1 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Jujurieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jujurieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 novembre 2022 /2022-ARA-KKPP-2857

2022DKARA371 pdf - 1.1 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Marclopt (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marclopt (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2858

2022DKARA370 pdf - 640.9 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Trézioux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trézioux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2022 /2022-ARA-KKPP-2854

2022DKARA369 pdf - 263.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Penne sur l’Ouvèze (26)
Recours formé par la commune de La Penne sur l’Ouvèze (Drôme)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2850 (voir aussi décision abrogée

2022DKARA273 pdf - 941 ko

du 30 août 2022)

2022DKARA368 pdf - 269 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Ars-sur-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2851

2022DKARA367 pdf - 1 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Soucieu-en-Jarrest (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement de la Haute vallée du Garon ( Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2775

2022DKARA366 pdf - 1 Mo

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée des Olmes commune nouvelle de Vindry-sur-Turdines (69)
Recours formé par le collectif Quicury (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
(voir aussi la décision précédente

2022DKARA212 pdf - 267.9 ko

/2022-ARA-KKU-2685 du 19 juillet 2022) Décision du 8 novembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2849

2022DKARA365 pdf - 270.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Thurins (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement de la haute vallée du Garon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2813

2022DKARA364 pdf - 1 Mo

Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Julien-de-L’Herms (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes entre Bièvre et Rhône - Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 novembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2842

2022DKARA363 pdf - 1 Mo

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) du Pays d’Alby (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2836

2022DKARA362 pdf - 201.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grignon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2835

2022DKARA361 pdf - 270 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Étrat (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2833

2022DKARA360 pdf - 271.7 ko

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaspuzac (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaspuzac (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2840

2022DKARA359 pdf - 1 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aveizieux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aveizieux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2837

2022DKARA358 pdf - 1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022/ 2022-ARA-KKU-2838

2022DKARA357 pdf - 1 Mo

Modification n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Lembron (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Lembron (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022/ 2022-ARA-KKU-2832

2022DKARA356 pdf - 1 Mo

Révision partielle de la Carte communale (CC) de la commune de Montregard (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montregard (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2839

2022DKARA355 pdf - 1 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Gannat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gannat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2739

2022DKARA354 pdf - 1 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Les Chapelles (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Les Chapelles (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2827

2022DKARA353 pdf - 1 Mo

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Taninges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2834

2022DKARA352 pdf - 269 ko

Aménagement urbain « Dessous le Palais », sur la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public foncier de l’ouest Rhône-Alpes - Epora (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKP-4018

2022DKARA351 pdf - 272.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aviernoz (74) (commune nouvelle : Filière)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée d’Aviernoz (commune nouvelle : Fillière) (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2830

2022DKARA350 pdf - 1 Mo

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Alixan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2828

2022DKARA349 pdf - 1 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU), dans le cadre d’une déclaration de projet d’intérêt général pour la construction d’un pôle petite enfance, sur la commune d’Alixan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2022 /2022-ARA-KKU-2829

2022DKARA348 pdf - 208.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voiron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2795

2022DKARA347 pdf - 1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moissat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2825

2022DKARA346 pdf - 267.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allègre (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allègre (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2381

2022DKARA345 pdf - 194.7 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Recours formé par la commune de Vaugneray (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2771

2022DKARA344 pdf - 263 ko

Voir aussi la décision précédente 2022-ARA-KKUPP-2690 du 22 juillet 2022

2022DKARA219 pdf - 269.4 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Odenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2826

2022DKARA343 pdf - 270.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin les Gorges (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2770

2022DKARA342 pdf - 1 Mo

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2771

2022DKARA341 pdf - 267.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Bourg-d’Oisans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-d’Oisans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2818

2022DKARA340 pdf - 1014.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozes-Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozes-Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2782

2022DKARA339 pdf - 1022.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2822

2022DKARA338 pdf - 269.2 ko

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charvonnex (74)
Recours formé par la communauté de communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2843

2022DKARA337 pdf - 271.2 ko

Voir aussi décision abrogée du 31 août 2022

2022DKARA277 pdf - 958.9 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes de la Chataigneraie cantalienne, sur la commune de Saint-Santin-Cantalès (15)
Recours formé par la communauté de communes de la Chataigneraie cantalienne (Cantal)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022/ 2022-ARA-KKU-2819

2022DKARA336 pdf - 492.5 ko

Voir aussi décision précédente du 13 juillet 2022

2022DKARA210 pdf - 909.4 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hauteluce (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauteluce (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2823

