Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2023
DECEMBRE
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Arc-et-Senans (25)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arc et Senans (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2023 / BFC-2023-4063
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arc et Senans (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2023 / BFC-2023-4063
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Blussans (25)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes des 2 vallées vertes ( Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2023 / BFC-2023-4062
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes des 2 vallées vertes ( Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2023 / BFC-2023-4062
NOVEMBRE
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Chapelle-sous-Dun (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sous-Dun (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2023 / BFC-2023-4061
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sous-Dun (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2023 / BFC-2023-4061
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chânes (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chânes (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023 / BFC-2023-4060
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chânes (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023 / BFC-2023-4060
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Amour-Bellevue (71)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mâconnais-Beaujolais Agglomération (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2023 / BFC-2023-4114
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mâconnais-Beaujolais Agglomération (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2023 / BFC-2023-4114
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Arcy-sur-Cure (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcy-sur-Cure (89)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2023 / BFC-2023-4022
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcy-sur-Cure (89)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2023 / BFC-2023-4022
OCTOBRE
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Terres de Bresse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Bresse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2023 / BFC-2023-3982
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Bresse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2023 / BFC-2023-3982
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Bourbon Lancy (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourbon Lancy (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2023 / BFC-2023-3981
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourbon Lancy (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2023 / BFC-2023-3981
Élaboration du schéma directeur d’assainissement de la commune de Domats (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domats (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2023 / BFC-2023-3980
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domats (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2023 / BFC-2023-3980
SEPTEMBRE
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Renaucourt (70)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renaucourt (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / BFC-2023-3979
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renaucourt (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / BFC-2023-3979
Révision de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) sur la commune de Dole (39)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2023 / BFC-2023-3974
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2023 / BFC-2023-3974
Modification du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de la Basse Vallée du Doubs sur la commune de Petit-Noir (39)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2023 / BFC-2023-3973
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2023 / BFC-2023-3973
Élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Savolles (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savolles (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2023 / BFC-2023-3971
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savolles (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2023 / BFC-2023-3971
Modification du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de la Saône "secteur 3 du Chalonnais" sur la commune de Saint-Marcel (71)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de la Saône-et-Loire (DDT 71) (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2023 / BFC-2023-3939
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de la Saône-et-Loire (DDT 71) (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 septembre 2023 / BFC-2023-3939
AOÛT
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Gondenans-Montby (25)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / BFC-2023-3914
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / BFC-2023-3914
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Abbenans (25)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / BFC-2023-3914
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) (Doubs)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / BFC-2023-3914
Modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune déléguée de Greucourt (entité commune Nouvelle de la Romaine (70)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Greucourt (entité commune Nouvelle de la Romaine (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3925
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Greucourt (entité commune Nouvelle de la Romaine (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3925
Révision du zonage des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Guiche (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Guiche (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3912
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Guiche (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3912
Révision du zonage des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pierre-de-Bresse (71)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3913
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2023 / BFC-2023-3913
Projet de zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la communauté d’agglomération du Grand Chalon (71)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chalon (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2023 / BFC-2023-3916
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chalon (Saône-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er août 2023 / BFC-2023-3916
JUILLET
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et la réalisation d’un zonage des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Champlay (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlay (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2023 / BFC-2023-3911
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlay (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2023 / BFC-2023-3911
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (ZAEUEP) de la commune de Villevallier (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villevallier (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2023 / BFC-2023-3867
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villevallier (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2023 / BFC-2023-3867
JUIN
Modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Chaulgnes (58)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaulgnes (Nièvre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2023 / BFC-2023-3821
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaulgnes (Nièvre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2023 / BFC-2023-3821
MAI
Modification du plan de prévention des risques de mouvement de terrains (PPRmt) de la commune de L’Étoile (39)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2023 / BFC-2023-3814
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Jura
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2023 / BFC-2023-3814
AVRIL
Modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Louverot (39)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Louverot (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023 / BFC-2023-3774
Cas par cas étudié à la demande de la commune Louverot (Jura)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023 / BFC-2023-3774
MARS
Zonage d’assainissement (ZA) pluvial de la commune de Domecy-sur-Cure (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Domecy-sur-Cure (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / BFC-2023-3706
Cas par cas étudié à la demande de la commune Domecy-sur-Cure (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / BFC-2023-3706
Révision des zonages d’assainissement (ZA) des 23 communes membres de la Communauté de communes Entre Saône et Grosne (71)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Saône et Grosne (Saône et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / BFC-2023-3721
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Saône et Grosne (Saône et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / BFC-2023-3721
FÉVRIER
Modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Cubry-les-Faverney (70)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Saône (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2023 / BFC-2023-3695
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres de Saône (Haute-Saône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2023 / BFC-2023-3695
Modification du plan de prévention du risque inondation (PPRi) Loire secteur Val de Nevers (58)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires (DDT) de la Nièvre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / BFC-2023-3694
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires (DDT) de la Nièvre
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / BFC-2023-3694
JANVIER
Projet de mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales (ZAEUEP) de la commune d’Ancy-le-Franc (89)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ancy-le-Franc (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / BFC-2023-3649
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ancy-le-Franc (Yonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2023 / BFC-2023-3649
Modification n°1 de l’aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Nuits-Saint-Georges (21)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nuits-Saint-Georges (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2023 / BFC-2023-3636
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nuits-Saint-Georges (Côte d’Or)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2023 / BFC-2023-3636
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27 mars 2025