Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2023
DÉCEMBRE
Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Pénestin (56)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Presqu’Île de Guérande – Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-011092
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Presqu’Île de Guérande – Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-011092
Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Pénestin (56)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Presqu’Île de Guérande – Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-011091
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération de la Presqu’Île de Guérande – Atlantique (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-011091
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Pouldreuzic (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poldreuzic (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-011097
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poldreuzic (Finistère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-011097
Projet de modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) du Faou (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Presqu’Ile de Crozon – Aulne Maritime (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-011088
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Presqu’Ile de Crozon – Aulne Maritime (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-011088
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Saint-Marcel (56)
Recours gracieux formé par la commune Saint-Marcel (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-010912 / voir aussi décision abrogée 2023DKB18 / 2023-010912 du 28 septembre 2023
Recours gracieux formé par la commune Saint-Marcel (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2023 / 2023-010912 / voir aussi décision abrogée 2023DKB18 / 2023-010912 du 28 septembre 2023
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Fougères (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fougères (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011060
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fougères (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011060
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Lannion (22)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011051
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011051
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Guillac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011050
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011050
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Guillac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011049
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2023 / 2023-011049
OCTOBRE
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme à Guingamp (22) pour le réaménagement du couvent de Montbareil
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture des Côtes-d’Armor
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2023 / 2023-010985
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture des Côtes-d’Armor
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2023 / 2023-010985
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Tréal (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tréal (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2023 / 2023-010981
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tréal (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2023 / 2023-010981
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées de Saint-Marcan et Saint-Broladre (35)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux de Landal (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2023 / 2023-010968
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux de Landal (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2023 / 2023-010968
SEPTEMBRE
Modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Carnac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carnac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010907
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carnac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010907
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Saint-Marcel (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010912 / Décision abrogée voir nouvelle décision 2023DKB27 / 2023-010912 du 18 décembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010912 / Décision abrogée voir nouvelle décision 2023DKB27 / 2023-010912 du 18 décembre 2023
Élaboration du plan de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (PVAP) de Lannion (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010905
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2023 / 2023-010905
AOÛT
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Campénéac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Campénéac (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2023 / 2023-010841
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Campénéac (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2023 / 2023-010841
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Campénéac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Campénéac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2023 / 2023-010839
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Campénéac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2023 / 2023-010839
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Sainte-Hélène (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023 / 2023-010825
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023 / 2023-010825
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Surzur (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Surzur (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023 / 2023-010838
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Surzur (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023 / 2023-010838
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Tréogat (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tréogat (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / 2023-010803
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tréogat (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / 2023-010803
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Guiler-sur-Goyen (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guiler-sur-Goyen (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2023 / 2023-010800
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guiler-sur-Goyen (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2023 / 2023-010800
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Peumérit (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peumérit (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2023 / 2023-010799
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peumérit (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2023 / 2023-010799
JUILLET
Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable de Rennes (35)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture d’Ille-et-Vilaine / Direction régionale des affaires culturelles (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2023/ 2023-010760
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture d’Ille-et-Vilaine / Direction régionale des affaires culturelles (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2023/ 2023-010760
JUIN
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Sainte-Hélène (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2023/ 2023-010671
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2023/ 2023-010671
Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine de Perros-Guirec (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juin 2023 / 2023-010619
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juin 2023 / 2023-010619
MAI
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Plouaret (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mai 2023 / 2023-010572
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mai 2023 / 2023-010572
FÉVRIER
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Bovel (35) pour le projet d’aqueduc Vilaine Atlantique
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de gestion pour l’approvisionnement en eau potable d’Ille-et-Vilaine (SGM-Eau 35) (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2023 / 2022-010387
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte de gestion pour l’approvisionnement en eau potable d’Ille-et-Vilaine (SGM-Eau 35) (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2023 / 2022-010387
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales à Nostang (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nostang (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2023 / 2022-010308
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nostang (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2023 / 2022-010308
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées à Nostang (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nostang (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2023 / 2022-010307
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nostang (Morbihan)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2023 / 2022-010307
JANVIER
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Goven (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goven (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2023 / 2022-010303
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goven (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2023 / 2022-010303
Révision et extension du plan de prévention des risques d’inondation du Blavet (56)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2023 / 2022-010285
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2023 / 2022-010285
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié : Projet d'élaboration du plan local des mobilités de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France (95 et (…)
16 juillet 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Modification n° 1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimonial remarquable (…)
16 juillet 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales des communes de Uchacq-et-Parentis, (…)
10 juillet 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Fort de France (972)
23 juin 2025