2022DKARA335 pdf - 197.6 ko

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2791

2022DKARA334 pdf - 1018.9 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2790

2022DKARA333 pdf - 1023.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Magnieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnieu (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2729

2022DKARA332 pdf - 209 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagny (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagny (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2817

2022DKARA331 pdf - 265.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Romans-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Valence-Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2820

2022DKARA330 pdf - 197.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Valdrôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valdrôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2815

2022DKARA329 pdf - 626 ko

Modification conjointe du plan local d’urbanisme (PLU) et de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Saint-Laurent-sous-Coiron (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-sous-Coiron (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2814

2022DKARA328 pdf - 1000.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Puy-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2841

2022DKARA327 pdf - 497.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2821

2022DKARA326 pdf - 562 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 octobre 2022 / 2022-ARA-KKU-2816

2022DKARA325 pdf - 265.9 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Hauteville-Lompnes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de "Haut-Bugey Agglomération" (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2796

2022DKARA324 pdf - 1001.1 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grand Lac de la communauté d’agglomération Grand Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aix-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2812

2022DKARA323 pdf - 618.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-Montjoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-Montjoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2786

2022DKARA322 pdf - 1005.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2798

2022DKARA321 pdf - 992.3 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thiers (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Thiers Dore et Montagne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2806

2022DKARA320 pdf - 264.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon (69), dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique concernant la réalisation de la zone d’aménagement concertée du Favret, sur la commune de Cailloux-sur-Fontaines
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2803

2022DKARA319 pdf - 493.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Cluses Arves et Montagnes (2CCAM) (74)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Cluses Arves et Montagnes (2CCAM) (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA318 / 2022-ARA-KKPP-2773
Décision tacite du 29 septembre 2022

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Recours formé par la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2801

2022DKARA317 pdf - 285.3 ko

Voir aussi décision abrogée du 11 juillet 2022

2022DKARA203 pdf - 902.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Paule (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Paule - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2804

2022DKARA310 pdf - 1004.1 ko

Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2793

2022DKARA309 pdf - 990 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lempdes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lempdes (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2807

2022DKARA308 pdf - 989.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Auzelles (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auzelles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2789

2022DKARA307 pdf - 594.5 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cran-Gevrier (commune nouvelle d’Annecy) (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2797

2022DKARA306 pdf - 646.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme-de-Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2810

2022DKARA305 pdf - 198.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haut Valromey (01)
Recours formé par la commune de Haut Valromey (Ain)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2788

2022DKARA304 pdf - 271.5 ko

Voir aussi décision précédente du 6 juillet 2022

2022DKARA195 pdf - 917.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Chapelle-d’Alagnon (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-d’Alagnon (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2802

2022DKARA303 pdf - 980 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune Bièvres Est (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2792

2022DKARA302 pdf - 990.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Lerps (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rhône-Crussol (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2799

2022DKARA301 pdf - 266 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vergongheon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergongheon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2811

2022DKARA300 pdf - 982.4 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2794

2022DKARA299 pdf - 180.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUiH) de la communauté de communes du Pays Bellegardien (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2785

2022DKARA298 pdf - 212.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUiH) de la communauté de communes du Pays Bellegardien (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2777

2022DKARA297 pdf - 219.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serpaize (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieu-Agglomération (Isère et Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2787

2022DKARA296 pdf - 183.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monétay-sur-Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Monétay-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2781

2022DKARA295 pdf - 990 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2784

2022DKARA294 pdf - 995.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Uze (26), dans la cadre d’une déclaration de projet concernant l’aménagement de la confluence Emeil-Galaure, sur les communes de Saint-Barthélémy de Vals et Saint-Uze
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Ardèche - Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2779

2022DKARA293 pdf - 492.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2774

2022DKARA292 pdf - 988.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Pays Bellegardien (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2776

2022DKARA291 pdf - 273 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Bransat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bransat (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2800

2022DKARA290 pdf - 185.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2778

2022DKARA289 pdf - 224.1 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2758

2022DKARA288 pdf - 179.8 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2715

2022DKARA287 pdf - 203.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2769

2022DKARA286 pdf - 967.5 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2745

2022DKARA285 pdf - 963.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lattier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2744

2022DKARA284 pdf - 973.1 ko

Révision allégée n°8 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA316 / 2022-ARA-KKU-2764
Décision tacite du 12 septembre 2022

Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA315 / 2022-ARA-KKU-2763
Décision tacite du 12 septembre 2022

Révision allégée n°6 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA314 / 2022-ARA-KKU-2762
Décision tacite du 12 septembre 2022

