Examens au cas par cas et autres décisions
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2025
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté à publié : Décision cas par cas relative aux zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune d'Avallon - 89
7 janvier 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2024
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté à publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviale de la commune de Mancey (71)
8 janvier 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2023
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Arc-et-Senans (25)
26 janvier 2023
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2022
La MRAe Bourgogne-Franche-Comté a publié : Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Montmorot (39)
14 novembre 2022