Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2020

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Noyal-sur-Vilaine (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyal-sur-Vilaine (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2020 / 2020-008413

2020DKB66 pdf - 140.1 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ploudalmézeau (29)
Cas par cas étudié à la demande de Pays d’Iroise Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2020 / 2020-008481

2020DKB65 pdf - 141.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Mézières-sur-Couesnon (35)
Cas par cas étudié à la demande de Liffré-Cormier Communauté (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2020 / 2020-008488

2020DKB64 pdf - 140.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-la-Poterie (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-la-Poterie (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2020 / 2020-008503

2020DKB63 pdf - 139.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Monterblanc (56)
Cas par cas étudié à la demande de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2020 / 2020-008382

2020DKB62 pdf - 142.6 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Dol-de-Bretagne (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dol-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2020 / 2020-008395

2020DKB61 pdf - 142.2 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Jugon-les-Lacs – commune nouvelle (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jugon-les-Lacs (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2020 / 2020-008368

2020DKB60 pdf - 135.8 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Moréac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moréac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2020 / 2020-008296

2020DKB59 pdf - 135.6 kio

Abrogation des cartes communales (CC) de Morlaix Communauté (29)
Cas par cas étudié à la demande de Morlaix Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2020 / 2020-008335

2020DKB58 pdf - 127.6 kio

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Miniac-Morvan (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miniac-Morvan (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2020 / 2020-008310

2020DKB57 pdf - 136.5 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de Dinan (22)
Cas par cas étudié à la demande de Dinan Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2020 / 2020-008350

2020DKB56 pdf - 139.4 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Plouhinec (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plouhinec (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2020 / 2020-008256

2020DKB55 pdf - 129 kio

Révision du zonage assainissement des eaux usées (ZAEU) de Montreuil-sous-Pérouse (35)
Cas par cas étudié à la demande de Vitré Communauté (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-008251

2020DKB54 pdf - 139.8 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Perros-Guirec (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er octobre 2020 / 2020-008246

2020DKB53 pdf - 142.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La Guerche-de-Bretagne (35) pour le projet de l’entreprise Hexagone
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 septembre 2020 / 2020-008184

2020DKB52 pdf - 139 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Montauban-de-Bretagne (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-008225

2020DKB51 pdf - 131.8 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Nivillac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivillac (Morbihan)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 août 2020 / 2020-008195

2020DKB50 pdf - 137.9 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Guer (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guer (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 août 2020 / 2020-008191

2020DKB49 pdf - 138.4 kio

Modification du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays des Vallons de Vilaine (35)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte du SCoT du Pays des Vallons de Vilaine (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2020 / 2020-008212

2020DKB48 pdf - 131.9 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Guerno (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Guerno (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2020 / 2020-008056

2020DKB47 pdf - 140 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ploufragan (22)
Recours gracieux formé par la communauté d’agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération (Côtes-d’Armor)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 août 2020 / 2020-008074-2

2020DKB46 pdf - 130.5 kio

Voir aussi décision abrogée du 17 juin 2020 / 2020-008074

2020DKB33 pdf - 136.6 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Quintin (22)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Brieuc Armor Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2020 / 2020-008194

2020DKB45 pdf - 137.9 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Théhillac (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Théhillac (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2020 / 2020-008183

2020DKB44 pdf - 134.5 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lesneven (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Communauté Lesneven Côte des Légendes (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2020 / 2020-008151

2020DKB43 pdf - 136.2 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cast (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2020 / 2020-008125

2020DKB42 pdf - 136.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme(PLU) de Pléneuf-Val-André (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pléneuf-Val-André (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2020 / 2020-008153

2020DKB41 pdf - 137.6 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) à Ploulec’h (22)
Cas par cas étudié à la demande de Lannion-Trégor-Communauté (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2020 / 2020-008149

2020DKB40 pdf - 136.8 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) d’Erbrée (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Erbrée (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2020 / 2020-008109

2020DKB39 pdf - 139.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) d’Erbrée (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Erbrée (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juillet 2020 / 2020-008108

2020DKB38 pdf - 151.7 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cardroc (35)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bretagne Romantique (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2020 / 2020-008100

2020DKB37 pdf - 136 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Concarneau (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Concarneau (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2020 / 2020-008044

2020DKB36 pdf - 139 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Combourg (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combourg (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juillet 2020 / 2020-008041

2020DKB35 pdf - 139.1 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Combourg (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combourg (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juillet 2020 / 2020-008040

2020DKB34 pdf - 140.9 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ploufragan (22)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2020 / 2020-008074 / Décision abrogée

2020DKB33 pdf - 136.6 kio

Voir nouvelle décision du 20 août 2020 / 2020-008074-2

2020DKB46 pdf - 130.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) des Fougerêts (56/35)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Redon Agglomération (Morbihan/Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2020 / 2020-008031

2020DKB32 pdf - 139.4 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des Fougerêts (56/35)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Redon Agglomération (Morbihan/Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juin 2020 / 2020-008030