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA313 / 2022-ARA-KKU-2761
Décision tacite du 12 septembre 2022

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA312 / 2022-ARA-KKU-2760
Décision tacite du 12 septembre 2022

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
2022DKARA311 / 2022-ARA-KKU-2759
Décision tacite du 12 septembre 2022

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2022 /2022-ARA-KKU-2765

2022DKARA283 pdf - 974.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2766

2022DKARA282 pdf - 646.7 ko

Modification n°2 (après changement) du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon sur Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon sur Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2756

2022DKARA281 pdf - 578.4 ko

Modification n° 2 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2022 / 2022-ARA-KKPP-2753

2022DKARA280 pdf - 959.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Villefontaine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2022 / 2022-ARA-KKU-2736

2022DKARA279 pdf - 968.6 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mionnay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mionnay (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2737

2022DKARA278 pdf - 959.1 ko

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charvonnex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2754

2022DKARA277 pdf - 958.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2721

2022DKARA276 pdf - 203.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tupin et Semons (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération "Vienne-Condrieu-Agglomération" (Isère et Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2772

2022DKARA275 pdf - 940.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Condrieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération "Vienne-Condrieu-Agglomération" (Isère et Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2757

2022DKARA274 pdf - 940.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Penne sur l’Ouvèze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Penne sur l’Ouvèze (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2706

2022DKARA273 pdf - 941 ko

Modification du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Pays de Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat du Pays de Maurienne (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2755

2022DKARA272 pdf - 221 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vagnas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2718

2022DKARA271 pdf - 952.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thoissey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thoissey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2751

2022DKARA270 pdf - 607.8 ko

Mise en compatibilité,dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2746

2022DKARA269 pdf - 950.5 ko

Mise à jour des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Ville-Sous-Anjou (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2696

2022DKARA268 pdf - 279.6 ko

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Joze (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2742

2022DKARA267 pdf - 275.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Broc (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2733

2022DKARA266 pdf - 278.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-les-Eaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-les-Eaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2735

2022DKARA265 pdf - 262.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes de Bièvre Isère Communauté (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2734

2022DKARA264 pdf - 931.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (01,74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain, Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2767

2022DKARA263 pdf - 194.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hautecourt-Romanèche (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hautecourt-Romanèche (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2738

2022DKARA262 pdf - 941.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lanas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2719

2022DKARA261 pdf - 192.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Gier (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne Condrieu Agglomération (Isère-Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2768

2022DKARA260 pdf - 205.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-sur-Arve (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2747

2022DKARA259 pdf - 931.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Soyons (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rhône-Crussol (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2722

2022DKARA258 pdf - 934.7 ko

Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de Miribel et du Plateau (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2022 /2022-ARA-KKU-2726

2022DKARA257 pdf - 940.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamousset (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamousset (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2741

2022DKARA256 pdf - 178.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2727

2022DKARA255 pdf - 200.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roche-la-Molière (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2748

2022DKARA254 pdf - 181.1 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2725

2022DKARA253 pdf - 555.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auzat-la-Combelle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2732

2022DKARA252 pdf - 557.2 ko

Mise à jour du schéma d’assainissement collectif des eaux usées de la commune de Vagnas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vagnas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2740

2022DKARA251 pdf - 586.8 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2022 /2022-ARA-KKU-2712

2022DKARA250 pdf - 648.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champeix (63)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2730

2022DKARA249 pdf - 922.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2591

2022DKARA248 pdf - 920.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (69)
Recours formé par la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône) reçu le 14 juin 2022
En application de l’article L.441-7 du code des relations entre le public et l’administration ce recours est tacitement rejeté dans le délai de deux mois suivant sa réception
Décision : ce dossier reste soumis à évaluation environnementale
Voir la décision du 14 avril 2022

2022DKARA115 pdf - 803.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clonas-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône - Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2724

2022DKARA247 pdf - 918.2 ko

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réhabilitation de deux bâtiments pour des activités pédagogiques et commerciales du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Habère-Poche (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Poche (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2720

2022DKARA246 pdf - 194.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Boisset (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2716

2022DKARA245 pdf - 197.8 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2707

2022DKARA244 pdf - 197 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2686

2022DKARA243 pdf - 917.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallenôves (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallenôves (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2691

2022DKARA242 pdf - 595.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Julien-de-l’Herms (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Entre Bièvre et Rhône" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2021-ARA-KKPP-2608

2022DKARA241 pdf - 917.5 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de LEZOUX (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Dore et Allier - Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2717

2022DKARA240 pdf - 928.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gilly-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2750

2022DKARA239 pdf - 607.3 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gilly-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gilly-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2714

2022DKARA238 pdf - 613.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mirabel et Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel et Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKPP-2709

2022DKARA237 pdf - 552.6 ko

Création d’une Unité Touristique Nouvelle (UTN)- Secteur Côte 2000 de la commune de Villars-de-Lans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars-de-Lans (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2680

2022DKARA236 pdf - 608.8 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2683

2022DKARA235 pdf - 923.2 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albertville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2705

2022DKARA234 pdf - 195.9 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de SONNAY (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2723

2022DKARA233 pdf - 912.8 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de PASSY (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Passy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2622

2022DKARA232 pdf - 918.2 ko

Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brassac-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de l’Agglomération du Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2731

2022DKARA231 pdf - 554.6 ko

Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un hangar pour les services techniques communaux, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arbusigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2631

2022DKARA230 pdf - 644.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Royat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2728

2022DKARA229 pdf - 195.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2708

2022DKARA228 pdf - 199.7 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arâches-la-Frasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2658

2022DKARA227 pdf - 204.9 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Combronde (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combronde (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2713

2022DKARA226 pdf - 925.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lozanne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lozanne - (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2022 / 2022-ARA-KKU-2689

2022DKARA225 pdf - 921.9 ko

Modification simplifiée H du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2022 / 2022-ARA-KKU-2699

2022DKARA224 pdf - 198.9 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2697

2022DKARA223 pdf - 267 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Dier-d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Dier-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2700

2022DKARA222 pdf - 912.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pontaix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaix (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2022 /2022-ARA-KKU-2695

2022DKARA221 pdf - 922.1 ko

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Juste-Chaleyssin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2617

2022DKARA220 pdf - 917.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2690

2022DKARA219 pdf - 269.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manigod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manigod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2693

2022DKARA218 pdf - 264.6 ko

Déclaration de projet d’intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alba la Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alba la Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2701

2022DKARA217 pdf - 905.7 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU et création d’une unité touristique nouvelle de la commune de La Chapelle-Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chapelle-Villars (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2692

2022DKARA216 pdf - 908 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Loup (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2704

2022DKARA215 pdf - 264.5 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Dareizé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2703

2022DKARA214 pdf - 265.7 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-sur-Allier (63)
Recours formé par la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2684

2022DKARA213 pdf - 261.1 ko

Voir aussi la décision du 1er avril 2022

2022DKARA104 pdf - 190.3 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2685

2022DKARA212 pdf - 267.9 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Pontcharra-sur-Turdine- (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2687

2022DKARA211 pdf - 916.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLU-i) de la communauté communes de la Châtaigneraie cantalienne sur la commune de Saint-Santin-Cantalès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2678

2022DKARA210 pdf - 909.4 ko

Modification n°1 du PLU de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2661

2022DKARA209 pdf - 192.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2688

2022DKARA208 pdf - 263.2 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2679

2022DKARA207 pdf - 264 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2670

2022DKARA206 pdf - 907.2 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Les Olmes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2702

2022DKARA205 pdf - 908.2 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ambérieu en Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ambérieu en Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2675

2022DKARA204 pdf - 903.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2644

2022DKARA203 pdf - 902.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2698

2022DKARA202 pdf - 899 ko

Modifications simplifiées n°2 et n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2673 et KKU-2674

2022DKARA201 pdf - 891 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brugheas (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2677

2022DKARA200 pdf - 899.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2671

2022DKARA199 pdf - 906.4 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tours-en-Savoie (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tours-en-Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2682

2022DKARA198 pdf - 262.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2676

2022DKARA197 pdf - 893.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sainte-Florine (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Florine (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2022 / 2021-ARA-KKPP-2669

2022DKARA196 pdf - 898.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haut-Valromey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haut-Valmorey (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2649

2022DKARA195 pdf - 917.9 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2022 / 2022-ARA-KKU-2681

2022DKARA194 pdf - 888 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La-Roche-sur-Foron (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La-Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2672

2022DKARA193 pdf - 276.3 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2666

2022DKARA192 pdf - 264.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2632

2022DKARA191 pdf - 258.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domarin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domarin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2585

2022DKARA190 pdf - 595.9 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2667

2022DKARA189 pdf - 258.4 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veyras (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veyras (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2652

2022DKARA188 pdf - 185.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB)(Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2664

2022DKARA187 pdf - 609.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Recours formé par la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2655