2020DKB31 pdf - 140.2 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Briec (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Briec (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2020 / 2020-008054

2020DKB30 pdf - 135 kio

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf-du-Faou (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-du-Faou (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2020 / 2020-008039

2020DKB29 pdf - 138.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Jugon-les-Lacs (22)
Cas par cas étudié à la demande de Jugon-les-Lacs – Commune nouvelle (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2020 / 2020-008060

2020DKB28 pdf - 116.7 kio

Modification n°11 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Erquy (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Erquy (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2020 / 2020-008034

2020DKB27 pdf - 118.7 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Pluvigner (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pluvigner (Morbihan)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2020 / 2020-007851

2020DKB26 pdf - 135.4 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Plougonvelin (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Iroise Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 avril 2020 / 2020-007985

2020DKB25 pdf - 140 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Vincent-sur-Oust (56)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-sur-Oust (Morbihan)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / 2020-007905

2020DKB24 pdf - 131.7 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Landuvez (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Iroise Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2020 / 2020-007987

2020DKB23 pdf - 127.1 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lampaul-Plouarzel (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays d’Iroise Communauté (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2020 / 2020-007986

2020DKB22 pdf - 126.7 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Locronan (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Locronan (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2020 / 2020-007889

2020DKB21 pdf - 128.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de La Bouillie (22)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Lamballe Terre et Mer (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2020 / 2020-007885

2020DKB20 pdf - 133 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de l’Ile-de-Bréhat (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Ile-de-Bréhat (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2020 / 2020-007891

2020DKB19 pdf - 131.8 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de l’Ile-de-Bréhat (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Ile-de-Bréhat (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2020 / 2020-007892

2020DKB18 pdf - 132.2 kio

Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Janzé (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janzé (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2020 / 2020-007935

2020DKB17 pdf - 138 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Plouzévédé (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plouzévédé (Finistère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2020 / 2020-007915

2020DKB16 pdf - 143 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Landévennec (29)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Presqu’île de Crozon-Aulne Maritime (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mars 2020 / 2020-007831

2020DKB15 pdf - 149.2 kio

Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pleumeleuc (35)
Cas par cas étudié à la demande de Montfort Communauté (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 février 2020 / 2019-007811

2020DKB14 pdf - 134.9 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Coglais Communauté Marches de Bretagne (35) concernant la zone d’activités de Saint-Eustache
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 février 2020 / 2019-007787

2020DKB13 pdf - 151.8 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Carentoir (56) pour la création d’un nouveau cimetière
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carentoir (Morbihan)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2020 / 2019-007796

2020DKB12 pdf - 146.2 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Plounévez-Moëdic (22)
Recours gracieux formé par Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2020 / 2019-007489-1

2020DKB11 pdf - 128.5 kio

Voir aussi décision abrogée du 25 octobre 2019 / 2019-007489

2019DKB185 pdf - 167 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Kermaria-Sulard, Coatréven et Trézény (22)
Recours gracieux formé par Lannion-Trégor Communauté (Côtes-d’Armor)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2020 / 2019-007471-1

2020DKB10 pdf - 142.5 kio

Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Grâces (22)
Cas par cas étudié à la demande de Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2020 / 2020-007838

2020DKB9 pdf - 138.2 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Hénansal (22)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hénansal (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2020 / 2019-007790

2020DKB8 pdf - 145.6 kio

Cette décision annule et remplace l’information d’absence d’avis du 17 janvier 2020

2020AB10 pdf - 181 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Bouëxière (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bouëxière (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2020 / 2019-007767

2020DKB7 pdf - 138.7 kio

Elaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Plobannalec-Lesconil (29)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plobannalec-Lesconil (Finistère)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2020 / 2019-007755

2020DKB6 pdf - 143.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) d’Amanlis (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amanlis (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2020 / 2019-007737

2020DKB5 pdf - 142.7 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) d’Amanlis (35)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amanlis (Ille-et-Vilaine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2020 / 2019-007736

2020DKB4 pdf - 143 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Plouisy (22) pour l’adaptation des locaux de l’ADAPEI
Cas par cas étudié à la demande de Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (Côtes-d’Armor)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2020 / 2019-007762

2020DKB3 pdf - 141.1 kio

Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Férel (56)
Recours gracieux formé par la communauté d’Agglomération de la Presqu’île de Guérande-Atlantique (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 janvier 2020/ 2019-007365-2

2020DKB2 pdf - 135.4 kio

Voir aussi décision abrogée du 20 septembre 2019 / 2019-007365

2019DKB165 pdf - 145.7 kio

Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Férel (56)
Recours gracieux formé par la communauté d’Agglomération de la Presqu’île de Guérande-Atlantique (Morbihan)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 janvier 2020 / 2019-007634-2

2020DKB1 pdf - 144.7 kio

Voir aussi décision abrogée du 20 septembre 2019 / 2019-007364

2019DKB164 pdf - 146.1 kio

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bretagne en 2020

DÉCEMBRE 2020

OCTOBRE 2020

SEPTEMBRE 2020

AOÛT 2020

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