2022DKARA186 pdf - 259.8 ko

Voir aussi décision abrogée du 8 avril 2022

2022DKARA109 pdf - 583.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saignes (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saignes (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2657

2022DKARA185 pdf - 262.7 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2662

2022DKARA184 pdf - 868.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mégevette (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégevette (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2659

2022DKARA183 pdf - 258.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verrens-Arvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verrens-Arvey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2665

2022DKARA182 pdf - 255.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2646

2022DKARA181 pdf - 874.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marchampt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2654

2022DKARA180 pdf - 263.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de Fontaine-le-Puits (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2653

2022DKARA179 pdf - 273.3 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon dans le cadre de la déclaration d’utilité publique concernant le projet de la zone d’aménagement concertée (ZAC) dénommée « La Saulaie » sur les communes de Oullins et La Mulatière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2618

2022DKARA178 pdf - 871.8 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2660

2022DKARA177 pdf - 876.4 ko

Modification "J" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Attignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2648

2022DKARA176 pdf - 607.1 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2022 /2022-ARA-KKU-2656

2022DKARA175 pdf - 634 ko

Élaboration de la carte communale de la commune de Chantesse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2642

2022DKARA174 pdf - 864.2 ko

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2651

2022DKARA173 pdf - 257.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Forgeux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Décision ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2650

2022DKARA172 pdf - 851.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaufort (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort ( Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2599

2022DKARA171 pdf - 262.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Coteau (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Coteau (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2635

2022DKARA170 pdf - 264.2 ko

Révision du zonage d’assainissement (ZA) de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Cère et Goul en Carladès (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2022 / 2022-ARA-KKPP-2634

2022DKARA169 pdf - 582.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fillinges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fillinges ( Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2645

2022DKARA168 pdf - 853 ko

Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Clermont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Usses et Rhône" (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2641

2022DKARA167 pdf - 858.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orcines (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2647

2022DKARA166 pdf - 635.4 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bibost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bibost ( Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2639

2022DKARA165 pdf - 258.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bibost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bibost ( Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2638

2022DKARA164 pdf - 258.1 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duingt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duingt ( Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2637

2022DKARA163 pdf - 858.3 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2636

2022DKARA162 pdf - 262.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Les Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Les Allues - Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2022 / 2022-ARA-KKU-2643

2022DKARA161 pdf - 831.1 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcenod (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2633

2022DKARA160 pdf - 553.5 ko

Modification "G" du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Curtafond (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Curtafond (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2629

2022DKARA159 pdf - 848.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Auris (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Auris (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2611

2022DKARA158 pdf - 269.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerest (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villerest ( Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2609

2022DKARA157 pdf - 179.8 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vassel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vassel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2022 / 2022-ARA-KKPP-2623

2022DKARA156 pdf - 264.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice de Beynost (01) dans le cadre de la déclaration de projet « construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une résidence autonomie dans le parc de la Sathonette » de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Recours formé par le collectif de riverains et voisins Parc de la Sathonette (Ain)
Décision : la précédente décision est maintenue, ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2630

2022DKARA155 pdf - 283.8 ko

Voir aussi décision précédente

2022DKARA83 pdf - 259.5 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pérignat-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pérignat-sur-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2022 / 2022-ARA-KKPP-2625

2022DKARA154 pdf - 257 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Saint-Marcel-d’Ardèche (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2626

2022DKARA153 pdf - 830.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Serrières de Briord (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serrières de Briord (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2603

2022DKARA152 pdf - 846.1 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2640

2022DKARA151 pdf - 833.2 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2620

2022DKARA150 pdf - 656.9 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2624

2022DKARA149 pdf - 258.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albertville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2627

2022DKARA148 pdf - 810.6 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Lespinasse (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Lespinasse (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2619

2022DKARA147 pdf - 818.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de
l’habitat (PLUiH) de la communauté de communes du Massif du Vercors (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Massif du Vercors (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2614

2022DKARA146 pdf - 838.4 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peschadoires (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes entre Dore et Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2621

2022DKARA145 pdf - 590.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet de la commune de Courtenay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courtenay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2615

2022DKARA144 pdf - 837.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2610

2022DKARA143 pdf - 266.4 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Félicien (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Félicien (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2616

2022DKARA142 pdf - 810 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magland (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magland (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2612

2022DKARA141 pdf - 258.2 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2613

2022DKARA140 pdf - 257.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Recours formé par un particulier
Décision : la précédente décision est maintenue, ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2022 /2022-ARA-KKU-2628

2022DKARA139 pdf - 161.8 ko

Voir aussi décision précédente

2022DKARA36 pdf - 243.7 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2607

2022DKARA138 pdf - 598.3 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontenex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontenex (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2598

2022DKARA137 pdf - 237 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest-Voland (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest-Voland (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2602

2022DKARA136 pdf - 552.1 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2606

2022DKARA135 pdf - 556.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rancé (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rancé (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2600

2022DKARA134 pdf - 257 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-Saugnieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2022 / 2022-ARA-KKU-2601

2022DKARA133 pdf - 257.6 ko

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2595

2022DKARA132 pdf - 552.7 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Jean-des-Ollières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-des-Ollières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2592

2022DKARA131 pdf - 816 ko

Plan de réduction des polluants atmosphériques (complémentaire au PCAET 2020-2025) de Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2594

2022DKARA130 pdf - 824.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Grand-Bornand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Grand-Bornand (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2550

2022DKARA129 pdf - 793.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Habère-Poche (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Habère-Poche- (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2596

2022DKARA128 pdf - 265.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Aucelon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aucelon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2597

2022DKARA127 pdf - 266.7 ko

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Recours formé par la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2593

2022DKARA126 pdf - 273.1 ko

Voir aussi décision précédente du 7 janvier 2022

2022DKARA2 pdf - 713.7 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2569

2022DKARA125 pdf - 824.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon dans le cadre de la DUP du projet "Bellevue centre-ville" à Saint-Priest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Lyon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2574

2022DKARA124 pdf - 819.8 ko

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2604

2022DKARA123 pdf - 816.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavanod (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2536

2022DKARA122 pdf - 798 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vulbas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vulbas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2581

2022DKARA121 pdf - 279.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon, dans le cadre de la réalisation du projet de tramway T9 traversant les communes de Villeurbanne, Vaulx-en-Velin et Lyon 6e (69)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2588

2022DKARA120 pdf - 272.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens-Lestang (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens-Lestang (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2589

2022DKARA119 pdf - 261.4 ko

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Albiez-Montrond (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albiez-Montrond (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2552

2022DKARA118 pdf - 275.1 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2590

2022DKARA117 pdf - 259.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chalamont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chalamont (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2580

2022DKARA116 pdf - 823 ko

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2582

2022DKARA115 pdf - 803.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2584

2022 DKARA114 pdf - 801.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lucenay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucenay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2587

2022DKARA113 pdf - 637.9 ko

Révision n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-de-Chéruy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Chéruy (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2532

2022DKARA112 pdf - 770.6 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération de Grand Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Lac (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2578

2022DKARA111 pdf - 773.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2575

2022DKARA110 pdf - 600.9 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-en-Bresse (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 08 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2586

2022DKARA109 pdf - 583.7 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2576

2022DKARA108 pdf - 637.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Veyrins-Thuellin - commune nouvelle Les Vannières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Avenières-Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2573

2022DKARA107 pdf - 257.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Feissons-sur-Salins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Feissons-sur-Salins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2577

2022DKARA106 pdf - 266.4 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2579

2022DKARA105 pdf - 778.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Geoges-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2022-ARA-KKU-2563

2022DKARA104 pdf - 190.3 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Mur-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mur-sur-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2021-ARA-KKPP-2568

2022DKARA103 pdf - 774.7 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montel-de-Gelat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montel-de-Gelat (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2566

2022DKARA102 pdf - 779.3 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Fayet-le-Château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fayet-le-Château (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2022-ARA-KKPP-2567

2022DKARA101 pdf - 778.7 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise "Doortal" sur le site de la rue de Folliouse de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2549

2022DKARA100 pdf - 762.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise "Reveyron" sur le site de la route de Tramoyes de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2548

2022DKARA99 pdf - 768.5 ko

Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauvallon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvallon (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2506

2022DKARA98 pdf - 273.3 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Millery (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2570

2022DKARA97 pdf - 773.1 ko

Modification simplifiée n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2560

2022DKARA96 pdf - 264.2 ko

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville (SURB) (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2564

2022DKARA95 pdf - 277.6 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Isle d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de L’Isle d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2022 /2022-ARA-KKU-2565

2022DKARA94 pdf - 262.9 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sylvestre (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Rhône Crussol" (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2554

2022DKARA93 pdf - 766.8 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Julien-de-Coppel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-de-Coppel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKPP-2555

2022DKARA92 pdf - 266.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté, concernant le secteur de la région Saint Jeannaise (38)
Cas par cas étudié à la demande de Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2561

2022DKARA91 pdf - 265.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Charens (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charens (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKPP-2562

2022DKARA90 pdf - 256.7 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Montmorin (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmorin (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKPP-2556

2022DKARA89 pdf - 770 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Eyzin-Pinet (38)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2551

2022DKARA88 pdf - 263.9 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2557

2022DKARA87 pdf - 768.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-d’Alvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-d’Alvey (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2553

2022DKARA86 pdf - 259.1 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Bièvre Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bièvre Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2530

2022DKARA85 pdf - 268.1 ko

Révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2559

2022DKARA84 pdf - 760.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice de Beynost (01) dans le cadre de la déclaration de projet « construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et d’une résidence autonomie dans le parc de la Sathonette » de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2022 / 2021-ARA-KKU-2504

2022DKARA83 pdf - 259.5 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2537

2022DKARA82 pdf - 621 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2523

2022DKARA81 pdf - 735.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pavezin (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2022 /2022-ARA-KKU-2531

2022DKARA80 pdf - 247.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2542

2022DKARA79 pdf - 261.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2539

2022DKARA78 pdf - 257.1 ko

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2538

2022DKAR77 pdf - 258.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-sur-Jarnioux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2546

2022DKARA76 pdf - 247.5 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Véranne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2547

2022DKARA75 pdf - 554.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Blaise-du-Buis (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Blaise-du-Buis (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2533

2022DKARA74 pdf - 739.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Denicé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2540

2022DKARA73 pdf - 760.8 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2541

2022DKARA72 pdf - 755.6 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2543

2022DKARA71 pdf - 755.6 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLU-H) des communes de Arnas, Limas, Gleizé et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2534

2022DKARA70 pdf - 746 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2545

2022DKARA69 pdf - 647.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-des-Oullières (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mars 2022 / 2022-ARA-KKU-2544

2022DKARA68 pdf - 657.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Rumilly Terre de Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2022 / 2021-ARA-KKU-2517

2022DKARA67 pdf - 259.9 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vichy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2022 / 2021-ARA-KKU-2528

2022DKARA66 pdf - 749.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2022 / 2022-ARA-KKU-2535

2022DKARA65 pdf - 720.4 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 février 2022 / 2022-ARA-KKU-2529

2022DKARA64 pdf - 552 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2524

2022DKARA63 pdf - 601.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat et tenant lieu de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2518

2022DKARA62 pdf - 204 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Vigean (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Vigean (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2513

2022DKARA61 pdf - 730.3 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2022 / 2021-ARA-KKPP-2519

2022DKARA60 pdf - 269.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sainte-Florine (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Florine (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2022 / 2021-ARA-KKPP-2515

2022DKARA59 pdf - 269.2 ko

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Ouest des Vals du Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2512

2022DKARA58 pdf - 755.4 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saulzet-Le-Froid (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saulzet-Le-Froid (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2525

2022DKARA57 pdf - 739.2 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Ésery (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignier-Ésery (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2526

2022DKARA56 pdf - 743.1 ko

Mise en compatibilité n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Lapalisse dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de la zone artisanale Près de la Grande Route sur la commune de Lapalisse (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2509

2022DKARA55 pdf - 259.7 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dargoire (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2520

2022DKARA54 pdf - 707.4 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent D’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent D’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022 /2021-ARA-KKU-2507

2022DKARA53 pdf - 716.1 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marnaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2510

2022DKARA52 pdf - 733.8 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Davézieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Annonay Rhône Agglo » (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2505

2022DKARA51 pdf - 422.3 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2503

2022DKARA50 pdf - 415.7 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2516

2022DKARA49 pdf - 551.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2511

2022DKARA48 pdf - 725.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcellaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcellaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2508

2022DKARA47 pdf - 402.7 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEU-ZAEP) de la commune de Saint-Genest-Malifaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2022 / 2021-ARA-KKPP-2443

2022DKARA46 pdf - 611.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune Le Quartier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Quartier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2022 / 2021-ARA-KKPP-2502

2022DKARA45 pdf - 564.3 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellerive-sur-Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellerive-sur-Allier (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2500

2022DKARA44 pdf - 718.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatillon-Saint-Jean (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2022 / 2021-ARA-KKU-2499

2022DKARA43 pdf - 725.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montségur-sur-Lauzon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montségur-sur-Lauzon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er février 2022 / 2021-ARA-KKU-2451

2022DKARA42 pdf - 420.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er février 2022 / 2021-ARA-KKU-2497

2022DKARA41 pdf - 720.6 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Neuville (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2493

2022DKARA40 pdf - 696.2 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chauriat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauriat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2494

2022DKARA39 pdf - 681.2 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2527

2022DKARA38 pdf - 724.4 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2495

2022DKARA37 pdf - 257.9 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génissieux (26)
Recours formé par la commune de Génissieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2491

2022DKARA36 pdf - 243.7 ko

Voir aussi décision abrogée du 27 octobre 2021

2021DKARA305 pdf - 658.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Alex dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’une « porte d’entrée » de l’espace naturel sensible de la plaine du Fier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2498

2022DKARA35 pdf - 723.2 ko

Mise à jour des zonages d’assainissement autonomes des eaux usées (ZAEU) des communes appartenant à la communauté de commune du Haut Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2473

2022DKARA34 pdf - 275.1 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Reyvroz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Reyvroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2463 et 2021-ARA-KKPP-2464

2022DKARA33 pdf - 277.5 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Lullin (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Lullin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2461 et 2021-ARA-KKPP-2462

2022DKARA32 pdf - 277.2 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montailleur (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montailleur (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2496

2022DKARA31 pdf - 258.1 ko

Modification n°7 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2474

2022DKARA30 pdf - 703.9 ko

Révision du zonage d’assainissement (ZA) de la commune du Vernet-Sainte-Marguerite (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vernet-Sainte-Marguerite (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2449

2022DKARA29 pdf - 611.8 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Forclaz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Forclaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2465 et 2021-ARA-KKPP-2466

2022DKARA28 pdf - 702.3 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Baume (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Baume (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2478 et 2021-ARA-KKPP-2479

2022DKARA27 pdf - 702.7 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Seytroux (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Seytroux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2480 et 2021-ARA-KKPP-2481

2022DKARA26 pdf - 271.2 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Vernaz (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de La Vernaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2487 et 2021-ARA-KKPP-2488

2022DKARA25 pdf - 729.5 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de St Jean d’Aulps (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Saint-Jean-d’Aulps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2470 et 2021-ARA-KKPP-2471

2022DKARA24 pdf - 735.5 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vailly (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Vailly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2459 et 2021-ARA-KKPP-2460

2022DKARA23 pdf - 729.7 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Le Biot (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Le Biot (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2467 et 2021-ARA-KKPP-2468

2022DKARA22 pdf - 271.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vallorcine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallorcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2490

2022DKARA21 pdf - 616.6 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement collectif des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bellevaux (74)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Bellevaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2455 et ARA-KKPP-2456

2022DKARA20 pdf - 566.4 ko

Mise à jour des zonages d’assainissement collectifs des eaux usées (ZAEU) des communes appartenant au syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d’Aulps (74)
Cas par cas étudié à la demande du SIVU d’Aulps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2472

2022DKARA19 pdf - 723.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Morzine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morzine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2482

2022DKARA18 pdf - 722.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Montriond (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montriond (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2477

2022DKARA17 pdf - 722.5 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune des Gets (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Gets (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2476

2022DKARA16 pdf - 728.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Cote d’Arbroz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Cote d’Arbroz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2475

2022DKARA15 pdf - 722.1 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Essert-Romand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Essert-Romand (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2469

2022DKARA14 pdf - 722 ko

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Hermillon - commune nouvelle de La Tour-en-Maurienne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2484

2022DKARA13 pdf - 257.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarrier (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2485

2022DKARA12 pdf - 256.3 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2458

2022DKARA11 pdf - 695.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pancrace (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2486

2022DKARA10 pdf - 256.7 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Andrézieux-Boutheon (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Andrézieux-Boutheon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2457

2022DKARA9 pdf - 698.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vernas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2453

2022DKARA8 pdf - 252.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Dizier-en-Diois (26)
Cas par cas examiné à la demande de la commune de Saint-Dizier-en-Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2448

2022DKARA7 pdf - 278.8 ko

Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2450

2022DKARA6 pdf - 715.2 ko

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUiH) de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2438

2022DKARA5 pdf - 719 ko

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vézeronce-Curtin (38)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune de Vézeronce-Curtin (Isère)
Décision : ces deux dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
Décisions du 10 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2454

2022DKARA3 pdf - 689.8 ko

Décisions du 10 janvier 2022 / 2021-ARA-KKPP-2452

2022DKARA4 pdf - 695.4 ko

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peronnas (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2445

2022DKARA2 pdf - 713.7 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-Sous-Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nizier-Sous-Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 janvier 2022 / 2021-ARA-KKU-2446

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Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2022

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